Est-ce que c'est possible de piquer les plans d'un constructeur de maison

Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit

Bonjour

Anubis912 a écrit:

Excusez-moi au passage il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé j'ai fait quelques modifications comme un versement total de la maison et mise en place de Velux sur le toit

Comme quoi, l'orthographe et la ponctuation ont réellement une utilité
Parce que là, j'ai beau essayé de décoder, je comprends vraiment pas ce qui a été dit

Bonjour,
C'est pourtant pas compliqué. Les plans ont été changé, il a fait un miroir total de la maison.

Bonsoir

Si c'est juste un miroir les plans restent les mêmes

Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux

Bonjour cela dépend de l'originalité du plan
il y a jurisprudence sur le sujet :

http://www.bdidu.fr/archive/2009/09/06/originalite-des-plans[...]aison-individuelle.html

Bonsoir,

merci pour le lien,

Citation:

'en considérant que les plans créés par la société xxxx ne pouvaient être protégés au titre du droit d'auteur qu'" à la condition qu'ils présentent une originalité, c'est-à-dire la manifestation d'un apport intellectuel créatif reflétant la personnalité et le talent de son auteur ",

les procès gagnés ne doivent pas être nombreux

Bonsoir

il est vrai que pour décoder 'faut être motivé

=> "Anubis912" relisez vos message à haute voix (mot à mot ET en respectant votre ponctuation ) vous comprendrez peut-être mieux ce qui coince.

Anubis912 a écrit:

il avait payer le permis de construire pour la deuxième maison du moins c'était un permis de construire grouper et j'ai payé forcément pour la première maison les plans ont détruit changé ...

payé pour un permis ? en ccmi ?

permis groupé ? valant division ? pour construire plusieurs maisons sur le même terrain et faire le découpage ultérieurement ?

j'ai certainement mal compris puisque c'est interdit en ccmi...
===================
Ce cst doit avoir un site web ? les maisons sont vraiment "originales" ? on peut voir  ?

elisa21 a écrit:

Citation:

les procès gagnés ne doivent pas être nombreux

c'est mot pour mot ce que je me suis dit

Bonjour

Anubis912 a écrit:

j'ai donc construit la deuxième s'ennuie

Malgré la présence de la première ?
Qu'est ce que ça aurait été si elle avait été toute seule.

Oui les dimensions restent les mêmes mais j'ai cependant changer de taille de fenêtre et aussi mis des velux

Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/search?q=maison+le+masson&client=[...]amp;biw=360&bih=560

J'ai la maison à droite première ligne

Anubis912 a écrit:

Desoler pour les nombreuse fautes

https://www.google.com/search?q=maison+le+masson&client=[...]amp;biw=360&bih=560

J'ai la maison à droite première ligne

Quelle résolution d'écran ? Quelle taille d'écran ? Quelle largeur de fenêtre ?

C'est celle-ci ?