Rompre un CCMI après 11 mois sans travaux

Bonjour
Vu la situation, on ne peut que conseiller d'adhérer à l'aamoi

Après contact d'un conseillé AAMOI: les conditions suspensives sont le permis le pret et le PC.
Pour ce qui est de garantie dommage ouvrage et de la garantie de livraison cela ne compte pas.
D'après le constructeur si .... honnêtement nous sommes perdu, sur internet on trouve tout et son inverse :x

Vous adhérez à l'aamoi?

Bonjour,

A quoi bon appeler un contact de l'AAMOI si ensuite vous ne le croyez pas plus qu'un avis sur internet. Vous avez perdu votre temps et vous lui avez fait perdre le sien.
Nous rappelons que seuls les avis sur dossier et après adhésion sont vraiment fiables.
Si vous décidiez d'adhérer quand même il est préférable de le faire avant d'envoyer le courrier.

En vous renseignant sur l'AAMOI vous ne seriez pas perdu... Ils sont spécialistes du CCMI, leur avis compte.

Bonjour

Je viens de lire votre récit. Je ne sais pas si on doit en rire ou en pleurer. Même si ça reste un récit plutôt normal pour une construction avec le groupe Avenir.

A la fin, vous dites avoir pris contact avec l'ADIL... or ici, on sait que les renseignements pris à l'ADIL restent aléatoires. Certains y connaissent les CCMI , d'autres pas vraiment et risquent de vous induire en erreur

Je n'arriverai jamais à comprendre quand on est dans votre situation qu'on puisse hésiter/ne pas vouloir adhérer à l'AAMOI
Il y a un moment où on n'a plus rien à perdre à se faire aider par des spécialistes. D'autant plus que le groupe Avenir est l'un des groupes qui est malheureusement le plus connu de l'asso.

Mais chacun fait ce qu'il veut.

Bonne construction

L’hésitation vient du fait qu' adhérer veut dire payer 120 euros.
Payer cette somme ne nous dérange pas si nous avions la certitude d'arriver a rompre le contrat rapidement. 

Nous n'avons pas envie de rentrer dans une procédure ou une bataille judiciaire de plusieurs mois avec MCS, nous voulons juste savoir si il est possible de rompre le CCMI facilement et rapidement sans frais au vu des faits exposés dans le récit.

Nous avons juste besoin de conseil et de mesurer le risque si nous envoyons la lettre de rupture. 

Sans l'AAMOI : risque => grand.

Voilà.

Bonjour,

L'AAMOI est spécialiste du CCMI.
Payer une adhésion 120 euros sera plus que rentable dans votre cas, vous pourrez envisager la suite avec beaucoup plus de sérénité.

L'AAMOI vous fournira aussi des modèles de lettres, surtout n'envoyez pas de recommandé à votre constructeur sans l'avoir fait valider au préalable.

Donc si je résume:

Sans AAMOI, je vais devoir payer des frais, dire adieu définitivement à mon projet immobilier.
Avec AAMOI, je me lance dans une procédure qui je ne sais pas si un jour aboutira positivement, durant ce délai mon projet immobilier est en stand bye, si on gagne je le relance, si on perd j'abandonne mon projet.

Avez vous des idées ou des propositions pour résoudre le conflit avec notre constructeur de manière plus "agréable" ?

hop-hop a écrit:

Donc si je résume:

Sans AAMOI, je vais devoir payer des frais, dire adieu définitivement à mon projet immobilier.
Avec AAMOI, je me lance dans une procédure qui je ne sais pas si un jour aboutira positivement, durant ce délai mon projet immobilier est en stand bye, si on gagne je le relance, si on perd j'abandonne mon projet.

Avez vous des idées ou des propositions pour résoudre le conflit avec notre constructeur de manière plus "agréable" ?

Qui vous a dit qu'avec l'AAMOI vous partiriez dans une longue procédure

Quant à donner d'autres conseils, personnellement je resterais mefiante de conseils reçus par des personnes qui n'ont pas accès à votre contrat. En droit, chaque document, chaque mot, a son importance. Et donner des conseils sans avoir accès à vos documents pourrait vous enfoncer encore plus.

La seule chose qu'on peut vous dire en lisant votre récit, c'est que vous dites que MCS a commencé à tracer la maison. Donc les travaux ont commencé. Donc vous avez du déposer la DOC, et le délai contractuel a commencé si vous préfériez continuer avec MCS. Sur le court terme, ce sera une méthode plus agréable... par contre, sur le long terme, ça risque d'être beaucoup plus compliqué
Mais vous verrez à ce moment là

Quand on voit les récits de personnes en cours de construction avec MCS, personnellement ça me donnerait envie de me sortir de ce contrat... Mais si je devais y perdre un peu d'argent
Mais chacun gère son projet comme bon lui semble

Votre réponse suscite mon intérêt!

Justement n'étant plus en confiance, le début des travaux n'a pas encore été fait. En effet soit il mettait le "coup de bombe" et partait en vacance, soit on attendait le retour des vacances (le 27/08) pour commencer reelement les travaux.

Nous avons choisi d'attendre et de cherche d'autre constructeur. Actuellement les travaux ne sont pas commencé, cela change t'il des choses sur notre dossier?

Je suis personnellement prêt à perdre mon chèque de caution de 1500 € pour partir, cependant si une fois la lettre envoyé, MCS nous réclame 10% de somme (soit environ 11 000€) nous ne pourrons plus réaliser de projet.

Ca dépend de votre contrat et de ce qu'il en dit.

ça dépend aussi si la DOC est déposé... c'est le "début des travaux" officiel même si il ne se passe rien sur le terrain

Après des avis circonstanciée et précis nécessite un investissement, si payer 120 EUR alors que vous avez un projet de CCMI et quelque soit votre projet, L'AAMOI vous permettra de suivre correctement votre projet et vous conseiller sur certaines techniques frauduleuse, cela peu se comprendre.

Dans ce cas consultez directement un avocat pour étudier votre contrat.

sinon il vous reste l'option du beau frère de votre belle soeur qui connait le bâtiment car il à posé pendant deux ans des cloisons sur un chantier...

Si je comprend bien Fouga, on se reparlera bientôt pour vos sinistres avec MCS

Et ne pas oublier un petit mot de mon maître à penser qui résume la situation :

Citation:

Le problème des citations sur Internet, c'est qu'on ne sait pas si elles sont vraies
- Abraham Lincoln

Pour info, les travaux auraient due commencer le 06/08 (6 juin + 2mois). Donc le délai contractuel a déjà commencé pour votre CST depuis cette date.

Le dépôt de la DOC en mairie sert de point de départ lorsqu'il n'y a pas de retard.

hop-hop a écrit:

Votre réponse suscite mon intérêt!

Justement n'étant plus en confiance, le début des travaux n'a pas encore été fait. En effet soit il mettait le "coup de bombe" et partait en vacance, soit on attendait le retour des vacances (le 27/08) pour commencer reelement les travaux.

Nous avons choisi d'attendre et de cherche d'autre constructeur. Actuellement les travaux ne sont pas commencé, cela change t'il des choses sur notre dossier?

Je suis personnellement prêt à perdre mon chèque de caution de 1500 € pour partir, cependant si une fois la lettre envoyé, MCS nous réclame 10% de somme (soit environ 11 000€) nous ne pourrons plus réaliser de projet.

Sans accès à vos documents, Il est impossible de vous donner une réponse certaine.

Mais les informations que vous communiquez laisse penser effectivement que vous pourriez sortir de ce contrat à moindre frais... Et dans ces conditions, ça me semble valoir le coup d'investir 120€ pour en avoir la confirmation, ainsi que les bons courriers pour appuyer vos démarches.

En adhérant à l'association, votre dossier sera analysé par des juristes professionnels et spécialisés en CCMI qui vous donneront une analyse fiable de votre dossier et de ce que vous pouvez faire.

Et quand on construit en CCMI, même sans les problèmes que vous rencontrez, une adhésion à l'AAMOI est de toutes façons toujours utile

chew a écrit:

ça dépend aussi si la DOC est déposé... c'est le "début des travaux" officiel même si il ne se passe rien sur le terrain

Après des avis circonstanciée et précis nécessite un investissement, si payer 120 EUR alors que vous avez un projet de CCMI et quelque soit votre projet, L'AAMOI vous permettra de suivre correctement votre projet et vous conseiller sur certaines techniques frauduleuse, cela peu se comprendre.

Dans ce cas consultez directement un avocat pour étudier votre contrat.

sinon il vous reste l'option du beau frère de votre belle soeur qui connait le bâtiment car il à posé pendant deux ans des cloisons sur un chantier...

Si je comprend bien Fouga, on se reparlera bientôt pour vos sinistres avec MCS

J'avoue ne pas connaitre tous les recits de MCS

Mais un récit comme celui-ci : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-30565_start-210.php suffit à me convaincre qu'il vaut mieux se défaire au plus vite de ce constructeur quand c'est possible.

Dans ce récit, l'AAMOI intervient par ailleurs en disant que les contrats MCS sont rarement valides. Ce qui laisse un bon espoir de pouvoir résoudre le problème de hop-hop sans trop de casse.

Bon le bon coté de ce récit ..... c'est que je m'estime chanceux comparé à leur situation :/. 
Nous sommes terrifié en voyant cela. Je posterais plus d'info sur le contrat ce soir.

Actuellement le retour de MCS "Dans le contrat c'est 10% que la maison est commencé ou non, donc on vous demandera 10%"  

Nous avons demandé un rendez vous.

hop-hop a écrit:

Actuellement le retour de MCS "Dans le contrat c'est 10% que la maison est commencé ou non, donc on vous demandera 10%"  

En même temps, je les imagine mal vous dire "allez-y, partez à la concurrence, ça ne vous coûtera rien"

Ils bluffent très vraisemblablement. Et vu que leur intérêt n'est pas le même que le votre, je ne les croirais pas sur paroles

hop-hop a écrit:

Nous avons demandé un rendez vous.

Le danger d'un RDV, c'est qu'ils peuvent vous "retourner le cerveau", et vous faire signer des documents vous réengageant. Si vous hésitez à continuer avec eux, ce RDV peut être une bonne opportunité pour négocier des contreparties à vos problèmes.
Si vous êtes sûrs de vouloir vous désengager, je ne vois aucun intérêt à ce RDV...à part vous mettre en danger

Gros merci pour vos conseils!

Et pourtant je suis conciliant, je suis prêt à leur laisser le chèque de caution, je comprend tout à fait qu'il y a eu le travail d'un bureau d'étude (même si il est mauvais), du monde de mobilisé etc, mais 10% ça met le projet immobilier en péril.

Concernant notre souhaite de rompre le contrat, notre intention est ferme. 
Nous ne souhaitons pas de geste commercial de leur part, et pour cause le premier contact avec le conducteur de travaux (téléphonique) c'est très mal passé. De plus quand nous voyons le déroulé de la partie administrative, les récits des constructions du forum, les problèmes concernant les plans déposés, nous sommes plus que certains de l'issu catastrophique si on poursuit avec eux.

Pour simplifier, nous voulons juste limiter la casse en étant conciliant sans pour autant abandonner notre projet   

Mais déjà un gros merci pour vos conseils/avis!

Bonjour,

Vous êtes en CCMI alors dans ce cas pourquoi avoir fait un chèque de caution?

cordialement

Bonjour Diguetm,

Nous avons fait un chèque de caution car celui ci est demandé dans le CCMI de notre constructeur (partie: Modalité de règlement du prix convenu).

Ce dernier nous à dit que c'était une pratique "normal", mais les nouveaux constructeurs que nous avons rencontré ne nous en demande donc ..... oui je pense que nous avons fait une boulette 

 

Et sinon l'AAMOI ?
Je ne sais pas, peut-être qu'ils sauraient récupérer ce chèque de caution s'il est illégal ?
Bon faut mettre 120EUR pour voir si c'est possible.
Mais en prime vous aurez l'accompagnement pour vous retirer de ce CCMI sans frais si c'est possible. Ca fait un beau cadeau bonus non ?

Ou alors vous pouvez demander l'avis de parfaits inconnus sur Internet dont vous ne savez absolument rien de leurs compétences.

hop-hop a écrit:

Gros merci pour vos conseils!

Et pourtant je suis conciliant, je suis prêt à leur laisser le chèque de caution, je comprend tout à fait qu'il y a eu le travail d'un bureau d'étude (même si il est mauvais), du monde de mobilisé etc, mais 10% ça met le projet immobilier en péril.

Concernant notre souhaite de rompre le contrat, notre intention est ferme. 
Nous ne souhaitons pas de geste commercial de leur part, et pour cause le premier contact avec le conducteur de travaux (téléphonique) c'est très mal passé. De plus quand nous voyons le déroulé de la partie administrative, les récits des constructions du forum, les problèmes concernant les plans déposés, nous sommes plus que certains de l'issu catastrophique si on poursuit avec eux.

Pour simplifier, nous voulons juste limiter la casse en étant conciliant sans pour autant abandonner notre projet   

Mais déjà un gros merci pour vos conseils/avis!

Dans ces conditions, mon conseil serait vraiment d'adhérer à l'AAMOI... Et de ne rien faire en attendant le retour des juristes sur votre dossier. Ni courrier, ni réunion avec MCS.

Une fois le retour des juristes, vous pourrez prendre votre décision en toute connaissance de cause, et vous pourrez vous appuyer sur les courriers type réservés aux adhérents pour faire vos démarches.

PS : vu les pratiques commerciales du groupe Avenir, et le nombre de familles qui ont vu leurs rêves brisés par leur faute, il n'y a pas de raison de leur faire cadeau du chèque de caution

Surtout que les quelques lignes lues sur votre récit donne plein de pistes exploitables par l'AAMOI pour vous sortir de là !
+ le fait que ce cst est connu pour faire des contrats en carton si j'ai bien compris

Bonjour,

Cest original de vouloir perdre 1500 euros pour rien et de ne pas vouloir en débourser 120 pour être épaulé tout au long de la construction.
Mais bon, chacun ses choix.

Pour nous par ex ce délai de démarrage des travaux commence à l l'obtention du permis purgé de tous recours...en théorie le constructeur a au moins 2 mois pour démarrer les travaux après l'obtention du PC ...

Envisagez les 120EUR de l'adhésion AAMOI comme le prix d'un cours express en droit de la construction immobilière, cours que vous auriez dû (et pu) suivre auparavant à un prix un peu plus faible. Ça reste très avantageux. À peu près 100% des gens qui interviennent sur ce sujet avec des infos qui tiennent la route sont ou ont été membres de l'AAMOI.
Par contre, l'association ne mènera pas vos démarches pour vous et ne rédigera pas vos courriers pour vous.

Aller, vous nous avez convaincu, on adhère à l'AAMOI!On va croiser les doigts pour la suite!

Sage décision.
J'ai adhéré en amont de la signature du CCMI et la bibliothèque de l'aamoi m'a évité pas mal d'écueils.
Plusieurs milliers d'euros d'économie ensuite en refusant des avenants illégaux. Bref, un très bon investissement!

Félicitations.

Vous n'aurez peut-être pas gain de cause, mais au moins la certitude d'avoir fait appel aux meilleurs.

S'il y a une faille, ils la trouveront.

Et puis cette adhésion pourra vous servir également pour votre futur constructeur

Quelle est la date de signature du CCMI? Si elle est avant la date d'achat du terrain, le contrat est nul et peut-être rompu avec remboursement des frais.

rinac9 a écrit:

Quelle est la date de signature du CCMI? Si elle est avant la date d'achat du terrain, le contrat est nul et peut-être rompu avec remboursement des frais.

Pas s'il y a eu signature d'une promesse de vente (antérieure à la signature du ccmi).

Bonjour hip hop à vous lire la somme d une adhésion à l aamoi de 120 euros vous semble élevé un conseille ne faite pas construire 120 euros c est rien par rapport à une procédure judiciaire et l aamoi peut éviter une procédure judiciaire en s informant voir protéger vos droits dans le cas judiciaire alors si 120 euros ca vous semble excessif ne vous lancer pas dans un projet immobilier vous risquez de vous retrouver rapidement ruiner

hop-hop a écrit:

Donc si je résume:

Sans AAMOI, je vais devoir payer des frais, dire adieu définitivement à mon projet immobilier.
Avec AAMOI, je me lance dans une procédure qui je ne sais pas si un jour aboutira positivement, durant ce délai mon projet immobilier est en stand bye, si on gagne je le relance, si on perd j'abandonne mon projet.

Avez vous des idées ou des propositions pour résoudre le conflit avec notre constructeur de manière plus "agréable" ?

Bonjour,
Votre résumé ne me semble pas correct.
A date, vous êtes perdu entre:
- Rompre si possible votre ccmi, sans compromettre votre projet c'est à dire sans frais.
- Se rendre compte éventuellement que votre ccmi ne peut être rompu sans frais, et soit continuer avec votre cst mais avec plus de maturité, soit voir comment s'en sortir en réduisant au maximum les frais.
Personne ici ne peut vous éclairer DIRECTEMENT. Le seul conseil pertinent qu'on puisse vous donner, c'est adhérer urgemment à l'AAMOI, qui dans tous les cas , à l'étude approfondie de votre dossier, saura vous éclairer. Et cet éclairage vous permettra d'aborder ce problème avec davantage de sérénité.
Bon courage et bonne clairvoyance.

Bonjour Myprospa,

Nous avons décidé d'adhérer à l'AAMOI

Actuellement nous sommes perdus entre :
- rompre sans frais notre CCMI et continuer avec un autre constructeur (reprendre sur de bonne base)
- Se rendre compte que notre CCMI ne peux être rompus sans frais, ce qui nous donnerait deux options:

La première, le montant des frais est "soutenable" par notre financement, nous payons et partons avec un autre constructeur.

La seconde, le montant des frais est "insoutenable" (genre 10%), nous payons et partons mais sans projet immobilier.

Dans tout les cas nous ne voulons absolument pas continuer avec MCS.
Leurs mauvaises fois, leurs menaces, les récits sur ce forum, nous font craindre le pire si nous continuons avec eux.

Dans tous les cas nous sommes clairement écoeuré par la maison. Nous demandons des modifications de plans aux constructeurs que nous rencontrons car même sur le papier nous en sommes écoeuré

Bonjour,  

je me permets d'intervenir car j'ai lu votre récit... ça m'a même décidé à m'inscrire lol
Mais que vous avez bien fait d'adhérer!!!!!!

Surtout ne le regrettez pas!  120 euros, je pense même que vous pourrez de vous-même renvoyer un autre chèque de remerçiements quand ils vous auront aidé!
Je connais trèèèèès bien des personnes ayant signées avec mcs et qui se sont retrouvés dans une galère comme la votre.

Surtout ne croyez pas 1 mot de ce qu'ils ont pu vous sortir en brandissant la menace des 10%
Je vous explique pourquoi je dis ça: sauf erreur de ma part, si votre contrat a plusieurs éléments en erreur provoquant sa nullité, autant vous dire que les 10% ils vont pouvoir se les... (je resterai poli ici)

Par exemple si vous regardez des textes de lois sur la construction vous risquez de vous faire peur (via légifrance ) amusez vous à regarder pêle-mêle les articles 271-1 du Code de la construction, sur la notification légale du contrat (avez vous reçu nominativement chacun un exemplaire du contrat signé? ou à défaut, y a t il eu les 2 signatures sur l'A/R? si ce n'est pas le cas, vous ont ils fait signer une procuration réciproque?)

Cour de Cassation (11 février 2014, 12-35059): la notification doit être effectuée par lettre distincte adressée à chacun des époux maître de l'ouvrage, nonobstant la clause de solidarité expressément stipulée au contrat. Il faut s'assurer que chacun des deux acquéreurs ait reçu le courrier en ayant signé un accusé de réception.


Vous parlez d'un chèque de caution... vous ont ils remis le jour de la prise de ce chèque, une garantie de remboursement de l'acompte versé? (art L2341-4 et R231-8)
Il y a pleins d'erreurs faites par les constructeurs, plus ou moins graves, et certaines frappent le contrat de nullité.
Ca, si l'on n'est pas expérimenté on ne le sait pas!!! D'où le fait qu'on puisse avoir peur face à des pseudo menaces. C'est pour celà qu'il faut prendre l'attache de sachants: AAMOI ou avocats. Maintenant, pour 120e, je crois que vous ne trouverez pas meilleur rapport qualité/prix
Attention, je ne suis personne pour dire ça, mais il me semble mieux que les travaux ne commencent pas! déjà parce que probablement que les délais sont passés contrairement à ce qu'ils vous disent. Si c'est le cas, déjà, ça sent bon pour vous.  Par ailleurs, en regardant ici et là les problématiques de qualités mentionnés dans certains commentaires sur ce forum et d'autres... ben c'est peut-être mieux qu'ils n'aient pas touché à votre terrain ...


Bref, envisagez d'aller chercher du jambon du pays au Qatar ou de descendre la tour Eiffel par les escaliers en vélo et sans selle: dans les 2 cas vous aurez sans doute moins mal que d'aller écouter de potentielles menaces ou mensonges...

Bon courage pour la suite

Le probleme est purement contractuel.
Reliser (lisez) les clauses de votre contrat!


https://www.dropbox.com/s/66r0xwkw79b3c3w/ADIL_INFO_n%C2%B0_[...]ice%20d%27info.pdf?dl=0

Si vous n'y arrivez pas tout seul, contacter l'AMMOI.

Bonjour, je peux vous conseiller gratuitement et vous permettre de sortir de ce mauvais pas contre un chèque de caution de 5.000EUR. C'est une pratique courante ne vous en faites pas.

(Bah quoi... Si ça a marché avec eux, pourquoi pas avec moi ? )

Bonjour à tous,

Nous avons suivi vos conseil et adhéré à l'AAMOI, après analyse de notre dossier de leur part et rédaction de la lettre qui va bien pour faire annulé le CCMI, nous avons enfin eu le retour de maisons coté soleil qui accepte l'annulation de notre contrat sans demande de frais, nous avons également récupéré notre chèque d'acompte.

Nous pouvons donc recommencer un projet immobilier avec un autre constructeur  cette fois en évitant pas mal de problème !

De ce fait je vous adresse un grand merci pour vos conseils, et un grand merci à l'AAMOI pour son accompagnement  !

Merci pour ce retour.

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