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Certificat d'urbanisme Refusé.... Tout dépité :s

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 7.134 fois
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Env. 10 message
Bonjour,

Voila notre souci j'espere que vous pourrez nous aider et meme nous eclairer.

Nous desirons faire construire une maison et oui nous aussi ;) sur un terrain familiale. Nous faisons donc une demande de CU aupres de la mairie en mettant pleins de renseignements a la disposition de celle-ci et en precisant bien vu que le chemin menant au terrain se finit en cul de sac que nous allons prevoir sur ce dit terrain une zone pour faire demi tour.

Deux mois et demi apres le depot du C.U, impatient comme tout, nous telephonons a la mairie qui nous dit que le C.U est accepte et qu'ils nous envoient la papier.

Hier reception du C.U et OHHHHH la belle surprise C.U refuse.

Qu'elle bonne nouvelle.

Raisons du refus: le chemin d'acces au terrain n'est pas assez large et se finit en impasse et il n'y a aucun moyen de faire demi tour pour les vehicules prives et public (ex: pompier, eboueurs, etc...).

Avec le CU nous avons un papier du SIDS (pompier) qui marquent que la largeur mini du chemin devrait etre de 3 m si notre terrain se trouvait a plus de 60m de la voix public , sachant que celui ci est a mois de 60 m, je pense que si il ne fait pas 3m de large ca ne pose pas de soucis.

De plus les eboueurs n'empruntent jamais ce chemin il faut toujours amener les poubelles devant la route.

Et pour finir deux autres maisons sont aussi dans ce chemin (deja construites depuis plusieurs annees) et les proprietaires arrivent y faire passer leur 4*4 poru rentrer chez eux.

Articles mis en avant par la mairie: UA3 etR111-4.

Prise de rdv sous peu nosu l'esperons avec le maire pour explications....


Voila sur ce Bonne nuit on va essayer de dormir :s:'(
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Aviseur Env. 30 message Yvelines
Ne vous inquiétez pas, la mairie vous donnera ses raisons et vous trouverez sûrement la solution...

Sauf si elle est intéressée par votre terrain !!!! Crying

Essayez de vous arranger au maximum avec eux et faite écrire noir sur blanc leurs dires (surtout s'il n'y a pas de PLU sans votre commune)


Soyez calme, patient et surtout pensez qu'après le CU, il y a le permis de construire...

Bon courage et entres gens de bonne volonté et intelligent tout s'explique et s'arrange....
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
Merci de cette reponse encourageante

Mais comme quoi la nuit porte conseil, ce matin j'ai decide d'appeler en premier lieu notre peut etre futur constructeur et oui car maintenant tout n'est que supposition et celui ci m'a demande de venir avec mon CU afin qu'il puisse prendre contact avec la DDE s'occupant du dossier pour avoir plus d'informations.

Je pense qu'il est mieux pour nous de fonctionner dans ce sens comme ca nous aurons de quoi appuyer certains de nos propos lors du "futur" rdv avec le maire.

@+

LA bataille continue lol

P.S: J'ai cru lire sur le forum ou sur un autre site que un CU négatif ne veut pas forcement dire un PC refuséet vice versa, vos avis et experiences m'interessent aussi sur ce point.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
taki a écrit:Merci de cette reponse encourageante

Mais comme quoi la nuit porte conseil, ce matin j'ai decide d'appeler en premier lieu notre peut etre futur constructeur et oui car maintenant tout n'est que supposition et celui ci m'a demande de venir avec mon CU afin qu'il puisse prendre contact avec la DDE s'occupant du dossier pour avoir plus d'informations.

Je pense qu'il est mieux pour nous de fonctionner dans ce sens comme ca nous aurons de quoi appuyer certains de nos propos lors du "futur" rdv avec le maire.

@+

LA bataille continue lol

P.S: J'ai cru lire sur le forum ou sur un autre site que un CU négatif ne veut pas forcement dire un PC refuséet vice versa, vos avis et experiences m'interessent aussi sur ce point.


on a eu un premier CU positif car un permis avait été déposé sur le terrain par le précédent propio (DCD donc pas de construction..) ce qu'il avait oublié de dire le bon monsieur, c'est que le CU et le permis avait été "poussé" par l'ancien Maire de la commune.. Happy
on demande notre CU avant la signature du terrain, puisque le vendeur nous vendait un terrain constructible.. et là... CU négatif Crying parcelle constructible UNIQUEMENT à 5000 m² et pas à 4900 m² Crying (le pourquoi du coup de pouce du maire pour 100 m² manquant Happy mais pas pour nous Mad )

appels à la DDE, le Maire et tout le toutim, rien à faire.. on a du racheter l'ancien canal de Provence (2400 m² Crying 3*800 m²) pour avoir un CU positif et passer à plus de 5000 m²...Et le permis qui va avec...

Les Maires font ce qu'ils veulent Happy et quand ça veut pas.. ben ça veut pas Mad mais pour 100 m² sur 4900...... ça fout les boules Crying
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message
c'est clair y'en a qui profitent bien de leur pouvoir, peut etre est ce de la que l'expression "use et abuse" vient ;).

Bon Suite de l'aventure, ce soir Rdv avec les gens de CID (et cela ne fait que prouver leur competence et professionnalisme) qui vont voir aupres de la DDE ce qu'il en ai et les pourquoi de ce refus.

Encore un papier a leur apporter demain soir et ils vont se mettre a l'oeuvre pour faire un beau dessin qui accompagnera ma nouvelle demande de CU.......


Non mais on va po se laisser faire non plus, enfin heureusement que les demandes sont pas payantes lol comme pour l'examen du code de la route....


Allez a bientot pour des nouvelles...


P.S: merci encore de votre participation a ce sujet, on se sent boucoup moins seul.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
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