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Séparation de parcelles - air de retournement

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Bloggeur Env. 40 message Toulouse (31)
Bonjour à tous,

Nous sommes intéressé par un terrain qui est à séparer en 2 parcelles par le propriétaire, mais apparemment l'urbanisme lui demande de mettre en place un air de retournement, ce qui bloque la transaction.
Nous voudrions avoir un peu plus de renseignement sur ce point pour essayer de faire avancer les choses.
- Qui est responsable de cet emplacement? La mairie? le propriétaire actuel? les propriétaires futurs?
- La mairie doit-elle le mettre en place?
- Est-ce qu'il y a des règles particulières? ou c'est juste à nous de laisser cette place sur notre terrain?
- Quel peut-être l'impact sur le bornage? le permis de construire?
- Peut-on s'en occuper à la place du propriétaire actuel,pour faire avancer les choses?
- Cet emplacement doit être réalisé avant le bornage? la ventre? la mise en place du permis? ou cela peut-être fait après?

Voilà quelques questions qui me viennent à l'esprit, mais je suis preneur de toutes remarques.
Merci beaucoup à vous pour votre aide.
Patrick
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Toulouse (31)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 582 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Bloggeur Env. 40 message Toulouse (31)
un p'tit UP
V&P BBs'- maison plain pied St Simon
CCMI avec Ovalie Construction
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Toulouse (31)
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Env. 900 message Isere
Un plan du terrain?
Messages : Env. 900
Dept : Isere
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Bloggeur Env. 40 message Toulouse (31)
Voici un plan rapide :
https://docs.google.com/open?id=0B0ZzYwq8niFDRUFXaC16RFpOdFU


Pour expliquer :
Le terrain complet à scinder : celui en gris clair et gris foncé
En gris foncé : notre terrain
En gris clair : celui de l'autre couple avec un chemin d'accès à côté de notre terrain qui leur appartiendra
En bleu : le chemin d'accès qui vient de la route.


Voilà n'hésitez pas si il y a besoin de plus d'explication.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonjour

Perso, je n'arrive pas à afficher le plan.

Si le vendeur passe par un Permis d'Aménager pour réaliser la division parcellaire, le géomètre en charge de la constitution du PA doit faire figurer cette aire de retournement sur le PA.

En gros il peut créer 2 parties privatives non closes (une sur chaque parcelle) contigües pour créer cette aire de retournement.
Si la mairie la demande, vous en aurez besoin pour votre PC.

C'est dur de trancher cpdt sans savoir s'il passe par un PA.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,


la réponse est dans la 1ère phrase l'énoncé : "terrain qui est à séparer en 2 parcelles par le propriétaire, mais apparemment l'urbanisme lui demande de mettre en place un air de retournement"

le proprio veut faire une division de parcelle, c'est à lui de présenter un plan de la future division avec cette aire de retournement.

bnalza a écrit:En gros il peut créer 2 parties privatives non closes (une sur chaque parcelle) contigües pour créer cette aire de retournement.
Si la mairie la demande, vous en aurez besoin pour votre PC.

C'est dur de trancher cpdt sans savoir s'il passe par un PA.


sans PA ce serait idem .

j'avais présenté un projet de permis avec un accès de ce type, on m'a imposé une largeur de 4m pour le chemin menant à la route (votre chemin bleu) et au bout une aire de retournement de 8m X 8m (ou un cercle de 4m de rayon) : pour que les services de secours (pompiers et autres) puissent faire demi-tour.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Toulouse (31)
Merci pour ces retours, je vais voir ce que je peux faire avec l'urbanisme et le propriétaire.
V&P BBs'- maison plain pied St Simon
CCMI avec Ovalie Construction
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Toulouse (31)
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour,

je relance aussi le sujet car j'ai une question sur les aires de retournement.
le terrain que nous envisageons d’acquérir serait issu d'une division d'une propriété existante. A notre grande surprise, le géomètre nous a dit qu'il faudrait faire une aire de retournement ( pas de bol, il ya déjà 4 voisins et il y avait des terrains biens plus adéquats mais ça va se reporter sur nous... ).
Le problème est que cet aire va diviser notre terrain en 2 ! on va se retrouver avec sur la partie haute la maison, puis l'aire de retournement, puis un autre morceau de terrain.

Il y a t-il un moyen d’éviter cela ? ( qui en fait serait de ne pas faire cette aire.. car on a proposé de la placer sur le bas du terrain mais les dimension ne conviennent pas )
Cette aire reste t-elle notre propriété ? parce que le fait qu'il y ai une zone plate et dégagée ne nous gène pas, tant mieux, mais nous n'allons pas acheter un terrain qui va devenir la propriété de tout le monde ou faire dévaluer l'ensemble de la propriété si on veut revendre..
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 20h36
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