Peut-on signer une promesse pour un terrain en attente de CU ?

Bonjour,

La plupart du temps quand on signe un compromis de vente pour un terrain, la première condition suspensive est l'obtention du permis de construire... si tu l'obtiens le CU, n'a plus d'utilité.
Attention néanmoins, le compromis de vente est un engagement ferme pour les deux partis !

Merci,

Donc d'accord pour cette condition, j'avais noté aussi celles-ci:
Obtenir son prêt
Avoir son PC
Ne pas avoir de fondations spécifiques (qui engendre un surcoût)

Mais est-ce que je peux me garder quelques jours pour visiter un autre terrain (j'attends la réponse cette semaine !), sans voir ce terrain proposé à quelqu'un d'autre ?

Merci d'avance.

Pas de façon officielle me semble-t-il...
Si tu passes directement par le propriétaire, tu peux toujours lui demander qu'il t'accorde une semaine de réflexion en te réservant le terrain. Mais si quelqu'un passe demain et est prêt à signer le jour même, c'est pas gagné...

Ok,

Le problème je ne peux pas voir les proprio, ils sont décédés et ce sont plusieurs héritiers qui vendent ! J'ai le chic, ma premiere maison était aussi issu d'un héritage, et là pour les contacter c'est même pas la peine.

Je vais donner mon accord au téléphone tout à l'heure en leur disant que je ne peux pas passer dans l'immédiat (on verra ce qu'il raconte), la chance c'est que l'agence ne la pas encore mis en vente officiellement ... Il a été vendu (mais les prêts n'ont pas étaient accordés au précédent acheteurs !), maintenant l'agence c'est celle qui m'a vendue ma maison actuelle et qui est venu me l'estimer sachant que je peux leur confier la vente.

On verra et je vais presser de l'autre coté pour voir le deuxieme terrain demain en fin d'après midi !

Je serais fixé comme ça. Si vous avez d'autre suggestions sur la suspensivité des clauses à donner, merci.

Bon j'ai pris contact avec l'agence, qui me dit qu'elle ne peut pas mettre comme conditions suspensives l'obtention du permis de construire, parcequ'il ne dépendrait que de moi dans le sens ou tout dépendra de mon choix de construction (ce que je comprend !, si je veux une maison en bambou c'est pas sur que j'obtienne le permis)

Est-ce que je peux lui demander en clauses d'être assuré de la constructibilité du terrain.
Il me met en clause l'obtention du CU !!! (ce n'est apparement pas sufisant)
Apparement il y a des maisons déjà construite autour du terrain (anciennes et récentes mais bon ce n'est qu'un critère subjectif).

Merci de vos conseils.

Bonjour,
ce que te dit l'agence, c'est du grand n'importe quoi!
Elle peut mettre CE QU'ELLE VEUT en conditions suspensives. Ou plutôt le proprio ou toi pouvaient mettre ce que vous voulez (l'agence doit faire ce qu'on lui dit si ce n'est pas contraire à la loi). La seule chose, c'est que les conditions suspensives doivent être mises avant la signature.
Après, c'est le vendeur qui voit si oui ou non, il accepte les conditions supensives que tu désires voir insérer.
En tout état de cause, tu achètes un terrain pour faire construire, l'obtention du permis est une clause pour le moins minimale, de même que l'obtention des prêts associés.
Je ne vois pas en quoi cela pourrait gêner le vendeur.
Peut être veut-il avoir l'argent rapidement et que le délai d'instruction des permis de construire l'incite à refuser ces clauses.

Demandes à l'agence de négocier cette clause, c'est leur travail. Si tu es interessé, ils se démènèneront plutôt que de louper la vente.

Kuch

Oui il me semblait bien, le problème principal c'est que les terrains sont devenu une denrée rare ! Je vais voir avec eux !

Est-ce que dans les clauses je peux y mettre le montant de mon prêt total, dans ce cas plus de pbs puisque les prêts sont assujettis au permis de construire je crois ?

A+

A ta place, je ne dirais plus rien mais le jour de la signature du compromis de vente, je viendrais IMPERATIVEMENT avec mon notaire et exigerais que les conditions suspensives d'obtention de pc et de prêt figurent. Ne préviens pas que tu viens avec ton notaire bien sûr !

Faut vite que je m'en trouve un alors (je n'en ai pas ) et qu'est-ce que ça va me couter approximativement ?

Est-ce que quelqu'un à les phrases types à rajouter au cas où !

A+

y a compromis de vente et promesse de vente, la promesse de vente ne t engages a rien, j avais signe une promesse de vente pour un terrain, mais faute d importants travaux d elagage, je n ai pas donné suite, le compromis de vente lui par contre engage l acheteur a acheter et le vendeur a vendre (c est la moindre des choses), cependant il t engages a acheter et a acheter uniquement si le terrain est constructible.

Gonflé de la part de l'agence de prétendre que la condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire est une clause potestative (=dont la réalisation est subordonnée à la bonne volonté du bénéficiaire et donc nulle et rputée non écrite)

Par contre, le vendeur n'est pas obliger d'accepter cette condition suspensive.

Quant à la promesse de vente à laquelle il n'est pas donné suite, elle engage les deniers de l'acquéreur au travers de l'indemnité d'immobilisation nécessairement prévue à l'avant contrat.

pfui

le QM doit taquiner les DALOZ

A+

jf a écrit:

pfui

le QM doit taquiner les DALOZ

A+

?????? oui mais en termes clair ?

Avec tout ça j'ai du mal à dormir !

Il me vient une autre question, l'agence me donnerai un delai de 4 mois pour les clauses suspensives, est-ce raisonnable ?
Sinon, une promesse de vente ça se signe bien devant notaire, ce que je pourrait éventuellement signer à l'agence ne rentre pas en compte ?

Merci A+

pourquoi t appelles pas une etude de notaire, tu serais fixé.

Salut,


Il faut bien que tu signes un compromis de vente et en venant avec ton propre notaire dès le compromis et pas seulement pour la signature de l'acte ! Cela ne te coûtera pas plus cher car les deux notaires se partageront les frais. Le notaire du vendeur favorisera risque de favoriser ce dernier à tes dépends tandis que ton propre notaire défendre tes intérêts.
Cela ne coute pas très cher de signer un compromis chez le notaire (de mémoire autour d'une centaine d'euros je crois bien) et les frais sont déductibles des frais de l'acte de vente si celui-ci se fait.
Il faut absolument que tu mettes l'obtention du permis de construire (PC) en condition suspensive (CS) et que tu prévois au minimum 6 mois pour lever ces CS :
-2 mois pour faire des plans et trouver un constructeur (et crois moi, ce n'est pas beaucoup, même limite je dirais) ;
-2 mois pour obtenir le premis (là encore c'est limite, si tu es dans une zone Bâtiments de France ou autres, c'est plutôt 3 mois... et si ta DDE est pas pressée, 4 mois c'est envisageable !)
-2 mois de recours des tiers après obtention du permis...

Si tu ne mets pas l'obtention du PC en CS, tu prends le risque, par ex, d'être passé à côté d'une clause du POS qui ne te permettra pas de faire ta maison comme tu le désires. Il y a parfois des motifs de non-obtention du permis auxquels on ne pense pas, comme la proximité d'une exploitation agricole (toutefois dans ce cas le CU serait négatif également ou soumis à condition)...

Bon je suis passé donné mon état civil à l'agence, j'ai insisté pour mettre l'obtention du PC en CS et pas trop de problème (la balle est dans le camp du vendeur). Demain je passe à la mairie locale voir le PLU et autre.
Le délai proposé est de 5 mois et demi et j'ai déjà pas mal avancé sur mes autres postes:

* Maison, la rencontre avec les constructeur est déjà faites, un dernier samedi matin (CTVL). Le choix de maison est assez "standard".

* Le prêt, j'ai déjà deux propositions (basées sur une estimation large) et demain je vais voir quelqu'un que je connais dans une banque qui va me donner les bonnes ficelles (à défaut d'un taux exeptionnel)

* Restera les différentes formalité de PC (à priori pas de BDF dans cette commune à vérifier en mairie demain)

Je vais trouver un notaire maintenant et ficellé le tout.

On se prépare depuis plusieurs mois

jf a écrit:

pfui

le QM doit taquiner les DALOZ

A+

Je peux la fermer aussi ou me casser, suffit de me le demander gentillement

Heu non non, c'est moi qui est fait ce topic et ton avis est le bienvenu (de plus je ne comprends pas vraiment l'expression Dalloz = Dollars ????) !

A+

Tu vas rencontré ctvl de creil ou de compiegne ?

J'ai pris RDV sur creil pour ce samedi (l'agence est toute neuve parrait-il).

oui, nous avions rencontré le commercial de creil au salon de l'habitat de Beauvais. Il a passé son temps à nous dire que le com de compiègne était nul alors que ce dernier nous avait expliqué pleins de chose au tel et nous avait gentillement envoyé son catalogue. Classé sans suite.

Demain nous revoyons maisons du beauvaisis pour la deuxième fois, nous avions bien accroché avec cette petite entreprise, à suivre...

c'est drôle quand même;
le constructeur CTVL se trouve dans la liste noire des constructeurs sur le site de l'AAMOI, mais il se trouve encore des gens pour leur donner les économies de plusieurs années.

Bonjour,

Houlà, je n'ai rien signé avec eux, je regarde les maisons et les prestations.

Maison du Beauvaisis, je les ai rencontré au salon aussi, je vais leur téléphoner aujourd'hui pour un RDV et voir leurs modèles.

Aujourd'hui j'ai un RDV dans une banque.

A+

Bon ben on avance, La banque (quelqu'un que je connais ) m'a donné plein de bon conseil pour mon financement (assurance, lissage ...) mais ne peut pas me faire de pret relais (il connaisse pas à la banque postale )

CTVL, bon RDV, on apprend toujours de nouveaux trucs (ça mange pas de pain!).

Lundi soir Maisons du Beauvaisis ....

Et faut que je vois une de mes connaissance pour qu'il me réalise l'étude de sol du terrain.

A+

"mais ne peut pas me faire de pret relais (il connaisse pas à la banque postale "

Curieux ... Notre prêt a été fait auprès de La Poste en juillet dernier et nous avons un prêt-relais .....

Je m'exprime mal, ils font des pret relais mais sans reprise d'ancien pret (ma maison n'est pas tout à fait finie de payer), ce qui me bloque chez eux.

A+

Bonjour,
En fait, tu ne dois pas faire de reprise d'ancien prêt:
Tu fais un prêt relais (généraement, 80 % du montant estimé de la maison que tu vends).
Avec ces 80 %, tu rembourses la fin du prêt que tu as en cours pour ton ancien logement (ne pas oublier de compter les pénalités de remboursement anticipé, généralement 3% de la somme restant due, limité à un certain montant tout de même).
Il devrait te rester quelque chose sur les 80% - prêt remboursé.
Cette somme viendra dans la nouvelle opération (terrain + construction + taxes + branchements + aménagements + piscine ...)
Tu empruntes ensuite le montant de l'opération - ce qu'il te restait sur le prêt relais.

Dans ce cas là, tu dois faire un ordre irrévocable au notaire qui s'occupe de la vente de ton ancienne maison pour qu'il rembourse le prêt relais avec le produit de la vente de ton ancienne maison, auquel viendront s'ajouter les interêts.
Attention, bien lire le contrat de prêt relais, il arrive que l'organisme prêteur demande le paiement des interêts quans le prêt relais a un an (ça m'est arrivé).

D'où l'interêt d'avoir une bonne estimation de la valeur de ta maison au départ (c'est elle qui conditonne le montant du prêt relais). De plus en plus, les organismes prêteur font une nouvelle estimation de la valeur de la maison avant de monter les dossiers de prêt relais, pour eviter que les agences ne "délirent" dans leur estimation.

Voilà, j'espère avoir été clair dans mes explications, sinon, je peux reprendre les passages flous.

@+
Kuch

Merci de ces explications.

Nous avons était voir la banque pour une estimation à la louche avant de chercher le terrain et le constructeur. Je cerne de + en + mon constructeur (encore un RDV).
4 agences sont passées voir la maison (maison de ville R+2 de 65m² sur cave + cour + dépendances ... bref entre 110 et 120 k€)

On va allez voir les banques maintenant pour négocier tout ça. (Si quelqu'un à le bon plan sur Beauvais ), c'est la phase qui me gave le plus.

Y'a plus qu'à.

PS: au moment ou j'écris ces lignes j'entends à la radio : flambée du pétrole et des matières premières ça va faire mal à la construction, il faut que je me dépêche un peu (sans me précipiter tout de même).

A+

Bon ben bonne nouvelle on signe la promesse de vente Samedi à nos conditions

ça avance ...

cooool, alors c ou ? BEAUVAIS ?

Wagicourt (hameau de Therdonne) ça "touche" presque Beauvais

bon ben c cool tout ca, il est comment alors ton lopin de terre, t pas tres bavard pour qqn qui vient de trouver la ou il va poser sa future maison.

Ben c'est que je passe beaucoup de temps sur le projet et peu sur le net !

C'est un terrain pas très profond avec une grande façade et qui donne dans un virage. 500m², environ 15 x 32 m (j'attends de voir le CU et le rapport de bornage du géomètre. C'est un terrain qui est redécoupé par les propriétaire de la maison (les héritiers en fait). Il y a quelques maisons assez réparties dans la rue et une sorte de pature derriere.

49°25'26''87N - 2°07'57''57E sur google earth !

Voili, voilà A+

tant kil vous plait c le principal et ke lebudget corrsponds aussi, ben c est l amerik...

Bon ça y'est c'est fait, oui le terrain nous plait, il est au calme, plat, à la campagne sans être trop loin de la ville, bref que du bonheur.

Reste plus qu'à mettre une maison dessus !

A+

une nouvelle quête commence alors ....