Quels documents vérifier avant promesse de vente d'un lot en lotissement ?

Personne pour m'éclairer ?

bonsoir,


fin de semestre pour tout faire ? c'est rare, très rare que ce soit si rapide à moins qu'il n'y ait que 2 ou 3 lots et pas de voirie .

normalement pour un lotissement, tout doit être terminé (ous les lots doivent être prets) pour que le permis de lotir soit délivré par la mairie et à ce moment là seulement vous pourrez déposer votre permis de construire.
Et il est rare qu'un lotisseur attaque les travaux si tous les lots ne sont pas signés... c'est comme çà que parfois les 1ers signataires attendent de loooongs mois, voir plus.

Bonsoir,

Si notre cas peut "t'éclairer"

Nous avons déposé notre permis de construire mais tout est bloqué (pièces manquantes) car le lotisseur n'a pas encore fourni les documents concernant la viabilité.

Il faut attendre

Il nous a certifié qu'il n'attendrait pas que toutes les parcelles soient vendues pour construire et qu'à partir du moment ou le bornage est fait, la construction sera possible. Il m'a dit que le temps que je fasse l'administratif, les parcelles seront prêtes. Dois-je lui faire confiance ?

C'est un lotissement de neuf parcelles dons une servira pour la voirie.

Et quelles seront les documents importants qu'il doit fournir ou que je doit lui demander avant que je signe une promesse de vente ?

Guignol81 a écrit:

Il nous a certifié qu'il n'attendrait pas que toutes les parcelles soient vendues pour construire et qu'à partir du moment ou le bornage est fait, la construction sera possible.
FAUX
Il m'a dit que le temps que je fasse l'administratif, les parcelles seront prêtes. Dois-je lui faire confiance ?
NON

Ok, pas facile entre le constructeur et le lotisseur pfffiouu

Sinon, pour les clauses suspensives du compromis de ventes, que dois-je absolument trouver ?

Citation:

Ok, pas facile entre le constructeur et le lotisseur pfffiouu

entre eux ils doivent s'entendre.
si tu veux absolument signer...
va à la mairie et demande ce qu'il faut comme documents pour que le dépot du permis de construire soit accepté (s'il manque les papiers du lotisseur, le permis sera bloqué).

Citation:

Sinon, pour les clauses suspensives du compromis de ventes, que dois-je absolument trouver ?

fait un ptit tour sur les posts, y en a qui attendent toujours de démarrer leur construction depuis plus d'un an.
autant pour la maison le CCMI a des délais à respecter autant pour le terrain il me semble que si tu signes t'es cuit.

et 9 lots à vendre je reste persuadée que le lotisseur n'attaquera pas les travaux avant d'en avoir vendu 7.

Le terrain n'étant vraiment pas cher, je vais peut être faire un effort et tant pis si je vais devoir attendre un peu plus. A moins que d'ici là je trouve un autre terrain, mais en pass foncier pas facile !
Je vais prendre un RDV avec la mairie merci de l'info

J'y pense, c'est un terrain pass foncier et on m'a dit que le compromis de vente n'est pas pareil qu'un terrain normale. Quelle est la différence ?

terrain pas cher à Dijon ? c'est combien au m2 ?

pour le pass foncier, dsl je ne connais pas mais il y a plusieurs posts sur le sujet.

Pas à Dijon même lol c'est 300€ le m² si c'est pas plus
c'est a une vingtaine de km au sud de Dijon 64€ le m² soit un peut plus de 51000€ pour 805M²

et ce terrain, c'est est où ?

Alors après avoir lu ce post, je suis dans la même situation, je m'explique :

Un lotissement est prévu à Quéménéven, avec 9 parcelles. Le terrain est borné, et le lotisseur a eut son permis de lotir, alors qu' aucune parcelle n'est viabilisée pour le moment.

Le lotisseur a prévu de le faire une fois 3 parcelles vendues (2 le sont déjà avec moi), donc, après 2 mois de travaux de viabilisation (eau - electricité - PTT / pas de gaz ni tout à l'égout), je pourrais construire si PC et prêt accordé.

Dans mon cas, RdV pris avec notaire pour signer un compromis de vente, puis recherche intensive de la maison de nos rêves et d'un super prêt !! A savoir que nous aimerions une maison BBC et que nous sommes éligible PTZ pour 60900€ (30.900 de base, + 15.000 BBC, + 15.000 si je signe avec ma banque, pour un taux nominal de 3.98, TEG de 4.62 mais que je dois modifier vu que pour l'instant nous sommes en 100% tout les deux et que je vais ramener le taux à 75%, et que je n'ai rien négocié encore).

Sinon juste une question : est ce que pour une maison de type RT-2005, des crédits d'impôts sont accordées sur les taux d'interêts d'emprunts ?
En fait deux questions : comment met on des photos sur un message tel que celui ci ?

Mirci

Cheyna a écrit:

Sinon juste une question : est ce que pour une maison de type RT-2005, des crédits d'impôts sont accordées sur les taux d'interêts d'emprunts ?

oui, mais le taux est moins avantageux et sur une durée plus courte.

elisa21 a écrit:

Guignol81 a écrit:

Il nous a certifié qu'il n'attendrait pas que toutes les parcelles soient vendues pour construire et qu'à partir du moment ou le bornage est fait, la construction sera possible.
FAUX
Il m'a dit que le temps que je fasse l'administratif, les parcelles seront prêtes. Dois-je lui faire confiance ?
NON

Il est vrai qu'il n'est pas obligé d'attendre que toutes les parcelles soient réervées pour faire les travaux, mais en général, sa banque lui demande tout de même qu'un minimum de parcelles soient réservés comme garantie.
Dans mon cas, il a démarré les travaux avant que toutes les parcelles soient réservées, mais un peu plus de la moitié des parcelles étaient tout de même réservées.
Concernant les travaux, le lotisseur raconte toujours au début que cela va aller vite, histoire de faire signer les gens. Ensuite, cela prend toujours du retard.
Dans mon cas, j'ai signé en avril 2009 ma réservation chez le lotisseur. Il avait, comme toi, déjà affiché l'arrêté de lotir sur le terrain. Au moment de la signature, il m'a dit que les travaux de viabilisation seraient terminés d'ici 6 mois en novembre 2009 et que je pourrais démarrer la construction en fin d'année.
On est maintenant fin mars 2010, j'ai réservé le terrain il y a presque un an, et les travaux ne sont toujours pas complètement terminés. Je n'ai donc toujours pas déposé le permis de construire.

Guignol81 a écrit:

le lotisseur m'a dit que la construction de ma future maison pourra démarrer des que les bornage de la parcelle sera fait, et qu'avant fin du semestre les travaux du lotissement seront terminé.

Dans ce cas, je te conseille, lorsque tu signeras les papiers, de mettre une condition suspensive sur le délai de lotissement, histoire de mettre la presison au lotisseur. C'est ce que j'ai fait.
Comme il te dit que les travaux de lotissement seront finis fin juin, prend-le au mot, et dis-lui d'ajouter dans la promesse de vente que le lotisseur s'engage à terminer les travaux de lotissement avant septembre 2010 (il faut lui laisser une marge pour d'éventuels retards, mais 3 mois de marge, cela semble largement suffisant, puisqu'il te parle de juin 2010). Si il tique un peu, tu peux toujours lui dire que tu peux accepter un retard, mais tu ne peux pas signer sans aucune indication de délai, avec ensuite le risque que cela prenne des mois et des mois avant qu'il démarre parce que, par exemple, il n'arriverait pas à vendre ses parcelles. Et tu peux lui dire aussi que, avec la baisse des prix de l'immobilier, si cela traine jusqu'en 2011, tu veux avoir la possibilité de rediscuter le prix du terrain pour appliquer la baisse des prix (un peu comme ton constructeur indexe son prix sur le BT01).
Si il rale trop, tu peux lui dire "je ne vois pas en quoi cela vous impacte, puisque vous me dites que ce sera fini en juin. Si septembre vous parait trop court, on n'a qu'a mettre octobre".