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Terre de remblaie surcout de fondation qui prend en charge

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Env. 20 message Vineuil (41)
Bonjour,

nous avons signé un CCMI en avril 2013 ,
nous avons signé l'acte définitif du terrain debut septembre,
permis de construire accordé en juin.èle projet : maison de 150 m2 avec un étage et un garage cellier
les travaux ont commencé le 08/10/13, le lendemain, rdv à 15h sur le chantier avec le constructeur et le maçon qui était en train de creuser pour faire la semelle.
1er gros souci, le maçon nous dit c'est creux en dessous, et c'est du remblaie sur 3 m de profondeur
le constructeur présent nous explique que ce n'est pas possible de construire notre maison dessus car les fondations ne sont plus les mêmes du tout et qu'il faut creuser à 3m pour trouver de la bonne terre.
il nous conseille de faire une maison avec sous sol et donc de réduire la surface afin que cela rentre dans notre budget.
il nous conseille aussi de nous rapprocher de notre vendeur un marchand de bien. nous avons eu notre notaire qui contacte le vendeur.
nous sommes perdus,
a qui devons nous nous adresser? au vendeur ? au constructeur qui nous a pas conseillé une étude de sol ? est ce a nous de payer le surcout ? le constructeur ne veut pas mettre notre maison sans sous sol dessus malgrès un renforcement des fondations.
merci de votre conseil,
d'après les forums , lorsque l'on a signé un ccmi on ne doit pas avoir de surcout
merci
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Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

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Membre utile Env. 10000 message Rognac 13 (13)
Bonjour

C'est bien ça tu as signe un CCMI et le CST doit te fournir une maison conforme

en plus ton ccmi ne semble pas conforme par rapport aux dates .. à verifier avec un specialiste de l'aamoi

adhere vite à l'aamoi et transmet ton dossier avant toute chose
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Messages : Env. 10000
De : Rognac 13 (13)
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonjour,
coup de poker du constructeur... il va perdre je pense... Laugh
Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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Env. 20 message Vineuil (41)
C est a dire par rapport au date?
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
doro103 a écrit:C est a dire par rapport au date?


Bonjour,

Il est interdit aux cst de faire signer un ccmi si tu n'es pas propriétaire du terrain avant, sinon comment veux tu qu'ils calculent les fondations
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


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http://1eremaison1erbebe.forumconstruire.com
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Env. 20 message Vineuil (41)
Le compromis de vente etai signe en mars
L acte definitif en septembre
Cela signifie que mon ccmi n est pas valable?
Le constructeur nous chiffre une maison avec sous sol
Nous sommes perdu pfff
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Membre utile Env. 10000 message Rognac 13 (13)
Mais non transmet de suite ton dossier à l'aamoi
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
doro103 a écrit:Le compromis de vente etai signe en mars
L acte definitif en septembre
Cela signifie que mon ccmi n est pas valable?
Le constructeur nous chiffre une maison avec sous sol
Nous sommes perdu pfff


Effectivement il n'est pas valable, vous n'êtes propriétaires que depuis septembre.

Comment peut il vous faire signer un ccmi alors qu'aucune étude de sol n'a été réalisée?

Si les fondations ne sont plus conformes, c'est son problème, pas le votre, vous avez signé un prix ferme et définitif, soit il prend en charge les modifications de fondations, soit il résilie le contrat mais vous devra les dommages et intérêts prévus qui sont quand même élevés je pense.

Le plus simple est de contacter l'AAMOI qui saura te conseiller
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


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Membre utile Env. 2000 message
Il me semble qu'un compromis de vente est suffisant pour signer un CCMI?

Doro103, lis le forum et va voir le site de l'AAMOI. Tu as des droits, pour les faire valoir, tu te dois de les connaitre.
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Env. 60000 message
Bonjour,

Effectivement il suffit d'un compromis pour le terrain (ou même d'une promesse) pour que le CCMI puisse être signé de manière valable !
Dans ton cas, compromis en mars et CCMI en avril donc valable.

Par contre pour le reste . . . ton cst te raconte des c*nneries !
Donc direction l'aamoi !
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Messages : Env. 60000

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Env. 20 message Vineuil (41)
Merci pr vos reponse
Je viens de lire dans notre ccmi il y a une clause travaux non compris
Fondations remblaie cave etc
Cest travaux feront l objet d avenant speciaux qui seront facturer au prix de reviens
Clause valabl?
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Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
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Env. 60000 message
Ces "travaux non compris" sont chiffrés (en euros) ?
Non bien sûr puisque tu parles de "seront facturés au prix de revient" !
C'est illégal !
MAIS AVANT de réagir il FAUT que tu te rapproches de l'aamoi !

On te le répète en long, en large et en travers aamoi
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Messages : Env. 60000

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Env. 20 message Vineuil (41)
J ai envoye un mail a l aamoi je les contact demain au heure d ouverture
Je vous tiendrai au courant
Merci
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Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
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Env. 60000 message
doro103 a écrit:J ai envoye un mail a l aamoi je les contact demain au heure d ouverture
Je vous tiendrai au courant
Merci


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Messages : Env. 60000

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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Les constructeurs sérieux demandent une étude de sol...
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
doro103 a écrit:Le compromis de vente etai signe en mars
L acte definitif en septembre
Cela signifie que mon ccmi n est pas valable?
Le constructeur nous chiffre une maison avec sous sol
Nous sommes perdu pfff


si le compromis est signé avant la signature du CCMI , alors le ccmi est valable
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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De : Sur Le Forum (77)
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Env. 20 message Vineuil (41)
Reste a voir quels sont nos recours, cb de temp cela va durer cette histoire
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Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Les reccours sont simple. ton cst va avoir mal au portefeuille et toi une belle maison.

Si biensur tu suit les recommandations à la lettre et ne cède pas a la pression du cst.

Combien de fois des membres viennent pleurer, on les aide et finalement, font tout l'inverse.

Le résultat dépendra de ton obstination.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Picto recompense Membre super utile
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De : Taden (22)
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En cache depuis le mardi 14 avril 2026 à 00h43
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