Probleme POS apres signature des plans.

Bonjour,

Vous avez signé un contrat à prix ferme et défintif !
Ne payer rien de plus !
C'était au constructeur de se renseigner avant.........

Allez donc jeter un oeil : http://aamoi.chez-alice.fr/n[...]r/nouv1.htm

Le problème vient du POS, le constructeur m'a avoué a demi mots qu'il n'ont pas regardé "entierement" le POS, faisant confiance au contrat du lotisseur, sur lequel était censé (selon le constructeur) etre inscrit en plus des contrainte ABF, les détail du POS.
On a signé un contrat UNCMI et le constructeur affiche sur son site que les prix sont ferment et définitif selon le code de la construction et de l'habitation...

On a rendez-vous demain avec eux, et on sera ferme aussi, il est vrai qu'a priori on a rien à payer.

Mais si on décide d'arreter avec le refus du PC, est-ce que le lotisseur est tenu de nous rendre notre accompte meme si le PC est refuser pour "manquement au POS" ?

bien sûr qu'ils doivent te rembourser car le permis ne peut être accepté et il s'agit donc d'une condition suspensive.

qui est ce constructeur ?

Le constructeur est Maison Barbey Maillard avec qui jusqu'a present tous c'est bien passé, on les voit demain pour discuter de la suite et maintenant on y voie plus claire dans nos droits.

il est où speedstunter (compliqué ce nom ) pour répondre ?

Mes vacances se terminent et avant meme la fin Mr X de MBM, m'apelle pour pour me dire qu'il est hors de question de payer les lucarnes, je lui répond que moi non plus! c'est hors budget, il me repropose deux solutions qui ne nous vont pas et depuis plus rien...
Je l'apelle pour lui dire que, ne trouvant pas de solutions il serait preferable d'arreter et Mr me dit qu'il n'y pas de probleme...jusqu'a ce que je parle de l'accompte il me le dit pas explicitement mais me fait comprendre que c'est nous qui mettons de la mauvaise volonté et qu'on pourra s'asseoir sur nos euros.

Pourtant l'agence proprietaire du terrain est à nous rendre nos sous sur un commun-accord, je l'ai proposé au constructeur et depuis silence radio...

Ont-ils un interet à laisser le temps passer sachant que le permis n'est refuser proprement dis mais en attente de modification...?

ton permis ne peut être accepté en l'état donc soit tu arrêtes, soit tu modifies le permis, c'est ce que le constructeur cherche à te faire faire en faisant pourrir la situation.

donc c'est à toi de voir ce qu'il convient de faire.

maintenant, si tu veux te désengager, je te conseille l'AAMOI, qui saura t'aider à le faire sans douleur car l'acompte donné à ton constructeur doit naturellement être restitué.

tu auras plus de mal seul qu'avec l'AAMOI pour le récupérer (avis personnel)

bon courage

je suis là stephplr77 qu'es se qui ne va pas???? ah je vois un soucis avec barbey maillard concernant un permis de construire refusé. bein la solution c'est de couper le contrat ( rupture ) et de reclamer ces sous. ( encore plus dure ) . ou bien preparer un chèque de 4500 pour des lucarnes mais ca c'est ( encore encore plus chaud ) . moi je vois une seule solution : prendre un rdv autour d'une table avec le commercial , le dessinateur et le boss de la boite et de discuter pour savoir qui fait quoi.....................solurion pacifiste ca marche toujours d'apres la cfdt........lol bon courage a jln 77

J'aime bien cette solution, je vais la tenté mais le responsale commerciale m'a déja dit que le seul responsable que je verrais, c'est lui, et que lui ne prends pas de décision

Il me dit d'envoyé un recommander au siege pour arreter le contrat mais mon accompte ne me reviendrais pas...

Ont-ils le droit de garder mon accompte si j'arrete de ma volonté sachant que j'ai mon pret et que mon PC n'est pas refuser mais en demande de modification, sachant aussi que cette situation n'est pas arriver par ma faute et que maintenant on est dans l'impasse...

Je voudrais changer le titre du sujet pour y inclure le constructeur, car le probleme maintenant est avec lui...

Cela permetrait d'attiré l'attention de future client sur ce constructeur qui manque visiblement de transparence

a mon avis, tu attends que ton permis te soit retourné refusé (si pas de lucarne -> refus).
Ensuite le contrat tombe à l'eau de fait et ton acompte est remboursé.
ça me parait évident, j'ai du loupé quelque chose

Tu as tout a fais raison mais le contrat avec l'agence(proprietaire du terrain) stipule que l'on doit presenter un PC conforme au POS de la commune, ce qui n'a pas été fais a cause de MBM, or on se demande si dans ce cas la clause de refus de PC se valable pour l'agence.

Mais pour l'instant, on est parti dans cette voie, attendre le refus, sauf si MBM accepte un accord «amiable»

OK...
Le constructeur essayera de faire jouer que le PC n'était pas conforme au POS mais si CCMI il aurait du le déposer conforme ou les modifs sont à ses frais.
CQFD.
Si tu annules avec lui, il doit te rendre l'acompte

J'ai envoyé aujourd'hui un courrier avec A/R demandant gentiment l'annulation du contrat et le remboursement de l'acompte et je croise les doigts...

Bonjour Jln77

Quel dommage de tomber sur un constructeur qui agit de la sorte, ton projet est-il sur bailly meme?

Je fais construire sur Jossigny et c'est vrai que l'abf dans le secteur est plutot c.......
Lors du retour du permis ils nous a imposé des corniches des fenetres plus hautes que larges et des gardes corps bois et fer.
Mon constructeur a tres bien réagi et a pris a sa charge l'ensemble des prescriptions.


Je te conseille d'adherer a l'aamoi et de faire savoir aux membres de l'aamoi les pratiques du dit constructeur car il voit avec les membres pour changer ces pratiques.

Il se peut que l'abf accepte ton permis sour reserve de mettre des lucarnes, cependant le fait de mettre des prescriptions le permis est considéré comme refusé vu que il n'a pas accepté ce que tu as déposé
qui dit refusé le constructeur a l'obligation de te rendre ton acompte (t'avait il remis la garantie nominative lors de l'encaissement de ton cheque? sinon il est encore plus en faute.)

En esperant que ton projet voit le jour et que tout se règle.

Roland.

Bailly ? ouh la non non !!! C'est une une ville super agréable ou je loue actuellement mais rien qu'un terrain seul veut déja le prix de tous le projet à savoir 200000

Sur conseil de l'aamoi tous devrait bien ce passé... sinon, le membre de l'aamoi m'a promis qu'on ne les lacheras pas...

Notre terrain est à Crouy sur Ourcq, mais la construction, c'est fini pour le moment, on a plus le courage...

Slt

Et bien je suis désolé d'apprendre que votre projet s'arrete .

En esperant que vous repartirez plus tard pour un meilleur projet dans le futur.

Bonne continuation.

Roland.

J'attendais d'etre sur avant de donner des nouvelles, mais c'est sur le projet continu !!!!

On envoie mercredi un courrier AR au siege de MBM, dans le meme temps, on reçois un AR de l'agence qui veut annuler le contrat du terrain et décide de reprendre sa liberté le 20/03 hier, on a accepte sachant que MBM se finirait et sera sur récupéré les accompte

Mais c'était sans compter que comme dit Stopino, MBM c'est les feux de l'amour. Le jour où on envoie l'acceptation de l'agence, MBM nous appel tous gentil et de bonne humeur pour qu'apres analyse du dossier avec leur avocats et syndicats (?) on avait raison des le début...c'est à eux de payer les lucarnes...les 2...ce qu'ils vont faire!!!!

Aussitot j'appelle l'agence qui dit :"écouté Mr X, j'ai pas encore reçu votre courrier dont si vous voulez continuer faxer moi au plus vite votre demande car lundi c'est trop tard...j'ai déja 4 personne pret à m'acheter le terrain 10000 euro de plus!"... on a fait le necessaire...

On repart donc tres motivé, car on a l'impression de plus en plus de faire une bonne affaire , même si on vient d'apprendre qu'il nous faudra une pompe de relevage mais je posterais dans la section VRD pour essayer de faire moi-même...

Bonjour Roland,

Je cherchais sur google des infos sur le chemin d'acces, et je suis tombé sur votre site et d'abord félicitation car il bien tres bien réaliser et complet...je devrait peut-etre m'y mettre aussi...

En tout cas j'ai vu sur les photos du chemin d'acces un panneau Leroy Merlin,
est-ce qu'il l'ont fais ? et si oui est -ce interessant?

Bonsoir jln77


Et bien je suis content de voir que MBM a laché du leste et que l'agence a ete courtois en vous laissant le terrain.

Concernant les viabilisations vrd et chemin d'accés c'est un terrassier qui les a faites et non leroy merlin, le panneau est celui du PC que nous avons déposé le jour du permis car le commercial avait oublié de mettre le sien comme cela pas de souci avec le recours des tiers.

Si vous souhaitez un terrassier il ya la societe sur dammartin en goele qui fait des devis interessants.

Au plaisir de voir votre projet.

Roland

jln77 a écrit:

.../... mais le responsale commerciale m'a déja dit que le seul responsable que je verrais, c'est lui, et que lui ne prends pas de décision

Y a-t-il encore quelque chose à rajouter à cette phrase qui me semble être un monument... ???

Il me semble surtout responsable de sa conner*e

En tout cas, content pour toi que ça s'arrange, mais change de responsable et essais d'en trouver un qui prends des décisions, ça peut servir...

Thierry

A mon avis il savait des le début qu'on avait raison, et il a essayer de nous faire plier....

Je me pose une autre question, je vais recevoir aujourd'hui les modification de la maisons, quelle BT01 retenir celui de mes nouveaux plans ou l'ancien du 29/10/05, car l'augmentation fais mal pour l'instant depuis Octobre +2000 euros et je ne sait quand ça va s'arreter....

Bonsoir JLN77

Je dirais les nouveaux plans vu que les anciens n'etaient pas conformes. Le contrat est valable quand les plans definitifs déposés sont bons.

Bonne soirée

Roland.

Je viens d'aller à la poste, ce n'est pas les plans mais une confirmation ecrite qu'ils prennent en charge le surcout des lucarnes...cool mais j'espere le PC va arriver bientot car le BT01 a serieusement augmenter...