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Lettre de contestation d'avenant

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Photographe Env. 600 message Evreux (27)
Bonjour à tous

Nous rencontrons quelques difficultés pour réaliser un courrier qui sera envoyé en LAR.
Je vous explique la situation.

Nous avons signé notre CCMI le 15 septembre. Pour que le prix et les pièces de demande de permis soient réalisés au plus juste, nous avions fournit comme pièce le PLU car drastique.
Notre PLU, nous exige pour notre toiture :
# une pente de toit égale ou supérieur à 35° ==> négocier à 45° comble aménageable,
# débord de toit de 20 cm ==> signalé à la commerciale mais ... (lettre à faire à ce sujet),
# 20 tuiles plates au m² au minimum, les couleurs rouges et noires sont interdites ==> donc choisi léopard.

Le prix fixé est ferme et définitif. Nous avons coché le (a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l'article L. 231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date ;

Nous les Mo, la commerciale et l'architecte avons ce document en notre possession.
Des semaines passent en attendant la réalisation du document pour le permis de construire, l'architecte avait omis les débords de toit.
Nous le signalons à la commerciale, qui nous fait signer les documents, qu'il manque les débords de toit. Celle-ci, nous répond que si l'architecte ne les a pas mis, c'est qu'il n'y a pas d'obligation dans le PLU.
Je lui sors le PLU et lui montre.
Elle confirme l'oubli, nous dit de déposer en mairie. Nous aurons au moins déposer et calmer les vendeur qui veut nos sous pour le terrain.
Quelques jours plus tard, avant les fêtes de fin d'année, notre permis est refusé suite à l'oubli des débords de toi.
On l'avait parié et savait avant même de l'avoir déposer. Nous ne sommes pas inquiet la mairie s'est chargé de demander un nouveau document conforme.

Aujourd'hui, 17 mars 2012, nous recevons un avenant en lettre simple, daté du 23 février, envoyé le 14 mars cachet de la poste faisant foi, précisant
Citation: Avenant : 1 Partie : 1 Du : 23/02/2012
Edition du 23/02/2012 JP
Suite imposition permis
-Plus value pour débord de toit à façade de 20 cm et 20 cm de pignons.
Montant TTC 1 150,00 €

Récapitulatif
Prix de vente contractuel TTC : 72 136,00 €
Dernier prix de vente connu TTC : 72136,00 €

Montant présent avenant numéro 1 : 1 150,00 €
Nouveau prix de vente TTC : 73 286,00 €
Nouveau prix de vente HT : 61 275,92€
TVA sur nouveau prix de vente : 12 010,08€

Notice explicative : Le présent avenant reprend, les paragraphes et articles de la notice descriptive jointe au bon de commande, les annules et remplace ou complète suivant disposition. Le montant des travaux correspond au présent avenant sera actualisé conformément à l'article 3,2 du contrat. L'acquéreur s'engage formellement à respecteer les conditions légales de paiement définies à l'article 3.3 du contrat.
N.B. : Dans le cas où le présent avenant est accepté par le Maître d'Ouvrage postérieurement au démarrage du chantier, il devra obligatoirement être approuvé par le service travaux pour prise en compte de toutes incidences et en particulier au nbiveau des délais d'exécution.

Le délai de réalisation de la construction est prolongé de ... (absence de précision) ... jours.


Dans la lettre accompagnant cet avenant, nous pouvons lire Celui-ci est à retourner sous 10 jours validé par vos soins, passé ce délai nous ne pourrons plus le prendre en considération.

Cette même lettre, n'est même pas signé et ne comporte aucun nom mais juste Service Gestion Clients


Nous sommes très déçus. Nous perdons de plus en plus confiance en notre constructeur. La construction vient seulement de commencer.

J'ai commencer une lettre mais j'ai vraiment du mal à l'organiser. Je prévoit de l'envoyer en LAR dés lundi mais je sollicite votre aide pour l'écrire au mieux.
Je sais que la loi est avec nous. Mais je n'arrive pas à retrouver le

Voici mon ébauche :

Citation: Madame, Monsieur,

Ce 17 mars dernier, nous avons bien reçu votre avenant n°1 concernant une plus valu pour débord de toit à la façade de 20 cm et 20 cm en pignons.
Lors de la signature du CCMI daté du 15 septembre 2011, le prix est devenu ferme et définitif. Sauf si les maitres d’ouvrage, en l’occurrence nous, demandons des avenants modificatifs.
Nous vous rappelons, que la loi précise qu’un constructeur ne peut pas augmenter le prix de la construction après signature du CCMI sauf dans le cas de la révision du prix lié à l’indice BT01. Pour extrait du Code de la Construction et de l'Habitation :
PARTIE I: PARTIE LEGISLATIVE ; TITRE III Construction d'une maison individuelle
« Article L231-11
Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans le bâtiment, publié par le ministre chargé de la construction et de l'habitation … »

L'avenant dont vous nous avez fait parvenir ne rentre pas dans ces clauses donc il est caduque et illégal.
Merci d'en prendre note.

Formule de politesse
Signature


Merci de votre aide.
Nous sommes adhérents AAMOI, mais nous ne savons pas comment faire pour les contacter.

Cordialement
Emm@ et Ju
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez sur la page devis expert en bâtiment de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des experts de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour Emm@Ju ,

Vous n'avez pas accès à la liste de diffusion ou le forum de l'asso ?

Pour l'avenant et si je comprend bien .
Le permis ne sera accepté qui si il y a ces déports .

Le permis est-il reparti au service avec cette modif ?

A mon avis , il suffit de retourner l'avenant en cochant que vous refusez cette avenant puisque celui-ci est abusif est contraire à la réglementation en rigueur .

Après vous verrez ce qu'il vont faire .

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Photographe Env. 600 message Evreux (27)
philippe29 a écrit:Bonjour Emm@Ju ,

Vous n'avez pas accès à la liste de diffusion ou le forum de l'asso ?

Pour l'avenant et si je comprend bien .
Le permis ne sera accepté qui si il y a ces déports .

Le permis est-il reparti au service avec cette modif ?

A mon avis , il suffit de retourner l'avenant en cochant que vous refusez cette avenant puisque celui-ci est abusif est contraire à la réglementation en rigueur .

Après vous verrez ce qu'il vont faire .

Cdlt


Bonjour Philippe29

Je ne sais meme pas l'adresse du forum AAMOI et je ne connais pas le systeme de liste de diffusion.
Nous recevons de rare mail d'AAMOI.
Oui, le permis n'a été accepté qu'avec les débords.
Notre construction a déjà commencé depuis le 1er février mais recevons ce courrier qu'aujourd'hui !

La lettre formulé suffirait elle selon vous ?

Merci
Emm@
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Picto recompense Membre super utile
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De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Photographe Env. 600 message Evreux (27)
philippe29 a écrit:Quel est votre N° adhérent ?


Notre numéro adhérent est le 3496.
J'ai trouver comment aller sur le forum. Fallait qu'on en parle pour y arriver.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
essayé aussi la bibliothèque , vous y trouverez pas mal de chose sympas pour la suite .
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 600 message Evreux (27)
Merci pour vos réponses.
Lundi, Ju est allé poster la lettre recommandée pour notre constructeur.
La suite au prochain épisode.
Cordialement
Emm@
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Nantes (44)
Bonjour,

Désolé de déterrer ce post mais nous avons signé un avenant à notre CCMI pour rajouter une génoise et des gouttières en zinc suite à un retoquage par la mairie lors de l'instruction de notre PC. Je me pose aujourd'hui la question de la validité de cet avenant car le constructeur a déposé le PC en connaissance de cause (obligations liées au PLU).
Je suis à la recherche de réponse sur la légalité d'un tel avenant et de la possibilité de le faire annuler.
Merci par avance pour votre aide.

Mishto44
Projet de construction en cours sur la commune de Bouguenais (44)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
l'avenant est légal.
.... si il est chiffré à 0EUR.
Rappel : vous avez signez un CCMI, prix forfaitaire, ferme et définitif.
Le cst doit prendre à partir de là tout frais supplémentaires si il y a afin de vous fournir une habitation au prix du contrat.

PS HS : Bien penser à lui demander qu'il fasse réaliser une étude de sol G2-AVP pour dimensionner les fondations (il n'y a pas d'autre moyen), compris dans le prix aussi.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
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De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Nantes (44)
Merci Bred pour ce complément de réponse. Cela nous semblait abusif mais les délais étant courts, nous avons signé cet avenant.
Je vais déjà faire un mail à notre commercial afin de lancer les tractations.
Projet de construction en cours sur la commune de Bouguenais (44)
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Membre utile Env. 200 message Gironde
Désolé mais je ne comprends pas en quoi cet avenant serait illégal.

Le constructeur ne peux pas obliger son client à le signer.
Par contre, si le client signe, tanpis pour lui. Cet avenant, bien que malhonnête, est parfaitement légal et je ne comprends pas comment Mishto pourrait le faire annuler.

Pour quel motif y aurait-il une annulation ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Vérifiez que l'avenant n'a pas été anti-daté à la date du CCMI.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Nantes (44)
L'avenant n'a pas été antidaté.
Dans les faits, cet avenant existe car il indiquait les modifications nécessaires à apporter en termes de gouttières, génoises, pour l'obtention du PC. En aucun cas, nous avions demandé celles-ci pour le plaisir. Surtout,nous avons signé car nous ne savions pas que cet avenant pouvait être illégal.
Projet de construction en cours sur la commune de Bouguenais (44)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Nantes (44)
J'employais le terme d'illégal au cas où c'est au constructeur de prendre ses surcoûts à sa charge et pas à nous et qu'il nous en fait supporter la charge en connaissance de cause.
Projet de construction en cours sur la commune de Bouguenais (44)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
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Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Je ne suis pas certain qu'il n'y ait pas une possibilité de recours.

A voir avec l'AMMOI.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
C'est un avenant illégal car il n'est pas fait à la demande du maitre d'ouvrage.
Comme c'est une demande faite par l'urbanisme, il est simple de prouver que cette demande n'a pas été demandé par le maitre d'ouvrage alors qu'il est compris dans le prix de facto par le principe même du CCMI.
....il faut que la date de l'avenant soit aussi après la demande de l'urbanisme...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
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Membre utile Env. 200 message Gironde
Ok, merci pour la réponse je comprends mieux.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 30 message Orne
Bonjour à tous.


Moi je recherche un art de loi pour une description et un calcul des avenant comme des devis d'artisans.

Je m'explique : Le constructeur note dans son contrat de construction signer en mai 2021 25€ me m2. J'ai pris un carrelage à 32,90€ le M2. J'ai un avenant de 1290€ Je ne comprends leur mode de calcul.?
Après en une semaine d'écart car il m'a fait un arrêt de chantier de 6 mois. ? Je me retrouve avec un carrelage que le fournisseur ne peut plus avoir. On a bien fait attention de maintenir le prix du 1 er avenant. Avec un 20X20 et le M2 Mais encore une augmentation sur mon avenant de 60€.

Pourquoi sur un avenant on ne peut pas voir exemple mon cas. 32,90€ X par le M2 de la piece et après - les 25€ m2 dans le contrat. = reste à votre charge un avenant de......€. Comme un devis d'artisan il sont super bien détaillé.

J'ai aucun moyen de contrôle ? De leur calcul le maitre d'oeuvrage peu ce tromper du rajout à sa convenance?

Je dois me décider très vite là. Car je n'ai pas beaucoup de temps c'est 10 jours sur un devis. J'ai déjà demandé qu'il me rappelle rien. pour l'instant la maison n'avance pas bien vite.
Toujours Il ne risque pas de ce marché sur les pieds. Je tiens à dire qu'il on mis 10 mois pour une maison de 100m2 et
le 17 novembre 2022 tout juste en Hors d'eau en hors d'air. Début le 8/02/2022. Franchement je déconseille ce constructeur du département 61/72.
Pour l'´instant le travaille bien, mais je ne peux plus contrôler mon chantier, aucune planification de mon chantier. Ne répond pas à mes questions.et très très en retard dans leur chantier qui devrait très fini en 12 mois. Une fois signé aucun respect pour le client dans les délais.
beaucoup pour votre aide ou explication si j'ai tort ?

Cordialement
Messages : Env. 30
Dept : Orne
Ancienneté : + de 1 an
 
Photographe Env. 600 message Evreux (27)
Vero1997 a écrit:Bonjour à tous.


Moi je recherche un art de loi pour une description et un calcul des avenant comme des devis d'artisans.

Je m'explique : Le constructeur note dans son contrat de construction signer en mai 2021 25€ me m2. J'ai pris un carrelage à 32,90€ le M2. J'ai un avenant de 1290€ Je ne comprends leur mode de calcul.?
Après en une semaine d'écart car il m'a fait un arrêt de chantier de 6 mois. ? Je me retrouve avec un carrelage que le fournisseur ne peut plus avoir. On a bien fait attention de maintenir le prix du 1 er avenant. Avec un 20X20 et le M2 Mais encore une augmentation sur mon avenant de 60€.

Pourquoi sur un avenant on ne peut pas voir exemple mon cas. 32,90€ X par le M2 de la piece et après - les 25€ m2 dans le contrat. = reste à votre charge un avenant de......€. Comme un devis d'artisan il sont super bien détaillé.

J'ai aucun moyen de contrôle ? De leur calcul le maitre d'oeuvrage peu ce tromper du rajout à sa convenance?

Je dois me décider très vite là. Car je n'ai pas beaucoup de temps c'est 10 jours sur un devis. J'ai déjà demandé qu'il me rappelle rien. pour l'instant la maison n'avance pas bien vite.
Toujours Il ne risque pas de ce marché sur les pieds. Je tiens à dire qu'il on mis 10 mois pour une maison de 100m2 et
le 17 novembre 2022 tout juste en Hors d'eau en hors d'air. Début le 8/02/2022. Franchement je déconseille ce constructeur du département 61/72.
Pour l'´instant le travaille bien, mais je ne peux plus contrôler mon chantier, aucune planification de mon chantier. Ne répond pas à mes questions.et très très en retard dans leur chantier qui devrait très fini en 12 mois. Une fois signé aucun respect pour le client dans les délais.
beaucoup pour votre aide ou explication si j'ai tort ?

Cordialement


Bonjour

Je vous recommande de prendre contact avec l'AAMOI si vous avez signé un CCMI.
Pour bien connaître vos droits et les obligations de votre constructeur.

Cordialement
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Evreux (27)
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Env. 30 message Orne
Super merci ?
Messages : Env. 30
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, excusez-moi, mais vous raisonner comme si vous étiez passé par un architecte ou un maître d'oeuvre, et vous parler de constructeur. !

Donc vous êtes avec un architecte ou avec un CCMI ? Car le fonctionnement n'est pas du tout pareil selon le cas
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Env. 30 message Orne
Bonjour 

Un CCMI mais je ne comprends pas pourquoi les règles ne son pas pareil pour tout le monde? C’est notre argent. Je demande juste des preuves de son calcul. si il y a une erreur dans ses calculs je ne vois rien moi ce n’ai pas normal. Et la différence du premier montant carrelage a choqué beaucoup de personnes. 

Moi je demande juste des explications sur des avenants comme pour les devis d’artisans. Et sous les conseils de la personne au dessus. J’ai contacter ass AAMOI.  la personne de l’association m’a dit de les rejoindre oui il y a des choses pas clair dans leur fonctionnement. 
Et je ne vais pas me laisser faire. 
Seule mais pas con 😃 

Même si le me trompe mais déjà sorti une maison en 10 mois pour avoir un hors d’eau et hors d’air ce n’ai pas normal??  sur mon contrat c’est noté 12 mois de travaux. Elle n’ai pas fini. 
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, excusez-moi, mais vous raisonner comme si vous étiez passé par un architecte ou un maître d'oeuvre, et vous parler de constructeur. !

Donc vous êtes avec un architecte ou avec un CCMI ? Car le fonctionnement n'est pas du tout pareil selon le cas
Messages : Env. 30
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Membre ultra utile Env. 8000 message Loiret
Bonjour,

malheureusement, un CCMI n'a pas besoin de détailler ses prix. Pour l'avenant, il vous fait un chiffrage, vous l'acceptez ou non.

Cela dis, vous pouvez trouver vous-même la surface de votre carrelage sur vos plans.

Attention, vous dites un carrelage à 32€, il faut rajouter la pose et ensuite déduire ce qui était prévu.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
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Messages : Env. 8000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 30 message Orne
Bonjour,

D'accord merci pour les informations
Je trouve dommage que l'on peut pas contrôler, c'est finalement à leur bon vouloir. Dans le contrat les 25€M2 Il compte tout aussi
C'est très compliqué. Mais je comprends mieux maintenant.
Merci beaucoup pour les explications.
Messages : Env. 30
Dept : Orne
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