Soucis avec concepteur qui a fermé notre maison

Ben... il vous a dit pourquoi il avait changé la serrure ?

L'entrepreneur est gardien de la chose en phase chantier: le concepteur, jamais!
Est-ce bien le concepteur qui vous a ferme l'acces au chantier?
S'il vous l'a ecrit, il devient entrepreneur de fait,... et il faut requalifier votre contrat en CCMI.

pierresgn a écrit:

L'entrepreneur est gardien de la chose en phase chantier: le concepteur, jamais!
Est-ce bien le concepteur qui vous a ferme l'acces au chantier?
S'il vous l'a ecrit, il devient entrepreneur de fait,... et il faut requalifier votre contrat en CCMI.

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pierresgn a écrit:

L'entrepreneur est gardien de la chose en phase chantier: le concepteur, jamais!
Est-ce bien le concepteur qui vous a ferme l'acces au chantier?
S'il vous l'a ecrit, il devient entrepreneur de fait,... et il faut requalifier votre contrat en CCMI.

Merci pour votre réponse je suis désolé j'ai eu des soucis avec internet , non il n'a jamais écrit qu'il avait fermé la maison , c'est un jour quand nous avons voulu rentrer dans celle ci que nous avons pu voir que ce cher concepteur avait fermé . Il ne répond pas aux emails ni sur son portable , nous avons des soucis sur la maison nous l'avons payé pour ce travail de conception mais nous avons pu nous apercevoir qu'il touchait en plus des commissions des sociétés qu'il a lui même choisies .De plus une société qui a été mise en liquidation judiciaire pour manque d'actif en 2006 peut elle utiliser ce le numéro de siret pour la signature du contrat de construction et attendre l'ouverture de sa nouvelle société et utiliser son nouveau siret ? car notre contrat a été signé avec un numéro de siret et puis après les documents émis pas cette société sont tous fait avec son nouveau numéro de siret ? Nous avons eu un email il y a 4 mois pour nous dire qu'il avait engagé une procédure judiciaire à notre encontre mais à ce jour rien du tout .notre maison est à l'abandon depuis 6 mois .
Si quelqu'un peut nous aider merci .

Bonjour,

Tu n'as pas exigé par recommandé de reprendre les travaux? T'as fait quoi pendant ces 6 mois comme démarche pour qu'il reprenne ton chantier.
Peux tu nous détaillé un peu les étapes (récit) de ta construction avec ce concepteur. Il est d'où?

Vu le loustic , je me rapprocherai de l'aamoi et je ferai en sorte de requalifier le contrat en CCMI, étant donné que tu ne choisis pas les entreprises, il est donc ton seul interlocuteur

Oh que oui l'AAMOI te sera d'un grand secours!!

loulou4238 a écrit:

De plus une société qui a été mise en liquidation judiciaire pour manque d'actif en 2006 peut elle utiliser ce le numéro de siret pour la signature du contrat de construction et attendre l'ouverture de sa nouvelle société et utiliser son nouveau siret ? car notre contrat a été signé avec un numéro de siret et puis après les documents émis pas cette société sont tous fait avec son nouveau numéro de siret ? Nous avons eu un email il y a 4 mois pour nous dire qu'il avait engagé une procédure judiciaire à notre encontre mais à ce jour rien du tout .notre maison est à l'abandon depuis 6 mois .
Si quelqu'un peut nous aider merci .

Une société mise en liquidation judiciaire ne peut pas signer de contrat: elle n'existe plus.
A quel ordre faisiez-vous les chèques? Sur quel compte les virements?
Si la société est insolvable depuis 2006, la personne physique, elle, ne l'est peut-être pas.
Une seule question: cette personne est-elle solvable?

pierresgn a écrit:

loulou4238 a écrit:

De plus une société qui a été mise en liquidation judiciaire pour manque d'actif en 2006 peut elle utiliser ce le numéro de siret pour la signature du contrat de construction et attendre l'ouverture de sa nouvelle société et utiliser son nouveau siret ? car notre contrat a été signé avec un numéro de siret et puis après les documents émis pas cette société sont tous fait avec son nouveau numéro de siret ? Nous avons eu un email il y a 4 mois pour nous dire qu'il avait engagé une procédure judiciaire à notre encontre mais à ce jour rien du tout .notre maison est à l'abandon depuis 6 mois .
Si quelqu'un peut nous aider merci .

Une société mise en liquidation judiciaire ne peut pas signer de contrat: elle n'existe plus.
A quel ordre faisiez-vous les chèques? Sur quel compte les virements?
Si la société est insolvable depuis 2006, la personne physique, elle, ne l'est peut-être pas.
Une seule question: cette personne est-elle solvable?

Je pense effectivement que cela pourrait relever du pénal aussi , alors ce concepteur a travaillé pendant 15/16 ans à son compte sous un numéro de siret en tant que maître d'oeuvre puis il y a eu la liquidation judiciaire il est donc parti chez un constructeur pour travailler en tant que maître d'oeuvre puis commercial pendant 5 ans ,c'est à ce moment la que nous l'avons connu et nous a dit que le constructeur n'était pas sérieux et qu'il n'aimait pas la façon de travailler de ce constructeur et donc qu'il allait se mettre à son compte et nous a proposé de le suivre et qu'il nous ferait la même maison pour moins cher........nous avons donc signé un contrat et une notice descriptive de maison et des actes d'engagements mais impossible d'avoir aucun devis afin d'avoir le détail des prix et matériaux donc comme je l'ai noté trois entreprises entreprises ont changés sans en avoir été averti ,un acte d'engagement n'a aucun numéro de siret ni tampon de société ( c'est une société d'une personne de sa famille) ..........
Donc la cela fait six mois que nous n'avons ne l'avons pas vu , il dit avoir engagé une procédure judiciaire à notre encontre depuis 4 mois ,mais comment une personne qui travaille pour nous peut elle nous attaquer? et en quatre mois je pense que nous aurions au moins reçu une une lettre recommandée ou une assignation , est ce une tentative d'intimidation d'après vous?
Donc nous avons essayé d'avoir les devis par les entreprises soit pas de réponses soit des devis modifié au stylo ........les entreprises ont tellement besoin de travailler avec quelqu'un qu'ils font tous profils bas ......comme je le disais une société a donné une commission à notre concepteur ce qui est tout a fait interdit et notifié dans le contrat que nous avons signé , une autre société ne veut pas nous donner le devis car elle ne veut pas se mettre en porte à faut .....donc nous pensons qu'il a des commissions sur chaque poste ,donc quel est le prix réel de notre maison nous ne le saurons jamais .
J'essaye de faire le point assez souvent pour dire ce qu'il se passe mais cela me fait tellement mal au coeur nous avons le moral a zéro mon mari est malade en plus ,sachant que la maison a des défauts en plus surtout au niveau du drainage en mur de limite ,nous savons que cette personne vient ici donc nous ne pouvons citer son nom de société .

Merci par avance .

Qui a signé les devis ? Les copies de devis, comment les avez-vous demandées oralement ou par écrit ?

Devant qui les entreprises sont responsables ?

Il faudrait mettre ces prestataires devant leurs responsabilités !

loulou4238 a écrit:

Je pense effectivement que cela pourrait relever du pénal aussi , alors ce concepteur a travaillé pendant 15/16 ans à son compte sous un numéro de siret en tant que maître d'oeuvre puis il y a eu la liquidation judiciaire il est donc parti chez un constructeur pour travailler en tant que maître d'oeuvre puis commercial pendant 5 ans ,c'est à ce moment la que nous l'avons connu et nous a dit que le constructeur n'était pas sérieux et qu'il n'aimait pas la façon de travailler de ce constructeur et donc qu'il allait se mettre à son compte et nous a proposé de le suivre et qu'il nous ferait la même maison pour moins cher........nous avons donc signé un contrat et une notice descriptive de maison et des actes d'engagements mais impossible d'avoir aucun devis afin d'avoir le détail des prix et matériaux donc comme je l'ai noté trois entreprises entreprises ont changés sans en avoir été averti ,un acte d'engagement n'a aucun numéro de siret ni tampon de société ( c'est une société d'une personne de sa famille) ..........
Donc la cela fait six mois que nous n'avons ne l'avons pas vu , il dit avoir engagé une procédure judiciaire à notre encontre depuis 4 mois ,mais comment une personne qui travaille pour nous peut elle nous attaquer? et en quatre mois je pense que nous aurions au moins reçu une une lettre recommandée ou une assignation , est ce une tentative d'intimidation d'après vous?
(...)
nous savons que cette personne vient ici donc nous ne pouvons citer son nom de société .
Merci par avance .

Il s'est gardé les honoraires plus les commissions d'entreprise: c'est en effet plus rentable qu'une commission de vendeur.
Vu son profil, je ne le vois pas aller déposer plainte: tout ca c'est de l'esbroufe (à moins qu'il ne soit fou).
Je suppose que vous l'ayez payé en liquide ou sur un compte qui n'était pas à son nom.
Il y a bien sur eu des commissions avec chaque entreprise, mais ca n'est pas le plus gênant.
Le plus gênant, ce sont les malfaçons.
Ne paniquez pas. Votre drainage, ca peut peut-être se réparer.
Avez-vous copie des assurances RC et décennales des entrepreneurs?

Si ce "Monsieur" sévit sur le forum, il serait bon d'en aviser le modérateur du Forum qui avisera.

tonio16 a écrit:

Qui a signé les devis ? Les copies de devis, comment les avez-vous demandées oralement ou par écrit ?

Devant qui les entreprises sont responsables ?

Il faudrait mettre ces prestataires devant leurs responsabilités !

Les devis ont dus être signés par notre concepteur ,quand nous avons signés les actes d'engagements avec les sociétés le concepteur nous avait dit qu'il nous donnerait les devis très rapidement ......tout cela oralement forcément mais à cette époque nous faisions confiance à cette personne .
Certes des actes d'engagements portent bien leurs noms mais sans devis pour nous cela n'a aucune valeur .
Par exemple nous avons une copie d'un email entre le charpentier et le concepteur ,le charpentier envoie le devis de notre charpente et pour la taille de notre velux 78X98 électrique réponse du concepteur choix du velux 58X78 simple (donc non électrique ) c'est pour notre salle de bain ,donc il fait sombre car le velux est tout petit de plus dans le chiffrage c'est un velux 98X78 électrique .Le charpentier dit qu'il a suivi les ordres du concepteur ,donc nous lui avons répondu que c'était nous qui le payons et réponse du charpentier il ne modifiera rien si il n'y pas de prise en charge par le concepteur ou de notre part ........
S nous prenons le permis de construire nous pouvons prendre la taille du velux car c'est au 1/100° nous avons bien mesuré et c'est un 98X78 à moins que ceci ne puisse faire fois et dans la notice descriptive de notre maison c'est Velux avec volet roulant électrique .Le concepteur nous avait dit oralement qu'il fonctionnerait avec une télécommande bla bla bla .
Mais permis de construire plus la notice descriptive de notre maison doivent faire fois de plus nous avons le devis du charpentier ou il est noté velux 78X98 avec store tarif 570 € HT qui n'est pas signé de notre mains ni de celle du concepteur .
Voila et encore merci pour votre soutien

[quote="pierresgn"]

loulou4238 a écrit:

Je pense effectivement que cela pourrait relever du pénal aussi , alors ce concepteur a travaillé pendant 15/16 ans à son compte sous un numéro de siret en tant que maître d'oeuvre puis il y a eu la liquidation judiciaire il est donc parti chez un constructeur pour travailler en tant que maître d'oeuvre puis commercial pendant 5 ans ,c'est à ce moment la que nous l'avons connu et nous a dit que le constructeur n'était pas sérieux et qu'il n'aimait pas la façon de travailler de ce constructeur et donc qu'il allait se mettre à son compte et nous a proposé de le suivre et qu'il nous ferait la même maison pour moins cher........nous avons donc signé un contrat et une notice descriptive de maison et des actes d'engagements mais impossible d'avoir aucun devis afin d'avoir le détail des prix et matériaux donc comme je l'ai noté trois entreprises entreprises ont changés sans en avoir été averti ,un acte d'engagement n'a aucun numéro de siret ni tampon de société ( c'est une société d'une personne de sa famille) ..........
Donc la cela fait six mois que nous n'avons ne l'avons pas vu , il dit avoir engagé une procédure judiciaire à notre encontre depuis 4 mois ,mais comment une personne qui travaille pour nous peut elle nous attaquer? et en quatre mois je pense que nous aurions au moins reçu une une lettre recommandée ou une assignation , est ce une tentative d'intimidation d'après vous?
(...)
nous savons que cette personne vient ici donc nous ne pouvons citer son nom de société .
Merci par avance .

Il s'est gardé les honoraires plus les commissions d'entreprise: c'est en effet plus rentable qu'une commission de vendeur.
Vu son profil, je ne le vois pas aller déposer plainte: tout ca c'est de l'esbroufe (à moins qu'il ne soit fou).
Je suppose que vous l'ayez payé en liquide ou sur un compte qui n'était pas à son nom.
Il y a bien sur eu des commissions avec chaque entreprise, mais ca n'est pas le plus gênant.
Le plus gênant, ce sont les malfaçons.
Ne paniquez pas. Votre drainage, ca peut peut-être se réparer.
Avez-vous copie des assurances RC et décennales des entrepreneurs?
Les honoraires sont environ de 12 000€ plus les commissions .......c'est bien payé non? on va dire environ 6000€ de commission cela fait 18000€
Le premier chèque a été fait à son nom ,nous pensons d'ailleurs qu'il la encaissé afin de créer une partie de son capital de sarl et entre le nom de sa société qui a été mise en liquidation judiciaire et sa nouvelle société le département était noté en lettre par exemple paris et maintenant sur la nouvelle société le département est devenu un chiffre par exemple 75

pierresgn a écrit:

loulou4238 a écrit:

Je pense effectivement que cela pourrait relever du pénal aussi , alors ce concepteur a travaillé pendant 15/16 ans à son compte sous un numéro de siret en tant que maître d'oeuvre puis il y a eu la liquidation judiciaire il est donc parti chez un constructeur pour travailler en tant que maître d'oeuvre puis commercial pendant 5 ans ,c'est à ce moment la que nous l'avons connu et nous a dit que le constructeur n'était pas sérieux et qu'il n'aimait pas la façon de travailler de ce constructeur et donc qu'il allait se mettre à son compte et nous a proposé de le suivre et qu'il nous ferait la même maison pour moins cher........nous avons donc signé un contrat et une notice descriptive de maison et des actes d'engagements mais impossible d'avoir aucun devis afin d'avoir le détail des prix et matériaux donc comme je l'ai noté trois entreprises entreprises ont changés sans en avoir été averti ,un acte d'engagement n'a aucun numéro de siret ni tampon de société ( c'est une société d'une personne de sa famille) ..........
Donc la cela fait six mois que nous n'avons ne l'avons pas vu , il dit avoir engagé une procédure judiciaire à notre encontre depuis 4 mois ,mais comment une personne qui travaille pour nous peut elle nous attaquer? et en quatre mois je pense que nous aurions au moins reçu une une lettre recommandée ou une assignation , est ce une tentative d'intimidation d'après vous?
(...)
nous savons que cette personne vient ici donc nous ne pouvons citer son nom de société .
Merci par avance .

Il s'est gardé les honoraires plus les commissions d'entreprise: c'est en effet plus rentable qu'une commission de vendeur.
Vu son profil, je ne le vois pas aller déposer plainte: tout ca c'est de l'esbroufe (à moins qu'il ne soit fou).
Je suppose que vous l'ayez payé en liquide ou sur un compte qui n'était pas à son nom.
Il y a bien sur eu des commissions avec chaque entreprise, mais ca n'est pas le plus gênant.
Le plus gênant, ce sont les malfaçons.
Ne paniquez pas. Votre drainage, ca peut peut-être se réparer.
Avez-vous copie des assurances RC et décennales des entrepreneurs?

Si ce "Monsieur" sévit sur le forum, il serait bon d'en aviser le modérateur du Forum qui avisera.

En réponse :

Les honoraires sont environ de 12 000€ plus les commissions .......c'est bien payé non? on va dire environ 6000€ de commission cela fait 18000€
Le premier chèque a été fait à son nom ,nous pensons d'ailleurs qu'il la encaissé afin de créer une partie de son capital de sarl et entre le nom de sa société qui a été mise en liquidation judiciaire et sa nouvelle société le département était noté en lettre par exemple paris et maintenant sur la nouvelle société le département est devenu un chiffre par exemple 75
Au niveau des RC nous n'en avons aucune nous avons les les décennales sauf celle du carreleur qui fait partie de la famille du Concepteur , il nous avait dit que comme il y avait une procédure judiciaire à notre encontre il ne fournirait plus aucun documents donc nous n'avons ni la RC pro ni la décennale du concepteur car il doit en avoir en cas de soucis sur la conception de la maison je pense et celle du carreleur qui fait partie de sa famille .
Je pense avoir le droit de demander les devis des entreprises qui ont travaillés sur le chantier qu'en pensez vous?
Pour le drainage c'est un drainage de 20 ml de long positionné en mur de limite entre nous et nos voisins qui nous ont mis en procès à cause de dégradation de leur terrain et mise de terre chez eux ......Notre maison est donc en limite de terrain ce drain n'est pas aux normes c'est pour cela que le terrassier ne veut pas recouvrir car il dit que toute la maison va prendre l'humidité sachant que nous sommes dans un village où il ya de nombreuses sources donc une derrière notre mur de soutènement qui est en fait l'arrière de notre maison qui retient la terre des voisins ,ce drain est recouvert de galet de 12 cms au début puis 10 puis de moins en moins et sur 3 mètres plus rien .Notre concepteur a été relancé par le terrassier qui lui notifie la non conformité du drainage et la non conformité de l' étanchéité du mur de notre maison .Notre concepteur nous a envoyé une lettre recommandée pour nous dire que le drain est aux normes et que si cela nous convient pas nous avons qu'a faire faire un devis et payer que rien n'est gratuit dans la vie .........Le terrassier est une des plus grosses société de BTP sur la région avec une très bonne réputation , elle a même fait venir un étancheur afin de chiffrer la mise en conformité de notre maison.
Merci pour votre aide.








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loulou4238 a écrit:

Les honoraires sont environ de 12 000€ plus les commissions .......c'est bien payé non? on va dire environ 6000€ de commission cela fait 18000€
Le premier chèque a été fait à son nom ,nous pensons d'ailleurs qu'il la encaissé afin de créer une partie de son capital de sarl et entre le nom de sa société qui a été mise en liquidation judiciaire et sa nouvelle société le département était noté en lettre par exemple paris et maintenant sur la nouvelle société le département est devenu un chiffre par exemple 75
Au niveau des RC nous n'en avons aucune nous avons les les décennales sauf celle du carreleur qui fait partie de la famille du Concepteur , il nous avait dit que comme il y avait une procédure judiciaire à notre encontre il ne fournirait plus aucun documents donc nous n'avons ni la RC pro ni la décennale du concepteur car il doit en avoir en cas de soucis sur la conception de la maison je pense et celle du carreleur qui fait partie de sa famille .
Je pense avoir le droit de demander les devis des entreprises qui ont travaillés sur le chantier qu'en pensez vous?
[color=#233743]Pour le drainage c'est un drainage de 20 ml de long positionné en mur de limite entre nous et nos voisins qui nous ont mis en procès à cause de dégradation de leur terrain et mise de terre chez eux ......Notre maison est donc en limite de terrain ce drain n'est pas aux normes c'est pour cela que le terrassier ne veut pas recouvrir car il dit que toute la maison va prendre l'humidité sachant que nous sommes dans un village où il ya de nombreuses sources donc une derrière notre mur de soutènement qui est en fait l'arrière de notre maison qui retient la terre des voisins ,ce drain est recouvert de galet de 12 cms au début puis 10 puis de moins en moins et sur 3 mètres plus rien .Notre concepteur a été relancé par le terrassier qui lui notifie la non conformité du drainage et la non conformité de l' étanchéité du mur de notre maison .Notre concepteur nous a envoyé une lettre recommandée pour nous dire que le drain est aux normes et que si cela nous convient pas nous avons qu'a faire faire un devis et payer que rien n'est gratuit dans la vie .........]

Je ne sais pas si c'est bien payé question honoraires: il faudrait avoir le bilan complet du projet pour le savoir.
Si vous avez les attestations d'assurances décennales de tout le monde (le carreleur import peu); il n'y a pas trop de lézard.
Avez-vous un mur de soutènement séparé, ou est-ce l'arrière de votre maison qui fait office de mur de soutènement?

pierresgn a écrit:

loulou4238 a écrit:

Les honoraires sont environ de 12 000€ plus les commissions .......c'est bien payé non? on va dire environ 6000€ de commission cela fait 18000€
Le premier chèque a été fait à son nom ,nous pensons d'ailleurs qu'il la encaissé afin de créer une partie de son capital de sarl et entre le nom de sa société qui a été mise en liquidation judiciaire et sa nouvelle société le département était noté en lettre par exemple paris et maintenant sur la nouvelle société le département est devenu un chiffre par exemple 75
Au niveau des RC nous n'en avons aucune nous avons les les décennales sauf celle du carreleur qui fait partie de la famille du Concepteur , il nous avait dit que comme il y avait une procédure judiciaire à notre encontre il ne fournirait plus aucun documents donc nous n'avons ni la RC pro ni la décennale du concepteur car il doit en avoir en cas de soucis sur la conception de la maison je pense et celle du carreleur qui fait partie de sa famille .
Je pense avoir le droit de demander les devis des entreprises qui ont travaillés sur le chantier qu'en pensez vous?
[color=#233743]Pour le drainage c'est un drainage de 20 ml de long positionné en mur de limite entre nous et nos voisins qui nous ont mis en procès à cause de dégradation de leur terrain et mise de terre chez eux ......Notre maison est donc en limite de terrain ce drain n'est pas aux normes c'est pour cela que le terrassier ne veut pas recouvrir car il dit que toute la maison va prendre l'humidité sachant que nous sommes dans un village où il ya de nombreuses sources donc une derrière notre mur de soutènement qui est en fait l'arrière de notre maison qui retient la terre des voisins ,ce drain est recouvert de galet de 12 cms au début puis 10 puis de moins en moins et sur 3 mètres plus rien .Notre concepteur a été relancé par le terrassier qui lui notifie la non conformité du drainage et la non conformité de l' étanchéité du mur de notre maison .Notre concepteur nous a envoyé une lettre recommandée pour nous dire que le drain est aux normes et que si cela nous convient pas nous avons qu'a faire faire un devis et payer que rien n'est gratuit dans la vie .........]

Je ne sais pas si c'est bien payé question honoraires: il faudrait avoir le bilan complet du projet pour le savoir.
Si vous avez les attestations d'assurances décennales de tout le monde (le carreleur import peu); il n'y a pas trop de lézard.
Avez-vous un mur de soutènement séparé, ou est-ce l'arrière de votre maison qui fait office de mur de soutènement?

Bonjour,

Merci pour votre réponse , c'est le mur de la maison qui sert de mur de soutènement , donc c'est pour cela que le drainage doit être bien fait ainsi que l' étanchéité du mur afin d'éviter les infiltrations .Au niveau du carreleur si nous regardons la salle de bain c'est totalement du travail grossier et au niveau des sols c'est du parquet , à des endroits vers les fenêtres ils ont coupés trop court et cela fait vraiment vilain nous pouvons retrouvé cela vers les angles aussi le parquet a été coupé trop court ....
et les plinthes comme certains mur ne sont pas droits ils ont posés les plinthes et cela fait des creux ou des bosses c'est quand même une maison neuve sachant que nous n'avons rien négocié sur le prix ca nous voulions que ce soit parfait dans la limite du possible .
Merci encore pour votre aide.