Retour
Menu utilisateur
Menu

Plan de bornage provisoire ?

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 338 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Nord
Bonjour,
Nous avons trouvé notre terrain, le propriétaire actuel n’est pas en attente de l’argent et depuis plus d’un mois et demi le géomètre prend son temps pour le plan de bornage. Tout est ok les voisins ont donnés leur accord ect. Ce géomètre doit Simplement rajouter deux bornes au fond du jardin et nous a donc fournit un plan provisoire. Nous devons prochainement signer chez le notaire le compromis. Cependant est ce que notre constructeur peut deposer le permis de construire avec ce plan provisoire ? Le géomètre à sa défense dit que oui mais au vu de ses grandes compétences on se pose la question.
Est ce que quelqu’un a déjà été confronté à ce genre de souci ?

Merci d’avance,
Jade
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

55 155 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 20 message Gironde
Bonjour,

Si le plan de bornage définitif peut générer des modifications d’implantation de votre maison. Non pas de dépôt de permis!
Si en aucun cas, cela ne modifie l’implantation de votre construction cela ne pose pas de problème.
C’est surtout obtenir le plan de bornage avant signature chez le notaire.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Nord
Bonjour, merci pour votre réponse.
Le plan définitif ne modifiera pas la construction. La mairie dit que ce n'est pas possible. Ca commence à m'agacer.
Le notaire lui dit qu'on peut signer le compromis avec ce plan provisoire.
Bonne soirée et merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Par plan provisoire vous entendez le plan de bornage non signé par les différents propriétaires?
Si ce n'est que ça, vous pouvez tout à fait l'utiliser pour votre permis qui, je le rappelle, relève de la déclaration.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Nord
Bonjour, il a était approuvé et signé par les voisins mais il manque deux bornes a poser au fond du jardin c’zst tout... et il devait faire ca debut février

Jade
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Dans ce cas il ne s'agit pas d'un plan provisoire mais définitif . C'est la matérialisation de la limite sur le terrain qui n'est pas achevée.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Nord
Nous avons enfin reçu le plan définitif apres 1 mois et demi de négociations !!!
Mais maintenant son nouveau délire pour nous casser les pieds c'est de ne pas vouloir nous fournir le plan dwg pour notre constructeur... la construction commence bien
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 28 octobre 2026 à 23h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir