Retour
Menu utilisateur
Menu

Visite conformité visite Garage

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 597 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Rhone
Bonjour, 

la police municipale doit passer faire la visite de contrôle du permis, le policier m'averti qu'il fera ouvrir le garage pour vérifier je cite "qu'il n'y a pas de construction illicite". 


J'ai construit plusieurs cloisons dans le garage pour faire du rangement, est ce un problème ? 

Merci pour votre aide
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Le tout est de voir ce que vous appelez "cloisons" ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Des cloisons en BA13 avec un peu d'isolant au milieu, comme j'ai fait tout seul j'y suis allez de bon coeur

ça créer un coin carton stockage vêtements, un coins outils un coin j'ai pas encore ranger j'ai déménagé depuis quelques semaines.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bonjour,

Ça laisse l'espace pour garer le nombre de voiture stipulé dans le permis de construire?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
James 42 a écrit:Bonjour,

Ça laisse l'espace pour garer le nombre de voiture stipulé dans le permis de construire?

oui ! 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
James 42 a écrit:Bonjour,

Ça laisse l'espace pour garer le nombre de voiture stipulé dans le permis de construire?

C'est déja bien mais ce n'est pas suffisant
Il faut que tout l'espace reste ouvert.
Vous parlez de cloisons mais y a-t-il des portes qui ferment ces espaces de "rangement" ?
Question subsidiaire, avez-vous des vélos ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Oui j'ai des vélos pour les enfants
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mistigri34 a écrit:
C'est déja bien mais ce n'est pas suffisant
Il faut que tout l'espace reste ouvert.
Vous parlez de cloisons mais y a-t-il des portes qui ferment ces espaces de "rangement" ?
Question subsidiaire, avez-vous des vélos ?

Et la question porte ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Les portes sont interdites ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

ce n'est pas pratique ces devinettes pour vous aider :
"j'ai construit plusieurs cloisons.." Rolleyes
et ensuite vous demandez si les portes sont interdites...

des cloisons avec des portes, ça s'appelle des pièces ! 
et des pièces, c'est logiquement taxé en habitable, pas en garage.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Hauts De Seine
+1 Elisa
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bien qu'en y fourrant des vélos et des poussettes, ça devient garage à vélos et à poussettes


Citation: la police municipale doit passer faire la visite de contrôle du permis, le policier m'averti qu'il fera ouvrir le garage pour vérifier je cite "qu'il n'y a pas de construction illicite".

Par contre j'ai un peu de mal avec ça.
C'est la police qui vérifie le PC ? Et quel rapport entre PC et aménagement intérieur ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines (78) (78)
Bonsoir,

Tout ça est un peu confus.
edouard303 a écrit:le policier m'averti qu'il fera ouvrir le garage pour vérifier je cite "qu'il n'y a pas de construction illicite". 


Pouvez-vous confirmer que vous êtes en bon termes avec tous les voisins qui pourraient vous avoir vu faire vos travaux?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Le droit de visite et de communication est effectivement prévu:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6439[...]&dateTexte=20170511

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsession[...]&dateTexte=20170511

... Et un(des) stationnement(s) imposés doivent rester stationnements (contrôle de l'usage) avec conséquences sur la fiscalité foncière (H1).
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 11 mars 2026 à 08h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir