Ambiguité dans la notice de construction

Bonjour, ce n'est pas facile de se retrouver avec la RT 2012, les classements, et après il ne faut pas oublier qu'il y a les notes de calcul, et la réalité sur le terrain avec la bonne réalisation des travaux, un gros passage d'air sur quelques points non traités et votre belle étude tombe à l'eau. Vous devez ne pas dépasser les 50Kw m²/an d'énergie primaire par an pour chauffage, ventilation, pompe, éclairage, refroidissement. J'aimerais bien voir le résultat pour bon nombre de construction, cela pourrait être un sujet à lancer.
Votre maison doit être RT 2012 point, le DPE sert pour la revente d'un bien et en toute logique il doit être en A si vous êtes RT 2012 attention c'est l'embrouille qui arrive, il y a anguille sous roche sur ce que l'on souhaite vous vendre. La maison serait sur la base Rt 2012, mais au final vous seriez en C certainement par une exécution une peu faible en qualité, et on vous répondrait c'était écrit dans le contrat. méfiance, méfiance.

Oui mais justement ils ne doivent pas vendre en rt2012 si ce n'est pas le cas normalement si (sachant que c'est noté dans la notice ce qui est une forme d'engagement)? La notice de construction est du 10/10/2013 et la maison sera livrée en juin donc normalement elle devrait bien être rt2012 car après l'application de la loi. Si on se rend compte qu'on est pas en A et donc que ca n'est pas conforme quels sont les recours?

Selon les éléments de chauffage et d'isolation vous pouvez avoir un dpe en A ou B mais C cela fait large mais possible selon la Shab de la maison

Merci pour les réponses.

Pour le chauffage c'est une chaudière à condensation (gaz) et pour l'isolation des murs extérieurs il est mis "Doublage des murs extérieurs par mise en place de panneaux isolants intérieurs conformes à la règlementation et à l’étude thermique". La surface habitable est de 80m2.

Pour info voici la notice de construction: https://1fichier.com/?9edejwwtzj

Gaz et poêle à bois tu sera en B. Et vu que tu as une Shab de 80 sa sera quasiment sur. Apres il faut voir l'épaisseur de la laine de verre sur les murs extérieurs et celle des combles

Pourtant les chaudières à gaz à condensation consomment moins et permettent justement d'avoir une maison RT2012 en A. En tout cas, nous nous sommes renseignés également pour d'autres maisons à proximité qui elles venaient d'être finies (RT2012), il y avait le même type de chauffage et elles étaient en A. C'est bien pour ca que je trouve bizzare que toutes les maisons RT2012 dans les alentours soient en A (ce qui normalement doit être le cas des maisons en RT2012) et là ils parlent que ca peut aller jusqu'à C alors que c'est conforme à RT2012 O_o.

Bonsoir,

J'ai peut-être une réponse.

En fait, c'est un programme COLLECTIF avec un immeuble. Donc c'est l'ENSEMBLE qui doit répondre à la RT2012.

Par contre, le DPE est INDIVIDUEL. Donc, il est possible que l'ensemble soit conforme à la RT2012, et qu'un appart particulièrement mal situé, plein Nord, sous le toit est un DPE de C.

Je me suis posé le PB car j'ai acheté un appart BBC il y a 3 ans et le promoteur m'a bien expliqué que les DPE de chaque appart risquaient d'être différents.

Je n'y avait pas pensé mais c'est une piste effectivement même si je ne comprend pas en quoi cela fait varier d'autant (entre A et C il y a une sacrée marche^^). De plus, RT2012 prévoit normalement A partout sauf les régions les plus froides où ça peut descendre à B (mais nous ce n'est pas le cas donc cela devrait être A et varier entre 0 et 50kWh/m2/an selon l'exposition). Nous la maison (enfin le salon, la terrasse et le jardin) devrait être orientée plutôt Est d'après le plan (je ne sais pas si c'est bien).

Tu peux etre en A sur ta consommation mais B sur ton émission de CO2 donc aucun problème sérieux

Oui je ne dis pas le contraire là je parle de la consommation (qui doit être en A pour RT2012) pas des émissions de gaz à effet de serre.

Tu as vus ton DPE ?

Non pas encore la maison n'est pas encore livrée. Là je me demande juste pourquoi sur la notice de construction ils mettent que ca sera RT2012 mais qu'ils sous entendent que le DPE sera au minimum C alors que normalement RT2012 c'est obligatoirement A. Et que puis je faire si le DPE n'est pas A au moment de la livraison?

Citation:

Tu as vus ton DPE ?

Le DPE n'est délivré qu'à la livraison de la maison.....

D'après ce que je vois, c'est de la vente en VEFA, et la notice descriptive est intitulée "projet", donc à mon avis tous les plans de détail ne sont pas encore finalisés....

La maison sera livrée en juin donc effectivement c'est sur plan. Ils annoncent RT2012 donc vous êtes d'accord que ca doit être A pour le DPE et que cela ne risque pas d'être C comme ce qu'ils sous-entendent? Si ce n'est pas A quels sont mes recours?

Bonsoir,

philou44300 a écrit:

Bonjour,

**** Les prestations prévues pour la réalisation des maisons et appartements seront conformes aux normes RT 2012 ****

Oui, ils disent juste qu'elle sera conforme à la réglementation thermique 2012. Ni plus, ni moins. Ce qui est dû. La moindre de choses quoi.
Si j'achète un frigo, il n'est pas écrit en gros dessus "conforme à la réglementation". Pour les maisons, il faut croire que ça fait penser que c'est un truc extraordinaire...

philou44300 a écrit:

La note minima du DPE sera la note C.

Quelqu'un peut m'expliquer? Que puis-je faire s'ils annoncent RT2012 et que la note est de C (donc normalement non conforme à RT 2012)?

Le DPE est calculé différemment (pas la même surface de référence, pas les mêmes usages, pas les mêmes calculs, bref, rien à voir).
C c'est probable. A mon avis, A, beaucoup moins. RT 2012 ne veut pas dire "A au DPE" mais "conforme à la réglementation thermique 2012".

Peut-être que ceux qui ont construit récemment sous la RT2012 peuvent donner leur "note" de DPE ?

Merci pour ta réponse. J'ai lu que RT2012 impose un résultat et que les performances énergétiques doivent être au maximum de 50kWh/m2/an (ce qui correspond à A). J'ai également vu d'autres maisons RT2012 à proximité qui font la même surface et sont en A d'où mon interrogation (toutes les maisons RT2012 que je vois sont en A).

Ce qui est sûr c'est que le 50 de RT 2012 n'est pas celui du DPE.
Après, pour les notes DPE des RT 2012, je ne les connais pas et ça me paraissait difficile d'avoir A avec un DPE honnête, et je ne crois pas en avoir lu ici, merci pour ton retour !

En regardant les annonces sur le bon coin ils parlent de GES à A ou B selon les maisons et de "classe énergie" à A sur toutes (t4 neuf en RT2012 dans les mêmes superficies). "Classe énergie" ne correpond pas au DPE?

Si, classe énergie c'est DPE sur les annonces.

Bonjour,

Pour ma part j'ai acheté un T2 BBC et le DPE fourni à la livraison donne 56 kWh EP / m2 (chauffage collectif gaz et ECS gaz+solaire)

J'ai eu le promoteur qui m'a dit que je n'avais pas à m'inquiéter et que normalement la note sera A . Ils mettent juste C au cas où

C'est bien cela qui est inquiétant , le cas où, ils sont couvert quoiqu'il arrive ils ont prévus le mauvais cas de figure et sans vouloir avoir de mauvaises pensées , on est juste en droit de s'inquiéter.

On n'est pas protéger par la loi dans ce cas? Car si c'est vendu RT2012 (ce qui est normal car construit après le 1er janvier 2013) cela doit donc la respecter non (et Rt2012 impose une classe énergie de A)?

Les autres maisons RT2012 de ce promoteur ont bien eu A malgré le fait qu'ils mettent C au cas où dans leurs notices d'après ce qu'il m'a dit.