Surface utilisée pour les espaces non verts ?

Bonsoir,


je ne lirai pas le PLU mais si j'ai bien compris les débords de toitures ne doivent pas compter, sauf s'ils surplombent une allée bétonnée.

pour la petite hutte j'assimilerais çà à une ... terrasse bois aménagée bon, ok c'est mon interpretation et j'ajouterai que si c'était pour moi : pour installer l'équivalent de la photo je ne demanderais pas d'autorisation, je le ferais tranquillement après tous les travaux construction (maison-cloture), et donc après reception du certificat de conformité.

Bonjour Élisa,
Votre avis compte beaucoup pour moi après ma lecture d'un grand nombre de vos posts.
J'ai exactement la prevision de faire ce que vous avez dit, mais ça serait parfait si ça reste autorisé quand meme.
Notre problème est que nous voulons faire rentrer maison et piscine dans les 210m2. Hors notre plan actuel fait 134m2, si on ajoute les 25cm d'épaisseur de mur on est a 147m2 ce qui passe encore. Mais si je compte des débords je suis a 165/170m2 et là la piscine devient difficile.

C'est d'autant plus énervant que le voisin peut faire 300m2 de beton sur 1000m2 de terrai, mais ça l'urbanisme s'en fout !

Je n'aime pas cette définition donnée dans le PLU :
Emprise au sol : L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous
débords et surplombs inclus.


A priori c'est le CES, coefficient d'emprise au sol, qui est utilisé pour les espaces verts. Et donc il faudrait compter les débords de toiture..
http://www.architecte-paca.com/reglementation/ces-coefficien[...]ficient-emprise-sol.php
J'attends quand meme si des gens ont un vécu la dessus.


Mais une circulaire de 2012 (ici http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/02/cir_34719.pdf) dit ça :

Pour mesurer l'emprise au sol, les débords et surplombs doivent être pris en compte à l’exception
des éléments de modénature* tels que bandeaux et corniches et des simples débords de toiture,
sans encorbellement ni poteaux de soutien. Voir croquis 18.



Le croquis montre bien que les débords sans poteaux ne comptent pas.

Bonsoir,

à l'origine de cette loi sur l'emprise au sol , avec ou sans poteaux les débords de toitures comptaient, mais çà n'a pas duré longtemps, une circulaire a rectifié le tir.
Certains sites ne sont pas forcément à jour... celui que vous citez en fait partie, en plus du fait qu'il soit truffé de fautes.

perso, entre une circulaire Légifrance et un tel site je préfère Légifrance , d'autant plus que cette règle est largement citée et utilisée sur de nombreux posts.
il sera certainement plus facile de contester une décision contraire en apportant la citation Légifrance plutot que la copie d'une page web


vous pourriez prendre contact avec le CAUE de votre région, pour qu'ils confirment ... ou expliquent les contradictions.

si vous avez 90% et le voisin 70%... cela vaudrait le coup de demander une explication ecrite... ou une extension de la zone constructible.

cela peut venir d'un calcul identique à celui des répartitions de COS dans certaines communes quand on divise une parcelle :
soit on applique le même % à chaque lot de la division
soit le 1er est copieusement servi et les suivants se partagent les restes

Merci encore
L'écart est du au fait que notre terrain est en zone UDc mais limitrophe a la zone UDb qui elle est a 70%. Donc le voisin peut faire 3x plus !

Ok pour la différence de %, l'explication est là, pas besoin de demander.

des murs de 25 ? c'est une MOB ?

reste qu'entre une piscine et des débords de toiture, dans le Var je choisirais la piscine

sans plans et sans vues extérieures pas facile mais : Ouest et Est, les débords ne protègent pas car le soleil est bas dans le ciel -et tape en biais sur les vitrages-
l'été au Sud le soleil est haut et tape presque à la verticale
l'hiver il est plus bas... le soleil est le bienvenu...

bon ok, j'admets le raisonnement est simpliste mais je ne dois pas être loin de la vérité


je laisse la place, bonne continuation .

Oui MOB en 145+100mm donc j'ai compté grosso modo 25cm, j'ai pas compté bardage/enduit et lame d'air
On pense faire des brises soleils en bois juste au dessus des vitrages qu'on prolongera avec des pergolas vides dans lesquelles on tendra des toiles l'été.

S'ils nous embêtent on mettra un minimum de débords, s'ils sont logiques on mettra de quoi protéger les façades

à voir s'il est indispensable de présenter les brise-soleil sur le permis...

c'est ce que j'ai prévu chez moi mais ils n'apparaissent pas sur les vues permis, pas de pb d'emprise au sol simplement ils seront posés plus tard.

autre piste pour essayer de "gagner" quelques m2 : mettre le plan en ligne et demander les avis... çà peut aider à supprimer les "couloirs virtuels" et autres banalités qu'on ne voit pas forcément.

Oui en effet je pense qu'on les mettra pas sur le permis
Pour les plans je pense qu'on va pas tarder a le faire on s'est a peu près fixé sur l'ensemble et on cherche toujours des critiques.

Bonjour, j'ai une petite question par rapport aux espaces verts. Dans le cas d'un lotissement de 2 maisons, avec un chemin d'accès goudronné donnant accès aux 2 maisons, ce chemin doit-il être pris en compte dans les espaces non verts ? Et si oui, de quelle manière ? 50% sur chaque parcelle ? 100% sur la parcelle du propriétaire de ce chemin ?
Je suis dans ce cas : règle 70% d'espaces verts, futur propriétaire d'une des 2 parcelles + du chemin d'accès.
Si le chemin est coupé en 2 je suis large (plus de 200m2 non verts), si il est tout pour moi, 143m2 non vert....
Merci pour vos éclairages