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Révision d'une offre en cours de travaux

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 339 fois
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Env. 30 message Isere
Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide sur un point qui m'échappe.

J'auto-construis actuellement ma future maison avec l'aide d'un terrassier. Ce dernier m'avait fait une offre avant les travaux, fin 2017, pour chaque phase de travaux. J'ai validé cette offre avant sa première intervention en décembre. Suite à l'ouverture des fouilles fin Janvier, j'ai réalisé les fondations et le soubassement. Le terrassier doit maintenant revenir pour réaliser un hérisson sous dallage, évacuer des terres, ouvrir une tranchée, etc... C'est là qu'il me présente un devis révisé, car selon lui le coût des matériaux a évolué et que selon ses conditions générales de vente je cite : "Notre offre est valable pour une durée de trois mois pour des travaux à effectuer dans les trois mois de son acceptation signée du client."

Or quasiment tous les tarifs des prestations à venir ont évolués à la hausse, pour un surcoût d'environ +50%(!!), y compris sur des items intégrant une forte proportion de coût "matériel" et "humain". Je pense que mon terrassier tente soit de rattraper des erreurs de chiffrage, soit d'échapper au chantier du fait d'un carnet de commande qui s'est comprimé à cause des fortes pluies de cet hiver.

Mes questions : Cette révision est-elle légale? Le cas échéant le terrassier serait libre d'afficher des prix ultra-compétitifs sur des prestations qu'il est sur de ne pas réaliser sous 3 mois??
Quels sont mes leviers?

D'avance je vous remercie.

Nicolas
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Pouvez-vous expliquer le concept d'auto construction avec l'aide d'un terrassier, terrassier qui s'occupe de tous les corps d'états si j'ai bien compris

C'est important pour la pertinence des réponses à venir.

Une autoconstruction, normalement, vous faites tout par vous-meme. Éventuellement, vous pouvez sous-traiter 1 poste compliqué. Mais le gros du boulot est fait par vous.

Par contre, demander à quelqu'un de s'occuper entièrement de sa construction (chiffrage et coordination des différents artisans), suivant le cas, vous êtes sur un contrat MOE ou un CCMI. Et là aussi, il faut différencier les 2 cas car les conseils seront différents.

De façon à pouvoir vous aider, pouvez-vous donc expliquer, dans cette auto-construction par terrassier, ce que vous faites vous, et ce que fait le terrassier.
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Env. 30 message Isere
Effectivement, je n'ai peut-être pas été suffisamment clair.

Il s'agit d'une auto-construction partielle : je fais tout, sauf le terrassement : nivellement du terrain, ouverture des fouilles, herissonnage, couche de forme de l'accès, etc. à charge du terrassier.

Je suis maître d'ouvrage et maître d'oeuvre, j'ai fourni au terrassier les plans d'exécution et un bordereau quantitatif.
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Membre utile Env. 400 message Vendargues (34)
Bonsoir,
Personnellement je lui écrirais que c'était prévu de cette façon lors de la consultation et que la prestation a été dans son intégralité. Puis Après mise en demeure, constat d’huissier contradictoire pour abandon de chantier, ensuite vous faites intervenir une nouvelle entreprise et lancez une procédure judiciaire contre le premier terrassier.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Merci pour les explications.

J'avais compris au 1er message que le terrassier gérait quasiment tous les travaux par sous-traitance

Du coup, c'est plus clair, et ce terrassier vous a fait un devis pour ses travaux de terrassement ?
Pour ces travaux, qu'est ce qui a été signé entre vous ?
Si juste le devis comme souvent, qu'est-ce qui était noté au devis ?
En général, il est précisé combien de temps le devis est valable. Si le devis a été signé dans sa durée de validité, et que rien n'était noté au devis sur la révision du prix, je dirai que le terrassier doit respecter le prix du devis.

Mais ça fait beaucoup de si tout ça
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Env. 30 message Isere
Merci pour votre réactivité!

Je ne sais pas si une procédure judiciaire vaudra le coup...

Les échanges de mail montrent que j'ai réglé l'acompte dans le délai de validité de l'offre, acompte qui tacitement je suppose, vaut acceptation de l'offre... même en l'absence de signature.

Sur le devis il est dit : "En signant ce devis, vous acceptez nos conditions générales de ventes fournies sur demande".

Néanmoins, la clause sus-citée est-elle valable? Ne concerne telle pas seulement les travaux à effectuer dans les 3 mois?
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Membre utile Env. 400 message Vendargues (34)
Si vous commandez 100k€ de travaux au global, vous payez d’avance 30k, il n’est pas possible pour l’entreprise de demander au bout de ces premiers 30k de revoir le prix du reste. Donc de porter le global à 110k par exemple.
Cela est différent si vous commandez en plusieurs fois des prestations 30k puis 30k puis 30k puis 10k « quand vous en avez besoin ». Là, on peut tout imaginer et que forcement comme vous êtes fidèle, vous regarderez peut-être moins le prix et vous n’irez pas voir ailleurs.
La révision suit éventuellement un indice qui se nomme BT01 mais on est loin des +50%.

La procédure judiciaire cela peut-être juste un juge de proximité qui ordonne un jugement donc pas très long et pas très cher.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
jerome34740 a écrit:
La révision suit éventuellement un indice qui se nomme BT01 mais on est loin des +50%.


Vous avez lu les CGV de ce terrassier pour le dire

La BT01 est l'indice le plus utilisé dans le domaine de la construction, mais ce n'est pas le seul.

Seules les CGV de ce terrassier peuvent indiquer quel est la formule de révision de prix applicable ici.
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Env. 30 message Isere
Oui, je crois que la BT01 n'est exigible que dans le cas de CCMI.
Pour info, aucune formule de révision n'est indiquée dans le CGV (1 page).
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Membre utile Env. 400 message Vendargues (34)
De toutes façons, ce n’est pas sur les devis que sont réalisés les révisions pu actualisation mais sur les factures et cela peu importe l’indice que vous prenez
Si tout était OK vis-à-vis de cela, il n’y aurait pas de question à se poser et donc pas de nouveaux devis.

Personnellement, je reste sur une mise en demeure d’intervenir avec les devis retenus à l’origine et qu’il peut d’assoir sur ses nouveaux prix actualisés. 😊

Je donnes un exemple avec le BT01 car on le voit souvent sur le forum donc il parle à tout le monde.
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Env. 30 message Isere
Merci Jerome et Fougas pour vos avis. Ça conforte et ouvre des portes!

Je viens d'envoyer un mail signifiant mon désaccord quant à cette manière de procéder en dénonçant une augmentation de tarif s'apparentant à un abandon de chantier. Je lui demande de respecter l'engagement de prix initial et de proposer une date de reprise sous quinzaine, pour éviter tout impact sur la planification du chantier.

En parallèle, je reconsulte!

Je vous tiens informés.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,

Je me permet quand même d'emettre un doute au vu des termes du contrat signé.
nico_slash a écrit:"Notre offre est valable pour une durée de trois mois pour des travaux à effectuer dans les trois mois de son acceptation signée du client."

Ce qu iveut dire pour moi que le prix est valable 3 mois après signature.
Si le délais est dépassé, le prix ne l'est plus, donc le contrat non plus, vous devez demander de nouveaux devis.
Pour moi, il aurait fallu que vous demandiez à ce que cette phrase soit retirée, et c'est au professionnel de commander les matériaux en avance le cas échéant si il ne veut pas prendre el risque d'une augmentation.
Mais, comme cette phrase existe, si la signature date de + de 3 mois, le professionnel est en droit de re-chiffrer, et vous pouvez consultez ailleurs.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
jerome34740 a écrit:
Je donnes un exemple avec le BT01 car on le voit souvent sur le forum donc il parle à tout le monde.


On parle souvent de BT01 sur le forum parce qu'on y parle souvent de CCMI

Venant d'un professionnel, il est dommage de faire ce genre de méprises
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Env. 30 message Isere
Bred a écrit:Je me permet quand même d'emettre un doute au vu des termes du contrat signé.
nico_slash a écrit:"Notre offre est valable pour une durée de trois mois pour des travaux à effectuer dans les trois mois de son acceptation signée du client."

Ce qu iveut dire pour moi que le prix est valable 3 mois après signature.

Bonjour Bred,
Justement je trouve cette clause pas claire. Pour moi, une offre existe avant sa validation... Donc cette clause n'a pas d'intérêt suite à passation de commande!
Même si cela n'a pas d'intérêt pour l'entreprise, je comprends de cette clause qu'elle n'est à considérer que pour des travaux à effectuer dans les 3 mois de son acceptation...
C'est dommage qu'il y est ambiguïté.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Elle est pourtant clair, et compréhensible pour le professionnel.
Il n'y a aucune ambiguïté.
L'offre est valable 3 mois, et si vous signez l'offre, elle est valable 3 mois après signature (ce qui peut faire un délais de 6 mois pour le professionnel, ce qui est déjà très long).
Mettez vous à la place de professionnel.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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