Suivi de permis de construire

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 988 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Osh

Auteur du sujet

Le 13/06/2018 à 15h03 Membre utile Env. 600 message Donzac (82)

Bonjour à tous,

Pour le suivi de notre permis de construire il existe un site WEB ADS mais il est HS car en cours de refonte (je pense).
Savez vous comment je peux savoir ou ca en est?
Car quand j'appelle on me dis "Votre permis sera délivrer dans les meilleurs delais" mais c'est tout!

C'est long depuis le 20 mars 2018....
Merci à tous ;)

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

Brouuu Picto info

Le 13/06/2018 à 15h14 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,
Avez-vous reçu un récépissé de dépôt ? Que disait-il ?
Avez-vous reçu un courrier vous demandant des pièces ou vous disant que le délai d'instruction de votre dossier était modifié ?
Si vous êtes passé par un constructeur, peut-être en sait-il plus sans vous avoir tenu au courant !

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

Osh

Auteur du sujet

Le 13/06/2018 à 15h17 Membre utile Env. 600 message Donzac (82)

Alors oui on a reçu un récépissé et une demande de pièce complémentaire (attestation de conformité d'assainissement) on l'a renvoyer le 30/04.
Depuis pas de nouvelles mais je trouve les délais très longs pour une seule pièce manquante..

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 13/06/2018 à 15h18 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Ils ont 2 mois, ils vont prendre les 2 mois. Certains répondent le dernier jour du délai pour demander des pièces complémentaires.
Sinon, si pas de réponse dans les 2 mois (3 pour du recours administratif je crois), c'est acceptation d'office.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Osh

Auteur du sujet

Le 13/06/2018 à 15h21 Membre utile Env. 600 message Donzac (82)

Olala ca nous bloque pour tout c'est chiant! Surtout qu'on commence a payer les assurances du prêt..

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 13/06/2018 à 15h32 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Pourtant les dates sont claires. Y compris la date de livraison de la maison si vous êtes en CCMI. Seule compte ces dates, pas de promesses orales (du style "oui on vous livrera en avance, en juillet" alors qu'ils ont jusqu'à décembre pour livrer).

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Osh

Auteur du sujet

Le 13/06/2018 à 15h41 Membre utile Env. 600 message Donzac (82)

Je ne parle pas de livraison mais de permis de construire.
Ils sont dans leur droit je sais (délivrable avant le 30/06 et nous sommes que le 13/06) mais je trouve cela long pour la petite commune que c'est.
De plus je trouve pas cela normale de ne pas avoir de réponse claire et précise..
Ce n'est que mon avis

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
De : Donzac (82)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 13/06/2018 à 16h41 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Ben justement, plus la commune est petite, plus petit est le service urbanisme et moins ils ont de temps pour bosser sur les demandes de PC.
Pas de nouvelles : bonne nouvelle.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Osh

Auteur du sujet

Le 13/06/2018 à 16h43 Membre utile Env. 600 message Donzac (82)

Woofy a écrit:Ben justement, plus la commune est petite, plus petit est le service urbanisme et moins ils ont de temps pour bosser sur les demandes de PC.
Pas de nouvelles : bonne nouvelle.

J'espere que vous avez raison pour la bonne nouvelle! on croise les doigts!
Plus qu'a attendre 2 petites semaines de plus, en espérant qu'elles passent vite!