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Très mauvaise surprise (ruisseau etc)

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Bloggeur Env. 30 message Gard
Bonjour a tous,

Cela fait des mois que je vous lis (presque) quotidiennement. J'ai maintenant besoin de votre avis svp

Voici un ptit résumé :

- Octobre 2013 : visite sur le terrain (qui se situe dans le GARD) et gros coup de coeur. Il fait 1300 M2 pour 65 000 euros (non viabilisé)
- Décembre 2013 : nous allons voir un courtier pour parler de notre projet et signons avec lui un mandat.
- 21 février 2014 : signature devant notaire du compromis de vente
- ce même jour, signature du CCMI avec un constructeur (après avoir demander des devis auprès de 3 autres concurrents).
- Etude de sol G12 réalisée.

Tout va bien jusque là. Cet après-midi, mon conjoint récupère le double du dossier pour le dépot de PC (chez le constructeur). Petite précision : il travaille et a garé l'ambulance en "vrac" devant le local du constructeur. Le commercial lui demande une simple signature SANS PRECISER qu'il y a un changement de plan. OK c'est très bien car il est pressé.

Et oh surprise ! Je viens de regarder le dossier. Sur le plan de masse, il y a un RUISSEAU qui passe sur notre terrain (au dessus d'une faïsse) QUE NOUS N AVONS JAMAIS VU, c'est invisible et personne ne nous a rien dit ! et ils ont rajouté : bassin de rétention d'eau de 18 m3 a la charge du client (!). Sur le plan c'est énorme, ça prend une bonne partie de notre terrain.......

Bref nous sommes dégoutés !! Demain nous allons contacté le constructeur et la société qui a fait l'étude de sol pour en savoir plus.
ça me fait très peur de vivre avec un ruisseau dans mon jardin, de faire un bassin etc.
je suis fatiguée, on bosse, on a un bébé et on a maintenant peur de faire construire !!!!

Comment annuler ??? Sachant qu'on a donné 1 700 euro pour l'étude et 3 600 euro pour le notaire

MERCI DE NOUS CONSEILLER,
merci,
cordialement, Audrey
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
Sujet deja abordé !

si CCMI signé, c'est prix ferme et definitif ! les surcouts c'est pour votre CST, point barre !

adherez a l'aamoi, car etant donné que vous avez signé ( pas très prudent quand meme de signer un pappier du cst sans prendre le temps d'y regarder un poil), ca va etre compliqué !

bon courage
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Pour être valable, le document doit se voir apposé la signature des 2 conjoints
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Bloggeur Env. 30 message Gard
Ok merci, il manque ma signature
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
Donc vous savez ce qu'il vous reste a faire !

Je pige pas par contre cette histoire de ruisseau ! Vous ne l'avez pas vu ? C'est une source ?
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Bloggeur Env. 30 message Gard
Je viens d'envoyer un mail au mandataire du terrain pour lui demander justement qu'est ce que c'est que cette histoire de ruisseau et il m'a écrit ça :
Bonsoir,
Concernant la présence d'un ruisseau sur le terrain je ne suis pas au courant , de plus rien n'est visible, et j'ai pu rencontrer lors du bornage l'ensemble du voisinage, personne n'y a fait allusion .
Pour ce qui est du bassin de rétention il est très souvent obligatoire et sur de nombreuses communes. Certains le prévoient sur les plans et ne le font jamais, d'autres font creuser une fosse au terrassier puis la rebouche une fois les derniers contrôles effectués , les plus disciplinés aménagent ce bassin et le camouflent avec des plantes...
Voyez comment fait le constructeur habituellement avec ses clients, car une fois que les engins sont sur le terrain c'est plus facile , le fait qu'il faille un bassin doit figurer sur le PLU , je suis étonné que cela ne fasse pas parti du devis .
Je pense cependant qu'ils doivent parler du ruissèlement naturel de la montagne ( par temps de pluie) car si il y avait un courant d'eau je pense que vous n'auriez pas le permis .


Demain je contacte le constructeur et la société de l'étude de sol
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Membre super utile Env. 5000 message Arzal (56)
Peut-on faire remarquer qu'un bassin de rétention de 18 m3 peut difficilement "prendre une bonne partie" d'un terrain de 1300 m2, d'autant plus qu'il est essentiellement vide...
Y a-t-il réellement matière à s'inquiéter comme cela? Chaque région (et même chaque terrain) a ses contraintes, et il est connu que le Gard a vécu quelques épisodes de crues dévastatrices qui méritent bien mesures de prévention... celle-là n'est guère contraignante, et avec un peu de malice peut même avoir un aspect esthétique... et remuer 18 m3 de terre avec un engin n'a jamais ruiné personne...
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Bonjour Audrey
+1 avec bardal, 18m3 c'est au max 18m² au sol ou encore 9 si tu fais 2m de profondeur donc par rapport à la surface.
Tu pourrais nous mettre ton plan de masse sur le site ?

maintenant si le ruisseau est loin dans le jardin une bonne barrière ou grillage.
pour le reste faites attention à ce que vous signez et a ce jour on vous demande donc des sommes en + ?
que dit votre CCMI pour le bassin ?
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Membre utile Env. 900 message Jura
Etant donné que le terrain est relativement vaste, n'est-il pas possible de mettre en valeur le ruisseau, personnellement je rêverai d'en avoir un sur mon terrain
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Bloggeur Env. 30 message Gard
Bonjour,
Concernant le bassin, il n'y a rien de marqué dans le CCMI.
Dès que je peux je vous scanne le terrain. On aura 1300 m2 de surface, mais il y a surtout des faïsse sur le terrain. La partie "plate" (ou il y aura la maison) n'est pas très grande.
Nous voulions mettre un abris voiture (à la place de ce bassin).
Mais attendez que je le scanne, la partie jardin est vraiment réduite.

Et ce n'est pas une question d'argent, mais bien le fait que cela empiéte sur notre jardin.
En tout cas merci de vos réponseSmile
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
A mon avis vu la reponse du lotisseur, cela ressemble plus a un bassin de retention des eaux de ruissellment, pour les canaliser et eviter que tout devale les pentes ( on a vu ce que ca produit comme effet, y'a pas plus loin qu'il y a deux mois…), point de ruisseau sur le terrain.

Renseignez vous concernant le PLU, peut etre que ce bassin vous est imposé. Mais dans tous les cas, c'est a la charge du cst, il n'avait qu'a le prevoir dès le debut.
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Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Le notaire n'a pas noté la présence de ce "ruisseau" dans l'acte de vente?
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
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Bloggeur Env. 30 message Gard
Je viens d'avoir le constructeur : comme l'a dit MetalKING, il n'ya pas de ruisseau !!! c'est juste le ruisselement de la pente. DONC en fait RAS. Apparemment, c'est la commune qui oblige à faire un bassin. Et oui, on ne payera rien car nous avons signé un CCMI, c'est confirmé. Merci a tous
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Membre utile Env. 1000 message Ain
Bonjour,

Je vois que votre situation s'arrange toute seule donc tant mieux, mais je veux quand même apporter une précision sur la remarque de Steph

stephplr77 a écrit:Pour être valable, le document doit se voir apposé la signature des 2 conjoints


Oui...Sauf si le constructeur a eu l'idée malicieuse au moment de la signature du CCMI de faire signer un mandat réciproque autorisant l'un et l'autre à signer pour le compte des deux conjoints pour tout ce qui concerne la construction.

Un tel mandat s'annule à tout moment sur simple courrier LAR.

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pas de ruisseau... mais 2 questions me viennent :
y-a-t-il une servitude pour le ruissellement des eau plus qui passerait sur le terrain ? (si oui, c'est décrit dans le Plu)
y-a-t-il un obligation de récupération des eaux de pluies ? (si oui, c'est décrit dans le plu).
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De : Wadirum (44)
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En cache depuis le lundi 27 juillet 2026 à 02h51
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