Petit renseignement sur le pc

Bonjour,

Un sujet vient de débuter sur cette question :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-17199.php

coucou voisin, post très instructif. Donc si je comprend bien bien et que je résume pour notre lotissement :

arrêté de lotir obtenu mi decembre 05
4 mois de recours au tiers
début des travaux mi avril 06
fin des travaux prévus vers juin 06
obtention du certificat de conformité juin 06
à partir de là, on pourra faire la vente des terrains, voir avant si le lotisseur obtient une autorisation pour vendre avant de la mairie.

nous avons tout intérêt à ne pas attendre l'obtention du certificat de conformité pour déposer le PC afin de gagner du temps.

à partir de l'obtention du PC, on se retape 2 mois de recours au tiers ((est ce obligatoire étant donné qu'il y a déjà eu 4 mois de recours au tiers pour le lotissement ?)

donc si tout va bien, on démarrera au mieux le chantier en automne (bien ça fait loin en fait snif)

autre question qui me turlupine : nous avons un architecte coordinateur, mais cette personne n'a rien à voir avec les ABF non ?
en fait, c'est parce que elle a affirmé à nano8 que le fait que sa maison ne respecte pas certains point du règlement du lotissement ne lui posait pas de pb, or certaines de ces obligations découlent du POS .
je sais pas si je suis clair, mais en gros, si pour l'architecte coordinateur c'est OK, cela nous garantie-t-il que ce sera de même pour le maire, la DDE et les ABF ?

sans certificat de conformité la DDE ne voudra pas instruire vos PC....

qui sait on verra bien le moment venu la seul chose qui est sur c que je lui est envoyé un jolie cheque avec mes plans et que je ne suis pas le seul a proposé ce genre de maisons

qui vivra vera et vivement qu'il reponde cette architecte

ptite question c quoi ABF merci

Architecte des Batiments de France qui opèrent sur les sites classés

"architecte des batiments de france", vu que l'on est en face du chateau et à 200m de la super église .

le permis ne sera pas instruit par la DDE, mais pourra-t- il déjà l'être par le maire ?

j'ai hâte de voir le style des autres maisons du lotissement, vu toutes les impositions

jamais entendu dire que des permis n'etaient pas instruits par la DDE

moi aussi j'ai hate de voir les plans, le seul hic c que la mairie est ouvert le lundi mardi jeudi vendredi de 16h30 à 18h00 je crois donc sa va etre super pour jeter un oeil dessus

bonne soirée

Je veux pas être trop pessimiste mais bon comme le dit Lizou, le permis de construire ne sera pas instruit tant que vous n'aurez pas le certificat de conformité des travaux du lotissement .
Le permis de construire est délivré par la mairie mais c'est la DDE qui l'instruit, le maire se contentant de confirmer la réponse de la DDE. Dans votre cas il y a apparement aussi l'intervention des Batiments de France. Le délai d'instruction du PC sera donc de 3 mois.
Ce n'est pas votre architecte qui aura le dernier mot sur l'aspect extérieur et l'implantation de votre maison.
Il faut au minimum que le PC soit cohérent par rapport au POS et au réglement du lotissement. En plus les ABF pourront EXIGER l'utilisation de tels ou tels matériaux, imposer des dimensions de fenetres, des alignements de fenetres, l'interdiction de velux........
Pour éviter tout retard supplémentaire sur les délais que je viens d'énoncer, il est impératif que la demande de PC soit conforme au POS. Ensuite certaines personnes vont prendre rendez vous avec les ABF pour avoir leur avis avant de déposer le permis, d'autres préfèrent attendre, c'est a vous de voir.
En tout les cas bon courage et beaucoup de patience.
J'ai été dans votre cas et j'ai du rajouter plus de 6 mois à mon planning prévisionnel pour le début de travaux. (retard pour obtenir le certificat de conformité)

Phg a écrit:

Je veux pas être trop pessimiste mais bon comme le dit Lizou, le permis de construire ne sera pas instruit tant que vous n'aurez pas le certificat de conformité des travaux du lotissement .
Le permis de construire est délivré par la mairie mais c'est la DDE qui l'instruit, le maire se contentant de confirmer la réponse de la DDE. Dans votre cas il y a apparement aussi l'intervention des Batiments de France. Le délai d'instruction du PC sera donc de 3 mois.
Ce n'est pas votre architecte qui aura le dernier mot sur l'aspect extérieur et l'implantation de votre maison.
Il faut au minimum que le PC soit cohérent par rapport au POS et au réglement du lotissement. En plus les ABF pourront EXIGER l'utilisation de tels ou tels matériaux, imposer des dimensions de fenetres, des alignements de fenetres, l'interdiction de velux........
Pour éviter tout retard supplémentaire sur les délais que je viens d'énoncer, il est impératif que la demande de PC soit conforme au POS. Ensuite certaines personnes vont prendre rendez vous avec les ABF pour avoir leur avis avant de déposer le permis, d'autres préfèrent attendre, c'est a vous de voir.

Je confirme.
Pour ce qui concerne l'ABF, je conseillerai de lui présenter vous-même le projet en amont, je crois que vous gagnerez du temps et de l'énergie.
Malo

merci pour l'info