La mairie me demande les plans côtés

Bonjour,

Ils demandent les plans extérieurs de la maison, pas intérieurs, afin de savoir à quoi va ressembler votre maison.

Bonjour.

Non, ce n'est pas normal.
C'est même écrit en page 7/11 du cerfa.

" Cette liste est exhaustive et aucune autre pièce ne peut
vous être demandée "

Par contre il est possible que votre plan de masse ne soit pas suffisamment coté.

Cdlt.

Merci beaucoup Ibehiza et VanH pour vos réponses.

A vrai dire, je ne comprends pas très bien ce qui est demandé. Voilà ce qu'ils me demandent je fais un copié collé:

il nous faudrait les plans cotés pour toutes les faces de la maison.



J'ai donc demandé s'il s'agissait des plans du RDC et de l'étage.  Voici ce qu'ils m'ont répondu:

Ce sont les plans des façades donc de tous les étages.


Je ne comprends pas pourquoi ils disent "façades".

Je fais la demande moi-même sans passer par un constructeur car je dois différer d'un peu plus d'un an le démarrage du chantier pour des raisons budgétaires. Comme ce n'est pas un constructeur qui fait la demande, peut-être qu'ils ont besoin de vérifier que les surfaces que j'ai déclarées sont bien celles qui figurent sur le plan.

Non, je réalise que ce n'est pas le plan du RDC et de l'étage qu'ils veulent mais les plans des façades côtés.

Pourtant, les plans des façades que j'ai vues sur les permis de construire n'étaient pas côtés.

A partir du moment ou l'échelle est indiquée je croyais que c'était suffisant.

ça dépend des instructeurs, certain se contente du plan de masse d'autres préfère les plans de façade peut être veut il plus de précision sur l’étage (décalage de façade ect..

neammoins l'instructeur agit également dans votre intérêt pour limité un éventuel recours ou non conformité du projet

Salut Ami Breton

Je ne vais pas rentrer dans les considérations de légalité ou non pour le service d'urbanisme de demander les plans de côté de la maison ou pas; mais à ta place cela ne me ferai ni chaud ni froid. Cela ne m’inquiéterai pas du tout
Je trouve même cela normal qu'ils t’émettent cette demande.Pour ma part lorsque la demande de permis de construire à été déposée les plans de côté (à l'extérieur) ont été inclus. Voila-voila no souci ceci n'est pas un problème ou un grain de sable. ça va le faire objectivement

Il faut mette les cotations sur les ouvertures dans les façades
comme la photo ci-Joint

Moi j'ai eu le cas...
Par exemple le PLU m'impose de na pas dépasser 15 mettre depuis la rue donc la mairie à besoin de savoir combien mesure ma maison qui faisait 15.30 mètre j'ai du raccourcir de 30 centimètres...

Un plan en 3 D avec les cotes aurait été plus simple.

Bonjour,

pour moi les élévations correspondent aux plans des façades où tu dois coter précisément la hauteur de l'égout et de la faitière par rapport au niveau naturel et au niveau final.

Cela fait partie des plans de base demandés pour le PC donc rien d'anormal à cette demande.

Bonsoir,
Titebelette à tous dit, Il faut coté la hauteur de l'égout, la hauteur au faitage de la maison... Car suivant les PLU y a une certain niveau à pas dépassé surtout si vous êtes pas loin de vos voisin. Indiqué les niveaux NGF, de même sur le plan masse. Tout dépends de certaine mairie mais ils sont de plus en plus "chiant" avec ça.

Merci beaucoup pour vos réponses.

Je pense effectivement qu'il n'y a rien d'anormal à cette demande. Par contre une partie des réponses (hauteur à l'égout et au terrain naturel) se trouve sur le plan de coupe.

De plus , je constate que les plans de façades des dossiers que j'ai vu (pièces PCMi6)  ne sont pas cotés ; c'est pour cela que je n'ai pas coté les miens . Mais ça me semble compréhensible qu'on les demande côtés.

Merci infiniment archimaison 1. Je vais m'inspirer de votre document pour élaborer mon plan des façades côtées.

Et dis toi que celui qui lira ton PC prendra les infos qu'il trouve, il utilise rarement un kutsch pour ne pas déduire de fausses données, il faut que les données sensibles soient écrites noir sur blanc sans ambiguïté!

Bonjour Alex brest
Oui c'est normale que la mairie demande les plans de façade, c'est aussi pour voir les ouvertures comme les fenêtres par exemples ou la hauteur de la maison
Pas d'inquiétude à avoir

Pas d'inquiétudes à avoir, c'est vite dit , le permis de construire sera tout simplement refusé si les plans des façades extérieures ne sont pas cotés !
La question ne se pose même pas !  D'ailleurs il est possible d'avoir un contrôle après la construction par un organisme officiel pour vérifier que les cotes sur portées sur les plans correspondent bien à la réalité .

Bonjour RC60,
Excusez moi je voulais juste les rassurer dans le sens que c'était normal que la mairie leur demande les plans de façade.Je me suis peu être mal exprimer...Désolée
Bonne soirée quand meme

Pas de problème Cocinel

Cocinel a écrit:

Bonjour RC60,
Excusez moi je voulais juste les rassurer dans le sens que c'était normal que la mairie leur demande les plans de façade.Je me suis peu être mal exprimer...Désolée
Bonne soirée quand meme

 Oui c'est comme ça que je l'avais compris aussi cocinel. Merci pour votre message.

Par expérience, il faut obéir et ne pas chercher à comprendre.
Pour un toit terrasse ils m'ont demandé quelle type de tuile et la couleur de celle ci car rien n'était indiqué. Idem il me demandait pourquoi la surface du plan de masse était supérieure à la surface du plancher déclarée.
Les réponses ont été aussi idiotes que les questions mais 3 jours plus tard j'avais mon PC