Problème constructeur avant le commencement des travaux

Mon avocat est à 305 € de l'heure.

Bonjour,

voir avec l'aamoi www.aamoi.info c'est une asso.

C'est combien l'aamoi? merci

Les reponses la : http://myaamoi.dyndns.org/aa[...]p;Itemid=17

et la : http://myaamoi.dyndns.org/aa[...]&gid=42

Bonjour, j'ai eu besoin d'un avocat suite à un "litige" avec le constructeur d'un voisin, j 'ai consulté un avocat messin spécialiste du domaine de la construction.. compétent et pertinent...mais ses honoraires sont plus élevés que ce que vous avez trouvé... avec qui construisez vous ? bonne continuation.

freud a écrit:

Bonjour, j'ai eu besoin d'un avocat suite à un "litige" avec le constructeur d'un voisin, j 'ai consulté un avocat messin spécialiste du domaine de la construction.. compétent et pertinent...mais ses honoraires sont plus élevés que ce que vous avez trouvé... avec qui construisez vous ? bonne continuation.

Je préfère pour le moment ne pas citer le constructeur.

Personne ne peut m'aider autrement que d'adhérer à cette association ??

Ce forum est il sponsorisé / financer par cette associations ?

Je pensais que sur un forum de discussion nous pourrions partager les points de vues, respectivement avoir de l'aide des autres membres ?! ?

Cdt

independance57 a écrit:

Personne ne peut m'aider autrement que d'adhérer à cette association ??

Ce forum est il sponsorisé / financer par cette associations ?

Je pensais que sur un forum de discussion nous pourrions partager les points de vues, respectivement avoir de l'aide des autres membres ?! ?

Cdt

Là, tu vas t'attirer les foudres de son responsable/créateur...

Si on te conseille d'aller voir du coté de l'AAMOI, c'est qu'on pense qu'ils sont bien plus compétents que nous sur le problème législatif.

A chacun son boulot.

Si l'aide que tu trouves ici ne te convient pas, tu es libre d'aller voir ailleurs.

Merci proffesseur tournesol !

Ne pas prendre ma remarque pour un commentaire désobligeant mais juste à titre d'information , je me demandais car je pense ma question relève pas du domaine de compétence d'une association ou d'un avocat, mais je pense que d'autres gens ici ont eu des cas similaires et je souhaiterais avoir leurs avis.

Je suis chef de projet HVAC, si quelqu'un sur ce forum me demande une question en sanitaire, chauffage, ventilation , climatisation , chauffage sol,... etc.... je me ferais un plaisir de lui répondre et je lui réponderais pas: il vaut mieux que vous alliez voir chez Méquisa ou chez Brossette ou '' prends contact avec un proffessionnel.

Le but d'un forum je pensais et d'aider les autres...... Et pour moi tout les forums ou je suis inscrit on me demande pas après 2 messages de payer 80€ Enfin soit...

independance57 a écrit:

C'est combien l'aamoi? merci

Envoie leur 250 €, ça leur ira très bien, surtout que ce n'est pas pour 1 heure

Indépendances tu es à gerber

Cela te pose pas de pb de payer des avocats un bras et quand on te conseille d'aller voir l'aamoi, cela te chagrine ?

Tu as raison, tu n'es pas obligé d'adherer, tu peux te contenter de trouver ta réponse sur le forum et ne mélanges pas le forum et l'aamoi, ça n'a rien a voir

Si on te conseille l'aamoi, c'est qu'ils sont les meilleurs , mais si tu estimés pouvoir t'en passer, c.est très bien

Bonsoir,

independance57 a écrit:

Suite à celà , la mairie le retourne , car le construeur n'a pas respécté les déblais/remblais maximum de -0.50m et +0.50m.
[color=009900]Il n'avait qu'à mieux se renseigner avant. Toute modification nécessaire sera forcément de sa poche.[/color]

Le constructeur me dit qu'il fait le nécessaire et retourne une nouvelle demande 1 mois plus tard ( sachant que il m'avait dit qu'il était envoyé au bout d'une semaine , c'est la mairie qui me téléphone pour me dire ' nous sommes vendredi , il à été posté en R.A.R hier seulement )... Bref...
Le permis est accepté. Super je me dis !!
[color=009900]As tu fais une délégation de signature au constructeur ? (chose à ne jamais faire)
Si oui, il a pu signé à ta place le nouveau plan et tu n'as pas grand chose à dire...
Si non, ils n'ont pas le droit de réaliser un plan différent de celui que tu as signé. [/color]

J'ai demandé les fichiers informatique des plans car je vais réaliser moi même le chauffage / sanitaire étant du métier.
[color=009900]C'est bien écrit dans ton CCMI à ta charge avec le montant précis que cela représente ? [/color]

Or la je m'aperçois que les plans ont complètement changés, l'escalier intérieur déplacé, décalé du nombre de marches, la hauteur de la maison partie jour et partie nuit également modifié pour respecter les +/- 0.50m par rapport au terrain naturel.
Mais le constructeur ne m'a pas informé de ces modifications, il à tout fait sans m'en avertir.

Je dispose donc maintenant d'un permis de construire , avec des plans différents de ce qui était convenu, et signé, et qui techniquement ( j'ai 2 garages ,et l'escalier pour passer de la partie jour à la partie nuit empiètte dans un garage ) et estéthiquement me conviennent pas.

Celà fait 3 semaines que je l'ai signalé au constructeur, par mail, et par L.R.A.R, pas de réponse écrite officielle: uniquement le commercial par téléphone: le patron est en congé jusqu'au 30 aôut.
[color=009900]LAR c'est parfait [/color]. [color=009900]
Il faut voir si le contrat impose un respect de délai pour obtenir le PC;
Si non, ils doivent avoir tout le temps qu'ils veulent puisque le chantier n'a pas démarré et donc pas d'ouerture de chantier et pas délai qui court...[/color]

J'ai également reçu entre temps l'étude thermique par un bureau indépendant qui s'est averré fausse au niveau des déperditions, ils me trouvaient trois fois plus de déperditions que la réalité que j'ai calculé moi même , ils ont corrigé celà , mais pour avoir l'étude thermique réelle ils m'ont envoyé un devis a signer de 100,00€ pour '' MODIFICATIONS " que j'ai bien sur pas retourné...
C'est bien de ne pas payer. [color=009900]
En revanche le constructeur est libre d'attendre la réception pour te remettre l'étude thermique. Donc tu n'as pas de marge de manoeuvre.[/color]

Quelle est la meilleur solution , recours, ? sachant que j'ai consulté d'autres constructeurs qui pour le même projet me demandent 20% de plus....

J'ai aussi consulté deux avocats, mais les honnoraires sont de 250€ / heure...
[color=009900]
L'AAMOI te donne des lettres types à leur écrire en cas de problème, ou des extraits de texte de lois, et aussi un forum pour éventuellement trouver réponse.[/color]

Merci d'avance.

EDIT; Désolé pour les couleurs qui passent pas...

stephplr77 a écrit:

Indépendances tu es à gerber

Cela te pose pas de pb de payer des avocats un bras et quand on te conseille d'aller voir l'aamoi, cela te chagrine ?

Tu as raison, tu n'es pas obligé d'adherer, tu peux te contenter de trouver ta réponse sur le forum et ne mélanges pas le forum et l'aamoi, ça n'a rien a voir

Si on te conseille l'aamoi, c'est qu'ils sont les meilleurs , mais si tu estimés pouvoir t'en passer, c.est très bien

Independance est resté très poli et a expliqué sa demande. Je trouve qu'il ne mérite pas du tout une telle réponse que je trouve brutale.

Edit:
Cela me rappelle un autre post où la question de parler de décoration est vite tourné en ridiculke sous prétexte que cela dépend de goût personnel. Mais s'il y a une rubrique "décoration" c'est pour en parler.
Idem ici, si chaque fois on renvoit uniquement vers l'AAMOI cela ne sert à rien de laisser une rubrique "problème avec constructeur"

Exact, ma réponse est brutale mais relis bien, quand elisa évoque l'aamoi, sa réponse est tout aussi brutale " c'est combien l'aamoi " ?

Et je trouve ensuite ses remarques déplacées !

Désolé, mais si, ça sert à quelques chose : si on conseille l'AAMOI, c'est parce que, dans son cas, ils sont les mieux placés pour l'aider.

Certe, un forum a pour finalité l'entraide, mais quand cela devient un peut trop technique, passer par l'AAMOI est tout de même une bonne alternative.

Par ailleurs, cette asso mérite de vivre alors je comprends qu'on encourage les gens a y adhérer.

Enfin, sur les forums, on trouve de tout. Des infos de daube et des fois des bonnes. Quand il s'agit de se dépatouiller avec son projet d'une vie, on veut tous avoir des certitudes sur les infos reçus. Avec l'AAMOI, tu peux y aller les yeux fermer car c'est as pour rien qu'ils sont la bête noire des cst.

Je suis adhérente à l'AAMOI et je parle de leur adhésion en préventif à tout ceux que je connais.
Donc il va de soi que je suis d'accord avec vous. Cette association doit être développée pour remettre les constructeurs dans les bons rails, suivant la loi.

Mais néanmoins je suis sûr qu'en plus de conseiller l'adhésion on peut avoir un peu de compassion pour celui qui vit des difficultés pour pas qu'il se sente jeté du forum.

Même si certains posts sont parfois excessifs à mon goût, je l'aime ce fofo !!

Bonsoir independance57 ,

Vous n'avez pas gardé une copie du plan de permis après signature ?

Une annulation de celui-ci doit être possible après étude du dossier pour en connaitre les finalités .


Cdlt

J'vous dis que çà doit venir de la météo !!!!

précisions pour completer mon 1er message :

elisa21 a écrit:

voir avec l'aamoi www.aamoi.info c'est une asso.

ton post est très long à lire, avec les dates et les délais on s'y perd.
tu dis avoir envoyé mail et LR : sans savoir ce qu'il y a EXACTEMENT dans tes courriers, impossible de te conseiller au plus juste.
sans avoir ton contrat sous les yeux, idem.
demander les fichiers informatiques des plans : jamais vu-lu çà.

au final ta question :

Citation:

Quelle est la meilleur solution , recours, ? sachant que j'ai consulté d'autres constructeurs qui pour le même projet me demandent 20% de plus....

et tes avocats à 250h/heure.

mon avis qui n'engage que moi :
* si les autres cst sont à 20% de plus, doit y avoir une raison, tu as fais ce choix de pseudo-économie , à voir dans le détail si l'économie sera vraiment là mais ce n'est pas le pb du jour.

* avocat à 250h/heure, ce n'est pas le plus cher qu'on ait vu ici mais ce qui me "dérange" dans l'option avocat pour ce type de problème : rares, très rares sont ceux qui trouvent LE bon avocat SPECIALISé, mais surtout :
- l'avocat facture à l'heure, son interet n'est pas de solutionner ton pb en 45mn d'entretien mais au contraire de trainer... à la recherche des documents necessaires, des infos.
- fonction recherche : on en lit régulièrement qui nous demandent des infos .... pour renseigner leur avocat ou completer ses infos (serieux, et ils osent facturer des honoraires ...)
- ensuite, les procédures sont longues, minima quelques années => ce n'est pas judicieux dans ton cas, autant réagir VITE pour mettre d'aplomb et démarrer cette construction sur de bonnes bases.

ensuite :
JE NE SUIS PAS PRO sur le sujet, et c'est dimanche la baignade n'attend pas...
plutot que de te faire une réponse bidon, j'ai préféré t'orienter directement sur l'asso connue et reconnue au niveau national, dont la spécialité est d'aider les gens sur les CCMI (ils sont vraiment spécialisés puisqu'ils ne font que çà, contrairement à tes avocats).
je ne touche RIEN, quand je cite le lien AAMOI, je n'en fais pas partie et n'ai pas fais construire par un CST (donc je ne me suis même pas inscrite ).

sinon, tu as l'ADIL c'est gratuit, ils s'occupent de TOUT ce qui touche le logement (locations, achat ancien, achat neuf...) renseignent les vendeurs, acheteurs, locataires, propriétaires donc... la personne que tu rencontreras ne sera pas forcément spécialisée pour ton cas.

quand je connais la réponse aux questions je réponds au mieux, si je ne sais pas je laisse la place MAIS quand çà me semble important et que je connais les personnes les mieux placées j'oriente au plus rapide.

et... encore mon avis :
tu as choisi un cst à 20% de moins que les autres, tu rechignes à payer l'adhesion AAMOI, il faudra bien réfléchir avant de résilier ce CCMI foireux car si ton budget ne permet pas de poursuivre avec un autre cst quels choix auras-tu ?

bonne continuation

ps : je préferais ma réponse à 1 ligne, je n'en dis pas plus en 1 page

Quand je dis que l'option avocat me "dérange", non en fait, puisque ce n'est pas moi qui paie

Il ne faut pas se battre. Dans le cas présent il est simplement impossible de répondre sans que soit précisée la question.
Un conseil ou un recours mais pour quel résultat attendu ?
Et les avocats consultés, que préconisaient-ils ?

Parce que si c'est juste pour dire au constructeur que vous ne voulez pas d'une maison que vous n'avez pas validé il suffit de retirer le permis et de le dire au constructeur en lui retirant le mandat de dépôt du permis pour la prochaine fois.

Première consultation de l'aamoi, gratos en prime

stephplr77 a écrit:

Indépendances tu es à gerber

Cela te pose pas de pb de payer des avocats un bras et quand on te conseille d'aller voir l'aamoi, cela te chagrine ?

Tu as raison, tu n'es pas obligé d'adherer, tu peux te contenter de trouver ta réponse sur le forum et ne mélanges pas le forum et l'aamoi, ça n'a rien a voir

Si on te conseille l'aamoi, c'est qu'ils sont les meilleurs , mais si tu estimés pouvoir t'en passer, c.est très bien

Sais tu lire? j'ai dit un avocat coute 250€ de l'heure bien sur que cela me pose probleme , sinon je serais pas venu ici

Bourikette a écrit:

Bonsoir,

independance57 a écrit:

Suite à celà , la mairie le retourne , car le construeur n'a pas respécté les déblais/remblais maximum de -0.50m et +0.50m.
[color=009900]Il n'avait qu'à mieux se renseigner avant. Toute modification nécessaire sera forcément de sa poche.[/color]

Le constructeur me dit qu'il fait le nécessaire et retourne une nouvelle demande 1 mois plus tard ( sachant que il m'avait dit qu'il était envoyé au bout d'une semaine , c'est la mairie qui me téléphone pour me dire ' nous sommes vendredi , il à été posté en R.A.R hier seulement )... Bref...
Le permis est accepté. Super je me dis !!
[color=009900]As tu fais une délégation de signature au constructeur ? (chose à ne jamais faire)
Si oui, il a pu signé à ta place le nouveau plan et tu n'as pas grand chose à dire...
Si non, ils n'ont pas le droit de réaliser un plan différent de celui que tu as signé. [/color]

J'ai demandé les fichiers informatique des plans car je vais réaliser moi même le chauffage / sanitaire étant du métier.
[color=009900]C'est bien écrit dans ton CCMI à ta charge avec le montant précis que cela représente ? [/color]

Or la je m'aperçois que les plans ont complètement changés, l'escalier intérieur déplacé, décalé du nombre de marches, la hauteur de la maison partie jour et partie nuit également modifié pour respecter les +/- 0.50m par rapport au terrain naturel.
Mais le constructeur ne m'a pas informé de ces modifications, il à tout fait sans m'en avertir.

Je dispose donc maintenant d'un permis de construire , avec des plans différents de ce qui était convenu, et signé, et qui techniquement ( j'ai 2 garages ,et l'escalier pour passer de la partie jour à la partie nuit empiètte dans un garage ) et estéthiquement me conviennent pas.

Celà fait 3 semaines que je l'ai signalé au constructeur, par mail, et par L.R.A.R, pas de réponse écrite officielle: uniquement le commercial par téléphone: le patron est en congé jusqu'au 30 aôut.
[color=009900]LAR c'est parfait [/color]. [color=009900]
Il faut voir si le contrat impose un respect de délai pour obtenir le PC;
Si non, ils doivent avoir tout le temps qu'ils veulent puisque le chantier n'a pas démarré et donc pas d'ouerture de chantier et pas délai qui court...[/color]

J'ai également reçu entre temps l'étude thermique par un bureau indépendant qui s'est averré fausse au niveau des déperditions, ils me trouvaient trois fois plus de déperditions que la réalité que j'ai calculé moi même , ils ont corrigé celà , mais pour avoir l'étude thermique réelle ils m'ont envoyé un devis a signer de 100,00€ pour '' MODIFICATIONS " que j'ai bien sur pas retourné...
C'est bien de ne pas payer. [color=009900]
En revanche le constructeur est libre d'attendre la réception pour te remettre l'étude thermique. Donc tu n'as pas de marge de manoeuvre.[/color]

Quelle est la meilleur solution , recours, ? sachant que j'ai consulté d'autres constructeurs qui pour le même projet me demandent 20% de plus....

J'ai aussi consulté deux avocats, mais les honnoraires sont de 250€ / heure...
[color=009900]
L'AAMOI te donne des lettres types à leur écrire en cas de problème, ou des extraits de texte de lois, et aussi un forum pour éventuellement trouver réponse.[/color]

Merci d'avance.

EDIT; Désolé pour les couleurs qui passent pas...

Merci pour tes réponses clair et précises

philippe29 a écrit:

Bonsoir independance57 ,

Vous n'avez pas gardé une copie du plan de permis après signature ?

Une annulation de celui-ci doit être possible après étude du dossier pour en connaitre les finalités .


Cdlt

bonjour, si bien sur j'ai les plans signé, reçus en R.A.R, mais si je les annule je me retrouve sans constructeur et les autres constructeurs sont environs 20% plus cher. ce qui représente tout de même une belle somme. j'aimerais trouvé le moyen juste de faire pression à mon constructeur avec les délais , et les obligations qu'il doit respecter

[quote="elisa21"]J'vous dis que çà doit venir de la météo !!!!

précisions pour completer mon 1er message :

elisa21 a écrit:

voir avec l'aamoi www.aamoi.info c'est une asso.

ton post est très long à lire, avec les dates et les délais on s'y perd.
tu dis avoir envoyé mail et LR : sans savoir ce qu'il y a EXACTEMENT dans tes courriers, impossible de te conseiller au plus juste.
sans avoir ton contrat sous les yeux, idem.
demander les fichiers informatiques des plans : jamais vu-lu çà.


J'ai demandé les plans informatique car je suis chargé d'affaires HVAC et j'ai fait tout mes plans sanitaire, chauffage, électricité , VMC, prises, luminaires, sous AUTOCAD, et cotés.

CCMI signé le 04/04/2012

http://imageshack.us/photo/m[...]ure1ce.jpg/

http://imageshack.us/photo/m[...]ure2bi.jpg/

Sincèrement, le plus simple c'est déjà de savoir si en effet tu as délégué le pouvoir de signature au constructeur... si tel est le cas, ca va être chaud.
Ensuite, ce qui est vraiment dommageable je trouve c'est que lors du refus du premier permis de construire, vous auriez du vous asseoir autour d'une table pour faire ENSEMBlE les ajustements sur le plan afin permettant de respecter le PLU.

J'ai donné aucun pouvoir de signature au constructeur.

Bonjour donc si ce n'est pas déja fait: LRAR au constructeur pour lui signifier que le permis de construire qu'il a déposé n'est pas celui qui a été validé avec vous. Il va donc falloir en déposer un autre.
A son retour, comme je l'ai déjà écrit, vous vous poser autour d'une table pour mettre en place le plan pour le permis modificatif (plus rapide)

Juste une première chose , il y a déjà des choses sur vos deux documents qui demandent à être approfondi .

Les conditions pour le début des travaux .
Certaines choses n'ont pas à être sur votre descriptif .

Vous pouvez preciser svp?

Bonjour!
Déja une chose me frappe sur ton premier document:
"Sous réserves que..."
Ok pour le chemin d'accés sufisant pour être emprunté par un camion de 35tonnes. (Au passage si tu le fais réaliser, fais le définitif avec passage des canalistaions etc. Cela t'évitera d'avoir à tout faire redéfoncer ensuite pour passer ces dernières et donc d'avoir à payer deux fois!)

Par contre l'eau et l'electricité.... Et pourquoi pas le sable pour le béton tant qu'on y est? C'est au constructeur de fournir les moyens nécessaires pas à toi. Eventuellement, si l'eau est installée tu peux lui permettre de se servir, mais demande par écrit que la consomation soit alors prise à sa charge! (Quelques mètres cubes peuvent passer, mais imagine qu'il y est exagération, qu'un ouvrier "oublie" de fermer le robinet, ou comme j'ai vu le faire, qu'ils utilisent l'eau pour nettoyer le camion et la toupie à béton? (et crois moi, ça prend pas deux litres d'eau à rincer ce truc!)

Sur ce point aucun soucis les raccordement sont à leur charge, la consommation naturellement que je payerais a partir du jour de réception de la maison

Quelle agressivité, "tu es à gerber" c'est d'une incorrection et d'une impolitesse sans nom. Tous les jours je tombe sur un post ou les gens se font rembarrer comme des malpropres sous prétexte qu'ils ont eu l'idée de poser une simple question sur un forum de DISCUSSION pourquoi tant de méchanceté? Et puis il a le droit de demander l'avis de ceux qui ont vécu la même chose. Si répondre à de simples questions vous rend si agressif un petit voyage au Tibet vous ferait le plus grand bien...zen

Tout a fait!

Bonjour, avez vous progressé dans vos démarches, recherches ? comment évolue votre projet ? Bon dimanche

Bonjour,
J'ai rendez vous fin de semaine avec le commercial et le chef de chantier. je viendrais ici poster des nouvelles