Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire : Aide sur les surfaces taxables Résolu

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.396 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 400 message Haute Savoie
Bonjour à tous,

A la page 8 du permis de construire ils demandent des renseignements sur les surfaces taxables.
La surface qu'ils retiendrons pour la comparer avec le COS est bien la "Surface taxable totale créée de la ou des construction(s), hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes" ?

Si oui, et sachant que la buanderie + local technique (ballon, PAC, ...) sont au sous-sol à coté du garage, faut-il inclure ces 2 pièces dans le COS ?

Merci d'avance
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 4000 message Munich
Oui il faut compter ta buanderie et ton garage.
N'oublie que la surface taxable c'est la surface à partir des nu intérieur des murs (donc l'épaisseur des murs ne compte pas) ... et tout ce qui est supérieur à 1.80 m
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 400 message Haute Savoie
Et les passages de portes, c'est à dire la surface entre cloison qu'un porte ou embrasure prends au sol, il faut y compter comment ?
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Surface taxable : à l'intérieur des façades donc y compris garages et autres pièces (sauf trémies et surface avec plafond < 1.80 m)
Edit1 : ...et y compris la surface des cloisons intérieures...

La fiche d'aide de remplissage est ambigue... car elle cite sur sa première case : "somme des surfaces de planchers"...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 400 message Haute Savoie
Odilon44 a écrit:Bonjour,
Surface taxable : à l'intérieur des façades donc y compris garages et autres pièces (sauf trémies et surface avec plafond < 1.80 m)
La fiche d'aide de remplissage est ambigue... car elle cite sur sa première case : "somme des surfaces de planchers"...

Non ils disent "hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes"
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour la surface de plancher... pas pour la surface taxable... (bin tiens !)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 400 message Haute Savoie
Non il est bien écrit "Surface taxable totale créée de la ou des construction(s), hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes"
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...en fait : page 8 du cerfa... quelle ligne précisemment te pose souci ? (finalement, je me demande si on parle de la même chose....)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 400 message Haute Savoie
Le 1.1 : "Surface taxable totale créée de la ou des construction(s), hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes"
Mais je crois avoir ma réponse maintenant.
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Pour le calcul du COS, c'est votre surface de plancher créée qui sera prise en compte (logiquement elle doit apparaître dans le cadre 4.4 du CERFA).
A noter que de nouveaux CERFA ont fait leur apparition il y a quelques jours ! Désormais, le volet fiscal est plus complet, et la surface taxable est séparée en deux parties : "surface taxable totale créée de la ou des constructions, hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes", et "surface taxable des locaux clos et couverts à usage de stationnement".

Attention, la "surface taxable totale créée de la ou des constructions, hormis les surfaces de stationnements closes et couvertes" ne correspond pas systématiquement à la surface de plancher.

Quoiqu'il en soit, un local technique et une buanderie sont considérés comme étant de la surface de plancher, et donc aussi de la surface taxable, si tant est que la hauteur sous plafond de ces deux pièces soit supérieure à 1.80 mètres.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le dimanche 10 octobre 2021 à 01h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir