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Est-ce que c'est possible de piquer les plans d'un constructeur de maison

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 507 fois
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Env. 10 message Seine Maritime
Bonjour

J'ai construit à ce jour une maison avec un constructeur de maison je lui avais dit que si il gérait bien la première maison je construisais la deuxième avec lui cependant les travaux ont été très mal effectués et beaucoup de soucis on fait suite à la construction j'ai donc construit la deuxième s'ennuie cependant la maison et un copier-coller de la première il me menace en disant qu'à la fin des travaux de la seconde maison il se retournera contre moi peut-il le faire?
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message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 10 message Seine Maritime
Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Anubis912 a écrit:Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit


Comme quoi, l'orthographe et la ponctuation ont réellement une utilité Biggrin
Parce que là, j'ai beau essayé de décoder, je comprends vraiment pas ce qui a été dit Crying
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Membre utile Env. 600 message Haute Savoie
Bonjour,
C'est pourtant pas compliqué. Les plans ont été changé, il a fait un miroir total de la maison.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonsoir

Si c'est juste un miroir les plans restent les mêmes
Il est mignon Monsieur Pignon
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Env. 10 message Seine Maritime
Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux
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Membre utile Env. 300 message Paris
Bonjour cela dépend de l'originalité du plan
il y a jurisprudence sur le sujet :

http://www.bdidu.fr/archive/[...]duelle.html
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

merci pour le lien,


Citation: 'en considérant que les plans créés par la société xxxx ne pouvaient être protégés au titre du droit d'auteur qu'" à la condition qu'ils présentent une originalité, c'est-à-dire la manifestation d'un apport intellectuel créatif reflétant la personnalité et le talent de son auteur ",

les procès gagnés ne doivent pas être nombreux
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

il est vrai que pour décoder 'faut être motivé Sad

=> "Anubis912" relisez vos message à haute voix (mot à mot ET en respectant votre ponctuation ) vous comprendrez peut-être mieux ce qui coince.
Anubis912 a écrit: il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé ...

payé pour un permis ? en ccmi ?

permis groupé ? valant division ? pour construire plusieurs maisons sur le même terrain et faire le découpage ultérieurement ?

j'ai certainement mal compris puisque c'est interdit en ccmi...
===================
Ce cst doit avoir un site web ? les maisons sont vraiment "originales" ? on peut voir  ?
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Membre utile Env. 300 message Paris
elisa21 a écrit:
Citation: les procès gagnés ne doivent pas être nombreux


c'est mot pour mot ce que je me suis dit
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Membre ultra utile Env. 4000 message Paris
Bonjour
Anubis912 a écrit:j'ai donc construit la deuxième s'ennuie

Malgré la présence de la première ?
Qu'est ce que ça aurait été si elle avait été toute seule.
Quand on a un marteau dans la tête, on voit tous les problèmes sous la forme d'un clou.
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Env. 10 message Seine Maritime
Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux
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Env. 10 message Seine Maritime
Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/searc[...]amp;bih=560

J'ai la maison à droite première ligne
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Membre ultra utile Env. 6000 message Haute Savoie
Anubis912 a écrit:Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/searc[...]amp;bih=560

J'ai la maison à droite première ligne

Quelle résolution d'écran ? Quelle taille d'écran ? Quelle largeur de fenêtre ?
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Membre ultra utile Env. 6000 message Haute Savoie
C'est celle-ci ?

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre utile Env. 300 message Paris
Celle ci ?

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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Manu65 a écrit:C'est celle-ci ?

...

celle-ci sur mon écran c'est la 2ème de la 2ème ligne... quand j'dis que j'ai un ptit écran  

ps : j'ai regardé le site, l'originalité qui tire l’œil sur la présentation : le faitage terre cuite sur la toiture ardoise
nan, j'rigole...

et donc, PVD en CCMI ?
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Env. 10 message Seine Maritime
Https://www.google.com/searc[...]Me_AR8piabM


Je ne sait pas faire des photo direct comme vous
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Membre ultra utile Env. 6000 message Haute Savoie
Au moins, au lieu de mettre le lien vers la recherche Google, clique sur la bonne photo, et met l'adresse de la page de la photo stp.
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Membre ultra utile Env. 6000 message Haute Savoie
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Anubis912 a écrit:Http://www.maisonslemasson-manche.com/m_fiche_article.php?cPath=244_358_359&products_id=37


C'est quoi ce site délirant ?
"Maison en stock
Quantité à ajouter au panier "
Ils vendent des maisons comme on vend 1 litre de lait sur internet ?
Il est mignon Monsieur Pignon
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Env. 10 message Seine Maritime
Franchement ce sont des constructeur pas cher mais vraiment peu recommandable
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Et pour la question d'Elisa ?
La réponse m'intéresserait aussi svp.

elisa21 a écrit:
payé pour un permis ? en ccmi ?

permis groupé ? valant division ? pour construire plusieurs maisons sur le même terrain et faire le découpage ultérieurement ?
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Env. 10 message Seine Maritime
Vous penser qu'il peux memerder?
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Membre utile Env. 300 message Paris
Virez les losanges du toit, qui peut s apparenter à une signature. Le reste c est une maison très basique, aucun risque selon moi.
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Env. 10 message Seine Maritime
Merci bcp bcp
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En cache depuis le lundi 25 mai 2020 à 09h16
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