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Construire sur ancienne fosse septique ? Résolu

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Super bloggeur Env. 100 message Rhone
Bonjour, 

Nous avons fait une offre pour acheter un terrain issu d'une division parcellaire.

Problème : d'anciens plans trouvés chez le notaire semblent indiquer qu'une fosse septique se trouvait (se trouve encore peut-être) sur le morceau de terrain qui nous intéresse.

Les propriétaires actuels ont acheté en 1996 et leur maison était déjà raccordée au tout à l'égout.
La maison a du être construite dans les années 80.

Nous ne savons pas si la fosse septique est encore présente, mais nos fondations tomberaient pile dessus.

Questions :
-Quels sont les risques et les surcouts si je fais construire sur cette parcelle ?
-Dois-je payer une étude de sol ? Va-t-elle forcément tomber sur la fosse si elle existe encore ?
-Si on remblaie, est-ce que cela va quand même représenter un risque à l'avenir ?
-Est-ce au vendeur de prendre en charge ces coûts ?

merci pour votre aide 
JB
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Une fosse sceptique n'est pas enterré très profond. Si on connaît à peu près l'emplacement, il faudrait sonder avec une pioche pour voir si on trouve quelque chose. Et il vaudrait mieux la faire enlever.

Si elle est très ancienne, elle risque d'être en béton, ou alors si elle n'est pas très ancienne, elle est en plastique.

Négociez le prix en fonction de ce problème ou choisissez un autre terrain.
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Super bloggeur Env. 100 message Rhone
Bonjour et merci

Pour info j'en ai aussi parlé à 2 constructeurs qui me disent qu'il est possible de :
-soit l'enlever, soit la laisser
-dans les 2 cas, besoin de procédés spécifiques type poutre pour prendre un appui en dehors de la zone touchée
-surcout estimé à 5000EUR (ça vous parait cohérent ?)

à coupler avec une étude de sol pour avoir les idées claires

Je me demande maintenant comment on évacue une fosse usagée, si le constructeur la pose au fond du jardin !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, il faudrait savoir en quoi elle est. Si elle est en béton, il faudrait la vider éventuellement, et on pourrait la remplir de cailloux mélangé à du béton pour avoir quelque chose de solide. On pourrait aussi la casser et recouvrir de gros cailloux et de béton, le tout tassé. Et renforcer l'armature des fondations sur ce côté si les fondations passent dessus.

Mais il serait mieux de décaler un peu la maison pour ne pas tomber pile dessus.

Si elle est en Pvc, mieux vaudrait carrément l'enlever, et si elle est vide, on doit pouvoir la mettre en déchetterie. (à voir)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Vous pouvez demander une clause au compromis disant que si l'étude de sol révèle l'obligation d'un surcout de fondation supérieur à xxxx euros, vous ne concluez pas votre achat. Étude de sol G2AVP basée exactement sur vos plans de construction, max 1500 euros et qui est indispensable à tout bon projet.
Avez-vous pris VOTRE notaire pour vous conseiller ?
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Super bloggeur Env. 100 message Rhone
mistigri34 a écrit:Bonjour,
Vous pouvez demander une clause au compromis disant que si l'étude de sol révèle l'obligation d'un surcout de fondation supérieur à xxxx euros, vous ne concluez pas votre achat. Étude de sol G2AVP basée exactement sur vos plans de construction, max 1500 euros et qui est indispensable à tout bon projet.
Avez-vous pris VOTRE notaire pour vous conseiller ?

oui nous avons notre propre notaire, qui intègre bien ces clauses et nous conseille.
Si cette condition annule le terrain et que le CCMI est déjà signé, on est d'accord que le CCMI est caduque aussi ?
Le cst ne peut rien réclamer ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Oui si terrain annulé bien évidement que le CCMI est annulé aussi.
Mais pourquoi se hâter pour signer le CCMI ? Et je doute que votre cst le signe si il sait que vous prévoyez de faire une étude de sol et que lui n'en a pas prévu
La seule chose qui resterait à votre charge serait le cout de l'étude de sol mais il vaut perdre 1500 euros que d'avoir une maison peu fiable.
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Super bloggeur Env. 100 message Rhone
Merci !
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En cache depuis le mardi 01 juillet 2025 à 21h21
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