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Clôture du voisin chez moi

Ce sujet comporte 29 messages et a été affiché 1.307 fois
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Membre utile Env. 500 message Loire
Bonjour
Comment vous expliquer ça

Après bornage, on s'est aperçu que la clôture du voisin était chez nous.
Il déborde quand même d au moin 12m de large sur 20m de longueur sa fait quand même 240m2.
Ma question est donc,
Est ce que c'est lui qui doit nettoyer et enlever la clôture a ses frais?
Sachant que la partie qu il nous a pris est plein de ronces.

Nous lors de la visite du terrain on pensait que notre limite était sa clôture.du coup dois il refaire une clôture a ses frais ou juste enlever la sienne ?
J attend vos réponses avec impatience
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Bétheny (51)
Bonjour, je pense qu'il retire et vous vous mettez la vôtre ou une mitoyenne si vous arrivez à vous entendre, est-ce que le bornage est officiel?
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De : Bétheny (51)
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Membre utile Env. 500 message Loire
Oui il est officiel
Le voisin a signé le bornage
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Bonjour,

240m2 !...

Logiquement cette clôture est dans ta propriété et il ne devrait pas pénétrer dans ta propriété, ou alors avec ton accord si il souhaite déposer cette clôture.
Je pense malgré tout qu'il ne l'enlèvera pas..., et c'est presque normal.

Nettoyer le terrain !  ; c'est officiellement ton terrain, donc c'est à toi à le nettoyer.

Nouvelle clôture mitoyenne avec un accord écrit et signé des 2 proprios sur la constitution de cette clôture, sur la répartition des frais ainsi que sur son entretien à venir.
Sinon, clôture privative. Soit la tienne exclusivement sur ton terrain (fondations y compris), soit la sienne sur son terrain.
et en respectant le PLU

JC
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir


audrey&jo a écrit:...
Est ce que c'est lui qui doit nettoyer et enlever la clôture a ses frais?
Sachant que la partie qu il nous a pris est plein de ronces...

oui, il doit enlever sa clôture , en remettre une... oupa...
par contre , les ronces sont sur VOTRE terrain ? donc ce sont VOS ronces

vous pouvez les tailler cet hiver, puis les palisser pour une belle récolte l'an prochain.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 500 message Loire
En plus voilà la clôture
Elle est dégueulasse de mémoire on dirait du barbelés
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Membre utile Env. 500 message Loire
Les ronces c est lui qui les a laissé poussé de l autre partie a des herbes hautes mais pas des ronces voir des arbustes
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
audrey&jo a écrit:En plus voilà la clôture
Elle est dégueulasse de mémoire on dirait du barbelés

OSF qu'elle soit moche, on a dit qu'il l’enlèverait
et c'est peut-être du vrai barbelé parce que... pour se planter de 12m, faut avoir la surface (chez certains, autant dire que ça se verrait dès le planté du second poteau) .
ok pour le moment c'est SES ronces... déjà que vous allez le priver de confitures... vous pourriez participer
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Membre utile Env. 500 message Loire
En fait quand je dit dégueulasse c est que je voudrais pas qu'il remette la même mais au bonne limiteCrying
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
audrey&jo a écrit:En fait quand je dit dégueulasse c est que je voudrais pas qu'il remette la même mais au bonne limiteCrying

croisez les doigts pour qu'il ne lise pas le forum
l'autre possibilité : c'est qu'il ne remplace pas = il enlève et c'est tout.


chez moi, ce type de "clôture" est habituel,
les trucs "Leroy-bidule" qui coutent 1 bras 1 œil sont bons pour les citadins ... ou les ptits terrains
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Membre super utile Env. 3000 message Savoie
Bonjour,
si le terrain est borné officiellement, la partie chez vous est à vous et c'est à vous d'agir sur votre terrain sans rien demander "officiellement" à votre voisin ... puisqu'il à signé.

Pour une éventuelle clôture mitoyenne c'est un autre sujet
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Membre utile Env. 500 message Loire
Vous pensez vraiment que c est moi qui doit payer pour nettoyer


Emile73 a écrit:Bonjour,
si le terrain est borné officiellement, la partie chez vous est à vous et c'est à vous d'agir sur votre terrain sans rien demander "officiellement" à votre voisin ... puisqu'il à signé.

Pour une éventuelle clôture mitoyenne c'est un autre sujet
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Non pas forcément, vous pouvez nettoyer vous-même.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
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Env. 50 message Essonne
La clôture est peut être un immeuble par accession, dans ce cas la clôture du voisin (construite sur ton terrain) est la tienne.
Pour les ronces, je pense que ça fait aucun doute que c'est à ta charge. Pour la clôture, le mieux serait sans doute que tu lui propose de la récupérer s'il le souhaite
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Toto31000 a écrit:La clôture est peut être un immeuble par accession, dans ce cas la clôture du voisin (construite sur ton terrain) est la tienne.


L'accession n'est pas automatique. Si le constructeur de la clôture est de mauvaise foi, on peut exiger la démolition, et éventuellement des dommages et intérêts.
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Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour

Et le voisin, qu'en pense-t-il ?
Il faut commencer par discuter avec lui et lui demander de l'enlever avant telle date.
Si pas de réaction vous le ferez par vous même et vous concentrerez sur des choses plus importantes / intéressantes.
Bon dimanche
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Membre utile Env. 500 message Loire
Aucune idée
Je ne suis pas sur place pour le moment
Pour info je n' ai su que le jour de la signature de l achat du terrain



picea73 a écrit:Bonjour

Et le voisin, qu'en pense-t-il ?
Il faut commencer par discuter avec lui et lui demander de l'enlever avant telle date.
Si pas de réaction vous le ferez par vous même et vous concentrerez sur des choses plus importantes / intéressantes.
Bon dimanche
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Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 200 message Gard
Bonjour,
J'ai eu le même problème. J'ai demandé au notaire de faire rajouter sur la promesse de vente que c'était au vendeur de prendre ses dispositions pour faire retirer toute clôture qui empiète sur la parcelle vendue.
Dommage que votre notaire n'ai pas demandé à rajouter celà à la promesse.
Messages : Env. 200
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Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Le plus simple: d'abord poser la question au voisin. Si c'est une erreur de bonne foi et qu'il n'y a pas de contentieux, vous pourrez sûrement trouver un arrangement tous les deux.
Pour la clôture: si elle est "pourrie" donc non réutilisable, à voir avec lui s'il veut la récupérer ou l'enlever. Si elle est réutilisable, il est peut-être aussi simple de la replacer au bon endroit maintenant que le bornage est fait.
Pour les ronces: c'est votre terrain, donc c'est votre problème !

Si le voisin veut faire des histoires: courrier A/R en lui demandant d'enlever la clôture avant le XX/XX/2020, sans action de sa part la clôture sera enlevée par vos soins (et vous lui posez l'ensemble du matériel sur sa parcelle, qu'il se débrouille avec et ne vous accuse pas de lui avoir volé son bien).

a+
Beone
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Bloggeur Env. 30 message Oise
Bonjou Audrey&Jo,
D'après ce que je li,c'est une veille clôture en barbelés.
Dites moi si je me trompe mais le bornage est il récent?
Si tel est le cas, le barbelé était déjà présent peut être même avant l'arrivée de votre voisin.
Donc, il est à vous!?
Vous avez juste à mettre votre clôture entre les bornes et nettoyer vos ronces!!?
Le tact dans l'audace, c'est de savoir jusqu'où on peut aller trop loin.
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Membre utile Env. 400 message Pissy Poville (76)
Alors : je pense qu'en effet c'est au voisin de virer sa clôture, amis faut-il vraiment chipoter là dessus?

Courrier A/R ou quoique ce soit, qu'est-ce qu'il ne faut pas lire : c'est super pour commencer des bonnes relations de voisinage!

Allez voir votre voisin, parlez-en ensemble comme beaucoup le disent, et au pire, retirer 20m de clôture vous prendra quoi...? 2h? Proposez-lui de faire ça ensemble si jamais vous voyez qu'il est plutôt contre le faire! ça finira autour d'un bon apéro Wink
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De : Pissy Poville (76)
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Je ne suis pas non plus pour les RAR ou autres en première intention '
vous êtes chez vous.
Vous prenez quand vous le pourrez, des pinces coupantes, des tailles haies et vous faites le ménage '

nous avons été confrontés au même scénario. notre voisine laissait pousser toutes ronces et mauvaises herbes pour faire une occultation naturelle de 3/ 4 mètres de hauteur .
Nous avons fait le ménage sans râler, sans prévenir, en brûlant tout chez nous'
Nous n'en n'avons jamais entendu parler sauf pour s'entendre dire....oh c'est propre et il y a plein de lumière !!!!!
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Moirans (38)
Betula a écrit:Je ne suis pas non plus pour les RAR ou autres en première intention '
...
Nous avons fait le ménage sans râler, sans prévenir, en brûlant tout chez nous'...

C'est pas interdit de "bruler" ?
Fred
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De : Moirans (38)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
fredaster38

Nous avons obtenu une dérogation de la mairie.
Pour la période de Février à Mai.
En Basse Normandie
En prenant en compte le sens des vents et l' état d'humidité .
Terrain de 8000m2 avec aucun entretien pendant 25 ans'''''.....
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 500 message Loire
Comme vous dîtes
Quand on sera sur place on ira voir gentiment les voisins.
On va pas commencer avec les courrier.

Deja que sans nous connaître on doit être catalogué.
Les Marseillais débarque dans notre petit village et veulent faire la loi
TongueTongueTongue
Alors tranquille

Mais c est vrai qu avec tous le boulot qui reste a faire, une tâche de plus on s en passeBiggrin
Picto recompense Membre utile
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Env. 50 message Montmoreau (16)
audrey&jo
Si vous voulez une fin de différend négocié et même homologué par un juge gratuitement, allez dans une permanence d'un Conciliateur de Justice (voir le site conciliateur de France).
Messages : Env. 50
De : Montmoreau (16)
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Membre utile Env. 400 message Morbihan
Bonsoir audrey&jo,

"...Deja que sans nous connaître on doit être catalogué. Les Marseillais débarque dans notre petit village et veulent faire la loi..."

Essayez de régler ça avant le 5 février 2020 : L’ASSE reçoit l’OM. Pour peu que les stéphanois se prennent une rouste, ça pourrait nuire à vos préoccupations.

Ou bien, affairez-vous dans le jardin avec ce maillot :


Allez l’OM euh les Verts !  
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Membre super utile Env. 1000 message Loire
Ca parait être une bonne idée d'aller discuter avant de dégainer le LRAR ou la tenaille.
Et c'est plutôt facile d'aller discuter tranquillement quand on sait qu'on est du bon côté de la limite de propriété.

On est en train de préparer une construction pas bien loin de chez vous (Panissieres)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
audrey&jo a écrit:

Deja que sans nous connaître on doit être catalogué.
Les Marseillais débarque dans notre petit village et veulent faire la loi
TongueTongueTongue

Bonjour, dessoler mais une bonne réputation cela s'entretient, chez nous en général quand on achète un terrain et que le jour du bornage on constate qu'il est plus grand que prévu, notre 1er réaction c'est d’être contant, pas de savoir si on pourrait demander on voisin de le nettoyer, ce n'est pas  comme cela vous aller arranger le relationnel 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Gard
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