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Terre laissée sur parcelle objet d'une promesse de vente

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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Bonjour.
Un tas de terre a été laissée sur mon futur terrain qui fait actuellement l'objet d'une promesse unilatérale de vente.
J'ai demandé au lotisseur de la retirer et celui-ci refuse de le faire prétextant qu'il s'agit de terre végétale consecutive à la viabilisation du lotissement qui me servira à remblayer mon terrain.
Mon constructeur m'a indiqué que cette terre devra être évacuée et que je devrais en supporter le coût.
Existe t-il une solution pour éviter se surcoût eventuel en contraignant le lotisseur à la retirer ?
Merci.
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 016 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Vous ne pouvez pas contraindre le lotisseur à vendre le terrain dans un état différent de celui qu il propose

Vous pouvez négocier.

Il décidera ou non de l enlever
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Merci. Donc en gros si il veut c'est bien, si il ne veut pas c'est pour ma pomme ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Si les termes de la vente ne vous conviennent pas, vous pouvez négocier, et à défaut, refuser d'acheter.

Si vous achetez en l'état, et que vous signez un CCMI ensuite, ne prenez surtout pas le terrassement à votre charge, ce sera le constructeur qui intégrera le tout. Et à vous de négocier tous les termes du CCMI avant de le signer.
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Le ccmi est déjà signé malheureusement...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il y avait déjà le tas de terre sur le terrain quand vous avez signé le CCMI ?

Vous avez pris les terrassement en travaux réservés ?
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Oui le tas de terre y étais. Je l'ai signalé dès le début mais on m'a répondu qu'on verrait cela en temps voulu... Le responsable des ventes de terrain actuel était en arrêt à l'époque....
Les travaux de terrassement sont en partie en travaux réservés (ceux qui n'ont pas de rapport avec les terres du vide sanitaire)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Manikou974 a écrit:Les travaux de terrassement sont en partie en travaux réservés (ceux qui n'ont pas de rapport avec les terres du vide sanitaire)

Ah misère, c'est le piège !
Il ne faut pas faire ça !

Si vous êtes dans les 4 mois depuis la signature du CCMI, redonnez immédiatement les travaux réservés au constructeur !

Pour le lotisseur, laissez tomber. Ça aurait pu être une condition suspensive à introduire dans le compromis de vente, mais maintenant, en l’absence d'écrit c'est peine perdue.
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Si je redonne les travaux réservés au constructeur ça me reviendra encore plus cher, c'est pour pour cela je me les ai mis en réservés...
J'ai échangé des mails à ce sujet, avec mon premier interlocuteur, d'après ce que je comprends il me reste à négocier et à croiser les doigts....
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Encore plus cher : vous avez fait des devis ?

Vous avez pris en considération que tout aléa (terre en trop, en pas assez, terrassier qui vient trop tôt, trop tard, pas du tout...) sera à votre charge, soucis et chéquier ?
Alors que si c'est le constructeur qui gère, c'est son chantier, il se débrouille tout seul avec ses intervenants ?
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Oui j'ai fais des devis, tous plus cher. C'est le même terrassier mais en direct il me prend moins cher, normal.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
C'est vous qui voyez...

Faites un récit, revenez nous en parler, c'est intéressant.
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Je commencerai le récit une fois la construction en route, pour le moment pas grand chose à mettre mis à part ce problème de terre. CCMI signé, demande de pc déposée et dernière négociation pour le crédit.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il y a toujours des choses à dire, dès qu'on prospecte un terrain ou interroge un constructeur !

Vous avez bien tout Tout TOUT négocié pour tout mettre le moindre détail dans le CCMI j'espère !
Pas de "ou équivalent", avec toutes les références de tous les items, carrelages, poignées, portes, fenêtres, type de vitrage, de VMC, chauffe-eau, interrupteurs, faïences, sols, volets, couleurs, tuiles, tôles, enduits, hauteurs sous plafonds, robinets...
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Oui. 

Manikou974 a écrit:Merci. Donc en gros si il veut c'est bien, si il ne veut pas c'est pour ma pomme ?
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
La notice descriptive était précise et me convient. Après je pense qu'une fois le constructeur choisi il faut avoir un minimum de confiance, même si cela n'exclut pas le contrôle bien entendu...
Le choix, et le contrôle qualité du constructeur, pour ma part s'est fait bien avant de signer le CCMI. L'avenir me dira si je me suis trompé ou pas.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Parfait !

Il a le label "NF" ?
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Non. J'en avais sélectionné un avec le label NF et la notice trop imprécise et les échos négatifs m'ont fait choisir un autre non labelisé mais plébiscité par ses clients et d'autres professionnels.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Vu comment ça a soufflé sur La Réunion pmvous aurez peut-être la chance que cette terre indésirable ait été déplacée Smile
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Env. 200 message Savoie
Manikou974 a écrit:La notice descriptive était précise et me convient.  Après je pense qu'une fois le constructeur choisi il faut avoir un minimum de confiance,  même si cela n'exclut pas le contrôle bien entendu...
Le choix, et le contrôle qualité du constructeur,  pour ma part s'est fait bien avant de signer le CCMI.  L'avenir me dira si je me suis trompé ou pas.


Ça n'exclue effectivement pas un contrôle régulier et rigoureux pour éviter les mauvaises surprises.

N'oubliez pas votre adhésion à l'AAMOI si ce n'est pas déjà fait
"Des fenêtres pour Kiwi"
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Membre ultra utile Env. 7000 message Conflans En Jarnisy (54)
Bonjour.

De la terre en trop c'est ce que j'avais de chiffré pour l'évacuation par mon constructeur et à mes frais
 son courrier
Citation: - Concernant la terre, en tout, en ajoutant un coefficient de foisonnement, nous pensons que le terrassement va dégager 240 m3 en tout.
D'après nous, il y 100 m3 que nous devrons évacuer le jour de l'ouverture du chantier car nous n'aurons plus de place sur le terrain pour la régaler.
En revanche, le reste (soit 140 m3) pourra être stocké sur le terrain.


J'ai donc analysé la forme de mon terrain et calculé le volume soi-disant à enlever.

Dans les faits j'ai laissé cette terre et en a ajouté 200 m3.
si on calcule bien ca fait 340 m3 stocké sur le terrain à ce jour 
La pelleteuse
Terrain terminé et il s'affaise encore 5 ans après.
Le gazon bien vert cette année
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De : Conflans En Jarnisy (54)
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Bonjour. En fait vous voulez dire que vous avez conservé votre terre et régalée celle-ci à la fin ?
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Membre ultra utile Env. 7000 message Conflans En Jarnisy (54)
Bonjour
Exactement mais j'avais bien regardé la pente et possibilité de tout mettre.
La terre s'affaisse avec le temps.
Dans mon ancienne maison 3 cm tous les 5 ans.
Je l'ai constaté a mes dépends avec ma terrasse refaite 3 fois puis l'ai laissée pour raison de coût.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 mois.
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De : Conflans En Jarnisy (54)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Et il faut que le terrain permette de travailler sur la maison en
conservant cette terre.

Avec les parcelles de plus en plus petites, c'est de moins en moins possible.

Sinon Manikou974, avec l'ouragan qui est passé sur la Réunion, la terre est toujours en place ?
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Bonhour Calète . Effectivement j habite à la Réunion mais je fais construire dans le 28 donc elle est toujours là Wink
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
w36xb2w a écrit:Bonjour
Exactement mais j'avais bien regardé la pente et possibilité de tout mettre.
La terre s'affaisse avec le temps.
Dans mon ancienne maison 3 cm tous les 5 ans.
Je l'ai constaté a mes dépends avec ma terrasse refaite 3 fois puis l'ai laissée pour raison de coût.



Je pense faire comme ça également d'autant plus le le cubage ne devrait pas dépasser les 50 m3 pour un terrain de 722 m2 .
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Vous êtes en assainissement individuel ou collectif ?

L'assainissement individuel consomme beaucoup de terrain qui ne pourra pas recevoir la terre en attente.

Mais je suis bien d'accord que c'est une vraie gabegie de faire sortir un tas de terre du terrain pour ensuite faire rentrer de la terre dessus pour le régalage.
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Super bloggeur Env. 100 message Eure Et Loir
Calète a écrit:Vous êtes en assainissement individuel ou collectif ?

L'assainissement individuel consomme beaucoup de terrain qui ne pourra pas recevoir la terre en attente.

Mais je suis bien d'accord que c'est une vraie gabegie de faire sortir un tas de terre du terrain pour ensuite faire rentrer de la terre dessus pour le régalage.



Assainissement colectif, la terre vient de la viabilisation du lotissement et d'après le lotisseur c'est de la bonne terre... il semble qu'elle soit partagée entre chaque terrain (je vais faire vérifier car au prix du billet ça va me coûter un bras...)

Merci pour le mot gabegie, cela enrichie ma culture personnelle.
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Bonjour à tous,

Je me lance dans un projet de rénovation intérieure et je suis ravi de rejoindre ce forum pour échanger avec vous. Mon objectif est d'optimiser l'aménagement et la déco de mon espace en alliant esthétique et fonctionnalité. Je suis preneur de tous vos conseils et retours d'expérience !
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Env. 10 message
Bonjour,

Je souhaite rénover mon salon et j'hésite sur le choix des matériaux. Quels sont vos conseils ou retours d'expérience pour obtenir un rendu moderne et durable ? Merci d'avance pour votre aide !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour leon_,

Tu t'es perdu on dirait...

Ouvre ton propre sujet, dans la bonne rubrique, pour avoir des réponses pertinentes.
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Env. 10 message
D'accord merci
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