Peut-on attaquer un constructeur après avoir signé un avenant pour fondations ?

Contactes au plus tôt l'AAMOI :
http://aamoi.chez.tiscali.fr/

Tu n'aurais jamais du signer cet avenant... c'était à la charge du constructeur...

AAMOI devrait pouvoir t'aider

Je sais que certaines personnes ont joué cette stratégie pour continuer leur chantier 'sans heurts' avec leur constructeur lorsque ce genre de situation se présente, avec comme objectif de récupérer les sommes versées abusivement lorsque le chantier est terminé.
Malheureusement, le seul cas que je connaisse est en début de construction et donc, je ne sais pas ce que ca donnera.
A l'AAMOI, ils doivent avoir plus d'infos.

Notre terrain est aussi mauvais mais notre constructeur une fois qu'il s'en ai rendu compte a fait le changement de ferraille renforcé et rajoute 2 Rang de parpaing sans rien nous demander

Super Ceb,
Si tous les constructeurs faisaient comme le tien, ce serait parfait

C'est clair mais normalement c'est une obligation pour eux en CCMI.

la somme en jeu étant importante, il me semble urgent d'adhérer à l'AAMOI...

Cependant, même si l'avenant est signé, il s'agit d'une clause abusive. Incontestablement tu ne dois pas payer, maintenant il te reste à savoir comment....

Je pense qu'il faut déduire cet avenant sur l'appel de fonds fondations, en justifiant cette déduction.

Sincèrement, l'AAMOI t'aiderai sans soucis pour cet incident, mais dépêche toi, ça ne coûte que 50 euros et tu seras vite sorti d'affaire.

Thierry

C'est triste de lire tout ça.
On signe et ensuite on fait un procés.
Que de temps perdu.
C'est l'étude de sol, qui donne l'indication des fondations, mas on veut souvent faire une économie de cette étude de sol, voilà le résultat.

Je ne suis pas d'accord gerala : ce n'est pas le MO qui veut faire l'économie d'une étude de sol, mais le constructeur qui ne veut pas faire une étude de sol, si le contrat n'est pas signé...

Le code de la construction et de l'habitation est très clair : le prix du contrat doit inclure toutes les adaptations au sol nécessaires, éventuellement les frais d'une étude de sol si le constructeur la juge nécessaire...

Je suppose que Gerala voulait dire que c'est dommage que des constructeurs ne fassent pas systématiquement les études de sol.

Boris.

Je préfère le penser aussi...

Oui mais si on va voir plusieurs constructeurs, chacun devra faire une étude de sol sans savoir s'il va être payé (s'il n'a pas le contrat). Ou alors, la solution pour le constructeur qui signe le contrat c'est de retenir l'hypothèse la plus défavorable pour lui. Mais si cette hypothèse n'est pas avérée, il mettra en oeuvre une technique plus simple et fera un bénéfice supplémentaire. Il serait peut être plus juste que cette étude soit faite par le propriétaire du terrain qui saura avant de démarcher les constructeurs ce qu'il est nécessaire de faire et permettrait de mieux comparer les prix.

pege a écrit:

Il serait peut être plus juste que cette étude soit faite par le propriétaire du terrain qui saura avant de démarcher les constructeurs ce qu'il est nécessaire de faire et permettrait de mieux comparer les prix.

Dans ce cas autant que ce soit le vendeur du terrain constructible qui informe des conditions de construction....

Non, non, moi je dis que le constructeur sait qu'il doit faire cette étude, il n'a qu'à l'intégrer dans le prix de la maison. De toute façon s'ils font tous pareil, ça ne change rien pour personne. S'ils font bien leur boulot ils n'ont qu'à le faire systématiquement ça nous évitera à nous tous beaucoup de porblème. Pas de rangs de paraping supplémentatire, par de vide sanitaire à facturer, bref de la clareté pour tout le monde !

Et la clareté, c'est pas vraiment leur truc....

Toujours est-il que dans le cas présent, faut pas se laisser faire.... Vas y sabfil, te laisses pas faire !

Thierry

Ma conclusion :
Une étude de sol coute environ pour un particulier 3350 ¬ environ
Un avenant ci-dessus 14 000 ¬.
Je n'ai pas fait d'études longues, mais je pige vite.
Je prendsle cas des promoteurs en collectifs, ils ont tous pris le parti de faire l'étude de sol à leur frais, en tant que MAître d'Ouvrage.
Cette étude est donné à toutes les entreprises qui souhaitent remettre un devis au promoteur.
Moi je pense que c'est plus simple.
MAis je suis sur que certains ne seront pas de mon avis, mais ce n'est pas grave.

Là où tu te fourvoie, Gérala c'est de nous mettre à la hauteur des promoteurs de collectifs, on ne joue pas dans la même cours qu'eux vois tu, nous n'avons pas le même budget ni les reins aussi solides.
La comparaison ne tient pas la route.

Bonjour,
Qu'en est-il Sabfil ?
Nous avons le même problème avec notre constructeur ! Il nous demande 10300 ¬ d'avenant pour problème de fondations !
J'ai adhéré à l'AAMOI, ils sont de très bons conseils !!!
Quelle est ta position devant ton constructeur aujourd'hui ?
Merci !

Oui, ben moi je suis d'accord avec Gerala...
Je refuse de signer un contrat avec quelque constructeur que ce soit sans savoir ce que ça me coutera exactement. D'ailleurs curieusement, si vous insistez un peu quand on vous dit "tout le monde fait comme ça", la personne change d'attitude...
J'ai donc réussi à obtenir une étude de sol à moins de 1500 ¬ en contactant DE LA PART DU CONSTRUCTEUR un société compétente.
De cette façon je suis sûre que l'étude est faite à mon nom et me suivra quel que soit le constructeur que je choisisse. Ce qui me permettra aussi de faire un comparatif de prix sur l'adaptation éventuellement nécessaire.
Le CCMI est censé contenir le détail de toutes les adaptations nécessaires. Alors si on vous dit comme à moi "qu'il y a un vide juridique" vous pouvez rire au nez du commercial!

gerala a écrit:

Ma conclusion :
Une étude de sol coute environ pour un particulier 3350 ¬ environ

Juste pour rassurer certaines personnes, j'ai un devis pour une G12 de 1100¬ HT. Cela pour Montpellier.

A+,

Boris

Idrix a écrit:

J'ai donc réussi à obtenir une étude de sol à moins de 1500 ¬ en contactant DE LA PART DU CONSTRUCTEUR un société compétente.
De cette façon je suis sûre que l'étude est faite à mon nom et me suivra quel que soit le constructeur que je choisisse. Ce qui me permettra aussi de faire un comparatif de prix sur l'adaptation éventuellement nécessaire.
Le CCMI est censé contenir le détail de toutes les adaptations nécessaires. Alors si on vous dit comme à moi "qu'il y a un vide juridique" vous pouvez rire au nez du commercial!

Tu viens de faire économiser 1500 euros au commercial ou au constructeur, c'est sûr que si tu leur ris au nez y vont bien se marrer

La loi est sans ambiguïté sur le sujet, dans un CCMI tu signes un contrat au prix et délai convenu.
Par conséquent, le jour de la signature le prix est ferme et définitif ! (il me semble même que le BT01 est discutable....) donc s'ils n'ont pas réalsé l'étude de sol, c'est pour leur pomme....

Thierry

Par conséquent, le jour de la signature le prix est ferme et définitif ! (il me semble même que le BT01 est discutable....) donc s'ils n'ont pas réalsé l'étude de sol, c'est pour leur pomme....

Thierry[/quote]

C'est normal que ce soit pour leur pomme, son constructeur est un peu tarte Faut que j'arrête moi.

Thierry

Je vois qu'on a un sens de l'humour d'enfer ici...
Je ne discute pas de la loi, je l'ai étudiée aussi, imprimée, lue en long en large et en travers....
Maintenant dites-moi sincèrement: combien de constructeurs vont faire réaliser à leurs frais une étude de sol avant la signature d'un contrat qui ne sera probablement jamais signé (90 % des cas? +? -?).
Je connais même un constructeur qui a conseillé à un client (qui a signé lui!) de ne pas faire l'étude de sol pour ne pas avoir à payer des frais supplémentaire si adaptation il y a ...

Alors si vous préférez engager un bras de fer avec votre constructeur avec le temps perdu (intérêts intercalaires ?) et des quantités de démarches à n'en plus finir,... Faites -le.

Par ailleurs, comme j'envisage aussi de passer par des artisans, dites-moi, est-ce que c'est pour leur pomme aussi les frais supplémentaires? Vous croyez que le maçon va faire venir un cabinet d'expertise géologique?

Je sais d'avance que construire un maison génère des tas de problèmes de toute sorte, alors j'essaie d'en éviter le maximum au départ.

Au fait, j'ai aussi fait moi-même l'implantation de la maison sur le terrain pour que l'étude de sol soit faite au bon endroit. Ca pose un problème à quelqu'un? J'ai fait cadeau de combien au constructeur cette fois-ci?

Allez, sans rancune...

Oui, ben moi je suis d'accord avec Idrix...

Idrix, tu parles de faire venir des constructeurs, ensuite tu parles de travailler avec des artisans....

c'est quoi que tu fais au juste ??

Je vais donc essayer de recadrer le truc :

Si tu fais appel à un contructeur, ta constrcution est régie par un contrat CCMI qui prend en charge l'étude sol. Donc dans ce cas tu viens de dépenser 1500 euros pour rien.

Si tu fais appel à divers corps d'état pour faire ta maison et que tu assumes totalement le rôle de m'aître d'ouvre, là le cas est différent, et l'étude est pour ta pomme (tu mangeras la tarte )

Donc essaye de nous expliquer clairement ce que tu fais, car un coup c'est le constructeur, ensuite c'est les artisans et pour finir l'implantation c'est toi ???

ça fait beaucoup de monde pour ta maison

Thierry

moi je rejoins Idrix aussi.
Je conseillerais aussi de faire faire une etude de sol pour soi, et de la montrer ensuite a tout le monde.
Au moins on est fixé sur son terrain et ce qu'il faut faire. Avec un super constructeur honnete c'est ptet mettre 1500 euros en l'air. D'un autre cote, le constructeur, si il sait qu'il va devoir faire une etude vous croyez qu'il va pas la repercuter dans le prix ? C'est bien utopique. Il va pas la faire gratos. Reste a savoir en effet si il va la deduire du devis si elle est deja faite.
D'autre part, rien ne dit que les constructeurs fassent l'etude parfois. Bizarre que certains aient du mal a avoirles rapports non ?
Du coup, si le constructeur s'apercoit qu'il y a des fondations sous estimés a la pelleteuse, et si ils voit le client bien informé, il pourrait aussi minimiser les fondations pour pas que ca lui coute trop.
Bref, si on veut un truc blindé, fiable, sur de bonnes bases , je conseillerais aussi l'etude de sol perso.
Et puis si Idrix cherche encore, et hesite entre constructeurs et MOE, ben au moins le MOE lui aura l'etude (car sinon il l'a fera faire et elle sera clairement definie et le prix aussi).
Bref la soluce Idrix est LA soluce fiable, de securité, de transparence, meme si ca sera pas forcement la moins chere selon tel ou tel constructeur.

Finalement, après réflexion, je pense en effet que la loi est mal faite, dans le soucis de protèger le consommateur elle met les constructeurs dans une situation inextricable, il vaudrait bien mieux, une fois pour toute décider que l'étude de sol est à la charge du client, et bien sur, la soustraire du montant du devis du constructeur à ce moment là.
On ferait l'étude de sol avant le choix du constructeur, et même avant l'achat du terrain, il n'y aurait plus de mauvaises surprises pour personne.

eh oui. Le seul probleme, c'est qu'une vraie etude de sol serieuse se fait en connaissant deja l'implantation et le plan de la maison. Le geometre pique alors la ou c'est le plus interessant au niveau des fondations. Mais pour ca, il faut malheureusement avoir deja bouclé la phase plan.
Vraiment pas simple de faire construire !

MARIE CLAIRE, on change d'avis comme on change de chemise.

On ferait l'étude de sol avant le choix du constructeur, et même avant l'achat du terrain, il n'y aurait plus de mauvaises surprises pour personne.
euh Marie Claire ! avant l'achat du terrain? qui?

hello,


...et si on trouve des obus de 39-45? c'est à qui de payer la facture?

Tu sais Gérala, il n'y a que les idiots qui ne changent pas d'avis.
Moi avant d'avoir choisi le constructeur j'avais déjà une idée assez précise de l'implantation de la maison, mais ce n'est peut être pas aussi simple pour tout le monde, quoi que, les terrains en général sont assez petits pour qu'on sache où on va la mettre.
Claudie, avant l'achat du terrain, après signature du compromis, par celui qui a envie de l'acheter, avec la permission du propriétaire, je ne pense pas qu'un carottage défigure le terrain.

Merci de ta réponse MARIE CLAIRE, surtout pour ceux qui ne changent pas d'avis.

manifestement comme vous avez l'air tous d'accord je vais m'incliner, mais avant je voudrai juste savoir comment ça va se passer si l'étude n'avait pas relevé la présence d'un rocher dans le sol ???

ça va être la responsabilité de qui ???

Moi je vous souhaite bien du courage, et je préfère la solution qui consiste à dire : ils assument, c'est leur boulot, si tous les constructeurs facturent leur maison 1500 euros de plus pour faire l'étude de sol, ça ne changera rien pour personne (d'autant qu'ils le facturent déjà...), mais au moins il n'y aura pas de surprise pour personne.

car il faut quand même bien reconnaître que les surprises, elles sont généralement pour nous.... Ils ne veulent déjà pas assumer leur responsabilité quand c'est indiscutablement la leur, alors je vous laisse imaginer ce qu'ils vont inventer si ce n'est plus de leur responsabilité...

Thierry

J'étais d'accord avec toi Titi jusqu'à ce que je percute qu'à ce moment là les constructeurs devraient faire faire cette étude avant la signature du CCMI avec le risque de changement d'avis du client, on ne peut pas leur demander ça, si le client se désiste ils auront fait cette étude pour rien, si le client s'adresse à 5 ou 7 constructeurs les 5 ou 7 devraient faire leur étude de sol, et là ça devient ridicule il suffit d'une seule étude pour savoir ce qu'il y a la dessous et c'est quand même plus logique que ce soit le principal intéressé qui s'en charge puisque même s'il change de constructeur il en gardera le bénéfice.

Encore 4 ou 5 "post", et vous allez y arriver.
je ne me répéte pas, mais faire SON étude me parait plus logique.
De toute façon, la plupart ne la font pas, et il vous font payer.

remonte 4 ou 5 posts gerala, ce que tu dis, je l'ai dit aussi, en plus long

Marie Claire a écrit:

J'étais d'accord avec toi Titi jusqu'à ce que je percute qu'à ce moment là les constructeurs devraient faire faire cette étude avant la signature du CCMI avec le risque de changement d'avis du client, on ne peut pas leur demander ça, si le client se désiste ils auront fait cette étude pour rien, si le client s'adresse à 5 ou 7 constructeurs les 5 ou 7 devraient faire leur étude de sol, et là ça devient ridicule il suffit d'une seule étude pour savoir ce qu'il y a la dessous et c'est quand même plus logique que ce soit le principal intéressé qui s'en charge puisque même s'il change de constructeur il en gardera le bénéfice.

Tu sais Marie, je ne demande pas au constructeur de me donner un prix ferme et définitif dès notre première rencontre, et encore moins de faire l'étude du sol avant. tu sais bien comment celà se passe, on y va plusieur fois, on modifie plein de chose avant de signer le contrat. Le constructeur a le temps de faire cette étude, elle pourrait même être faite au moment de la dépose du PC. Tu ne vas tout de même pas déposer 7 PC...

Si je vais jusqu'au bout de ton raisonnement il va bientôt falloir que je paie la réalisation des plans, car si je fais 7 constructeurs, il y en aura 6 qui auront fait des plans pour rien... N'est-ce pas leur boulot ?

Il me paraît beaucoup plus logique que l'étude se fasse juste avant la signature du contrat, par le constructeur, par exemple au moment de la dépose du PC.

Il sera le seul responsable de cette étude et si elle n'est pas conforme à la réalité, il en aura eu la totale maîtrise.
Je renouvelle ma question, que se passera-t-il si l'étude que tu as fournies ne correspond pas à la réalité??? Tu vas accepté de payer et l'étude et l'adaptation au sol??

Thierry

L'important, ce n'est pas l'étude mais les résultats de cette étude qui indiqueront ce qu'il est nécessaire de faire comme fondations et ce qu'il est possible de faire. Si on visite 5 ou 7 constructeurs, il est anormal que chacun doive la faire. Et comme ils doivent équilibrer leurs comptes, c'est celui qui signera le contrat qui paiera pour toutes les études restées sans suite. De même pour les plans faits gratuitement, il faut bien que quelq'un paie les salariés au bout du compte. Personne ou presque ne travaille pour son plaisir, sauf sur ce forum...

Une question :

Depuis quelle année impose t'on des études de sol.
Mes parents, mes grands parents, et certainement mes arrières, ont fait construire, sans tout ce déballage, d'études qu'on sait même pas qui doit les faire.
Quelqu'un a une réponse sur cette date ????

Claudie, avant l'achat du terrain, après signature du compromis, par celui qui a envie de l'acheter, avec la permission du propriétaire, je ne pense pas qu'un carottage défigure le terrain.
_________________
une etude ce n'est pas un carottage n'importe ou mais plusieurs là ou va etre implanté la maison donc le projet doit etre bien avancé voir finalisé.
Pour nous elle etait obligatoire constructeur ou pas car nous la voulions,son cout 1500 euros .
Imaginons que je sois le vendeur du terrain , ok tu fais et paie ton etude de sol au moment du compromis et là le resulat ne te plait pas !
Il me reste a retrouver un autre acheteur , j'ai perdu au mieux quelques semaines et toi son cout.
Perso nous avons fait l'etude de sol si soucis il y avait eu depassant nos possibilites financieres nous avions decidé de revendre notre terrain.
Maintenant reste la solution on en fait pas et on verra , chacun est libre de gerer sa prise de risque

bonsoir,

Lorsque mon construteur a creusé pour mes fondations, ils s'est apperçu qu'il y'avait du remblai sous la terre et que les fondations prévus ne suffirait pas.
Le constructeur a dû rajouter 1 m cube de béton et 1 rang de parpaing sous le mur droit de la maison (9 m de long). Il m'a fait un avenent de 900 ¬ que je n'ai toujours pas signé depuis le mois de janvier et les travaux avance toujours et plutôt bien. Ma maison est hors d'eau, est ce que je doit déduire le montant de l'avenant à la fin ou bien faire autre chose et tout de suite ?

Merci

marretjoh a écrit:

bonsoir,

Lorsque mon construteur a creusé pour mes fondations, ils s'est apperçu qu'il y'avait du remblai sous la terre et que les fondations prévus ne suffirait pas.
Le constructeur a dû rajouter 1 m cube de béton et 1 rang de parpaing sous le mur droit de la maison (9 m de long). Il m'a fait un avenent de 900 ¬ que je n'ai toujours pas signé depuis le mois de janvier et les travaux avance toujours et plutôt bien. Ma maison est hors d'eau, est ce que je doit déduire le montant de l'avenant à la fin ou bien faire autre chose et tout de suite ?

Merci

Ben ma réponse va encore plaire à tout le monde !!

Si tu es dans le cadre d'un CCMI, ce n'est pas à toi de payer, c'est au constructeur d'en assurer la charge. S'il avait fait correctement son boulot, il aurait du faire une étude de sol, et avant que tu signes le contrat, il aurait du t'inclure le cout de cette rangée de parpaings supplémentaires dans le prix convenu.
Donc, maintenant qu'il ne l'a pas fait, tu as signé avec lui un contrat avec un prix convenu, donc ferme et définitif, donc ce n'est pas à toi d'en assurer la coût. Tout avenant du constructeur concernant ce cas de figure est une clause abusive.

Donc, maintenant tu as 2 solutions, soit tu adhère à l'AAMOI et ils t'expliquent comment économiser 900 euros, soit tu décides de faire cadeau de 900 euros à ton constructeur....

C'est toi qui décide !

Thierry

En fait thierry, ma femme vient de ma dire que l'avenant a été signé. Est ce que je peux encore me retourner contre le constructeur ?

marretjoh a écrit:

En fait thierry, ma femme vient de ma dire que l'avenant a été signé. Est ce que je peux encore me retourner contre le constructeur ?

A mon avis, tout seul ça va être dur, mais avec l'AAMOI, c'est sans soucis.

Thierry

Merci pour ton conseil et je vais rejoindre l'AMMOI pour ne pas faire cadeau de 900 ¬ à mon constructeur.

Merci thierry