Avenant étude de sol après la signature du CCMI Résolu

En fait j'ai pas vraiment l'impression d'avoir le choix c'est bien là tout le problème.

Mais il est clair que je vais le rappeller car cela nous pose un problème de budget du cout.

Merci

titoulyon69 a écrit:

En fait j'ai pas vraiment l'impression d'avoir le choix c'est bien là tout le problème.

...

mais ils en jouent !!!! et ils lisent le forum , pour ça qu'ils doivent se marrer sur ce post

et si je te demande 10000€ en te disant que tu es obligé, paske-cé-komça et que tu n'as pas le choix ... tu me l'envoies ?

IBAN en MP pour les dons, si d'autres veulent participer

titoulyon69 a écrit:

C'est pas super gentil ca...
je suis ici pour apprendre et je pose des questions.

on a donné les reponses, mais ca a servi a rien (mais alors rien du tout)

Citation:

et la je suis paumé car c'est pas très légal mais en même temps j'ai pas trop le choix...

non, pas légal du tout
pas le choix?? encore une fois, on a tout dit

mais lire "le cst a dit c'est ok, donc pour nous c'est ok", je reconnais (comme dit tournesol) que ca coupe toute envie d'aider plus

Et ben alors ne viens plus sur ce poste...
j'ai dit que j'allais lui tel une nouvelle fois, je fais quoi de plus!
j'arrète ma construction s'il maintient que c'est comme ca?

c'est facile à dire pour vous, moins à faire pour moi

titoulyon69 a écrit:

C'est pas super gentil ca...
je suis ici pour apprendre et je pose des questions.
je suis une novice je n'y connais rien
je fais ce que je peux avec les moyens que j'ai..

et la je suis paumé car c'est pas très légal mais en même temps j'ai pas trop le choix...

alors la dernière chose dont j'ai besoin c'est que l'on m'enfonce encore un peu plus

Tu n'as pas le choix ? C'est toi qui a décidé que tu n'avais plus le choix.
Ton constructeur a vu qu'il avait une personne faible devant lui, il va se faire plaisir d'en profiter !

Il a le choix mais dans la vraie vie c'est compliqué et acouphenix a repondu en ce sens

Les autres constructeurs que titou a citer sont tous pires mais alors bien pires..

Je lui conseille donc de prendre rdv avec ce cst et de discuter entre personnes intelligentes, plutot que de dire non c'est illegal et partir sur de mauvaises bases..
Diplomatie et tact et grace au forum, tu auras des billes et des arguments sur chaque demande de sa part

Bonjour,
tout à fait !
Tu n'as qu'un seul choix valable : une discussion en montrant fermement (mais diplomatiquement) ta position.
Tu dis que tu as "poussé" à la signature parce que tu étais pressé : mais rien ne pousse le constructeur si son chiffrage ne lui va pas. Le constructeur a signé avant les résultats d'étude de sol, et bien maintenant il assume son chiffrage inexact.

Donc tu peux lui expliquer, diplomatiquement, que le prix est ferme et définitif, que ce n'est pas de "ta" faute s'il y a un surcoût lié aux fondations qu'il n'avait pas prévu et qu'il doit assumer le fait d'avoir signer un contrat avec toi avant d'avoir les résultats de l'étude de sol.

Même si c'est difficile, même si le constructeur te dira qu'il ne pourra pas commencer à temps, même s'il te fait du chantage, il est en tort et tu as raison.
C'est TOI le client, même si c'est très dur parce que la construction d'une maison est sentimentalement difficile et qu'on s'investit énormément (au propre comme au figuré).

Mettre les choses au clair dès le début t'éviteras également des problèmes futurs avec lui : si tu cèdes sur ce point, qui te dis qu'il ne revient pas dans un mois avec un autre avenant à payer pour un autre problème ?

Courage ! et ne lâche rien ;)

Pour la 3ème fois : pourquoi dites vous que l'avenant est "normal" ?

Parce que pour des contraintes de timing de NOTRE par, le cst ne pouvait pas faire l'étude de sol avant le dépot de permis de construire, permis avec une date butoire imposé par le compromis du terrain.

le cst nous a donc précisé que l'étude de sol se faisait normalement avant et qu'il était possible qu'il y est un avenant en fonction de ce que révèlerait cette étude.

Donc c'est à ce moment là qu'on aurait du creuser plus.

je vais faire comme vous me dites, je vais lui en parler demain gentillement car malgré ce que certains disent, c'est un pro

Alors désolé, mais on n'a pas la même notion de "pro"...

Ce qui fait notamment qu'un constructeur est "pro" ou pas, c'est la légalité de ses pratiques par rapport aux réglementations, lois etc...

C'est facile de dire qu'on peut dire non et casser le contrat mais selon les endroits, ça peut être assez complexe.
Car sur le compromis du terrain, il y a un délai pour présenter une demande de PC (lotissement par exemple) et quand on tombe sur LA perle, c'est dur de tout casser et de chercher autre chose. On peut casser le CCMI mais chercher un autre et faire un avant-projet en très peu de temps, c'est faisable mais short et stressant.

Après, ça dépend des endroits surtout. C'est clair que si je veux construire en Corrèze ou dans une région où le BTP est en berne, je peux prendre le temps de trouver un autre terrain.
Mais dans la région du Rhône, la situation des terrains est assez compliqué. Dans mon cas, à Toulouse, ça marche très bien et les bons terrains biens placés à bon prix sont très rares et sont prises d'assaut (Terrains du Sicoval par exemple, ça part très très vite) donc si je casse un CCMI et par la suite je perds le terrain, ça me ferait chier. Oui, je pourrais trouver mais il faut s'éloigner et ce n'est pas viable économiquement. Il suffit de parler avec le construteur en améliorant son level en diplomatie et on trouve des compromis.
Mais on n'est pas débile car si le constructeur me demande 8000€ pour des pieux alors qu'il s'est planté et que c'est illégal, je laisserais tomber à contre-coeur.

On n'a pas tous 50 000€ en poche ou des proches qui nous aident à coup de 30-50 k€ qui peut nous aider quand on a un loyer à payer et un crédit du terrain à payer en même temps.

Mais une chose est sûre, c'est qu'on apprend et la prochaine fois, ben on sera encore plus vigilant.

Après, il y a des constructeurs pires et d'autres moins pires mais qui tente le coup même si c'est illégal. Si le constructeur reconnait que c'est illégal mais peut passer l'éponge car ça le ferait chier qu'on aille ailleurs vu le contexte actuel. Donc faut user de la diplomatie.

On ne parle pas de casser le ccmi, juste de ne pas payer ce qui ne doit pas l'être

Je pense que les choses n'ont pas été faites dans l'ordre, mais de ce que j'ai pu lire le CST avait prévenu que si il dérangeait à l'ordre des choses (pour aller dans le sens du clients) l'étude de sol pourrait donner lieux à une plus valus.
Si l'étude de sol aurait été faites avant, la plus valus aurait été appliquer directement dans son chiffrage, qu'auriez vous fait? changer de terrain car mauvais ? renégocier votre prêt car manque un peu suite à l'étude de sol?

Je pense à titre perso et en temps que personne intègre que le CST à voulu aider le client final avec ses contraintes de timming, la plus value pour moi est une chose qui a été énoncer dans la discutions entre le CST et le client final au début, donc pas de surprise.
Je vais peut être me mettre a dos des gens sur ce coût, mais je pense qu’honnêtement le client final était conscient de ce qui pouvait arrivé, et ces pourquoi il à temps de mal a vouloir lui dire qu'il y a fraude car il y a participer.

Restons honnête avec nous même et n'incriminons pas les gens gratuitement.

Bonjour

PMSentis a écrit:

...
Je vais peut être me mettre a dos des gens sur ce coût, mais je pense qu’honnêtement le client final était conscient de ce qui pouvait arrivé, et ces pourquoi il à temps de mal a vouloir lui dire qu'il y a fraude car il y a participer.

Restons honnête avec nous même et n'incriminons pas les gens gratuitement.

dans ce cas, on ne pose pas la question, on assume son choix dès le départ ce qui n'a pas l'air d'être le cas :

Citation:

cela nous pose un problème de budget du cout.

et je n'incrimine personne, simplement à la question "est-ce légal" la réponse est et restera NON, ce sera au moins utile pour les suivants, on ne va pas moduler nos réponses en fonction de je ne sais quels cas particuliers, les réponses servent à d'autres ... et nos réponses à tous... qui liront pour prendre l'info sans forcément détailler leur cas.

Je pense qu'il faut en effet voir comment s'est passé la signature du CCMI.

Pour ma part j'étais aussi pressé, par le temps avec besoin de dépôt permis de construire très rapide et donc le CST m'avais prévenu que l'étude sol serait faite après.

Il m'avait prévenu d'un risque de plus value de 2500 euros, j'en avais accepté le principe (en sachant qu'en cas de sol vraiment pourri une clause suspensive de la promesse de vente me protégeait contre des fondations hors de prix).

L'étude sol faite il n'y a pas eu besoin de rangs de parpaings supplémentaire et donc pas de plus value. Mais s'il y avait eu besoin et si j'avais refusé en me retranchant derrière le "CCMI", qui aurait été malhonnête?

Oui voila

Ahhh
donc, en fait, si on te prévient avant qu'on va t'arnaquer, ben pour toi c'est ok !
je comprends mieux !

gill a écrit:

Ahhh
donc, en fait, si on te prévient avant qu'on va t'arnaquer, ben pour toi c'est ok !
je comprends mieux !

tu as lu?
justement il ne m'a pas arnaqué car il n'y a pas eu besoin de rangs supplémentaires donc pas de plus value..

ptiloup44 a écrit:

gill a écrit:

Ahhh
donc, en fait, si on te prévient avant qu'on va t'arnaquer, ben pour toi c'est ok !
je comprends mieux !

tu as lu?
justement il ne m'a pas arnaqué car il n'y a pas eu besoin de rangs supplémentaires donc pas de plus value..

oui oui justement j'ai lu
vous dites que SI il y avait eu besoin de rangs supplémentaires (avec avenant illégal donc), vous auriez rien dit (et donc vous vous seriez fait arnaquer, et avec le sourire)

gill a écrit:

ptiloup44 a écrit:

gill a écrit:

Ahhh
donc, en fait, si on te prévient avant qu'on va t'arnaquer, ben pour toi c'est ok !
je comprends mieux !

tu as lu?
justement il ne m'a pas arnaqué car il n'y a pas eu besoin de rangs supplémentaires donc pas de plus value..

oui oui justement j'ai lu
vous dites que SI il y avait eu besoin de rangs supplémentaires (avec avenant illégal donc), vous auriez rien dit (et donc vous vous seriez fait arnaquer, et avec le sourire)

Ok donc j'aurais du demander à ce que les 2500 euros soit intégrer direct dans le CCMI et comme finalement l'étude de sol a montré que ce n'tait pas la peine, j'aurais payé 2500 euros plus cher ma construction...

Non plus
il aurait dû (c'est un pro, c'est son métier, il fait ça pour vivre) se renseigner un mini avant, et ne pas laisser le "hasard" faire en cours de route
et si au lieu de 2500€ ca avait été 20.000€€, vous auriez pu faire face du jour au lendemain sans savoir??

gill a écrit:

Non plus
il aurait dû (c'est un pro, c'est son métier, il fait ça pour vivre) se renseigner un mini avant, et ne pas laisser le "hasard" faire en cours de route
et si au lieu de 2500€ ca avait été 20.000€€, vous auriez pu faire face du jour au lendemain sans savoir??

définitivement vous ne lisez pas....

Si si , je lis
mais je me demande si vous vous cherchez à comprendre ou pas...

allez, on recommence au cas où
exemple (pas besoin d'aller chercher loin, y'en a plein ici)
le gars vous dit donc, "attention, il y aura peut être un avenant APRES siganture du ccmi en fonction de l'étude de sol et de l'adaptation des fondations"
donc, vous signez sur la base de semelles filantes (ce qui est fait à chaque fois)
merdum, manque de bol, faut un radier, y'en a pour 30.000€ de plus ...
oui, il a prevenu avant
donc, à vous écouter, vous payez sans sourciller??
il aurait pas dû se renseigner un peu avant, non?
vous auriez signé avec lui sachant que finalement le budget allait monter d'autant, non, je pense pas

gill a écrit:

Si si , je lis
mais je me demande si vous vous cherchez à comprendre ou pas...

allez, on recommence au cas où
exemple (pas besoin d'aller chercher loin, y'en a plein ici)
le gars vous dit donc, "attention, il y aura peut être un avenant APRES siganture du ccmi en fonction de l'étude de sol et de l'adaptation des fondations"
donc, vous signez sur la base de semelles filantes (ce qui est fait à chaque fois)
merdum, manque de bol, faut un radier, y'en a pour 30.000€ de plus ...
oui, il a prevenu avant
donc, à vous écouter, vous payez sans sourciller??
il aurait pas dû se renseigner un peu avant, non?
vous auriez signé avec lui sachant que finalement le budget allait monter d'autant, non, je pense pas

"Il m'avait prévenu d'un risque de plus value de 2500 euros, j'en avais accepté le principe (en sachant qu'en cas de sol vraiment pourri une clause suspensive de la promesse de vente me protégeait contre des fondations hors de prix)."

Dans le principe le constructeur est hors des clous ce qui le rend responsable mais il faut se poser les bonnes questions...
Pourquoi il est hors des clous?
dans notre cas c'est à la demande du clients final.
Après c'est une question de conscience, si tu attaque le CST après ça, pour moi c'est le client final qui est malhonnête quoi que tu dise.

Je comprends les deux points de vue, ce qui fait la différence étant le coût de l'avenant.
Parce qu'entre 2500 € ou 30 000 € sur un budget de construction, ce n'est pas la même chose quand même ! surtout si le prêt est dimensionné pile poil comme prévu par le CCMI.

Le constructeur a tort, que ce soit pour 50 € ou pour 50 000 €.
ce qu'il ne faut pas oublier, c'est que ce n'est pas parce qu'on est gentil avec son constructeur que lui va l'être avec vous par la suite.

titoulyon69 a écrit:

Bonjour,

Suite à la signature du ccmi, le constructeur à fait une étude de sol, comprise dans ce dernier.

Or, nous avons reçu un avenant nous demandant une sommes supplémentaire pour les fondations suite à cette étude.

Je suis très surprise...
Est ce normal?
Je croyais que le ccmi donnait un prix définitif et non modifiable?

Merci pour votre aide!!! 😌

titoulyon69 a écrit:

Parce que pour des contraintes de timing de NOTRE par, le cst ne pouvait pas faire l'étude de sol avant le dépot de permis de construire, permis avec une date butoire imposé par le compromis du terrain.

le cst nous a donc précisé que l'étude de sol se faisait normalement avant et qu'il était possible qu'il y est un avenant en fonction de ce que révèlerait cette étude.

Donc c'est à ce moment là qu'on aurait du creuser plus.

je vais faire comme vous me dites, je vais lui en parler demain gentillement car malgré ce que certains disent, c'est un pro

Bonjour,

Si le constructeur a accepté n'importe quoi c'est à lui de l'assumer de toute façon. Et même s'il vous avez prévenu d'un avenant avant signature.

Mais si à la base vous aviez accepté cela je ne comprend pas pourquoi vous avez été surpris..
Donc la vous avez le choix, tenir votre engagement ou vous retrancher derière le CCMI

Un jour, à être trop procédurier, vous ne trouverez plus de constructeur si vous avez besoin d'un délais rapide ou autre...
Ce jour là, les gens ne comprendrons pas. Mais ce sera normal, ils finiront par se protéger complètement et là plus d'arrangement possible.

Le seul dialogue que vous aurez avec le concepteur de votre maison de vie sera une facture net et précise avec des délais fixe.

Une modification? => Facturation...

Je ne suis pas du coté des CST mais accepter quelque chose en son âme et conscience au début du projet et revenir dessus en fessant appel au loi j'ai vu déjà ça 100 fois avec plusieurs mort de petite entreprise...

C'est comme dire à la française des jeux, ou la chance de gagner est connus de tous, après avoir perdu que c'est de l'*******.

Oh mon dieu, tu veux dire que si on ne laisse plus les garagistes et les plombiers nous arnaquer de temps en temps, un jour, on n'en trouvera plus que des bons et des sérieux??
mais c'est horrible ce que vous dites!

Tout le monde s'accordera à dire que l'étude de sol est sinon obligatoire, indispensable.

Prenons un client lambda qui signe un CCMI pensant le prix ferme et définitif (accessoirement munis du document il va constituer son dossier de prêt) et qui reçoit un avenant pour fondations, là je peux comprendre que, dans ce cas là, la loi doit protéger ce client face à un professionnel visiblement indélicat (malhonnête, arnaqueur, etc... lâchez vous !). Le client peut donc soit demander que le cst tienne compte, à ses frais, du surcout adaptation au sol, mais là je rappellerai juste qu'on n'est pas dans le monde des bisounours. Au mieux le cst indélicat vous dira d'aller voir aller voir ailleurs, au pire il vous dira ok mais n'en fera rien, sachant qu'une fois la construction commencée vous êtes sous des intérêts intercalaires, parfois un prêt relais, des impératifs pour le client qui n'a pas forcément ni le temps, ni l'argent d'engager des poursuites bloquant son chantier au passage. Bref, un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès.

Dans le cas de titoulyon69, il (ou elle) savait et avait connaissance de la nécessité d'une étude et des éventualités qui allaient en découler.

Son erreur fut certes de se précipiter à signer son CCMI.

La question honnête que doit se poser titoulyon69 est de savoir si il/elle aurait quand même signé son CCMI en ayant eu connaissance préalablement de ce surcout. Si la réponse est OUI, in fine cela revient au même, et après la décision de l'arrangement ou de l'ouverture d'un litige lui appartient.

Par contre, j'engage vivement titoulyon69 à rappeler la loi à son cst, en toute diplomatie (ou intelligence) pour qu'il sache que vous connaissez la loi, et j'ai cru comprendre que c'était en cela votre question du début...

A quoi servent les lois ? Si le constructeur voulait se réserver une porte de sortie avec des avenants éventuels, il fallait faire signer des marchés de travaux séparés et tout devenait légal. Au moins, les choses auraient été claires pour le client.

PMSentis a écrit:

Je pense que les choses n'ont pas été faites dans l'ordre, mais de ce que j'ai pu lire le CST avait prévenu que si il dérangeait à l'ordre des choses (pour aller dans le sens du clients) l'étude de sol pourrait donner lieux à une plus valus.
Si l'étude de sol aurait été faites avant, la plus valus aurait été appliquer directement dans son chiffrage, qu'auriez vous fait? changer de terrain car mauvais ? renégocier votre prêt car manque un peu suite à l'étude de sol?

Je pense à titre perso et en temps que personne intègre que le CST à voulu aider le client final avec ses contraintes de timming, la plus value pour moi est une chose qui a été énoncer dans la discutions entre le CST et le client final au début, donc pas de surprise.
Je vais peut être me mettre a dos des gens sur ce coût, mais je pense qu’honnêtement le client final était conscient de ce qui pouvait arrivé, et ces pourquoi il à temps de mal a vouloir lui dire qu'il y a fraude car il y a participer.

Restons honnête avec nous même et n'incriminons pas les gens gratuitement.

C'est exactement ce qui c'est passé!!
Le résumé est parfait!

Je vais lui téléphoner lundi pour que l'on puisse en discuter.
Jusqu'à la il a été trés a l'écoute et réactif, je suis sur qu'une discussion est possible. 😊

Merci

gill a écrit:

Oh mon dieu, tu veux dire que si on ne laisse plus les garagistes et les plombiers nous arnaquer de temps en temps, un jour, on n'en trouvera plus que des bons et des sérieux??
mais c'est horrible ce que vous dites!

Malheureusement cela n'existera jamais dans un monde capitaliste...
Tu te fais arnaquer à chaque fois que tu fais ton plein d'essence mon pauvre.
Une entreprise qui essaye d'arranger le client final en se mettant border-line, on ne peut pas dire que c'est de l'arnaques. 
Personne ne crache sur un professionnel quand il rend un service gratuit (qu'il n'est pas obliger de faire et qui n'est pas forcement légale au niveau de son entreprise) ou quand il facture au black car ne nous le cachons pas cette pratique est plus courante que la précédente.

@Gill 
Dans mes propos il n'est pas question d’a-rnaque, car pour moi un service n'est pas une a-rnaque. Un service est sensé arranger le client, une a-rnaque n'est intéressante que pour l'entreprise.
Les arnaques sont présentes partout, il faut bien sur êtres vigilent. Mais il y a une différence entre être vigilent et *** .

J'ai eu droit à un surcout des fondations car le terrain ne "portait pas", ce qui est courant dans le sud ouest où le terrain est argileux. J'ai malheureusement signé l'avenant, ais-je un recourt à posteriori maintenant que la maison est finie et que je l'habite depuis 10 jours

A voir avec l aamoi. ..

Bonjour,

Si vous payez un avenant illégal (ce qui est une bonne solution dans certains cas afin que le CST les fasse comme il se doit et que la construction se passe au mieux), vous pouvez et vous DEVEZ en demander le remboursement au CST et au garant de livraison, à la fin de la construction, voire après la réception (je ne sais plus le délai de prescription.

Pour la procédure et rédiger les courriers bien comme il faut, se rapprocher de l'aamoi, qui est aguerrie à ces pratiques.

vous pouvez les contacter sur le site internet, rubrique "contact"

Cordialement,

Oui en partie mais que signifie "cst"?
Est ce que l'ADIL peut répondre à toutes ces questions

CST = constructeur

L'adil n'est pas spécialisée en CCMI.

:
Merci

Bonjour à tous,

Lisez : http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/jurisprudence/2[...]-et-dadaptation-au-sol/

L'ADIL de votre région : http://www.anil.org/votre-adil/

erg a écrit:

Oui en partie mais que signifie "cst"?
Est ce que l'ADIL peut répondre à toutes ces questions

Bonjour,


Dans le cadre d’un Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), le prix convenu est ferme, définitif et forfaitaire dès la signature du contrat, conformément à l’article L.231-2 du Code de la construction et de l’habitation.
Cela signifie que le constructeur ne peut pas exiger une augmentation du prix après la signature, même si une étude de sol réalisée par lui révèle des conditions nécessitant des fondations plus complexes ou plus coûteuses.

Si l’étude de sol était comprise dans votre CCMI, alors ses résultats doivent être intégrés dans la gestion globale du chantier par le constructeur, sans surcoût pour vous. Il avait la responsabilité d’évaluer correctement les risques et d’adapter son prix en conséquence avant de s’engager par contrat.

Le seul cas où une modification du prix pourrait théoriquement être possible serait s’il existait dans votre CCMI une clause spécifique très clairement formulée qui prévoit une variation du prix en fonction des résultats de l'étude de sol. Or, ces clauses sont rares et juridiquement très encadrées : elles doivent être explicites, précises, et acceptées en toute connaissance de cause par le maître d’ouvrage (vous).
En pratique, lorsqu’une telle clause existe, elle est souvent contestable si elle est vague ou abusive.

Concrètement, dans votre cas :

Si aucune clause spéciale ne prévoit explicitement une révision du prix liée à l’étude de sol, vous êtes en droit de refuser l’avenant et d’exiger que le constructeur réalise les fondations adaptées sans supplément.

Le CCMI protège précisément le maître d’ouvrage contre ce type de mauvaise surprise.

Je vous recommande d'adresser à votre constructeur un courrier recommandé avec accusé de réception rappelant que, conformément à l'article L.231-2 du Code de la construction et de l'habitation, le prix est ferme et définitif, et que vous refusez tout avenant impliquant un coût supplémentaire non prévu initialement.

Cordialement,

A mon avis  , ca doit etre réglé  ... "Le 23/06/2015 à 13h53" ou alors c'est le jugement après la cassation ...

Swan Calle a écrit:

Bonjour,


Dans le cadre d’un Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), le prix convenu est ferme, définitif et forfaitaire dès la signature du contrat, conformément à l’article L.231-2 du Code de la construction et de l’habitation.
Cela signifie que le constructeur ne peut pas exiger une augmentation du prix après la signature, même si une étude de sol réalisée par lui révèle des conditions nécessitant des fondations plus complexes ou plus coûteuses.

Si l’étude de sol était comprise dans votre CCMI, alors ses résultats doivent être intégrés dans la gestion globale du chantier par le constructeur, sans surcoût pour vous. Il avait la responsabilité d’évaluer correctement les risques et d’adapter son prix en conséquence avant de s’engager par contrat.

Le seul cas où une modification du prix pourrait théoriquement être possible serait s’il existait dans votre CCMI une clause spécifique très clairement formulée qui prévoit une variation du prix en fonction des résultats de l'étude de sol. Or, ces clauses sont rares et juridiquement très encadrées : elles doivent être explicites, précises, et acceptées en toute connaissance de cause par le maître d’ouvrage (vous).
En pratique, lorsqu’une telle clause existe, elle est souvent contestable si elle est vague ou abusive.

Concrètement, dans votre cas :

Si aucune clause spéciale ne prévoit explicitement une révision du prix liée à l’étude de sol, vous êtes en droit de refuser l’avenant et d’exiger que le constructeur réalise les fondations adaptées sans supplément.

Le CCMI protège précisément le maître d’ouvrage contre ce type de mauvaise surprise.

Je vous recommande d'adresser à votre constructeur un courrier recommandé avec accusé de réception rappelant que, conformément à l'article L.231-2 du Code de la construction et de l'habitation, le prix est ferme et définitif, et que vous refusez tout avenant impliquant un coût supplémentaire non prévu initialement.

Cordialement,

Swan Calle a écrit:

Je vous recommande d'adresser à votre constructeur un courrier recommandé avec accusé de réception rappelant que, conformément à l'article L.231-2 du Code de la construction et de l'habitation, le prix est ferme et définitif, et que vous refusez tout avenant impliquant un coût supplémentaire non prévu initialement.

Comme dit plus haut, nous n'avons pas eu de retour depuis 2015, et j'espère pour eux que cette affaire est réglé. 

Je reviens juste sur cette dernière phrase que vous évoquez, c'est au pied de la lettre la loi et viable devant un juge.
Mais pour ce cas précis de ce forum, il y a une notions qu'il faut rajouter a votre texte de loi : "L'honnêteté" 

Vertu oublié depuis longtemps dans un monde capitaliste ou manger les autres est plus important que l'intégrité. 

Le constructeur a dérangé a son procès de faire une étude de sol avant le contrat car le client final voulais activé les choses au détriment de l'étude de sol. Le constructeur a prévenu que une plus value limité a un certain montant serait peut être appliquer en fonction de l'étude de sol. 

Le client connaissait les problématiques qu'il causait a vouloir aller vite sur son contrat, il connaissait les possibilités et les cout envisagé et il a accepté. 

Aucun montant n'a été cacher et tomber comme par magie après signature. 

Maintenant quel est le niveau d'intégrité du client et son honnêteté ? Car c'est cela au final qu'il faut relevé car le constructeur n'a rien caché. Le montant a été énoncé avant la signature du contrat (reconnu également par le client). 

Au vu du dernier message qu'il a mis sur ce poste, je pense qu'il est intègre et qu'il a préféré la médiation aux procédures qui pour le cout lui donnais droit mais qui l'aurais fais devenir un ... . 

La loi c'est bien mais quand y a vraiment de l'abus, on sait aussi que toutes les loi ne sont pas juste et que selon le cas, des abus de pouvoir sont également possible en accord avec la loi sous de faux prétexte.