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Cuve recuperation d'eau Obligatoire avec RT2012 Résolu

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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Bonjour à tous,

J'ai entendu dire qu'il était obligatoire avec la nouvelle norme RT2012 de mettre en place sur son terrain une cuve de recuperation d'eau de pluie.

Sachant que dans notre cas, le constructeur a oublié ce détail pourtant indiqué dans le règlement du Lotissement. (cuve de 7m3 en plus d'une cuve de 20m3 commun à tous le lotissement)
Nous nous posons la question de savoir qui est responsable de cette oubli et forcement qui va payer.

Merci d'avance pour votre retour.
Adhérent aamoi N°5871
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre super utile Env. 5000 message Aveyron
Bio jour

Aucune obligation la rt est une règlementation thermique pas une norme.
Conseil en éco-construction ,thermicien RT 2012,RE2020 ,C.E.P.H+


Guide forum construire tout savoir sur la RT 2012 http://www.forumconstruire.c[...]rt_2012.php
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Exact, donc maintenant il faudrait vérifier si ce n'est pas le règlement du lotissement qui impose d'installer une cuve de récupération par lot et si c'est légale de l'imposer.
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Merci pour votre retour rapide.

Effectivement c'est bien le règlement du lotissement qui impose une cuve de 7M3 en plus d'une cuve de 20m3 commun à tout le lotissement.

Nous avons eu la mauvaise surprise de l'apprendre par le refus du permis du construire.
Ni le vendeur du terrain ni le constructeur ne l'avait vu alors que nous avions posé la question du traitement des eaux de pluies.

A votre avis, sachant que le montant des VRD a été défini avec le constructeur avant cette surprise, n'est ce pas à lui de prendre en charge la cuve?
Adhérent aamoi N°5871
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Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Salut
je pense pas que ce soit sa faute
c'est une interprétation du PLU ou du COS , puis celui du lotissement à appliquer pour la marche à suivre
la mairie le savait également
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Difficile de savoir, tout le monde se renvoi la balle.

Mais je sens qu'au final c'est nous qui allons devoir sortir la main au portefeuille :(
Adhérent aamoi N°5871
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

rastabegood07 a écrit:

Nous avons eu la mauvaise surprise de l'apprendre par le refus du permis du construire.
donc pour le moment le CCMI est "en suspension"... (sous reserve d'obtention du PC => refus = vous pouvez annuler sans aucun frais )
Ni le vendeur du terrain ni le constructeur ne l'avait vu alors que nous avions posé la question du traitement des eaux de pluies.
mais bien sur... ils n'avaient qu'à lire le reglement de lotissement

A votre avis, sachant que le montant des VRD a été défini avec le constructeur avant cette surprise, n'est ce pas à lui de prendre en charge la cuve?


vous avez raison : c'est à charge du cst.
adhésion AAMOI si vous voulez simplifier les "négociations"...
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Merci pour vos retours, c'est agréable d'être écouté, conseillé.

Suite à ce refus le constructeur a bien inclus la cuve de 7M3 sur le permis de construire. Et le permis a bien été validé au mois de Novembre.
Mais à ce jour, la question de la responsabilité et donc de la prise en charge n'a pas encore été tranché.

Nous avons rendez-vous prochainement avec le directeur commercial, ce sera l’occasion d'en discuter.
Adhérent aamoi N°5871
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Inscription FC depuis plus de 1 an, c'est quand même dommage de ne pas avoir posé la question -ou cherché la réponse- plus tôt

Citation: la question de la responsabilité et donc de la prise en charge n'a pas encore été tranché.

il n'y a pas de question à se poser, c'est facile à "trancher" :
pour établir un CCMI il faut à minima lire les reglements lotissements et autres afin de ne rien oublier dans le chiffrage... les oublis sont pour le pro pas pour le client.



Nous avons rendez-vous prochainement avec le directeur commercial, ce sera l’occasion d'en discuter.
ahhhhh en plus il est directeuuuuur , alors... revenez nous raconter la suite...



bonne continuation
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Bonjour,
Malheureusement comme nous le craignions, chaque partie se renvoi la balle. Le vendeur vs le constructeur.
De notre côté, nous sommes baladés de semaine en semaine en attente d'une issue positive.

Pour le moment, les devis que nous avons pu avoir sont entre 2 et 3 fois supérieur au devis initial du constructeur. Ça fait mal Crying

La réalisation des VRD est pour bientôt, et pour l'instant pas grand chose n'a bougé.
Adhérent aamoi N°5871
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Membre utile Env. 2000 message
Vous lisez les réponses ? Ce n'est pas votre soucis, le CCMI est à prix ferme et définitif. L'absence de la cuve dans le contrat n'est pas de votre fait, mais c'est une erreur du constructeur. Il se doit de vous la fournir pour le prix convenu.

C'est triste d'écrire dans le vide !
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Bonjour,

J'ai l'impression que vous n'êtes pas du matin...
Dans notre cas dans le ccmi il est indiqué que les VRD sont à la charge du maître d'ouvrage. Donc selon le constructeur, les VRD sont hors contrats.
Pensez bien, que si les choses étaient aussi facile que vous le dites nous n'en serions pas la.
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Le constructeur ne voulant pas prendre à sa charge une partie de la cuve, nous avons du mettre la main au portefeuille.
Sa proposition était de mettre une cuve plus petite mais non conforme au permis de construire.
Adhérent aamoi N°5871
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Membre utile Env. 900 message Seine Et Marne
Hello,

Il me semble que dans le cadre d'un CCMI, le constructeur doit indiquer des montants dans les travaux à votre charge. Regardez le montant qu'il a inscrit dans la zone "cuve" et, s'il est moins élevé que ce que vous vous apprêtez à débourser, faites-le faire au constructeur pour le montant indiqué Wink
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Bonjour,
Oui effectivement nous aurions pu demander que le constructeur fasse les travaux au montant indiqué, mais sous un certain délai que malheureusement nous ne connaissions pas à l'époque :(
Adhérent aamoi N°5871
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