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Bon déroulement d'un achat de terrain

Ce sujet comporte 55 messages et a été affiché 1.219 fois
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Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous,

Nous sommes un jeune couple qui nous lançons dans la construction. Nous avons visité plusieurs terrain et nous avons craqué sur un terrain que voici :



C'est la parcelle numéro 37. Le bâtiment marqué A sur notre parcelle à été détruit (c'était des ruines).
Après négociation avec le vendeur nous avons réussi à trouver un accord oral concernant l'achat du terrain.

Il m'indique que son notaire va nous contacter afin de prendre rendez-vous pour la signature de l'acte.
Etant donné que nous sommes novices dans le domaine, il nous faudrait plusieurs certitudes :

- Ne faut-il pas faire un compromis "entre-nous" écrit avant le passage chez le notaire?
- Concernant les clauses nous avons indiqué (à l'oral...) l'obtention du prêt bancaire et l'obtention d'un PC purgé de tous recours. Cela suffit?
- Sous combien de temps (environ) toutes ces étapes jusqu'à acquisition définitive peuvent durer?
- Au niveau de la banque nous avons eu un accord de principe pour la somme du projet total (terrain + construction), il faut donc maintenant débloquer les fonds pour le terrain. Il faut donner l'acte du notaire pour procéder au déblocage des fonds ou le déblocage doit se faire en amont de la signature chez le notaire?
- Il y a un puits comme indiqué dans le plan, sachant que nous souhaitons construire une maison en L à la même place a peu-près que l'ancienne battisse nommée A, cela peut-il représenter un risque pour la construction et engendrer des dépenses supplémentaires? Une étude de sol est obligatoire?

Ces questions peuvent paraître "bêtes" mais en parcourant le forum nous avons eu des réponses à certaines de nos questions mais pour celles listées au-dessus c'est apparemment au cas par cas...

Nous vous remercions par avance de votre aide et ne manqueront pas de vous tenir au courant de l'avancement du projet 
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

76 585 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Avez vous un apport personnel?
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Env. 10 message Gironde
Betula a écrit:Avez vous un apport personnel?

Bonjour,
Non, aucun apport de notre part. 
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Pour l'etude De sol.......oui obligatoire.
Parfois cette étude réserve bien des surprises et votre parcelle semble bien cernée par les puits.
Avez vous jaugé le fond de celui de votre parcelle?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Danop a écrit:
Betula a écrit:Avez vous un apport personnel?

Bonjour,
Non, aucun apport de notre part. 


Même pas un petit quelque chose pour la consignation lors de la signature du compromis ??
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Env. 50 message Seine Saint Denis
Vous pouvez signer un compromis chez le notaire. Il est recommandé que ce soit rédigé par un professionnel donc chez le notaire c'est bien. Le notaire est censé défendre les intérêts de tout le monde.

Faites une étude de sol pour ne pas avoir de surprise au niveau des coûts des fondations. Vous pouvez ajouter aux conditions suspensives que vous ne signerez que si le coût des fondations n'excède pas un certain montant.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Comment fait on pour signer un compromis chez son notaire avec un apport de zéro euro?
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Env. 50 message Seine Saint Denis
1000 EUR suffisent pour signer le compromis. Attention à vos conditions suspensives, si elles sont réalisées et que vous renoncez, vous devrez des indemnités.

Pour votre PC comptez 2 mois d'instruction et 3 mois pour les recours, si le permis est accordé de suite...
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Membre utile Env. 600 message Gers
Le paiement des frais de notaire doit en général être paye rubis sur l'ongle, en dehors du plan de financement

Et surtout ne pas oublier les conditions suspensives lors du compromis de vente du terrain :

- obtention du prêt bancaire
- obtention du PC
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
1000 euros......vous sortez d'ou Ce chiffre? Sans même connaître le Prix du terrain??
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Env. 10 message Gironde
Alors aucun apport n'a été prévu entre le vendeur et nous.
Cependant nous avons l'apport pour régler les frais de notaire bien entendu.

Concernant la profondeur du puits, je dirais environ 5-6 mètres avant de voir l'eau.
L'étude de sol qui est faite par le constructeur est suffisante ?
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Membre utile Env. 1000 message Drome
kika-75 a écrit:Le paiement des frais de notaire doit en général être paye rubis sur l'ongle, en dehors du plan de financement


On est bien d’ accord.
Les banques refusent de financer ces frais....sauf exception bien sur
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Env. 50 message Seine Saint Denis
Betula a écrit:1000 euros......vous sortez d'ou Ce chiffre? Sans même connaître le Prix du terrain??


Pas besoin de verser l’intégralité du séquestre pour signer un compromis.
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Membre utile Env. 600 message Gers
Perso, lors du compromis de vente, nous n'avons pas versé d'argent au vendeur, juste une avance sur frais au notaire 450EUR pour être exact
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Membre utile Env. 1000 message Drome
kika-75 a écrit:Perso, lors du compromis de vente, nous n'avons pas versé d'argent au vendeur, juste une avance sur frais au notaire 450EUR pour être exact


Pareil pour nous ...rien au vendeur mais consignation de 10% du prix du terrain.
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Bloggeur Env. 80 message Correze
Nous avons signé chez le notaire notre compromis pour l'achat du terrain et nous avons versé 100 euros (coût du terrain 40.000 euros)

Nous avions mis en conditions supensives :
- l'obtention d'un prêt total terrain + construction de xxx €
- l'obtention du permis de construire purgé de tous recours.

Bienvenue dans l'aventure de la construction
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Membre super utile Env. 3000 message Vendee
Bonsoir,

Prenez votre notaire, ça ne vous coûtera pas plus cher, et il défendra vos intérêts au niveau des clauses suspensives.

Vous devez donner 5% du montant du terrain lors de la signature du compromis.

Demandez à votre notaire des délais raisonnable notamment pour le dépôt du PC, car il va falloir voir plusieurs pro pour cela et ça peut prendre du temps.

Le bornage du terrain est fait ? car c'est au propriétaire de le faire.

Pour la clause suspensive, important l'étude de sol, je vous mets celle de notre notaire qui est top (je trouve ^^)

Citation: La présente convention est consentie sous la condition que l'opération envisagée ne donne pas lieu à une surtaxe et que la nature du sous-sol ne comporte pas, au vu des prélèvements, études, analyses et sondages, de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, etc...), ni des ouvrages de protection contre l'eau (cuvelage), et ne révèle pas de pollution particulière nécessitant des travaux spécifiques compte tenu des normes et de l'utilisation envisagées ;


Si l'étude est mauvaise et le coût important cette clause permet de vous retirer sans frais.

Sinon les clauses habituelles. ^^
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Env. 10 message Gironde
Bonsoir Calysha,

Malheureusement nous n'avons pas de notaire attitré, nous avons donc dit au vendeur que l'on choisissait son notaire... erreur?

Les frais ne sont pas multipliés par deux lorsqu'il y a deux notaires?
Le bornage a été fait et les documents sont chez son notaire apparemment.
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Membre utile Env. 600 message Gers
Le notaire du vendeur aura tendance a se ranger du côté du vendeur en cas de soucis.

Pour les frais, lorsqu'il y a 2 notaires, ils ne sont pas multipliés par 2, ils doivent se partager le gâteau
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Membre super utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

+1, le notaire du vendeur ne mettra pas forcément la clause de l étude de sol, ça dépend des notaires donc par précaution prenez le vôtre.
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Env. 50 message Seine Saint Denis
Un notaire ne peut pas être partial. Il doit défendre les intérêts des deux parties. Un ou deux notaires c'est à vous de voir, si vous avez un notaire de famille vous pouvez le prendre avec celui du vendeur.
Un notaire n'a pas à refuser une clause suspensive. S'il le fait ne signez pas le compromis.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Bonjour,

Le notaire n'a pas à la refuser. En revanche le vendeur lui peut refuser de la mettre au compromis. Surtout s'il a un acheteur derrière qui prends le terrain sans cette clause.
La seule clause suspensive qu'il ne peut pas refuser, c'est celle d'obtention du prêt, dans le cas où le terrain est achetée à l'aide d'un prêt (s'il n'y a pas de prêt, la clause peut ne pas être présente). Et la clause d'obtention du permis de construire. En revanche, suivant les précisions données dans cette clause, il peut les refuser. Par exemple si vous dites que vous voulez faire un immeuble de 4 étages et que si vous n'obtenez pas l'autorisation pour construire ça vous vous retirez, il peut vous refuser cette clause. Ca ne veut pas dire que ça vous empêche de faire un immeuble de 4 étages, juste que si votre immeuble est refusé mais qu'une villa de plain pied est acceptée, alors la clause est réputée accomplie et vous ne pouvez pas vous désengager du terrain sur cette base.

Il est préférable d'obtenir l'autorisation de réaliser les études de sol et études techniques nécessaires pour réaliser la construction. Les conditions sont à négocier (par exemple dans mon cas particulier, je dois au préalable demander l'accès au terrain et m'arranger avec le proprio pour la date et qu'il soit disponible, le terrain n'étant pas libre d'accès). En revanche le vendeur peut refuser d'inclure une clause suspensive liée au résultat de l'étude de sol.

Pour les frais de notaire, ne pas oublier qu'environ 75% de ceux-ci vont à l'état. On ne peut pas les payer plusieurs fois.
Les émoluments du notaire proprement dit pour la rédaction de l'acte sont partagés entre tous les notaires présents.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Ain
Un conseil prenez votre propre notaire.
N'ayez pas le même notaire que le vendeur.
Ça ne vous coûtera pas plus chère.

Vérifiez que l'ancien bâtiment a bien été dégagé avec les anciennes fondations.
Sinon vous devrez le faire à vos frais.

Concernant l'étude de sol je ne pense pas qu'elle soit obligatoire sinon donnez un texte de lois.

Si vous êtes dans une région où les terrains sont problématiques je vous conseil quand même de le faire.

Bon courage
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Env. 100 message Ain
Croyez en mon expérience la partialité du notaire c'est de la théorie.

Le notaire aura toujours tendance à favoriser la conclusion de la vente...se qui n'est pas un mal en soit dans la majorité des cas....
Mais attention quand même en tant que novice.

Si vous avez quelqu'un d'extérieur qui peut vous épauler c'est bien aussi
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Bloggeur Env. 20 message Cotes D'armor
Bonsoir. Pour les frais de notaire ces compris dans mon prêt immobilier pourtant.
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Env. 30 message Herault
Il vaut mieux prendre votre notaire. Comme les autres le souligne, il défendra vos intérêts et insistera pour faire noter toutes les clauses suspensives qui vous protégent.
Pour ma part je n'ai pas pris de notaire avant la signature du compromis car pas le temps d'en chercher un et je ne connaissais personne. J'ai vu le notaire du lotisseur avant la signature pour demander à inclure la clause obtention du PC et le surcoût de l'adaptation au sol. Et bien le notaire me les a refusé sous prétexte que dans un lotissement les permis sont toujours acceptés... Si j'avais eu un notaire dès le départ je pense que ça aurait été plus facile et j'aurais été plus protégé. J'ai pris un notaire par la suite et ça m'a permis d'avoir plus de poids face au notaire du lotisseur pour repousser la date de signature de l'acte authentique (délai bancaire très long et le lotisseur s'impatientait et mettait la pression).
Généralement les notaires indiquent 3 mois entre le compromis et la signature définitive mais honnêtement c'est court je pense qu'il vaut mieux mettre une date butoire a 4-5 mois minimum
Il faudra trouver le constructeur, valider les plans, faire le dossier du permis, attendre l'instruction de 2 mois en espérant qu'il n'y ait pas de refus ou de modification et ensuite monter tout le dossier avec la banque qui attendra que votre permis soit déposé, que les assurances emprunt soit acceptées ainsi que la caution validée. Rien que l'étape de la banque ça m'a pris 3 mois
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
3 mois entre le compromis et la signature définitive, je ne vois pas comment c'est possible.
T-0 : Signature du compromis.
T+1 mois (c'est court) dépot de la demande de PC. Ca veut dire en 1 mois : trouver un constructeur, faire les plans, négocier tout le CCMI sans se faire plumer, le relire, le faire relire, le signer, ...
T+3 mois : date limite d'acceptation du PC.
T+3 mois et quelques jours : affichage du panneau sur le terrain, début du délai de recours des tiers.
T+5 mois (et quelques jours donc) : fin de recours des tiers.
T+6 mois : fin de recours administratif.
T+6 mois et quelques jours (au cas où une lettre de recours est expédiée le dernier jour, on attends quelques jours qu'elle arrive) : signature définitive.

Donc même si tout se passe très bien, je ne vois pas comment signer en moins de 6 mois. Pour ma part, il m'a fallu 3 mois pour déposer le PC donc je suis plutôt à 8 mois de délai mini entre compromis et signature définitive.

Et si la demande de PC n'est pas complète, demande de pièces complémentaires et ça repousse d'1 mois mini.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre utile Env. 600 message Gers
Pareil que woofy.

Signature du compromis en mai, ccmi en juin (on avait 1 mois d'attente pour avoir un rdv avec le notaire, donc on a avancé le dossier ccmi avec le cst et le dossier de la banque en //)

Mais le notaire a laissé la marge jusqu'à fin décembre pour l'acte définitif
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Membre utile Env. 400 message Alpes Maritimes
Après entre le début de projet et la réalisation livraison environ 1 ans voir un peut plus
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Membre utile Env. 300 message Ain
BERK01 a écrit:
Concernant l'étude de sol je ne pense pas qu'elle soit obligatoire sinon donnez un texte de lois.


Obligatoire ou pas, faire construire sans étude de sol c'est un petit peu la roulette russe.

A ce propos, le sujet parle d'étude de sol mais si l'implantation n'est pas finalisée ça sert à rien de la faire !
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Photographe Env. 80 message Bouches Du Rhone
Bonsoir ,
Alors pour vous faire part de notre expérience . En premier lieu vous allez signer un compromis chez le notaire où vous devrez préciser des informations sur la somme empruntée et à quel taux même si c'est juste une estimation . Il sera préciser si accord avec l'autre partie la ou les clauses suspensives telles que l'obtention d'un prêt et l'obtention d'un permis de construire. Le notaire vous donnera une estimation des frais de notaire basés sur le prix de vente du terrain il pourra demander une garantie qui correspond à un pourcentage du prix du terrain . Nous avions versé 8 % par virement au compromis de vente.mais cela est négociable mais sans apport je ne sais pas comment ça se passe. Le seul truc avant de vous engager c'est de bien estimer les frais de raccordement aux réseaux ( eaux , tag etc) ou fosse sceptique. De discuter avec le voisinage sur le sol et permette d'évaluer d'éventuels frais d'adaptation au sol. Qui parfois peuvent exploser le budget. Pour vous donner une idée nous avons eu les phases suivantes :
- 30/04/2019 première visite du terrain
- 02/05/2019 première rencontre avec le constructeur.
- 14/05/2019 affinage du projet. contrôle point par point de tout le CCMI.
- 20/05/2019 premier RDV avec courtier.
- 04/06/2019 signature compromis terrain.
- 06/06/2019 signature CCMI.
- 13/06/2019 dépôt permis de construire.
- 24/06/2019 proposition financement.
- 27/07/2019 obtention permis de construire.

Les fonds seront débloqués à la signature .
Le mieux est d'appeler directement le notaire il vous renseignera et il est très bien payé pour ça d'ailleurs ?.

En espérant vous avoir aidé .
Picto recompense Photographe
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Super bloggeur Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,
Il faut signer un compromis de vente avec le vendeur, avec conditions suspensives: obtention du prêt, obtention du permis de construire. Nous avions rajouté étude du sol et possibilité d'y faire une maison de tant de m2.
Tout ce que vous avez dit à l'oral avec le vendeur notez le sur le compromis. C'est toujours mieux d'avoir une trace.
Concernant le prêt, c'est possible maintenant d'emprunter en totalité (viabilistation, frais de notaire/agence terrain et construction)
Dans un premier temps tu signes un compromis de vente avec une avance financière (selon le prix du terrain). Cette avance doit être payée par vos frais et peut être remboursée dans un second temps par ton prêt.
Une fois le compromis signé le terrain est réservé. Vous avez 2 mois pour trouver un prêt puis et déposé un permis de construire et avoir une acceptation. Ensuite vous signerez l'acte final de vente ou vous serez définitivement propriétaire.
Par exemple nous on a signé le compromis en octobre (donc bloqué le terrain) et on a signé l'acte de vente seulement en mars.
N hésitez pas si besoin!
Picto recompense Super bloggeur
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Super bloggeur Env. 200 message Loire Atlantique
Si vous voulez plus d'informations ou de conseils vous pouvez regarder notre récit de construction tout est détaillé ^^
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 200 message Gard
Bonsoir,

Un conseil prenez votre propre notaire. Si vous n'en avez pas, demandez à des connaissances ou allez en voir quelques uns jusqu'à tomber sur celui avec lequel le courant passera le mieux.

J'ai récemment acquis un terrain et j'ai fait la bêtise de passer par le notaire du vendeur.
Durant tout le processus j'ai eu l'impression que c'était à sens unique. La notaire n'était là que pour veiller à ce que j'ai bien rempli mes obligations, m'a imposé des délais très courts pour la réalisation de ceux-ci, n'a pas du tout était très pédagogue pour m'expliquer certains points de la promesse de vente, et faisait même de la rétention d'info lorsque je l'ai interrogé une fois concernant un point pour lequel j'avais dû lourdement insister pour qu'elle le rajoute dans l'acte.

Alors prenez un autre notaire, le prix sera le même, et en cas de problème vous ne serez pas seul face aux vendeurs et à SON notaire !

J'espère que votre projet se déroulera pour le mieux !
PS : si vous êtes en CCMI, n'hésitez pas à parcourir ce forum et à vous renseigner sur l'AAMOI.

Cordialement
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Photographe Env. 100 message Rhone
Bonsoir, 
Je suis ok avec ce qui a été dit précédemment : prendre son propre notaire est essentiel, cela ne coûte pas un centime de plus (les taxes sont identiques, et les honoraires notariés sont simplement divisés pas deux, moitié pour chaque notaire). Notre notaire par exemple nous a fait gagner quelques centaines d'euros sur les frais que nous demandait le notaire du vendeur sur notre quote part des frais de création d'un syndic de copropriétaires du lotissement.

Concernant les clauses suspensives : obtention des prêts (de tous les prêts, couvrant achat terrain et construction), obtention du Permis de Construire purgé de TOUS RECOURS, une condition suspensives doit être ajoutée concernant un surcoût éventuel de fondation suite à l'étude de sol (celle de Calysha est parfaite). Si toutes les clauses suspensives que vous souhaitez ne sont pas notées sur le projet de compromis, vous devez exiger qu'elles soient ajoutées.

Un puits déjà présent sur le terrain est une chance pour l'arrosage du futur jardin. L'étude de sol vous confortera dans votre choix de construire sur l'emplacement de l'ancienne construction, normalement ce n'est pas le puits qui peut poser problème, c'est la source ou la nappe phréatique qui l'alimente si elle passe sous la future maison. Mais en voyant le deuxième puits à droite on peut supposer que la veine coule entre les deux puits.

Concernant le "calendrier" voici celui qui a été le nôtre :
- mars 2018 signature du compromis dans lequel il était noté que le dossier de permis devait être déposé pour fin juillet 2018. Le lieu étant classé et l'Architecte des Bâtiments de France devant intervenir pour donner son avis sur le dossier, nous avions pris une marge : la date butoir notée sur le compromis pour la signature définitive de l'acte de vente était prévue pour fin janvier 2019.
- nous avons déposé le dossier de PC début août 2018 avec quelques jours de retard.
- obtention du Permis le 22 novembre 2018.
- 13 décembre recours amiable des voisins auprès de la mairie, recours qui heureusement, a été retiré par les voisins fin janvier 2019.
- signature de l'acte de vente 15 février 2019
presque un an.......
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Env. 10 message Gironde
Bonsoir et bienvenue dans la construction ?
Pour répondre à vos questions nous avons signés un compromis de vente pour un terrain avec les conditions suspentives de l obtention du prêt ainsi que l abbatage et désouchage ( parcelle boisée) nous avons dû faire une étude des sols de mémoire 360 EUR... car sans étude des sols impossible de déposer un permis en mairie !
Enfin votre terrain est il viabilisé ? Si non faite faire des demandes de devis de raccordement ! Enfin pour la signature de l acte officiel il faut avoir affiché un panneaux de permis de construire 3 mois sur le terrain constaté par huissier afin de ne pas avoir de mauvaise surprise lors de la construction exemple un tier qui se sentirait lésé d ou notre choix de l avoir fait constaté par un huissier de justice et à terme de toutes ces conditions vous pouvez signer l acte.
Bonne continuation
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Env. 10 message Gironde
Bonsoir et bienvenue dans la construction ?
Pour répondre à vos questions nous avons signés un compromis de vente pour un terrain avec les conditions suspentives de l obtention du prêt ainsi que l abbatage et désouchage ( parcelle boisée) nous avons dû faire une étude des sols de mémoire 360 EUR... car sans étude des sols impossible de déposer un permis en mairie !
Enfin votre terrain est il viabilisé ? Si non faite faire des demandes de devis de raccordement ! Enfin pour la signature de l acte officiel il faut avoir affiché un panneaux de permis de construire 3 mois sur le terrain constaté par huissier afin de ne pas avoir de mauvaise surprise lors de la construction exemple un tier qui se sentirait lésé d ou notre choix de l avoir fait constaté par un huissier de justice et à terme de toutes ces conditions vous pouvez signer l acte.
Bonne continuation
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Membre utile Env. 400 message Cote D'or
Condition suspensive sur le résultat de l'étude de sol me paraît absolument indispensable dans votre cas :
- vous souhaitez reconstruire a l'emplacement de l'ancienne bâtisse. Peut être qu'il y'a 3 ou 4m de remblai/gravat a cet endroit , donc rien pour poser les fondations = sans doute des 10 aine de milliers d'euros de surcoût pour vous.
- il semble y avoir pas mal de puit. Attention donc au potentielle cavités

Et comme tlm l'a déjà dit , prenez également votre notaire. Ça coûte pas plus cher et vous avez l'assurance d'avoir quelqu'un de votre côté.
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Membre utile Env. 500 message Charente Maritime
Bonjour je vous conseille d'aller voir un notaire le votre si vous en avez un il vous conseillera et il peut vous assister dans les conditions suspensives à l'achat du terrain . j'ai vendu ma maison de part à part et nous avons rédigé un papier compromis en indiquant nos coordonnées nom prénom adresse , désignation du bien prix du bien et conditions suspensives signé et daté des deux parties euh non des trois car le couple n'était pas mariés .... tout s'est bien passé ensuite puisqu'ils ont eu leur prêt ! on n'est jamais assez prudents! et le papier signé entre votre vendeur et vous c'est gratuit il faudra le déposer chez votre notaire ...
vous aurez 8 jours pour vous rétracter sans expliquer pourquoi et ensuite les clauses pourront jouer

votre notaire vous dira les couts de chaque démarche et comment cela va se passer c'est plutôt rassurant lister vos questions avant d'aller le voir

pour l'étude de sol vu la configuration du terrain je dirais notée là aussi dans le compromis et faites là a vos frais mais ne donnez pas le résultat au propriétaire sauf s'il vous la rembourse ( au cas ou vous ne prendriez pas la terrain ) l'étude de sol vous garantira de la nature des terres dessous argile calcaire sablonneux et cela vous dira si cela doit avoir une incidence sur la nature des fondations

cela en a eu pour le terrain que j'ai acheté on a du faire des fondations jusqu'au bon sol soit moins 2.50 au prix du linéaire c'est couteux !
l'étude de sol paraît de bon sens

voilà pour les questions auxquelles je peux répondre
bien a vous bonne journée
josianeportier
Picto recompense Membre utile
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Photographe Env. 300 message Loire
kika-75 a écrit:Perso, lors du compromis de vente, nous n'avons pas versé d'argent au vendeur, juste une avance sur frais au notaire 450EUR pour être exact

pareil juste 400€ pour avance pour le notaire
apres les frais complet sont inclut dans le credit et seont debloqué en méme temp que l achat du terrain
Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 300 message Loire
lopezvanessa78 a écrit:Bonsoir ,
Alors pour vous faire part de notre expérience . En premier lieu vous allez signer un compromis chez le notaire où vous devrez préciser des informations sur la somme empruntée et à quel taux même si c'est juste une estimation . Il sera préciser si accord avec l'autre partie la ou les clauses suspensives telles que l'obtention d'un prêt et l'obtention d'un permis de construire. Le notaire vous donnera une estimation des frais de notaire basés sur le prix de vente du terrain il pourra demander une garantie qui correspond à un pourcentage du prix du terrain . Nous avions versé 8 % par virement au compromis de vente.mais cela est négociable mais sans apport je ne sais pas comment ça se passe.  Le seul truc avant de vous engager c'est de bien estimer les frais de raccordement aux réseaux ( eaux , tag etc) ou fosse sceptique. De discuter avec le voisinage sur le sol et permette d'évaluer d'éventuels frais d'adaptation au sol. Qui parfois peuvent exploser le budget. Pour vous donner une idée nous avons eu les phases suivantes :
- 30/04/2019 première visite du terrain
- 02/05/2019 première rencontre avec le constructeur.
- 14/05/2019 affinage du projet. contrôle point par point de tout le CCMI.
- 20/05/2019 premier RDV avec courtier.
- 04/06/2019 signature compromis terrain.
- 06/06/2019 signature CCMI.
- 13/06/2019 dépôt permis de construire.
- 24/06/2019 proposition financement.
- 27/07/2019 obtention permis de construire.

Les fonds seront débloqués à la signature .
Le mieux est d'appeler directement le notaire il vous renseignera et il est très bien payé pour ça d'ailleurs ?.

En espérant vous avoir aidé .

 vous avez de la chance tous c est bien passé pour vous
pour moi visite du terrain le 17 avril
et pour l instant toujours pas de permis deposé
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Env. 10 message Gironde
Bonjour,

Merci à tous pour vos messages! Cela nous a permis d'en savoir plus.
Quand j'ai parlé de la clause de l'étude de sol au vendeur, il n'était pas d'accord...
Il m'a indiqué par la suite qu'un constructeur était passé faire une étude de sol et que le terrain était "bon".

Ce matin coup de fil du notaire du vendeur pour m'avertir que les précédents acquéreurs se sont désistés car le terrain contient du remblais et que donc les fondations ont eu un (gros) surcoût.

Nous allons donc nous désister. Qu'en pensez vous?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Bonjour,
Citation: un constructeur était passé faire une étude de sol et que le terrain était "bon"

Et
Citation: le terrain contient du remblais et que donc les fondations ont eu un (gros) surcoût.

Moralité : faut pas croire tout ce qu'on nous dit ^^

Vous pouvez donc :
- vous désister
- conserver le terrain en faisant une proposition de prix à la baisse (en gros, il faudrait évaluer le surcoût des fondations et le retirer du prix).
Le vendeur est maintenant au courant que son terrain est moisi, il est désormais tenu d'en informer les personnes qui souhaitent acheter son terrain donc il ne peut pas tenter de pigeonner les prochains acheteurs.

Si vous souhaitez conserver le terrain, il faut d'abord signer un compromis, puis faire une étude de sol G2 AVP (vous pouvez tenter de récupérer celle qui a été faite par les précédents aquéreurs, même si elle ne correspondra pas forcément à votre projet).
Pour celà, voyez avec votre notaire comment vous pouvez tourner la clause. J'ai un exemple en tête mais je ne sais pas si c'est faisable : définir (avec votre constructeur) un coût pour des fondations "standard" (définir standard, par exemple vide sanitaire mis à la profondeur hors gel), et suite à résultat d'étude de sol défalquer de la proposition de prix la différence entre le coût de ces fondations standard et le coût des fondations à réaliser.
Ce n'est pas certain que le vendeur accepte.

Pour diminuer le coût des fondations, on peut aussi diminuer le poids de la maison, en faisant une ossature bois par exemple. Ou en faisant un R+1 plutôt qu'un plain pied (de surface équivalente) afin de diminuer la surface de fondations à faire.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Env. 10 message Gironde
Le vendeur ne veut pas descendre le prix.
Hors pour le même prix nous pouvons avoir a peu près la même superficie sur des "meilleurs" terrains donc ça ne vaut pas le coup...
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
S'il ne veut pas descendre le prix, libre à lui. Il n'est peut-être pas pressé. Mais du coup, si vous pensez avoir mieux pour moins cher, faut pas hésiter.
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