Terrain acheté mais il manque des fonds....

Bonsoir
non jamais vu! vous aviez 2 prêts ou 1 prêt (parfois les banques modules sur 2 crédit pour obtenir des taux plus bas!) cette somme correspond t elle a quelque chose?

Bonsoir,

il faut voir à quoi cela correspond.
Pour notre transaction, la notaire avait oublié d'appeler 10 000 € Alors qu'on lui avait demandé plusieurs fois si elle avait bien tout calculé ! Elle s'est débrouillée toute seule avec la banque. Notre banquière en a profité pour lui tirer les oreilles

Bonsoir,
Nous avons 2 prêts , prêt relais puis fixe. Je me demande si ce n'est pas l'apport en fonds propres mal calculé ....la banque n'a pas suivi le montant demandé sur l'appel de fonds du notaire et elle aurait déduit notre apport personnel de façon arbitraire. Sans nous prévenir ....
je ne pensais pas qu'un notaire puisse faire signer l'acte sans vérifier, il est bien embêté car on a l'attestation de propriété entre les mains et lui n'a pas tous les fonds

Je vous comprends, normalement on ne peut signer que lorsque le notaire à tous les fonds.

Bonjour

Votre Notaire s'est planté sur l appel de Fonds. C'est à lui de rectifier son erreur . Ou c'est la Banque qui a déduit votre apport...que vous n avez pas apporté ?

Vous avez signé l acte, mais cet acte n est pas enregistré, le Notaire a un délai pour faire cette formalité.
Dans l'acte il doit y avoir une clause de procuration, qui autorise le Notaire à faire les rectifications en cas d erreur.
Vous ne serez propriétaire qu après paiement.

Je n ai jamais vu cela en 37 ans...la première tache du Notaire c'est de vérifier la réalité des fonds, puis identité, l'origine de propriété ...etc...

Oui hallucinant. Nous il manquait 10.000 € en compta au moment du rdv.
Nous sommes rentrés sans avoir signé, le rdv a été reporté!!

Jamais vu ça non plus...on ne gardait pas un rdv s'il manquait des fonds!!!

Bonjour

Merci pour vos réponses!
Effectivement, il semble qu'il y ait eu un malentendu entre la banque et le notaire.
Le notaire a fait un appel de fonds total à la banque, déduisant juste ce que nous avions versé lors du compromis.
La banque a versé le montant, en déduisant notre apport personnel, qu'elle ne nous a jamais demandé de virer.
(celui ci étant pratiquement utilisé en totalité pour la garantie versée au constructeur à la signature du CCMI, le terrassier qui fait les démolitions sur le terrain, ect... les futures viabilisation du terrain à venir la semaine prochaine)
Même si c'est la procédure de la banque et je peux le comprendre, elle aurait au moins du nous avertir et nous donner le montant exact du virement à faire au notaire, non? En plus elle s'est trompée en mettant un montant arbitraire qui ne tient pas compte de l'argent déjà dépensé pour le projet.
Et le notaire aurait dû déduire l'apport de son appel de fonds à la banque il me semble, dans ce cas là.
Personne n'a anticipé la chose et n'a tenu les autres parties au courant.

Le pire c'est que je me suis bien fait confirmer la semaine dernière que l'appel de fonds du notaire était OK et que le virement aussi.
Je pense que la banque va me demander de virer tout mes fonds personnels disponibles et faire le complément.....

Le notaire est dans une situation délicate. Peut il annuler l'acte authentique maintenant que c'est signé ?

Je ne pense pas qu'il l'annule pour ça...c'est régularisable rapidement.. ce n'est pas comme si vous n'aviez pas la somme manquante!!

Le Notaire ne l annulera pas (il ne toucherait pas d honoraires ;)) mais il pourrait le faire.

"Personne n'a anticipé la chose et n'a tenu les autres parties au courant. "

Le "Personne" c'est surtout vous qui n avait pas indiqué à la Banque (avec facture ,etc...) vos dépenses de terrassement , etc...
Les Banquiers pensent avoir tous les pouvoirs, mais ils n ont pas celui de lire les boules de Crystal...

C'est vrai que nous sommes certainement fautifs dans l'histoire mais la banque avait tout le dossier par contre et depuis plusieurs mois (toutes les factures et les dépenses y sont et ont été prises en compte dans le financement).
Le CCMI est signé depuis des mois et bien avant que je n'approche cette banque.
J'avais donc listé toutes les dépenses qui étaient sorties et sortiraient de mon apport personnel.
Le constructeur avait fait un plan de financement total d'ailleurs, incluant tout cela, y compris le terrassier.
Mais bon, défaut d'information entre les services de la banque je pense.....et j'aurai dû me méfier.
Bref, ce n'est qu'un contre temps, faut rester optimiste