Travaux extension - plus value fondation

Bonjour,

Un professionnel s'engage seulement sur l'étendue des travaux mentionnés sur le contrat ou le devis, sur le montant ainsi que sur les délais prévus.

Je ne comprend pas votre réponse roberto13. 

Cela veut il dire que si agrandissimmo a plus de travail que prévu cela coûtera plus cher ? vous voulez donc dire qu'agrandissimmo ne s'engage que sur les moyens et pas sur le résultat ?

C'est important pour moi car dans mon cas, comme agrandissimmo a fait figuré au contrat un devis avec une liste des structures béton nécessaire et que finalement il en faut plus car les fondations nécessaires ne sont pas celles imaginées dans le contrat. Cela devra me couter plus cher ? 

Donc, à chaque fois qu'il aura sous estimer le travail il pourra me facturer une plus value ?!!!! Comment se protéger contre cela ? 

Citation:

Même si techniquement cela se justifie, peut il revenir sur le prix ferme et définitif définit dans le contrat et les délais ? suis je obligé d'accepter cette plus value ? puis je dénoncer le contrat sans que cela ne me coûte rien ?

Bonjour,
Techniquement si ça se justifie, il peut vous demander une plus value MAIS légalement seulement si cette possibilité de plus-value est prévue au contrat. Mais bon, je doute que vous arriviez à lui faire exécuter le travail sans payer cette plus-value.
Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette plus-value.
Vous pouvez à mon avis, non pas dénoncer le contrat mais refuser cette plus value sauf si comme dit plus haut cette éventuelle plus-value était annoncée dans le contrat d'origine.
Et si aucune clause contraire ne l'indique, cela ne devrait rien vous couter.
Le plus simple serait de nous monter le contrat (sans les noms, adresse bien sûr).

Bonjour

5 mois supplémentaires
10% du montant total ? pourquoi pas simplement le surcout pour ces fondations non prévues ?

Citation:

...avec une liste des structures béton nécessaire et que finalement il en faut plus car les fondations nécessaires ne sont pas celles imaginées dans le contrat....

re


sinon, pour répondre à la question initiale : oui, hors ccmi, il peut ajouter des +values ... à chaque fois qu'il tombe sur un os "non imaginé" dans le contrat et qui rend ce qu'il a prévu irréalisable : libre à vous d'accepter oupa.
... s'il a manqué d'imagination, ça laisse envisager le pire.

Citation:

la société agrandissimo qui est à la fois constructeur et maître d'oeuvre.

Comme ce n'est pas une maison individuelle, je n'ai pas pu signer un CCMI. Je ne sais donc pas si vous pouvez me conseiller.

je ne savais pas -et pas trouvé- qu'ils proposent des constructions complètes sous CCMI mais ce n'est pas le sujet.

Pour répondre à Mistrigri34 il n'y pas de clause dans le contrat qui prévoit de plus value. Le contrat est de toute manière tres simple et ne contient pas grand chose. (je ne préfère pas le mettre sur le site). 

Pour répondre à *****, le sol n'a pas la portance prévue dans le dimensionnement initialement. C' est un imprévu qui pouvait être imaginé par agrandissimmo, au moins pas sécurité je pense. Les 10 % de coût supplémentaires correspondent exactement au surcoût des travaux rendus nécessaires par les résultats de l'étude géotechnique... Comme vous le dite, en effet, le fait qu'agrandissimmo n'ai pas pris de sécurité dans son contrat et dans son devis laisse imaginer le pire pour la suite. 

Que dois je faire ? que me conseillez vous ? Je n'ai pas les moyens financier de payer 10 k€ supplémentaires car j'ai pris un emprunt pour les travaux. 

Dois je dénoncer le contrat avec agrandissimmo ou laisser l'entreprise le dénoncer si il n'est pas en mesure (ou ne veut pas) faire les travaux avec le montant prévu au contrat ? On me parle d'indemnité légal de rupture de contrat de 10 %...

Merci de votre aide

à propos de cette volonté de ne pas afficher les infos, vous êtes le second que je lis aujourd'hui : vous êtes "marrants" car vous venez demander de l'aide et lorsqu'on demande des compléments POUR VOUS AIDER , vous refusez...

essayez l'ADIL ou un avocat et faites lui la même réponse "j'ai besoin d'aide mais je ne vous donnerai pas les billes"


bonne continuation

Vous avez raison, je mettrais donc des ce soir ce contrat sur le site. Cependant je ne pourrais pas mettre les devis car il y a une Clause de confidentialité.

Bonjour,

Montrez effectivement votre contrat/devis à l'ADIL pour le cas où ce soit un marché à forfait selon un plan convenu.

C'est bien sur moins protecteur qu'un CCMI , qui dans votre cas n'était pas envisageable, mais déjà un plus qui évite pas mal de surcoût.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsession[...]&dateTexte=20170331



https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=r[...]935894443&fastPos=1

Vous dites vous même que techniquement le prix est justifié après l'étude de sol.

Faut bien lire votre devis si il compte un exemple 10m³ de béton et après l'étude de sol il en faut 20m³ il va vous facturer la différence !

Un devis = un contrat

Mais ce n'est pas un contrat CMI avec un prix ferme et définitif.

cybernino a écrit:

Même si techniquement cela se justifie, peut il revenir sur le prix ferme et définitif définit dans le contrat et les délais ?

Bonjour, 

Ci joint un lien vers les contrats et avenants signés ainsi qu'une image d'une page de devis que je n'ai pas le droit de diffusé normalement. 

[font=verdana, sans-serif]contrat
[font=verdana, sans-serif]avenant

extrait devis

Qu'en pensez vous ?

Bonjour

reprenez vos images et enlevez les coordonnées

C'est fait, je vous remercie, j'ai fais une mauvaise manipulation

Il y a toujours vos noms sur la page "contrat" et aussi dans l'adresse web des 3 documents

Non non il n'y a plus mon nom sur la page contrat, c'est votre navigateur qui a gardé l'ancienne version en mémoire. 

Et concernant le site, ce n'est pas grave. Je ne cherche pas spécialement à être anonyme, et j'en ai la totale maitrise. Donc pas de problème. 

Que pensez vous du contrat ? 

Trop simple le contrat il n'y a aucun détaille des prestations

Voyez avec votre protection juridique pour faire annuler le contrat si possible ou minimum ne pas payer la plus value.