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Est-ce que c'est possible de piquer les plans d'un constructeur de maison

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 434 fois
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Anubis912
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : moins d'1m
Le 02/05/2019 à 21h26
Est-ce que c'est possible de piquer les plans d'un construct
Bonjour

J'ai construit à ce jour une maison avec un constructeur de maison je lui avais dit que si il gérait bien la première maison je construisais la deuxième avec lui cependant les travaux ont été très mal effectués et beaucoup de soucis on fait suite à la construction j'ai donc construit la deuxième s'ennuie cependant la maison et un copier-coller de la première il me menace en disant qu'à la fin des travaux de la seconde maison il se retournera contre moi peut-il le faire?
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Auto-promo
Trouvez des pros
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
Anubis912
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : moins d'1m
Le 02/05/2019 à 21h37
Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 02/05/2019 à 21h43
Bonjour

Anubis912 a écrit:Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit


Comme quoi, l'orthographe et la ponctuation ont réellement une utilité Biggrin
Parce que là, j'ai beau essayé de décoder, je comprends vraiment pas ce qui a été dit Crying
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Eddy__

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 mois
Le 02/05/2019 à 21h52
Bonjour,
C'est pourtant pas compliqué. Les plans ont été changé, il a fait un miroir total de la maison.
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Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 02/05/2019 à 22h00
Bonsoir

Si c'est juste un miroir les plans restent les mêmes
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Il est mignon Monsieur Pignon
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Anubis912
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : moins d'1m
Le 02/05/2019 à 22h19
Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux
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izo

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Paris
Ancienneté : + de 3 ans
Le 02/05/2019 à 22h45
Bonjour cela dépend de l'originalité du plan
il y a jurisprudence sur le sujet :

http://www.bdidu.fr/archive/2009/09/06/originalite-des-plans[...]aison-individuelle.html
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/05/2019 à 23h12
Bonsoir,

merci pour le lien,


Citation: 'en considérant que les plans créés par la société xxxx ne pouvaient être protégés au titre du droit d'auteur qu'" à la condition qu'ils présentent une originalité, c'est-à-dire la manifestation d'un apport intellectuel créatif reflétant la personnalité et le talent de son auteur ",

les procès gagnés ne doivent pas être nombreux
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 02/05/2019 à 23h19
Bonsoir

il est vrai que pour décoder 'faut être motivé Sad

=> "Anubis912" relisez vos message à haute voix (mot à mot ET en respectant votre ponctuation ) vous comprendrez peut-être mieux ce qui coince.
Anubis912 a écrit: il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé ...

payé pour un permis ? en ccmi ?

permis groupé ? valant division ? pour construire plusieurs maisons sur le même terrain et faire le découpage ultérieurement ?

j'ai certainement mal compris puisque c'est interdit en ccmi...
===================
Ce cst doit avoir un site web ? les maisons sont vraiment "originales" ? on peut voir  ?
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izo

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Paris
Ancienneté : + de 3 ans
Le 02/05/2019 à 23h40
elisa21 a écrit:
Citation: les procès gagnés ne doivent pas être nombreux


c'est mot pour mot ce que je me suis dit
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Panoptès

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 9 mois
Le 03/05/2019 à 00h10
Re: Est-ce que c'est possible de piquer les plans d'un const
Bonjour
Anubis912 a écrit:j'ai donc construit la deuxième s'ennuie

Malgré la présence de la première ?
Qu'est ce que ça aurait été si elle avait été toute seule.
11
Quand on a un marteau dans la tête, on voit tous les problèmes sous la forme d'un clou.
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Anubis912
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : moins d'1m
Le 03/05/2019 à 07h25
Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux
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Anubis912
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : moins d'1m
Le 03/05/2019 à 07h28
Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/search?q=maison+le+masson&client=[...]amp;biw=360&bih=560

J'ai la maison à droite première ligne
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Manu65

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Messages : Env. 4000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 03/05/2019 à 07h31
Anubis912 a écrit:Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/search?q=maison+le+masson&client=[...]amp;biw=360&bih=560

J'ai la maison à droite première ligne

Quelle résolution d'écran ? Quelle taille d'écran ? Quelle largeur de fenêtre ?
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Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 03/05/2019 à 07h31
C'est celle-ci ?


Edité 1 fois, la dernière fois il y a 23 jours.
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