Servitude de passage et terrasse

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 514 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

spirou163787 Picto info

Auteur du sujet

Le 22/10/2015 à 18h07 Env. 10 message Charente

Bonjour, une servitude de passage de 3m existe devant notre maison.
Nous aimerions savoir si une terrasse qui empiéterait de 0,50 cm environ sur ce passage, et ferait environ 15 cm de hauteur (maximum) peut être construite ?
Merci pour votre réponse.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Charente
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

61 348 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

zaf34

Le 22/10/2015 à 19h37 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Bonjour
Je ne pense pas
Vous ne pouvez pas modifier le passage.
A moins que tous les bénéficiaires en soient d accord et vous laissent faire

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

spirou163787 Picto info

Auteur du sujet

Le 23/10/2015 à 10h31 Env. 10 message Charente

Merci beaucoup pour votre réponse, c'est malheureusement ce que je pensais.
Cordialement.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Charente
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Odilon44 Picto info

Le 23/10/2015 à 12h59 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Bonjour,
ainsi que les futurs bénéficiaires...
C'est une servitude, pas un élément de copropriété.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

zaf34

Le 23/10/2015 à 13h11 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Ben si une servitude bénéficie aux autres qui y ont accès

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Odilon44 Picto info

Le 23/10/2015 à 13h20 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Bien sur... je n'ai pas dit aure chose.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 10 avril 2026 à 19h17

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement