Menu utilisateur
Menu

Recours des tiers pour mur en limite suivant rnu

Ce sujet comporte 132 messages et a été affiché 4.776 fois
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 12h00
Recours des tiers pour mur en limite suivant rnu
Bonjour,

Nous avons reçu le permis de construire, et fait l'affichage le 28 septembre constaté par un huissier.

Nous construisons en limite séparative car nous n'avons pas le choix, le dossier du permis de construire a était réalisé par un architecte et validé par la mairie.

Aujourd'hui après avoir téléphoné au voisin pour lui dire que j’enlève la clôture (qui nous appartient), il m’informe qu'il a déposé notre dossier du permis de construire chez l'avocat car il ne veut pas avoir un murs de 7m de haut au bout de son terrain (maison 119)

[img]no[/img]
[img]no[/img]


Quelle sont les démarches pour contrer le recours des tiers?[img]no[/img]
[img]no[/img]
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
fabien_m2002

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/11/2017 à 12h18
Bonjour

c'est la mairie qui est attaquée, pas vous. C'est donc à elle de se défendre.
Maintenant vous pouvez également de votre côté prendre un avocat pour défendre votre autorisation.

Si votre PC respecte le PLU, votre voisin n'aura pas gain de cause mais risque de vous faire stresser et perdre du temps.
0
Partager
NathFQE

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
De : Merville (31)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 06/11/2017 à 12h26
Bonjour mic350,

effectivement c'est la mairie qui va examiner ce recours et dans un 1er temps voir s'il est fondé ou non en fonction par exemple de votre respect du document d'urba EN VIGUEUR Wink (je viens de lire votre autre sujet sur le permis de construire ... qui doit respecter RNU et futur PLU tient donc!!)
Normalement si vous êtes dans les clous du RNU (si le PLU n'est toujours passé) cela devrait bien se passer, la mairie devrait refuser ce recours.Blush

c'ets pas le monsieur de l'urba votre voisin de la maison 119?! Tongue

sinon j'espère que vous avez prévu une technique constructive qui évite de passer dans le terrain de voisin (notamment pour l'enduit) car si cela commence comme cela, il risque de vous refuser le "tour d'échelle" et de vous embêter pour le moindre petit pas fait chez lui par vos artisans...

bon courage avec votre voisin!
0
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 06/11/2017 à 12h28
Bonjour

pour le recours c'est dit ;
par contre, le voisin n'aura aucune obligation de vous laisser passer chez lui pour vos travaux, c'est à prendre en compte pour la suite.
2
Partager
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 13h03
Et pour le crepis sur fibre de bois et l ite car c est une ossature bois je fais comment?
Je comprends le voisin mais la mairie ne nous a pas laisser le choix 😢
0
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 06/11/2017 à 13h10
mic350 a écrit:Et pour le crepis sur fibre de bois car c est une ossature bois je fais comment?

mon fils dirait : "fais comme tu veux mais marche pas dedans"  

en plus soft :
fonction recherche le sujet est souvent abordé ces derniers temps mais ne vous inquietez pas plus qu'il ne le faut, ce n'est qu'une mise en garde,
les voisins ne diront peut-être rien et... beaucoup croient encore que ce "tour d'échelle" est une obligation, s'ils en font partie ils vous laisseront faire les travaux .
0
Partager
blueskies

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 9 ans
Le 06/11/2017 à 13h14
Mur de 7m en limite, vous êtes certains de respecter le plu ?? ça parait énorme
0
Partager
Titebelette

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans
Le 06/11/2017 à 13h20
Bonjour,
avec une ossature bois rien de plus simple on pose des murs avec la finition extérieure réalisée (le bardage en clins ou panneaux éventuellement en matériaux composite pour ne pas avoir d'entretien futur).
5

Notre maison passive massive ici ou ici

Partager
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 13h27
blueskies a écrit:Mur de 7m en limite, vous êtes certains de respecter le plu ?? ça parait énorme

Dans le RNU (règlement nationale d’urbanisme) aucune hauteur n'est précisé en limite separative seulement
0
Partager
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 13h29
Titebelette a écrit:Bonjour,
avec une ossature bois rien de plus simple on pose des murs avec la finition extérieure réalisée (le bardage en clins ou panneaux éventuellement en matériaux composite pour ne pas avoir d'entretien futur).

C'est du crépis coté voisin du coup je ne pense pas que l'on puisse le faire avant :-(
L'ite doit descendre sur le vide sanitaire pour couper le pont thermique de la dalle (mur de travers donc impossible de mettre des rupteur de pont thermique)
Il faut que je vois si l'on peut changer la finition extérieure coté voisin.
0
Partager
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 13h32
Voici un dessin de la maison 
0
Partager
Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 mois
Le 06/11/2017 à 15h13
Si vous avez un constructeur, c'est à lui de se débrouiller, mais précisez-lui quand même qu'il ne pourra pas passez chez le voisin pour crépir, donc il devra se débrouiller autrement.
Et si vous êtes en CCMI, cette condition ne vous coûtera absolument rien.
Ah et le crépi doit être fait avant les cloisons (et avant de payer la tranche hors d'eau hors d'air je crois, je peux me tromper à confirmer).


Bref, j'anticipe un peu.

Sinon si c'est vous qui faites, le mur d'un seul tenant, crépi compris, puis vous le levez (par contre, faut qu'il soit bien rigide si vous voulez que ça ne fissure pas).
Ou alors changez de finition.
0
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Partager
mic350
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 mois
Le 06/11/2017 à 15h29
Merci pour vos réponse !

Je pense que nous allons changer de finition car nous avons peur que le voisin abîme l'enduit par la suite.

Je vais voir avec le façadier et le fabriquant de l'ossature ce qu'il est possible de faire.
Par contre pour l'enduit sur le vide sanitaire (hauteur entre 40cm et 1,40 m ) aucune possibilité d'enduire sans aller chez le voisin.

Nous avons décide de prendre chaque artisan indépendamment.

C'est pas facile la construction, les voisins nous mettent des bâtons dans les roues !



Crying
0
Partager
Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 mois
Le 06/11/2017 à 15h59
Bah si, vous faites l'enduit en vous penchant par dessus les parpaings, avant de couler la dalle et de monter l'ossature.
0
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 06/11/2017 à 16h07
Woofy a écrit:Bah si, vous faites l'enduit en vous penchant par dessus les parpaings, avant de couler la dalle et de monter l'ossature.

avec un VS entre 40 et 140 ? 
couché en long sur un rang de 20 ... et  faut se laisser pousser les bras
1
Partager
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Recours réglements lotissements rang de parpaing »
Discussion lancée par - 6 réponses
« Erreur simulation pret : mes recours »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Eviter délais recours aux tiers »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Que faire face a un recours en annulation du permis »
Discussion lancée par - 8 réponses
« Recours des tiers en lotissement »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Calcul taxe d'aménagement avec financement PTZ »
Discussion lancée par Chocobon - 17 réponses
« Surface plancher à indiquer sur panneau de PC »
Discussion lancée par chokogrenouille - 4 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
20
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir