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Suivi de permis de construire

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 179 fois
Osh
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h03
Suivi de permis de construire
Bonjour à tous,

Pour le suivi de notre permis de construire il existe un site WEB ADS mais il est HS car en cours de refonte (je pense).
Savez vous comment je peux savoir ou ca en est?
Car quand j'appelle on me dis "Votre permis sera délivrer dans les meilleurs delais" mais c'est tout!

C'est long depuis le 20 mars 2018....
Merci à tous ;)
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Brouuu

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/06/2018 à 15h14
Bonjour,
Avez-vous reçu un récépissé de dépôt ? Que disait-il ?
Avez-vous reçu un courrier vous demandant des pièces ou vous disant que le délai d'instruction de votre dossier était modifié ?
Si vous êtes passé par un constructeur, peut-être en sait-il plus sans vous avoir tenu au courant !
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Osh
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h17
Alors oui on a reçu un récépissé et une demande de pièce complémentaire (attestation de conformité d'assainissement) on l'a renvoyer le 30/04.
Depuis pas de nouvelles mais je trouve les délais très longs pour une seule pièce manquante..
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h18
Ils ont 2 mois, ils vont prendre les 2 mois. Certains répondent le dernier jour du délai pour demander des pièces complémentaires.
Sinon, si pas de réponse dans les 2 mois (3 pour du recours administratif je crois), c'est acceptation d'office.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Osh
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h21
Olala ca nous bloque pour tout c'est chiant! Surtout qu'on commence a payer les assurances du prêt..
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h32
Pourtant les dates sont claires. Y compris la date de livraison de la maison si vous êtes en CCMI. Seule compte ces dates, pas de promesses orales (du style "oui on vous livrera en avance, en juillet" alors qu'ils ont jusqu'à décembre pour livrer).
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Osh
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 15h41
Je ne parle pas de livraison mais de permis de construire.
Ils sont dans leur droit je sais (délivrable avant le 30/06 et nous sommes que le 13/06) mais je trouve cela long pour la petite commune que c'est.
De plus je trouve pas cela normale de ne pas avoir de réponse claire et précise..
Ce n'est que mon avis
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 16h41
Ben justement, plus la commune est petite, plus petit est le service urbanisme et moins ils ont de temps pour bosser sur les demandes de PC.
Pas de nouvelles : bonne nouvelle.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Osh
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 1 an
Le 13/06/2018 à 16h43
Woofy a écrit:Ben justement, plus la commune est petite, plus petit est le service urbanisme et moins ils ont de temps pour bosser sur les demandes de PC.
Pas de nouvelles : bonne nouvelle.

 
J'espere que vous avez raison pour la bonne nouvelle! on croise les doigts!
Plus qu'a attendre 2 petites semaines de plus, en espérant qu'elles passent vite!
 
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En cache depuis le samedi 08 septembre 2018 à 19h07

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