Retour
Menu utilisateur
Menu

Demande de permis, divers questions documents a remplie ccmi

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 930 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
Bonjour, je souhaiterai avoir votre avis concernant notre projet maison, nous avons signés un ccmi le 04.06.2014 et aujourd'hui je viens de recevoir un courrier du constructeur qui nous demande de signer 4 feuilles identiques de 3 documents chacunes mais sur les 2 documents en plusieurs exemplaires, on nous demande de ne pas signer. Puis aussi dans la demande de permis, il a mît 116m2 et des poussières dans la case "surface a créé" mais dans l'étude thermique il y a seulement 114m2. Puis dans les plans de la maison en surface habitable c'est bien 114m2. Je vais essayer de scanner et poster les documents pour que vous puissiez jeter un œil. J'ai quelques doutes donc je préfère être à jour. Pour les personnes qui ont signés un ccmi, comment ça s'est passé pour vous? Merci votre attention et vos réponses.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Vous devez signez le CCMI avec signature du constructeur.
Celui-ci doit vous l'envoyer avec AR et vous avez 7 jours pour lui renvoyer.
Il n'y a aucun cas des feuilles à signer en plus ou en moins... surtout si cela touche directement à la maison....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message
Tu parles de la signature du CCMI ou des documents du dossier pour le permis de construire ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
tonio16 a écrit:Tu parles de la signature du CCMI ou des documents du dossier pour le permis de construire ?
c'est les documents pour le permis de construire. On a rien eut a renvoyer pour la signature du ccmi. Est ce normal d'avoir autant de documents a remplir et a signer sans dater? Je vous scannerai ça des que je serai sur mon Pc.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
Bred a écrit:Salut,
Vous devez signez le CCMI avec signature du constructeur.
Celui-ci doit vous l'envoyer avec AR et vous avez 7 jours pour lui renvoyer.
Il n'y a aucun cas des feuilles à signer en plus ou en moins... surtout si cela touche directement à la maison....
on a rien eut a faire, juste attendre le courrier en AR. Je parlais pour la demande du permis.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message
Pour mon permis, j'ai signé ou paraphé chaque document joint au dossier. Il y avait 6 ou 7 exemplaires au maximum.

Pour la surface, demande à ton constructeur pourquoi cette différence. Comme cela joue sur le calcul de la taxe d'aménagement quelques m2 en moins peuvent faire quelques centaines € d'économisées !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
Merci pour vos réponses
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message Valence (26)
[quote="foreverlbh"][quote="tonio16"]. Est ce normal d'avoir autant de documents a remplir et a signer sans dater? Je vous scannerai ça des que je serai sur mon Pc.[/quote ]
Il faut toujours dater ce qu'on signe.... Et même garder un exemplaire de ce qu'on a renvoyé...
Citer
Messages : Env. 80
De : Valence (26)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
[quote="bulby"][quote="foreverlbh"]
tonio16 a écrit:. Est ce normal d'avoir autant de documents a remplir et a signer sans dater? Je vous scannerai ça des que je serai sur mon Pc.[/quote ]
Il faut toujours dater ce qu'on signe.... Et même garder un exemplaire de ce qu'on a renvoyé...
je dis non datée car c'est demander dans notre courrier. Mais on va quand même appeler le constructeur car je trouve ça bizarre de ne pas dater. Surtout que c'est un document qui parle de démolition au cas ou etc.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message
[quote="foreverlbh"][quote="bulby"]
foreverlbh a écrit:
tonio16 a écrit:. Est ce normal d'avoir autant de documents a remplir et a signer sans dater? Je vous scannerai ça des que je serai sur mon Pc.[/quote ]
Il faut toujours dater ce qu'on signe.... Et même garder un exemplaire de ce qu'on a renvoyé...
je dis non datée car c'est demander dans notre courrier. Mais on va quand même appeler le constructeur car je trouve ça bizarre de ne pas dater. Surtout que c'est un document qui parle de démolition au cas ou etc.


A voir ce que dit la notice du cerfa, mais je préférais mettre une date pour rien et éviter une manipulation douteuse par la suite.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
Donc, je viens de l'appeler et il a dit que pour la surface 116m2 c'était le shon a déclaré et non le surface habitable, donc y'a pas beaucoup de différence entre les 2 puis pour les documents non daté, il les datera à la date où il fera la demande de permis, voilà la raison. Ce qui ne devrait pas tardé, il attend le retour de nos documents.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message
Le shon n'est plus utilsé il me semble: http://fr.wikipedia.org/wiki/Surface_hors_%C5%93uvre_nette

Pour la date, cela change quoi pour lui la date d'aujourd'hui ? Même question pour toi ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Marcillé-robert (35)
tonio16 a écrit:Le shon n'est plus utilsé il me semble: http://fr.wikipedia.org/wiki/Surface_hors_%C5%93uvre_nette

Pour la date, cela change quoi pour lui la date d'aujourd'hui ? Même question pour toi ?

il a dit que c'est pour qu'il puisse daté les documents a la même date, mais je revois avec mon mari, on verra s'il est ok sinon on rappellera le constructeur. Honnetement je préfère daté les documents. Sinon je vais voir ton lien et je lui en reparlerai. Merci
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Marcillé-robert (35)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 30 avril 2025 à 13h09
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir