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Erreur surface terrain Résolu

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Env. 200 message Gironde
Bonjour,
Depuis plusieurs mois, je lis les récits et je prends note des conseils et avis de tous. Nous sommes depuis plus de 8 mois à la recherche d'un terrain. Nous avions trouvé le terrain avec une superbe surface, mais quelques jours avant de passer chez le notaire, l'architecte nous a appris que le terrain était passé en non constructible. Le vendeur ne le savait pas, nous le lui avons appris.
Je viens de trouver un terrain que le propriétaire vend par l'intermédiaire d'un mandataire. Le mandataire nous a annoncé par mail un prix et une surface. En consultant de liste du Cadastre, je viens de me rendre compte que la surface qu'il m'a indiquée est bien inférieure à la réalité. La découpe du terrain a été faire sur papier apparemment, car si le bornage avait été fait, les informations auraient été différentes.
A quel moment, le propriétaire ne peut plus faire marche arrière? Est-ce lorsque l'on passe signer chez le mandataire?
Le mandataire nous a dit que A + B = 2250 mètres carré alors qu'en réalité le terrain fait plus de 3000 mètres carrés.
Merci à tous de vos conseils et j'espère avoir été assez claire dans mon explication.
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Photographe Env. 700 message Macon (71)
Est-ce que le propriétaire ne va pas refaire un découpage et refaire borner le terrain ?

certain proprio (comme la personne qui nous a vendu) attendent d'avoir quelqu'un de sérieux pour faire faire le bornage définitif .
debut des travaux:11/10/10
récéption le 12/07/2011
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un homme heureux !!!
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Env. 200 message Gironde
Bien sûr que le bornage sera fait. Mais est-il possible de signer un compromis d'achat par l'intermédiaire du mandataire (avec plan de découpage fait par le mandataire) entre le vendeur et nous, nous lui versons un acompte conséquent sur la vente, ainsi il ne peut plus se rétracter.
Et qu'est ce qui fera fois les surfaces écrites ou bien le plan de découpe?
Merci
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Photographe Env. 700 message Macon (71)
Ben la je ne sais pas , pour moi officiellement j'achetais 1400 m² et en fait j'ai eu 1470m² car présente lors du bornage et avec le propriétaire on s'est mis d'accord sur la limite , mais pour le même prix . demande a un notaire , c'est gratuit
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Env. 200 message Gironde
Je pense que le propriétaire ne connait pas la surface de son terrain. Je veux signer par rapport au découpage fait par le mandataire. Car si le propriétaire fait le bornage, il va se rendre compte qu'il vend son terrain bien en dessous de sa valeur réelle.
J'aimerai qu'un document soit signé avec la découpe actuelle avant le bornage. Dès lors que le bornage sera fait, le propriétaire va augmenter le prix.
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Photographe Env. 700 message Macon (71)
Oui mais le "papier" que tu vas signer avec le mandataire va indiquer une parcelle de X m² et si le géomètre lors du bornage indique une autre superficie , ce qui a priori va se passer, le papier ne correspondras pas et a mon avis de toute manière le propriétaire sera alors en droit de réévaluer le prix au prorata des m² . papier signé ou pas
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Membre utile Env. 200 message Saint Jean D'angély (17)
Bonjour,

Soit tu fais le prix au m², et c'est la surface qui déterminera le montant. Soit tu propose une somme pour la parcelle que tu veux acheter et là pas de souci de m². Cette solution est peut-être à explorer.

Un moment ou un autre il va bien falloir connaitre la surface exact du terrain, si le prix est décidé au m², alors la base sera la surface donnée par le document d'arpentage du géomètre.

Maintenant, as-tu tous les éléments en main? Crois-tu vraiment que le propriétaire ne va pas savoir la surface réelle qu'il te vend? Connais-tu ces projets? Car l'image donnée par le cadastre ne reflète pas ses intentions.
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Env. 200 message Gironde
Je me doute qu'à un moment le propriétaire saura la surface, c'est pour cela que si je dis que j'achète la parcelle A+B à tel montant, j'aimerai que ce document fasse foi et que se soit trop tard pour le vendeur de retourner en arrière et de modifier le montant.
Je sais que ce n'est pas très honnête de ma part, mais lui même essaie de me vendre une partie qui est en terre agricole beaucoup plus chère que se qu'elle vaut actuellement car le maire lui a dit que ça allait passer en constructible.
Merci de vos réponses.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
"le maire a dit que ça allait passer en onstructible..." peut être ! mais quand ?
Dans tous les cas , il faut clarifier quelles sont les parcelles concernées (et donc leurs surfaces) et la nature de constructibilité, avant toute chose.
C'est meiux pour tout le monde, acheteur et vendeur, sinon le risque est que l'affaire traine pendant des années, que tout soit bloqué.... ,
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Membre utile Env. 400 message Nantes (44)
Eolia810 a écrit:
Je sais que ce n'est pas très honnête de ma part, mais lui même essaie de me vendre une partie qui est en terre agricole beaucoup plus chère que se qu'elle vaut actuellement car le maire lui a dit que ça allait passer en constructible.
.


A mon avis vous partez sur de bien mauvaises bases...

Le vendeur ne semble pas malhonnête car vous êtes libre d'acheter ou non si le prix ne vous convient pas.
La logique serait de prendre chacun son notaire, de faire borner et que les choses soient claires pour les deux parties.

En ce qui concerne les "promesses" du Maire, si un nouveau PLU va être bientôt voter vous pouvez mettre en clause suspensive le passage en zone constructible du terrain bien sur...
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Env. 200 message Gironde
Bonjour,

J'ai l'impression que le mandataire ne fait pas bien son travail. Mais en premier, je vais aller au service du cadastre (ou de l'urbanisme) et prendre toutes les infos actuelles concernant cette parcelle.
Le propriétaire veut couper la parcelle en 5 lots: 2 lots en première ligne, les 2 autres en deuxième ligne et la dernière parcelle est une terre agricole.
Si je fait borner maintenant, le terrain sera beaucoup plus cher que ce que je prévois.
C'est pour cela que j'aimerai savoir si le papier que l'on va signer chez le mandataire fait foi et ne permet plus au vendeur de modifier le prix. Je fait écrire que j'achète 3 parcelles pour tel montant et non tant de mètres carrés pour tant.
Je sais parfaitement que ce que dit le maire ne fait pas foi. Et tant que le PLU n'a pas été voté, cette parcelle est toujours en terre agricole.
Merci
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Membre utile Env. 200 message Saint Jean D'angély (17)
Je trouve la démarche très hasardeuse, pour pas dire très dangereuse. Huh

J'ai l'impression que vous prenez le mandataire et le propriétaire pour des lapins de 3 semaines. Mais bon, qui ne tente rien, n'a rien...

Comme vous dites, déplacez-vous au service urbanisme de votre mairie afin de vous procurez le PLU de la commune, c'est ce document qui détermine ce que l'on peut ou pas faire sur un terrain. Essaye de glaner 2 ou 3 infos sur les évolutions futures de ce PLU.

Je reste persuadé que vous ne partez pas sur de bonnes bases, mais ca reste mon avis.
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Env. 200 message Gironde
Pour l'instant je n'ai rien signé, je glane des informations. Je remarque que le mandataire s'est trompé dans les informations qu'il nous a donné. L'erreur aurait pû être dans l'autre sens. Biggrin
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Env. 200 message Gironde
Bonjour,

Je reviens pour vous tenir au courant de la suite. Finalement, le mandataire était au courant que la surface qu'il nous avait donnée, elle était inférieure à la réalité. Le bornage vient d'être fait et le prix ne change pas, donc bonne nouvelle.

Nous allons refaire une visite dans le courant de la semaine. Mais je dois voir un point qui pose problème. Sur le terrain il y a une ligne électrique (poteau en bois) et pile poil où nous souhaiterions positionner la maison.

Il faut que je vois s'il est possible sortir ce poteau du terrain. En faisant des recherches sur internet, apparemment c'est possible et ce n'est pas possible. La ligne électrique figure sur le plan de bornage.

Bonne journée

Eolia
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Env. 200 message Gironde
Bonjour,

Nous avons fait une offre pour les 3 parcelles qui nous intéressent. La surface serai d'environ 10 000 mètres carrés dont 1 800 mètres carrés de surfaces constructibles.

Je n'ai aucune idée de la suite, je sais que nous allons payer ce terrain sans faire de crédit. Quels sont les points à voir ou les clauses à noter lors du rendez-vous avec le mandataire.

Merci
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Env. 200 message Gironde
Bonjour,
Je reviens pour vous tenir au courant. Le responsable d'agence nous a rappeler pour nous dire que la propriétaire ne vendait plus la partie agricole. Imaginez notre déception. Elle veut garder la partie agricole car "le maire lui a dit que ça allait passer en constructible". Le responsable d'agence a eu le culot de me dire que c'est moi qui ai demandé la partie agricole alors que c'est lui qui m'a dit la propriétaire souhaite aussi vendre la partie agricole.
Donc encore un superbe terrain qui nous passe sous le nez. En tout cas, elle peut toujours attendre, car j'ai appris que le maire ne souhaitait pas que son village connaisse une croissance d'habitant.
Merci pour ceux qui m'ont donnée quelques renseignements. Nous sommes sur un autre projet avec cette fois-ci une maison: hors d'eau-hors d'air, faite par une maçon. Nous avons été la voir avec un ami professionnel du bâtiment, il nous a dit que le travail était superbement bien fait .....
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