Division parcellaire

Il faut un permis d'aménager car voie commune desservant 3 lots .
Il faut une aire de retournement pour les pompiers et peut-être des places de stationnement .
Le terrain triangle en bas pas génial .
Voir avec un géomètre il vous donnera les infos précises et aussi la mairie pour le PLU .

Après recherche, j'ai récupérer le PLU local et les infos auprès de la mairie.
Je peut donc avoir un chemin commun réduit à 5m de largeur, sans aire de retournement, si pas plus de 3 maisons.
J'ai également fait évoluer mon projet car j'ai fait une intention d'achat sur la parcelle 94 qui possède son propre chemin d'accès.
Je me retrouve avec 2 parcelle que je souhaite diviser en 5 lots de 850m² et qui seront desservi par 2 chemins d'accès.

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Sachant que nous souhaitons acheter les 2 terrain a plusieurs personnes.
Moi et mon associé via une sccv pour revendre les 4 maisons, et la 3éme personne pour construire sa résidence principale.
Sous quelle forme doit on acheter les 2 parcelles ?
acheter a 3 en noms propres et faire la division, puis monter la SCCV moi et mon associés en apportant les 4 terrains au capital de la sccv?
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Au niveau de la viabilisation, les chemins d'accès restant privés, peut on viabilisés les 5 lots par le même chemin ou doivent ils l'être par leur chemins respectifs?


Merci à tous de vos réponses.

Bonjour
Pour la dernière question, on peut mettre les vabilisations où on veut (faire au plus pratique et le plus logique c'est de mutualiser), et donc probablement, il y aura donc une servitude pour le (ou les) propriétaire du chemin.
Pour l'organisation, sachant qu'il y aura des achats, qu'il y aura un lotisseur, des ventes et reventes... joker ! (il y aura peut être plusieurs scénarios envisageables, donc je n'ai pas d'idée sur la solution la plus adaptée).

Bonjour,


Merci de vos réponses pour la viabilisation nous pouvons donc tout mutualiser par le même chemin.

En ce qui concerne l'achat, apparemment, le géomètre expert m'as informé qu'il pouvait faire la division parcellaire avant l'achat. Ce qui fait qu'a priori je peut acheter certains lots au noms de la SCCV, et d'autres au nom de la SCI. Pouvez vous me confirmer ca?

Par ailleurs, pourrai-je avoir des avis sur la division que je projette, sachant que dans la ville du projet, il est courant de faire des lots de 500m², donc en terme de surface avec 623m² pour le plus petit lot je suis pas trop mal, cependant je trouve les lots trop allongés.
Merci de laisser vos avis sur la forme des lots et la découpe ?
c'est un plan à l'échelle, et j'ai placé pour visualisation des maisons de 8mx12m dessus.

PS : j'ai modifié le projet d'origine, car les lots étaient beaucoup trop grand.

Oui, chaque parcelle après division peut avoir des propriétaires différents (même si l'ensemble ne fait qu'un même terrain).
Par contre, les constructions de chaque "propriétaire" doivent être impérativement sur les parcelles correspondant aux propriétaires, mais pas à cheval, ou mixées n'importe où.

Pour les lots 664 , 663 ,771 ça fait juste 18/20m avec la maison qui fait 8m et une bande mini de 3m au nord , sachant qu'il faudra faire demi tour sur les terrains aussi .
Il faudrait les tourner de 90° mais vous dépassez 3 lots pour la voirie ,je vois pas trop comment optimiser .
Ca va vous couter cher au niveau voirie de faire 2 voie d'accès .
Une petite idée a voir si autorisée ,vous perdez 30/40m² mais les lots sont mieux exposés , et demi tour possible au niveau de la patte d'oie .