Retard dans les travaux d'extensions suite malfaçons artisan

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manub78111 Picto info

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Le 31/05/2014 à 07h20 Env. 30 message Dammartin En Serve (78)

Bonjour,

En novembre 2012, un artisan réalise notre tout a l'égout (70 m de tranchée).
En décembre 2013, l'entreprise PE (Juste les 2 initiales) commence notre extension de 25 m² (Future cuisine)
Les ouvriers (sous-traitant) s'aperçoivent d'une malfaçon (Contre pente a la l'évacuation maison) sur le tout a l'egout.
Malgré ma demande d'arreter les travaux, ils effectuent les fondations sur une partie du tout a l'égout.
En mai 2014, aprés 2 expertises, pour savoir qui est responsable de cette malfaçon, (Puisque selon l'expert, l'entreprise PE a prit la responsabilité d'une partie du tout a l'égout en faisant les fondations dessus..). Il y a une négociation amiable entre l'artisan et PE.
Ma question est : Cela fait 5 mois, que nous attendons cette extension, est ce que nous pouvons demander des pénalités de retard (Dédommagement) au responsable.

De plus en mars 2012, PE a fait l'amenagement de nos combles, et en voulant changer la VMC (HS), je me suis aperçus, qu'ils avaient :
Cassé la gaine de notre cuisine actuelle
Gaine de la nouvelle salle de bains a l'étage est écrasé sous la laine de verre.

Merci d'avance.

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griottine Picto info

Le 31/05/2014 à 12h44 Membre utile Env. 7000 message Drome

Qu'avez - vous signé avec l'entreprise PE ?
Quel type de contrat ?
Y a t-il une date, un délai dans ce contrat ? Qu'est-il prévu en cas de retard ?

Enfin, je me demande si l'ets PE qui a réalisé les fondations après les travaux de l'artisan, n'a pas accepté de fait les travaux en l'état et en prend du coup la responsabilité ? Surtout s'il y a eu arrangement entre les 2.

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manub78111 Picto info

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Le 02/06/2014 à 09h32 Env. 30 message Dammartin En Serve (78)

Bonjour,

C'est un contrat basique.

Il y a l'indication suivante :

Démarrage des travaux au plus tard 4 mois aprés l'obtention du permis de construire, sinon pénalités de 30 euros / jours.

L'artisan et PE ne se sont jamais rencontrés, jusqu'a la seconde expertise.

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Tournesol Picto info

Le 02/06/2014 à 11h19 Membre ultra utile Env. 20000 message Eure

Qui faisait office de maitre d’œuvre ? (c'est au maitre d’œuvre de coordonner tout ça et si il n'y en avait pas eu de désigné, c'est à toi, client, d'en assumer la responsabilité).

De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.

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manub78111 Picto info

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Le 02/06/2014 à 12h34 Env. 30 message Dammartin En Serve (78)

Bonjour,

Non, vous vous trompés.

En novembre 2012, l'artisan réalise le tout a l'égout.
En decembre 2013, une entreprise commence l'extension :
Lors du décaissement pour les fondations, ils s'aperçoivent d'une malfaçon sur le tout a l'égout. Prévenus, je leur demande de stopper les travaux. Mais le lendemain soir, je decouvre qu'ils ont coulés les fondations et pris (dans le béton) une partie du tuyau qui presente une malfaçon.
la 1ere expertise indique que l'entreprise n'aurait pas du couler les fondations et surtout pas sur le tuyau du tout a l'égout. Pour deux raisons, risque de casse de ce tuyau, et prise de responsabilité sur la malfaçon.
Ils ne sont pas d'accord, et la seconde expertise vient d'avoir lieu. Selon l'expert (J'attend son compte rendu), cette entreprise est bien devenu responsable de cette malfaçons, puiqu'ils sont intervenus dessus.
Je suis bien le maitre d'oeuvre, (Client) mais l'entreprise n'a pas écoutés, lorsque j'ai demandés de tout stopper. Donc elle a prit la responsabilité de continuer a travailler.

Donc ma question est la suivante :
Suis je en droit de demander un dedommagement.
Pour info, les matériaux sont dans mon jardin depuis 6 mois, 60% de la somme a déja été versée (30% commande et 30% le jour ou les travux ont commencés).
Je n'ai plus accès a mon jardin, (Balançoire, jeux pour enfants...) sachant que ma femme est assistante maternelle et que j'ai 2 enfants.

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