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Avenant suite étude géologique

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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,

Après des heures de recherches je n'ai pas trouvé de réponse à mon soucis actuel. Voici ma situation.

  • Nous avons signé un CCMI le 30 septembre 2011.
  • 1er dépot de permis de construire en octobre 2011, refusé par la mairie car déposé trop tôt.
  • Réception de l'étude géologique G11 par le lotisseur et transmission au constructeur le 16/11/2011
  • 2e dépôt de permis de construire en février 2012, annulé car la mairie en avril 2012 car la DDT ne nous a pas demandé une pièce complémentaire.
  • Achat du terrain en mars 2012.
  • Nouvelle signature de plan en mai 2012 pour redéposé le permis le 09/06/2012. Demande d'une pièce le 02/07/2012
  • Permis accordé le 28/08/2012.
  • Plan de bornage fournit au constructeur début septembre.
Nous venons de voir le constructeur qui nous demande de signer un avenant pour des fondations supplémentaires suite à l'étude géologique fournit le 16/11/2011 (7000€) . De plus nous remarquons que les plans que nous avons signés en avril 2012 prenaient déjà en compte ces modifications sans que l'on est signé d'avenants.

Sur le contrat de construction est indiqué chiffrage sous réserve de la 2e visite technique après réalisation des travaux du lotissement et chiffrage sous réserve d'un plan de bornage. Je ne vois pas grand chose en rapport avec l'étude géologique la dedans.

Demain le commercial doit voir ce qu'il peut faire mais je préfère voir à quoi m'attendre..
Nous ne voyons pas trop pourquoi on signerait cet avenant, mais cela bloquera le début des travaux.

Si quelqu'un peut m'aider.

Merci d'avance.
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Env. 20 message Toulouse (31)
Bonjour je suis nouvelle sur le forum mais d'après ce que j'ai pu lire sur celui ci ce que vous indiquer vous êtes en droit de faire annulé le contrat car le CCMI a été signé avant l'achat du terrain a moins que vous ayez signer une promesse de vente avant le CCMI?


sinon comment on peut déposé un permis de construire si pas propriétaire ou sans promesse de vente!

pour moi vous n'avez pas a signer cet avenant sauf que cette phrase "Sur le contrat de construction est indiqué chiffrage sous réserve de la 2e visite technique après réalisation des travaux du lotissement et chiffrage sous réserve d'un plan de bornage. Je ne vois pas grand chose en rapport avec l'étude géologique la dedans. "ne me paraît pas clair comme je l'ai dit suis un peu novice Blush
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Messages : Env. 20
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Bonjour
signé un CCMI avant le terrain est illégal.
De plus un avenant peut exister si c'est TOI qui demande un truc en plus.

Le constructeur ne peut pas ajouter un avenant au motif qu'il n'a pris en compte un paramètre.
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,

Merci de me répondre.

Nous avion bien signé un document de réservation au mois d'août.
Le terrain étant dans un lotissement, le constructeur pensait que cela irait peut être un peu vite.

Le gros soucis est que les modifications ont été marqué sur le permis de construire sans nous prévenir que les plans avaient changer ainsi que la présentation de cette avenant 5 mois minimum après la dépose du permis.
Le but est que le chantier commence, si l'on doit repartir de 0, même si propriétaire du terrain on risque de perdre du temps. Est-on obliger de payer cet avenant ? ce n'est pas très clair.

Cordialement.
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Un document de réservation n'est pas valable ; le seul document qui le soit est un compromis de vente

donc ton ccmi est annulable à tout moment

sinon, CCMI = prix ferme et définitif, à moins que ce soit toi qui demande un avenant
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Seine Et Marne
Merci pour cette réponse qui me permet d'annuler ou du moins essayer de négocier avec eux.

Cordialement.
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Bonjour,
Vous ne comprenez pas bien je crois
Soit vous souhaitez continuer avec eux et dans ce cas le surprlus est a leur charge rien a négocier,
soit vous rompe le contrat car pas de terrain signé al a date de signature du ccmi.

De mon point de vue si vous resigner avec un autre vous devrez payer le surplus, donc rester avec votre constructeur exiger qu'il prenne a sa charge les fondations, les clauses indiquées dans votre contrat sont illégale, donc nulle et non avenante.
Je vous conseil une adhésion a l'aamoi
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Env. 10 message Seine Et Marne
Bon le problème est a semi-réglé, on paye ou il annule le projet, car ils veulent pas perdrent d'argent. Merci a tous de vos réponses.
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Sauf qu'il ne peut pas annuler comme cela...
Donc faites valoir vos droits. (par écrit)
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Env. 1000 message Bas Rhin
Natarsyl a écrit:Bon le problème est a semi-réglé, on paye ou il annule le projet, car ils veulent pas perdrent d'argent. Merci a tous de vos réponses.


Bonjour,

Sauf qu'ils n'ont aucun droit d'annuler le ccmi et le cas échéant vous pourriez prétendre à une indémanisation financière.
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Si le CCMI a été signe avant le terrain, ce contrat ne vaut rien.
Et on dirait buenos que c'est ça puisque :
- CCMI signé septembre 2011
- terrain signé mars 2012

Je doute même que le compris était signé en septembre 2011

De plus le permis avait été refusé car déposé trop tôt.
Trop tôt par rapport à quoi ? à l'achat du terrain peut être !
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