Retour
Menu utilisateur
Menu

Différence permis de construire et notice explicative

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 361 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 80 message Essonne
Bonsoir,

en relisant le PC, je me suis aperçu que le constructeur a marqué que le terrain serait entouré d'une clôture (2m de haut , haie, ...) et que cette clôture sera à charge client. Pour être franc, nous sommes complètement passé à côté lorsque nous avons paraphé le permis de construire.

J'ai regardé dans le CCMI et la notice descriptive, il n'ait fait nullement mention d'une telle clôture, ni dans la partie des travaux réservé ni dans la partie des travaux au prix convenu.

Ma question : le constructeur nous doit-il la clôture ?

Merci d'avance
Citer
Messages : Env. 80
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour,

Ça a été aussi le cas pour nous, sauf qu'il a choisi le type de clôture, et des plantations d'arbres, sans notre accord. N'étions pas encore décidés, nous lui avons tout fait retirer avant le dépôt du PC.

Nous non plus pas de prix pour la clôture, mais ça me paraît normal. Quel cst?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message Essonne
Bonjour,

pareil pour nous, nous n'avons discuté de rien et le cst a tout fait tout seul ! C'est un cst de la région parisienne.

Merci !
Citer
Messages : Env. 80
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour

Et si le cst n'a pas chiffré la pelouse et le portail, il l'a doit a son client?Biggrin
Citer
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
En revanche, l'instructeur du permis de construire, m'a dis que tout ce qui apparaissait dans le PC, devra être réalisé. Donc s'il a mis tel type de clôture, il faudra celle-là.

L'instructeur m'a dis également que si tout ce qui était dans le PC n'était pas respecté, pas de certificat de conformité.

Après, dans les faits, je ne sais pas si on peut déroger en déposant une demande préalable pour changer la clôture par exemple.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 20 novembre 2025 à 04h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir