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Priorité au bornage physique ou au plan de vente géomètre ? Résolu

Ce sujet comporte 57 messages et a été affiché 1.846 fois
neokyo
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 40
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 mois
Le 18/12/2017 à 07h02
Priorité au bornage physique ou au plan de vente géomètre ?
Bonjour,

Nous allons bientôt passé devant le notaire pour l'achat de notre terrain or nous sommes allés le mesurer ce week end pour vérifier les côtes inscrites sur le plan de vente (ou plan de bornage) établis par le géomètre (engagé par le promoteur) et qui fait foi lors de l'acte de vente.

Nous nous sommes aperçu de quelques différences sur les côtes prisent par nos soins. Sur les 4, nous avons 3 côtes légèrement (une dizaine de centimetres) plus grandes que celles inscrites sur le plan de vente géometre et une très légèrement en dessous (3cm).

Le bornage physique est donc à notre avantage par rapport au plan de vente géomètre mais je ne sais pas ce qui est prioritaire. C'est à dire, de savoir est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Merci pour vos retour.
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soso440

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Pontchateau (44)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 18/12/2017 à 09h06
Perso je n'ai meme pas pensé à vérifier cela. Avec quoi as-tu mesuré? mais j'ai envie de dire qu'il serait bon de le signaler, car quand tu vas construire tes clotures, on ne verra plus tes bornes à terme. et un jour si on te fais chier (un voisin...) on dira que c'est toi qui a mal construit tes clotures par rapport au plan.
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twof

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Pissy Poville (76)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 18/12/2017 à 09h21
Tout dépend avec quoi tu as mesuré et sur quelle longueur. Si tu as mesuré avec un double décametre sur 50m, les 10 cm sont vite perdus ou gagnés.
Par contre, pour les bornes qu'on ne voit plus à terme, je suis sceptique, les bornes que j'ai chez moi, avant qu'elles ne bougent ou soient recouvertes... il y'a quelques années (beaucoup!) à passer. J'ai même retrouvé les bornes des voisins qui sont la depuis plus de 15 ans.
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neokyo
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 40
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 mois
Le 18/12/2017 à 09h46
J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m) la plus grande longueur fait moins de 22m. Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol
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soso440

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Pontchateau (44)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 18/12/2017 à 10h36
Ba si c'est la question, si tu as mal mesuré, tu ne peux pas dire qu'il y a un écart. le seul moyen de vérifier serait de refaire passer un géomètre. en plus si ton terrain à une pente ça change tout.
Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.
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twof

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Pissy Poville (76)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 18/12/2017 à 14h02
neokyo a écrit:J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m) la plus grande longueur fait moins de 22m. Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol


Voir la réponse de Soso si tu as mal mesuré, il n'y a peut être pas de problème.

soso440 a écrit:Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.


En effet, je n'avais pas pensé à ça, j'ai fait ma clôture à l'intérieur de mes bornes pour ne pas qu'on vienne me reprocher un quelconque type de clôture ou quoi. par contre, retirer une borne est illegal il me semble.


Quoiqu'il en soit, seul un géomètre peut revérifier des bornes, s'il y a un doute, il faut le faire venir, C'est la plan de bornage qui prévaut.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 18/12/2017 à 14h10
neokyo a écrit:... Après peu importe que j'ai bien ou mal mesuré ce n'est pas la question lol

 
le bornage PRO fait foi par rapport aux mesures prises -on ne sait comment- par un particulier, et heureusement. .. mdr 
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neokyo
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 40
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 mois
Le 18/12/2017 à 15h52
OK je vais donc reposer ma question.

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Je repose donc ma question : est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan de vente géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Peu importe que mes mesures soient bonnes ou pas ce n'est ce que je veux savoir.

Merci
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 18/12/2017 à 16h04
Eh bien demande à un collègue...
Le plan fait apparaître les cotes du terrain, mais est-ce qu'on est bien sûr que les bornes ne sont pas décalées (que les bornes ne se trouvent pas pile aux coins du terrain) ?
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Lien direct vers mon récit : paillepoutre.forumconstruire.com
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twof

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Pissy Poville (76)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 18/12/2017 à 16h30
neokyo a écrit:OK je vais donc reposer ma question.

Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.

Je repose donc ma question : est ce que le bornage physique est prioritaire sur le bornage établis sur le plan de vente géomètre ? Est ce que je dois le signaler au notaire et/ou au promoteur ?

Peu importe que mes mesures soient bonnes ou pas ce n'est ce que je veux savoir.

Merci

D'accord... donc je te renvois vers ma réponse :
twof a écrit:
Quoiqu'il en soit, seul un géomètre peut revérifier des bornes, s'il y a un doute, il faut le faire venir, C'est la plan de bornage qui prévaut.
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 18/12/2017 à 16h54
En fait, je pense que la question est :
- Si les bornes et le cadastre concordent, mais que le plan de vente ne correspond pas au bornage ni au cadastre, qui a raison ?
- Même question si les bornes et le cadastre ne concordent pas, mais que le plan de vente correspond au cadastre ?
- Même question si les bornes et le cadastre ne concordent pas, mais que le plan de vente correspond aux bornes ?


Je ne suis pas certain, mais je dirais :
1er cas : le bornage/cadastre à raison
2ème et 3ème cas : il faut faire intervenir un géomètre pour régler la différence entre le bornage et le cadastre, suivant les cas et les documents on peut voir si l'erreur viens du cadastre, ou des bornes. Sans plus d'infos, il faudra refaire un bornage en faisant intervenir les voisins de chaque limite pour un rebornage à l'amiable.

J'ai raison ?

Au fond, avant de savoir qui prévaut sur l'autre, il faudrait trouver où se situe la boulette.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Labricot

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 18/12/2017 à 17h17
3 supérieures, et une inférieure, et tu poses la question de : que dois-je faire ?W00t
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Plus j'en donne, moins j'en possède.
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EmmAli49

Picto recompense Super photographe

Messages : Env. 100
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 1 an
Le 18/12/2017 à 17h50
neokyo a écrit:J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m)



neokyo a écrit:Je suis moi même géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.


Le mieux serait donc de prendre un des appareils dernieres generation en lieu et place d'un metre de chantier pour mettre tout le monde d'accord
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Champy21

Messages : Env. 80
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 mois
Le 18/12/2017 à 18h04
soso440 a écrit:
Pour les bornes, je veux dire que certains type de clotures nécessitent de faire sauter la borne (cloture poteaux). donc après c'est la cloture qui fait office de limite de propriété ou un rebornage en décalé.

Ha tu fais ça comme ça !?
Attention lorsque l'on clôt un terrain, la clôture doit se trouver chez le propriétaire de celle-ci. Ou elle devient mitoyenne et dans ce cas les deux parties sont d'accord sur le bornage. Dans tous les cas il est préférable de laisser le bornage en place étant donné le coût d'un bornage.
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Champy21

Messages : Env. 80
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 mois
Le 18/12/2017 à 18h05
EmmAli49 a écrit:
neokyo a écrit:J'ai mesuré avec un mètre de chantier (50m)



neokyo a écrit:Je suis moi moiême géomètre et je ne me suis pas trompé dans mes mesures car j'ai tous les appareils de mesures dernière génération à ma disposition : mes mesures sont irréfutables car je suis le meilleur dans ce domaine.


Le mieux serait donc de prendre un des appareils dernieres generation en lieu et place d'un metre de chantier pour mettre tout le monde d'accord

Il est d'ailleur surprenant que tu n'es pas la réponse à ta question vu que tu es le meilleur...

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 mois.
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