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Un Sous-sol est-il autorisé si pas interdit au PLU ? Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 119 fois
loazen
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Le 27/01/2019 à 13h47
Un Sous-sol est-il autorisé si pas interdit au PLU ?
Bonjour,

J'ai fait quelques recherches avant de poster ce sujet mais je n'ai pas trouvé de réponse sur ce point. En effet, je suis sur le point d'acheter un terrain mais se pose la question du sous-sol. Le PLU, que ce soit dans les généralités ou dans la zone de mon terrain, ne parle jamais de "sous-sol". Puis-je donc bien penser que cela n'est pas interdit.

De mémoire, les POS ou PLU indiquent qu'il est interdit d'en faire mais là il n'en parle même pas...et la Mairie ne me répond pas malgré mon appel il y a 10 jours 

Je vous remercie par avance de votre expérience sur ce sujet. 
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Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 27/01/2019 à 16h07
Bonjour,
Je dirai à priori que dans le cas d'un sous-sol, si ce n'est pas interdit c'est autorisé. Car en règle générale les interdictions de sous-sol viennent de condition particulières genre risque d'inondation ou autres.


Lisez tout de même bien votre PLU. le mien n'indiquait pas clairement l'autorisation d'un sous-sol mais dans l'obligation des aires de stationnement indiquait que celui-ci devait être au RdC ou premier sous sol.


Enfin, à l'urbanisme le plus efficace c'est quand même d'y aller.
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loazen
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Le 27/01/2019 à 19h11
Bonsoir,

Merci. j'ai regardé et rien de noté dans les aires de stationnement. Le service Urbanisme de la Mairie n'est pas très coopératif pour renseigner malheureusement.
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 29/01/2019 à 09h38
Bonjour,

Si le PLU, le PPR inondations ou carrières n'interdisent pas le sous-sol alors vous pouvez en faire un.
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En cache depuis le mardi 05 février 2019 à 19h02
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