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Plus value pour tranchée drainante

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 4.461 fois
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
Bonjour à tous,

Il y a quelques mois notre constructeur nous annonçe que la mairie de la ville où nous faisont construire demande à ce qu'il y ai un systeme d'évacuation des eaux de pluis différents de ce qui est prévu au contrat de construction.

C'est à dire, il était prevu un puisard au contrat et en faite il faudrait une tranchée drainante. Notre constructeur nous réclame donc une plus value.

Ma premiere réaction fût: Ils n'avaient qu'à se renseigner avant il est hors de question que je rajoute un centime!
Mais après réfléction je me demande si ils sont dans leurs pleins droit de me demander de l'argent en plus ou pas.

Si quelqu'un peux me renseigner je lui en serrait très reconnaissante!

A bientot,*

Audrey
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonjour,
c'est un CCMI je suppose ? Donc c'est le problème du constructeur, il n'avait qu'à se renseigner. Tongue
Notre ferme : http://www.forumconstruire.c[...].php?r=7456
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
Merci pour votre réponse ques qu un CCMI ? Savez vous si il existe un texte ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Qu'as tu signé ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
J ai bien signée un contrat de construction de maison individuelle
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Donc un Contrat de Construction de Maison Individuel.
Le prix est ferme et définitif, hormis les avenants que VOUS réclamez.
Je vous conseille de vous rapprocher de l'Aamoi.
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Gaillots a écrit:Bonjour,
c'est un CCMI je suppose ? Donc c'est le problème du constructeur, il n'avait qu'à se renseigner. Tongue


On répond toujours ça pour un CCMI. Mais si la commune a changé ses exigences après la signature du contrat, le constructeur n'y est pour rien !
(c'est vraiment le comble je suis en train de défendre les constructeurs, moi qui rêve toutes les nuits que je fracasse le mien à coup de masse..)
Du coup, (De fait, je veux dire, pas Du coup de masse..) c'est à qui de payer ?

Comme si la TVA augmente, c'est à nous de payer la différence, pas au constructeur.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
C'est la raison pour laquelle l'avis de l'AAMOI est précieux dans ce cas
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Groupe AXXXXX recrute des commerciaux, à ce qu'il parait, l'heure de la reconversion ?
sandyaudreycroissanville n'a pas l'air de dire que la commune ait changé ses exigences, à nous confirmer si la tranché drainante était déjà sur le PLU à la date de dépose du PC ?
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Bonjour,
Soit la mairie à accepter le PC avec le puisard et dans ce cas les nouvelles normes a mon sens ne te concerne pas soit c'est le cst qui ne c'était pas renseigné et dans ce cas il doit prendre a sa charge.
http://fecampmonn.forumconst[...]struire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
Le permis de construire à été accepté mais il est bien spécifié que :"le permis est accordé sous réserve que les eaux pluviales seront évacués par épandage superficiel sur les parcelles et à la charge des acquéreurs".
Si le prix avait été prévu dans le contrat je les auraient laissé tranquil hihi

Ps merci beaucoup pour vos réponses je me sens moins seule d un coup !
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
C'est indiqué dans le PLU, tu peux confirmer ?
Si oui et si le commercial se serait renseigné, il aurait indiqué la tranché à la signature du contrat. Pour moi, c'est pour le constructeur, à confirmer par les autres.
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
Je vais regarder dans le plan local d urbanisme je vous tiens au courant
Merci!
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Bloggeur Env. 30 message Croissanville (14)
Alors après lecture attentive du PLU voilà ce que j ai trouvé sur les eaux pluviales:"lorsque le réseau des eaux pluviales existe, les aménagements doivent garantir et maîtriser l écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. En l absence d un réseau d eau pluviale ou en cas de réseau insufisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l évacuation de ces eaux."

Voilà qu en pensé vous?
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Le PLU lui disait bien les moyens à mettre en oeuvre pour un bon écoulement et comme ce qu'il a prévu n'a pas été considéré comme "approprié et proportionné"(donc non conforme au PLU) la mairie a précisé le moyen à mettre en oeuvre sur le PC.
Donc comme il s'agit juste de se mettre en conformité avec le PLU, je pense que c'est au constructeur de payer. Il a sous-évalué le problème.
.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
[quote="bourik"]
Gaillots a écrit:...
On répond toujours ça pour un CCMI. Mais si la commune a changé ses exigences après la signature du contrat, le constructeur n'y est pour rien !

Ce qui ne change rien. Prévu ou pas dans des documents d'urbanisme, les surcoûts sont à la charge de cst.
Vous pouvez continuer à faire vos rêves destructeurs.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Env. 10 message Fenain (59)
Pour votre information, voici des liens pour les puits de perte et les tranchées drainantes.
Car cela coûte beaucoup moins de le faire soi même mais il faut avoir aussi le temps.

http://www.adopta.fr/fiches/[...]/fiche1.pdf

http://www.adopta.fr/fiches/[...]/fiche2.pdf

Fred
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En cache depuis le vendredi 13 mars 2026 à 01h01
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