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Adaptation au sol et ccmi

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 582 fois
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Photographe Env. 90 message Var
Bonjour a tous !
Nous sommes nouveaux sur le forum et également novice en matière de construction !
Nous avons signé un ccmi avec fourniture de plan.
ce contrat inclut l adaptation au sol et le gros béton , mais sans description bien approfondie .
Le terrain que nous achetons est un terrain argileux et aucune étude de sol n a été effectuée pour le moment , nous attendons d avoir le permis de construire pour la faire faire !
nos questions sont les suivantes :
si l étude de sol avère que les travaux prévus par le constructeur sont insuffisants , celui ci est il en droit de nous réclamer de l argent supplémentaire afin de faire exécuter ces travaux alors que nous avons signé un ccmi et que le commercial nous a bien dit que le prix était ferme et définitif ?

le constructeur et il dans l obligation de suivre ce que dit l étude de sol ?

si les travaux sont trop importants et s il sont a la charge du constructeur , celui ci peut il rompre le contrat ?

merci, en avance, pour les réponses que vous allez pouvoir nous apporter !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 2000 message
Fais une recherche svp ! C'est un classique du forum. Sinon pour info: un ccmi est a prix ferme et définitif. Seul les avenants fait a ta demande peuvent t'être facturé.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pourquoi attendre le permis de construire pour faire l'étude de sol?
Cela peut être fait en parallèle .
Le constructeur devra suivre les recommandations de l'étude de sol sinon en cas de sinistres graves ( fissures etc....), il lui faudrait peut être renforcer les fondations existantes.
Un CCMI est un contrat avec un prix ferme et définitif incluant toutes les prestations permettant d'avoir une maison construite selon les règles de l'art.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 90 message Var
Merci pour vos reponses !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Var
Ancienneté : + de 5 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 10 message Courbevoie (92)
Pour répondre à vos questions :


1 : Si l étude de sol avère que les travaux prévus par le constructeur sont insuffisants , celui ci est il en droit de nous réclamer de l argent supplémentaire afin de faire exécuter ces travaux alors que nous avons signé un ccmi et que le commercial nous a bien dit que le prix était ferme et définitif
?

NON, c'est trop tard pour le constructeur. Le commercial à raison et il faudre le lui rappeler !

2 : le constructeur et il dans l obligation de suivre ce que dit l étude de sol ?

Oui et non ! un constructeur sérieux le fera mais dans la réalité il fait ce qu'il veut, surtout que c'est vous qui avez décidé de faire l'étude de sol après la signature du contrat. Le contructeur est tout à fait libre de ne pas en tenir compte car une étude de sol n'est en aucun obligatoire pour construire une maison et nullement une condition de validité du CCMI. Le constructeur assume par le biais de son assurance décénale en cas de problème ultérieur le fait d'avoir fait ou non une étude de sol et d'en avoir respecté les préconisations.
Une seule chose est interdite s'agissant du CCMI : le fait de faire payer l'étude de sol par le maitre de l'ouvrage ou de lui imposer de la fournir ce qui est pareil. Quant aux plus values de fondations imposées à postériori, là encore c'est illégal. le TGI de Paris veint de condamner notre constructeur et le garant insolidum au remboursement de l'étude de sol et de l'avenant pour les fondations qui nous avait été imposé. et il y abien d'autres jurisprudences sur ce point.

3 : si les travaux sont trop importants et s il sont a la charge du constructeur , celui ci peut il rompre le contrat ?

Non ! il a signé et il est engagé. Il ne peut se dédire. Seule une clause légale pourrait le lui permettre et ce cas d'espèce, qui résulte de l'imprévoyance de votre constructeur n'en ai pas une. Ceci dit réflicchissez bien avant de refuser une éventuelle rupture à l'amiable qui vous serait proposée (sans énalité il va sans dire avec restitution de les sommes versées) car il vaudrait mieux à mon sens repartir avec un nouveau constructeur ayant toute les informations en sa possession que de laisser le vôtre faire n'importe quoi ... vous vous exposeriez à des déconvenues très rapidement pour finir par la case justice.

Enfin dernier conseil, ADHEREZ impérativement auprès de l'AAMOI dont les membres pourront vous donner de précieux cosneil . cordialement

merci, en avance, pour les réponses que vous allez pouvoir nous apporter !
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 10
De : Courbevoie (92)
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le lundi 03 aout 2020 à 23h29
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