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Implantation, terrain, volets, erreurs ou?

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Env. 10 message Moselle
Bonjour à tous,
nous sommes en train de faire construire notre maison.
A ce stade, la maison est hors eau et hors air, la plâtrerie vient d'être finie, problème, nous nous sommes aperçus d'une erreur au niveau du terrain. En effet, la maison devait se trouver 80cm en dessous de la hauteur maximale du terrain à l'arrière de la maison où se situe la terrasse. Or au lieu des 80cm nous avons en réalité 1m70, soit près d'1m de plus. Problème, la distance entre le haut du terrain et la terrasse est au minimum de 4m, ce qui crée une pente infernale.
Pour rattraper sa boulette, le constructeur nous a proposé d'installer un talus sur le haut du terrain (1m de largeur) et d'installer deux bacs à fleur sur la terrasse pour retenir la terre, ceci afin de rattraper la différence de niveau et de permettre d'avoir un terrain à peu près droit entre les pots de fleurs et le talus.
Or cette proposition ne nous convient guère, de un nous perdons du terrain, de deux ce n'est pas esthétique et de trois et surtout, le talus ne pourra retenir toute la terre située au-dessus de notre terrain. Nous craignons que celle-ci au fur et à mesure du temps croule sur notre terrain jusqu'à notre terrasse. En compensation le constructeur propose de carreler la terrasse gracieusement.
Très honnêtement nous sommes sceptiques concernant sa proposition aussi, nous lui avons demandé d'installer un mur de soutènement afin de retenir la terre dans les règles de l'art et de nous donner la hauteur pour laquelle nous avons signé les plans, mais selon lui ce n'est pas possible car il faudrait un permis. Après renseignements, ceci s'avère faux, il s’avèrerait également que si les services de l’urbanisme remarquaient cette différence, ils pourraient venir nous causer des problèmes.
De plus, il se trouve que lors de la signature du CCMI, la notice descriptive spécifiée des caissons de volets roulants, mais non pas qu'ils allaient être apparents, ce qui est malheureusement le cas, le constructeur est-il dans son droit? Enfin, nous avons signé pour une marque de porte de garage bien précise, qu'il nous a installé mais sans nous consulter sur le modèle, celui installé ne nous convient malheureusement pas, avons-nous un recours ou peut-il installer celle qu'il souhaite tant qu’elle est de la marque indiquée?
Dans le cas où il ne souhaite pas faire le mur de soutènement, peut-on stopper la construction le temps de trouver une issue? Est-on en droit de refuser de payer la mise hors air le temps qu'une issue soit trouvée pour les volets et la porte de garage? Devons-nous nous tourner d'ores et déjà vers un conseiller juridique?
Merci d'avance pour vos lumières.
Loulou
Messages : Env. 10
Dept : Moselle
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Env. 10 message Moselle
Il n'y a personne pour nous renseigner?

Merci d'avance.
Messages : Env. 10
Dept : Moselle
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Membre ultra utile Env. 6000 message Pas De Calais
Bonjour,

alors pour le soucis de hauteur, plusieurs choses à dire:

  • vous avez peur de la terre qui s'affaisse, vous avez raison mais ne négligez pas les eaux de pluies! en cas de fortes pluies tout va ruisseler chez vous en emmenant la terre au passage! inondations possibles!!!
  • le constructeur indique devoir réalisez un permis pour le mur de soutènement, sachez qu'il doit de toute manière faire réaliser un permis modificatif auprès de la mairie pour valider cette différence de hauteur finale qui ne correspond plus au permis accordé. La mairie pourrai refusé ce modificatifs notamment si la question de la retenue des terres n'est pas correcte.
Pour les volets, le constructeur ne vous doit que ce à quoi il s'est engagé! Si le caractère "encastré" des volets roulants n'est pas indiqué, pas d'engagement, pas d'obligation! Un bémol cependant, cet encastrement c'est intérieur ou extérieur? Car à l'extérieur il vous doit les visuels présentés pour le PC donc si les caissons étaient intégrés à l'extérieur sur les façades, ils doivent l'être au final.

Pour la porte de garage idem, il ne vous doit que ce qui est indiqué dans la notice descriptive du contrat. Voilà pourquoi on conseille toujours de tout détaillé avant la signature de celui-ci.

Au final, pour le problème de pente et d'encaissement de la maison sachez qu'un engagement oral ne saurait suffire pour un tel soucis! des écrits et rien que des écrits!!! et éventuellement l'aide de l'AAMOI pour ne pas vous faire avoir!

Enfin ne jamais, JAMAIS, demander l'arrêt du chantier par vous même!! Vérifiez que la DOC a bien été faite en mairie et le constructeur vous doit la maison du contrat dans le délais indiqué sur celui, à défaut il vous devra des intérêts de retard...

Notre maison passive massive ici ou ici

Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Moselle
Titebelette a écrit:Bonjour,

alors pour le soucis de hauteur, plusieurs choses à dire:

  • vous avez peur de la terre qui s'affaisse, vous avez raison mais ne négligez pas les eaux de pluies! en cas de fortes pluies tout va ruisseler chez vous en emmenant la terre au passage! inondations possibles!!!
  • le constructeur indique devoir réalisez un permis pour le mur de soutènement, sachez qu'il doit de toute manière faire réaliser un permis modificatif auprès de la mairie pour valider cette différence de hauteur finale qui ne correspond plus au permis accordé. La mairie pourrai refusé ce modificatifs notamment si la question de la retenue des terres n'est pas correcte.
Pour les volets, le constructeur ne vous doit que ce à quoi il s'est engagé! Si le caractère "encastré" des volets roulants n'est pas indiqué, pas d'engagement, pas d'obligation! Un bémol cependant, cet encastrement c'est intérieur ou extérieur? Car à l'extérieur il vous doit les visuels présentés pour le PC donc si les caissons étaient intégrés à l'extérieur sur les façades, ils doivent l'être au final.

Pour la porte de garage idem, il ne vous doit que ce qui est indiqué dans la notice descriptive du contrat. Voilà pourquoi on conseille toujours de tout détaillé avant la signature de celui-ci.

Au final, pour le problème de pente et d'encaissement de la maison sachez qu'un engagement oral ne saurait suffire pour un tel soucis! des écrits et rien que des écrits!!! et éventuellement l'aide de l'AAMOI pour ne pas vous faire avoir!

Enfin ne jamais, JAMAIS, demander l'arrêt du chantier par vous même!! Vérifiez que la DOC a bien été faite en mairie et le constructeur vous doit la maison du contrat dans le délais indiqué sur celui, à défaut il vous devra des intérêts de retard...


Bonjour, tout d'abord merci de votre réponse.

Cela signifie donc qu'il est en droit de laisser les caissons de volets apparents à l'intérieur comme rien était précisé, de même pour la porte de garage dont le modèle peut être décidé par lui seul tant que la marque est respectée?

Avez-vous une idée du prix d'un mur de soutènement?

Sommes-nous en droit de lui demander le nom des entreprises étant intervenues sur notre chantier ainsi que les différents plans et schémas de principe (élec, charpent...)?

Merci d'avance.

Bonne soirée.
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 6000 message Pas De Calais
Alors dans l'ordre :

pour caissons et porte de garage, pour moi oui, un contrat n'engage que sur ce qui est clairement spécifié (ccmi ou pas). Après à faire confirmer par d'autres peut être!

Mur de soutènement aucune idée!

Pour moi oui mais pas de certitude non plus désolée!

Notre maison passive massive ici ou ici

Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,
Pour la différence de hauteur de la maison par rapport au terrain, c'est inacceptable !
Sur les plans du permis de construire, ces hauteurs sont clairement précisées donc si la maison est construite avec des différences (surtout de cette importance) vous risquez un refus de conformité

Donc il faut impérativement que le constructeur dépose un permis modificatif et puis si c'est accepté qu'il prenne à sa charge tous les suppléments afin de rendre le terrain utilisable.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,

Faites bien attention aux documents que pourrait vous présenter le constructeur, ne signez rien sans avoir lu 3 fois avec le doigt.

La non conformité de la construction par rapport à l'altitude du permis de construire peut vous occasionner de sérieux problèmes.

Soyez partie prenante des discutions / démarches concernant le permis modificatif, ne laissez pas le constructeur tout gérer. S'il a délégation de signature, annulez la par LRAR.

N'acceptez pas de travaux supplémentaires gratuits ou autres magouilles financières.
Un carrelage de terrasse va lui couter 1000€, un mur de soutènement de 2m peut couter de 15 à 20K€ (et plus suivant longueur).

EDIT pour le soutènement : pour contenir 2m de terre il faut un mur en béton armé coulé en place (pas de parpaings, pas de blocs à bancher) et surtout une étude sérieuse faite par un bureau d'étude.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Dans votre cas , une seule solution , démolir et reconstruire la maison conformément au plans du permis de construire.
Sinon, avec votre accord, depot d'un PCM, compensations techniques ( mur de soutènement par exemple) et financières.
Bien entendu dans le respect du delai de livraison.
C'est à vous d'avoir la main et non votre constructeur.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
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De : St Pierre Les Nemours (77)
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En cache depuis le dimanche 25 octobre 2020 à 01h38
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