Priorité au bornage physique ou au plan de vente géomètre ? Résolu

Perso je n'ai meme pas pensé à vérifier cela. Avec quoi as-tu mesuré? mais j'ai envie de dire qu'il serait bon de le signaler, car quand tu vas construire tes clotures, on ne verra plus tes bornes à terme. et un jour si on te fais chier (un voisin...) on dira que c'est toi qui a mal construit tes clotures par rapport au plan.

Tout dépend avec quoi tu as mesuré et sur quelle longueur. Si tu as mesuré avec un double décametre sur 50m, les 10 cm sont vite perdus ou gagnés.
Par contre, pour les bornes qu'on ne voit plus à terme, je suis sceptique, les bornes que j'ai chez moi, avant qu'elles ne bougent ou soient recouvertes... il y'a quelques années (beaucoup!) à passer. J'ai même retrouvé les bornes des voisins qui sont la depuis plus de 15 ans.

J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m) la plus grande longueur fait moins de 22m. Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol

Ba si c'est la question, si tu as mal mesuré, tu ne peux pas dire qu'il y a un écart. le seul moyen de vérifier serait de refaire passer un géomètre. en plus si ton terrain à une pente ça change tout.
Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.

neokyo a écrit:

J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m) la plus grande longueur fait moins de 22m. Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol

Voir la réponse de Soso si tu as mal mesuré, il n'y a peut être pas de problème.

soso440 a écrit:

Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.

En effet, je n'avais pas pensé à ça, j'ai fait ma clôture à l'intérieur de mes bornes pour ne pas qu'on vienne me reprocher un quelconque type de clôture ou quoi. par contre, retirer une borne est illegal il me semble.


Quoiqu'il en soit, seul un géomètre peut revérifier des bornes, s'il y a un doute, il faut le faire venir, C'est la plan de bornage qui prévaut.

neokyo a écrit:

... Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol

 
le bornage PRO fait foi par rapport aux mesures prises -on ne sait comment- par un particulier, et heureusement. .. mdr 

OK je vais donc reposer ma question.

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Je repose donc ma question : est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan de vente géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Peu importe que mes mesures soient bonnes ou pas ce n'est ce que je veux savoir.

Merci

Eh bien demande à un collègue...
Le plan fait apparaître les cotes du terrain, mais est-ce qu'on est bien sûr que les bornes ne sont pas décalées (que les bornes ne se trouvent pas pile aux coins du terrain) ?

neokyo a écrit:

OK je vais donc reposer ma question.

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Je repose donc ma question : est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan de vente géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Peu importe que mes mesures soient bonnes ou pas ce n'est ce que je veux savoir.

Merci

D'accord... donc je te renvois vers ma réponse :

twof a écrit:

Quoiqu'il en soit, seul un géomètre peut revérifier des bornes, s'il y a un doute, il faut le faire venir, C'est la plan de bornage qui prévaut.

En fait, je pense que la question est :
- Si les bornes et le cadastre concordent, mais que le plan de vente ne correspond pas au bornage ni au cadastre, qui a raison ?
- Même question si les bornes et le cadastre ne concordent pas, mais que le plan de vente correspond au cadastre ?
- Même question si les bornes et le cadastre ne concordent pas, mais que le plan de vente correspond aux bornes ?


Je ne suis pas certain, mais je dirais :
1er cas : le bornage/cadastre à raison
2ème et 3ème cas : il faut faire intervenir un géomètre pour régler la différence entre le bornage et le cadastre, suivant les cas et les documents on peut voir si l'erreur viens du cadastre, ou des bornes. Sans plus d'infos, il faudra refaire un bornage en faisant intervenir les voisins de chaque limite pour un rebornage à l'amiable.

J'ai raison ?

Au fond, avant de savoir qui prévaut sur l'autre, il faudrait trouver où se situe la boulette.

3 supérieures, et une inférieure, et tu poses la question de : que dois-je faire ?

neokyo a écrit:

J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m)

neokyo a écrit:

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Le mieux serait donc de prendre un des appareils dernieres generation en lieu et place d'un metre de chantier pour mettre tout le monde d'accord

soso440 a écrit:

Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.

Ha tu fais ça comme ça !?
Attention lorsque l'on clôt un terrain, la clôture doit se trouver chez le propriétaire de celle-ci. Ou elle devient mitoyenne et dans ce cas les deux parties sont d'accord sur le bornage. Dans tous les cas il est préférable de laisser le bornage en place étant donné le coût d'un bornage.

EmmAli49 a écrit:

neokyo a écrit:

J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m)

neokyo a écrit:

Je suis moi moiême géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Le mieux serait donc de prendre un des appareils dernieres generation en lieu et place d'un metre de chantier pour mettre tout le monde d'accord

Il est d'ailleur surprenant que tu n'es pas la réponse à ta question vu que tu es le meilleur...

Bonjour
Tu es géomètre, tu as tous les appareils , tu mesures avec un mètre de chantier et tu nous dis que tu es le meilleur !
C'est bien tu as de l'humour !!!!

... ça me désespère je ne sais plus quoi dire... je pose une question sur un principe de priorité et tout ce qu'on me dit c'est : "tu ne sais pas mesurer !" et quand je sors une boutade en disant que je suis moi même géomètre pour qu'on se sorte de la tête cette idée que j'aurais pu mal mesurer (ce que je ne nie pas) on me prend on premier degré... en fait je me demande si les gens lisent vraiment le sujet...

Bref, merci Woofy et twof pour etre rester dans le sujet ! (et ce n'est pas ironique)

Je n'ai pas la réponse pour neokyo, mais je signale à toute fin utile que le terme de "géomètre" peut désigner des métiers similaires, mais néanmoins différents : un technicien géomètre, comme un topographe, manipule des instruments, mais n'a pas nécessairement de compétence administrative pour le cadastre, le bornage, le foncier... Il peut travailler pour diverses entreprises, de terrassement, de TP, de topographie...

Alors que le foncier et le bornage, c'est le cœur de métier d'un "géomètre expert", nécessairement DPLG.

Mais bon, il n'est plus géomètre maintenant, alors...

AMB a écrit:

Bonjour
Tu es géomètre, tu as tous les appareils , tu mesures avec un mètre de chantier et tu nous dis que tu es le meilleur !
C'est bien tu as de l'humour !!!!

C'est bien dommage parce que c'était bien de l'humour !!! 

Mince j'ai même réussi à lancer un autre débat sur une connerie xD

ATTENTION : JE NE SUIS PAS GEOMETRE !!! C'est une connerie que j'ai sorti pour qu'on me lache avec le fait que j'aurais pu mal mesurer !

pour moi aussi c'était de l'humour !!!

Ah c'est normal que tu aies mal mesuré, tu n'es pas géomètre !

Manu65 a écrit:

Ah c'est normal que tu aies mal mesuré, tu n'es pas géomètre !

Http://bofip.impots.gouv.fr/[...]75-PGP.html

Pour 22m, la tolérance est de 10cm. Donc le bornage est bon, il est dans la marge de tolérance.

Après, une fois que le bornage (correct) est en place, c'est le bornage qui fait foi. C'est bien pour ça qu'il ne faut jamais enlever les bornes, même pour faire une clôture.

Peut-être que le bornage a été fait par GPS et qu'il y avait des nuages se jour là....

Bonjour,
Je n'ai pas tout compris à ton 1er message.
Les bornes qui sont en place ont été placées par qui ? Et as-tu ce plan de bornage en main ? Le plan de bornage de celui qui a posé ces bornes ?

Champy21 a écrit:

Peut-être que le bornage a été fait par GPS et qu'il y avait des nuages se jour là....

Ouai, bin tu n'es pas géomètre non plus, à ce que je vois !

Mais il est bien possible que ce soit fait par GPS, c'est d'utilisation très courante pour de nombreux travaux de topographie (et la précision ne dépend pas de la couverture nuageuse).

Manu65 a écrit:

Champy21 a écrit:

Peut-être que le bornage a été fait par GPS et qu'il y avait des nuages se jour là....

Ouai, bin tu n'es pas géomètre non plus, à ce que je vois !

Mais il est bien possible que ce soit fait par GPS, c'est d'utilisation très courante pour de nombreux travaux de topographie (et la précision ne dépend pas de la couverture nuageuse).

Oui tu as entièrement raison... Cependant il m'est déjà arrivé d'utiliser un signal rtk et que la précision ne soit plus la même lors grosse couverture nuageuse

Bonsoir

si plusieurs terrains autour il doit y avoir la signature de tous les propriétaires sur le document du géomètre pour enregistrement au cadastre. l'enregistrement au cadastre fait valoir de droit .

adenis a écrit:

Http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5275-PGP.html

Pour 22m, la tolérance est de 10cm. Donc le bornage est bon, il est dans la marge de tolérance.

Après, une fois que le bornage (correct) est en place, c'est le bornage qui fait foi. C'est bien pour ça qu'il ne faut jamais enlever les bornes, même pour faire une clôture.

bonsoir
il faut laisser les bornages car en cas de vente le notaire peut poser la question sur la présence des bornes à l'acheteur

Champy21 a écrit:

Oui tu as entièrement raison... Cependant il m'est déjà arrivé d'utiliser un signal rtk et que la précision ne soit plus la même lors grosse couverture nuageuse

D'un jour à l'autre, ou d'une heure à l'autre, c'est plus le nombre et la positions des satellites de la constellation que les nuages qui influent sur la précision (en base locale hertzienne, ou base IP, ou Orphéon). Et les masques locaux.

Mais maintenant les appareils captent aussi les satellites Glonass (les smartphones aussi d'ailleurs) (et peut-être bientôt les Galileo, mais ce sera payant), alors on bosse couramment avec 15 satellites ou plus, pas souci !

J'allais l'dire, un meilleur ne s'embarrasse pas d'un forum vu qu'il connait son taf par coeur

bibi037 a écrit:

J'allais l'dire, un meilleur ne s'embarrasse pas d'un forum vu qu'il connait son taf par coeur

Il paraît que les géomètres sont bornés !?

Haaaaaaaaa c'est petit ça

neokyo a écrit:

OK je vais donc reposer ma question.

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Je repose donc ma question : est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan de vente géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Peu importe que mes mesures soient bonnes ou pas ce n'est ce que je veux savoir.

Merci

tu appelles ça de l'humour toi? moi j'appel ça de l'abus de confiance. Perso moi je travail en VRD et je m'y connais certainement plus que toi en topographie. donc je te dis que oui rien ne vaut une mesure au théodolite. (et pour info on n'implante jamais au GPS, le GPS n'est pas assez précis (entre 5 et 10 cm d'erreur). Arrêtes de prendre le gens pour c.... en tapant du poing sur la table. quand on pose une question et qu'on connais rien c'est qu'on est prêt à accepter les propositions et les remarques. 

soso440 a écrit:

(et pour info on n'implante jamais au GPS, le GPS n'est pas assez précis (entre 5 et 10 cm d'erreur)

Nan... !

Tu implantes quoi au GPS MAnu65?

Tout ce qu'il y a à implanter avec moins de 2 cm de précision en planimétrie. Par contre, en altimétrie, le GPS n'est pas suffisant pour le VRD, mais en terrassement ça passe. Nivellement indirect pour le VRD, ou les réceptions de CDF, ou les implantations d'extrudés ; ou nivellement direct, mais ça devient rare.

sans commentaire.

On se recale à chaque fois qu'on commence à implanter, et si la calibration du chantier est bien faite, on est en général jamais plus de 15 mm d'incertitude en GPS (couramment moins de 10 mm en pratique), en RTK sur base locale en planimétrie (en altimétrie si, on est incertain de facilement 25mm). Un peu plus en base IP, à peine. Par contre c'est vrai qu'avec Orphéon ça peut fluctuer un peu plus. Et pas d'avis sur Terria, jamais utilisé.

adenis a écrit:

Http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5275-PGP.html

Pour 22m, la tolérance est de 10cm. Donc le bornage est bon, il est dans la marge de tolérance.

Après, une fois que le bornage (correct) est en place, c'est le bornage qui fait foi. C'est bien pour ça qu'il ne faut jamais enlever les bornes, même pour faire une clôture.

Ah merci enfin une réponse simple concrète et efficace !   

Manu65 a écrit:

On se recale à chaque fois qu'on commence à implanter, et si la calibration du chantier est bien faite, on est en général jamais plus de 15 mm d'incertitude en GPS (couramment moins de 10 mm en pratique), en RTK sur base locale en planimétrie (en altimétrie si, on est incertain de facilement 25mm). Un peu plus en base IP, à peine. Par contre c'est vrai qu'avec Orphéon ça peut fluctuer un peu plus. Et pas d'avis sur Terria, jamais utilisé.

Entièrement d'accord avec toi, et heureusement qu'on arrive à avoir cette précision... En revanche je reste sur ma position concernant la perte de précision par mauvais temps. Je ne parle pas de quelque sorte nuage, peut-être que c'est dû au fait que je l'utilise en mouvement ou bien c'est Trimble qui est mauvais...

soso440 a écrit:

tu appelles ça de l'humour toi? moi j'appel ça de l'abus de confiance. Perso moi je travail en VRD et je m'y connais certainement plus que toi en topographie. donc je te dis que oui rien ne vaut une mesure au théodolite. (et pour info on n'implante jamais au GPS, le GPS n'est pas assez précis (entre 5 et 10 cm d'erreur). Arrêtes de prendre le gens pour c.... en tapant du poing sur la table. quand on pose une question et qu'on connais rien c'est qu'on est prêt à accepter les propositions et les remarques. 

Euh non là c'est toi qui abuses par contre... pour un abus de confiance il faudrait déjà que je cherche la confiance de quelqu'un mais dans le cas où c'est moi qui pose la question du sujet c'est plutôt moi qui suis dans la démarche de vous faire confiance.
Si tu regarde la réponse de @adenis il a été bref, clair, précis, efficace et pas hors sujet comme certains qui se sont complètement perdus dans des réflexions absurdes sur mes compétences à mesurer (et franchement je me doute bien que je ne suis pas hyper précis avec un décamêtre). C'est comme si je disais que j'ai mal à la tete et qu'on me répondait : "mais non tu n'as pas mal à la tete ! Regarde ton orteil, tu as un ongle incarné !" 

Champy21 a écrit:

EmmAli49 a écrit:

neokyo a écrit:

J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m)

neokyo a écrit:

Je suis moi moiême géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Le mieux serait donc de prendre un des appareils dernieres generation en lieu et place d'un metre de chantier pour mettre tout le monde d'accord  

Il est d'ailleur surprenant que tu n'es pas la réponse à ta question vu que tu es le meilleur...

C'est clair !!! lol
Vu l'arrogance de ce Monsieur, faut-il juste tenter de lui réponde ?... pas sûr ! 

neokyo a écrit:

soso440 a écrit:

tu appelles ça de l'humour toi? moi j'appel ça de l'abus de confiance. Perso moi je travail en VRD et je m'y connais certainement plus que toi en topographie. donc je te dis que oui rien ne vaut une mesure au théodolite. (et pour info on n'implante jamais au GPS, le GPS n'est pas assez précis (entre 5 et 10 cm d'erreur). Arrêtes de prendre le gens pour c.... en tapant du poing sur la table. quand on pose une question et qu'on connais rien c'est qu'on est prêt à accepter les propositions et les remarques. 

Euh non là c'est toi qui abuses par contre... pour un abus de confiance il faudrait déjà que je cherche la confiance de quelqu'un mais dans le cas où c'est moi qui pose la question du sujet c'est plutôt moi qui suis dans la démarche de vous faire confiance.
Si tu regarde la réponse de @adenis il a été bref, clair, précis, efficace et pas hors sujet comme certains qui se sont complètement perdus dans des réflexions absurdes sur mes compétences à mesurer (et franchement je me doute bien que je ne suis pas hyper précis avec un décamêtre). C'est comme si je disais que j'ai mal à la tete et qu'on me répondait : "mais non tu n'as pas mal à la tete ! Regarde ton orteil, tu as un ongle incarné !" 

Bonjour,
Quelle arrogance.
A force de marcher sur la tête, normal qu'elle te fasse mal.