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Clôture chez le voisin, qui nous demande de payer la moitié

Ce sujet comporte 26 messages et a été affiché 540 fois
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Env. 20 message Morbihan
Bonjour,

Nous avons fait construire dans un lotissement et avions évoqué avec les voisins la possibilité de faire une clôture mitoyenne pour partager les frais. On devait se voir "autour d'un verre" pour étudier les devis et finaliser les hauteurs et couleurs (béton moulé pour retenir les terres du voisin + grillage rigide) avant intervention.

Personne n'avait donné de dates car nous n'étions pas pressés (de notre côté !), et nous envisagions d'aller les voir car on avait fait faire deux devis.
A notre grande surprise un soir en rentrant chez nous, la clôture était faites sur LEUR terrain (limite de propriété juste derrière les bornes).
On s'est dit "dommage, on aurait fait moins haut si on s'était mis d'accord mais ils ont préféré faire ça à leur manière chez eux, on respecte c'est chez eux".
A notre encore plus grande surprise, ils viennent nous demander "comme on avait dit qu'on ferait moitié moitié" de participer à la moitié de la clôture...

En soi, on n'était pas contre pour deux raisons : c'est clôturé et du coup on n'a plus à le faire (même si c'est vraiment pas la hauteur qu'on aurait pris) + on veut garder de bonnes relations avec nos voisins qui au demeurant ont l'air sympa.
Mais, c'est chez eux, ils ne nous ont pas consulté (on aurait fait peut être moins haut ?) et c'est un peu cavalier de leur part de venir maintenant nous réclamer une somme alors qu'on n'a vu aucun devis et qu'on est mis devant le fait accompli.
Surtout, le prix demandé est le double de ce que nous avions prévu si nous avions fait moitié/moitié pour une clôture mitoyenne (selon nos devis)!!! Honnêtement si on avait mis en stand by la clôture c'est parce qu on n'avait plus trop d'argent à mettre actuellement sur les extérieurs ... alors là payer le double de ce qu'on pensait y mettre c'est juste pas possible !

Si on veut bien payer (pour acheter la paix sociale) mais à la hauteur de NOS devis ? c'est faisable ? car du coup nous on ne clôturera pas de notre côté.
Et si ils acceptent, ça donne quoi le jour où on change de voisins, ou si y'a un souci avec le mur ? 
Il faut aller devant le notaire pour faire un papier indiquant qui a payé quoi?

On pensait inviter nos voisins pour leur dire tout ça au calme...
Vous en pensez quoi ?
Merci !
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Messages : Env. 20
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Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Bonjour,
Ben non il ne faut rien payer en dédommagement.
Ils ont fait ce qu'ils ont voulu car ils sont chez eux et c'est légitime.il n'y a rien à dire sur ce fait.
Par contre, S'il leur prend l'envie d'en changer sous peu vous n'y pourrez rien .
La tranquillité et les bonnes relations ok mais pas à n'importe quel prix.
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Membre utile Env. 600 message Rhone
Bonjour
Vous êtes en lotissement; que préconise le cahier des charges à ce sujet?
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Env. 20 message Morbihan
Vu le prix déboursé ils ne sont pas prêts d'en changer. En ce qui concerne le règlement et le Plu (pas de cahier des charges), c'est un lotissement communal : rien n'est spécifié concernant les clôtures (mitoyenneté ...)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonsoir, il m'était arrivé le même cas de figure il y a près de 20 ans.

ce que j'ai fait :

- j'ai chiffré ce que j'avais prévu de faire et qui n'avait rien à voir avec ce qui a été fait. j'ai divisé par 2 et je me suis acquitté de la somme

ensuite, j'ai établi un document que nous avions signé ensemble

ce fut le compromis trouvé
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 20 message Morbihan
stephplr77 a écrit:Bonsoir, il m'était arrivé le même cas de figure il y a près de 20 ans.

ce que j'ai fait :

- j'ai chiffré ce que j'avais prévu de faire et qui n'avait rien à voir avec ce qui a été fait. j'ai divisé par 2 et je me suis acquitté de la somme

ensuite, j'ai établi un document que nous avions signé ensemble

ce fut le compromis trouvé


C’est à peu près ce qu’on souhaitait faire mais la clôture n’est pas mitoyenne donc même si on s’acquitte de cette somme, légalement la clôture ne nous « appartient » pas ... il faudrait que je me renseigne...
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
à vérifier si le fait de payer ne rend pas celle ci mitoyenne
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Attention avec des voisins si peu corrects, soyez prudents.
Ils ne donnent pas un avenir cordial à vos relations.
Faites attention à tout ce qui est verbal.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 ans.
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Membre super utile Env. 4000 message Vendee
Bonsoir,

Ils ne vous ont pas montrer les devis en amont, ils ont décidé sans votre accord, donc vu que c'est chez eux, et bien 100% pour eux....en plus ils vous demandent un prix plus élevé que vos devis... c'est abusé...

S'ils doivent être vexés, c'est envers eux.... dans le sens inverse, auraient-ils payé ? bien sûr si vous demandez maintenant, ils vous diront oui.... mais réellement je doute....
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,

La sagesse serait de rigueur pour trouver un terrain d'entente pour le bien des années à venir en tant que voisin..., par exemple je participe aux frais et toi, tu abaisses un peu ta clôture.

Et sinon, juste un point qui selon ta réponse pourrait te servir pour calmer l'ardeur de ton voisin.
Creuse un peu sur ton terrain à l'aplomb de la clôture de ton voisin et dis nous si ses fondations ne débordent pas sur ta propriété.
Car si c'est le cas, tu pourra vite le calmer en lui demandant de démolir tout ce qui déborde..., ceci sans lui donner l'autorisation de pénétrer sur ton terrain.

JC
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Env. 20 message Morbihan
stephplr77 a écrit:à vérifier si le fait de payer ne rend pas celle ci mitoyenne


Vous aviez fait quoi comme écrit étant donné que vous n’aviez pas fait moitié/moitié, vous aviez quand même stipulé que la moitié de la clôture vous appartenait ?
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Env. 20 message Morbihan
JCdu26 a écrit:Bonjour,

La sagesse serait de rigueur pour trouver un terrain d'entente pour le bien des années à venir en tant que voisin..., par exemple je participe aux frais et toi, tu abaisses un peu ta clôture.

Et sinon, juste un point qui selon ta réponse pourrait te servir pour calmer l'ardeur de ton voisin.
Creuse un peu sur ton terrain à l'aplomb de la clôture de ton voisin et dis nous si ses fondations ne débordent pas sur ta propriété.
Car si c'est le cas, tu pourra vite le calmer en lui demandant de démolir tout ce qui déborde..., ceci sans lui donner l'autorisation de pénétrer sur ton terrain.

JC


Je ne suis pas allée vérifier mais il est fort probable que les fondations soient aussi chez nous ... après le but n’est pas de s’énerver mais de voir si un terrain d’entente peut être trouvé : il était prévu qu’on la fasse cette clôture, sûrement plus basse pour éviter de côté « enfermé » (un grillage de 1.80 m c’est pas top...) mais pas à ce prix ... donc à voir comment se passe la discussion... et rien ne se fera qu’à l’oral il faudra tout verrouiller par un écrit si un accord est possible ...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Que ton voisin soit de mauvaise foi ou pas, quelque soit l'accord écrit, cela ne servira à rien car SA clôture est implantée sur SA propriété et tu n'as rien à dire.
Mais de l'autre côté, il ne peux rien te demander.
Si tu trouves un compromis avec lui, ce ne pourra être qu'à l'amiable, et sans écrit (ou alors avec écrit mais sans valeur !)

La seule solution pour un accord écrit.
Tu lui achètes une bande de terrain jusqu'au centre de sa clôture. Il faudra tracer cet acte de vente...
Cette clôture devra être déclarée mitoyenne. Elle appartiendra aux deux propriétaires. Vous devrez vous entendre pour y réaliser des modifications (hauteur par exemple), et les frais d'entretien devront être partagés...
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Céfacile a écrit:
stephplr77 a écrit:à vérifier si le fait de payer ne rend pas celle ci mitoyenne


Vous aviez fait quoi comme écrit étant donné que vous n’aviez pas fait moitié/moitié, vous aviez quand même stipulé que la moitié de la clôture vous appartenait ?

bonjour,
je ne souviens plus, cela remonte à 20 ans.
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Mon exemple ne t'apportera rien car ce n'est pas le même contexte...
- J'ai acheté ma maison il y a plus de 10 ans. La propriété était entièrement clôturée : muret avec parpaing + piquets + grillage.
Sur le côté Nord, volontairement, mon ancien propriétaire avait implanté sa clôture en retrait de plus d'un mètre car il y a un talus en pente et arboré et l'implantation de cette clôture s'en trouvait délicate...
- il y a quelques années, j'ai été convoqué pour assister à une reconnaissance de bornage car mon voisin de droite allait acheter le terrain en limite pour construire sa maison.
- Son géomètre m'avait alors confirmé que ma clôture était en retrait par rapport aux 2 bornes présentes...
Mais il m'a aussi attiré l'attention sur le fait qu'une clôture vaut limite au bout de 30 ans ! Donc mon voisin côté Nord, si il le souhaite, pourrait bénéficier de cette bande de 1m en pieds de talus.
Ça reste à confirmer mais c'est toujours bon à savoir...
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Membre super utile Env. 3000 message Bétheny (51)
Céfacile a écrit:Bonjour,

Nous avons fait construire dans un lotissement et avions évoqué avec les voisins la possibilité de faire une clôture mitoyenne pour partager les frais. On devait se voir "autour d'un verre" pour étudier les devis et finaliser les hauteurs et couleurs (béton moulé pour retenir les terres du voisin + grillage rigide) avant intervention.

Personne n'avait donné de dates car nous n'étions pas pressés (de notre côté !), et nous envisagions d'aller les voir car on avait fait faire deux devis.
A notre grande surprise un soir en rentrant chez nous, la clôture était faites sur LEUR terrain (limite de propriété juste derrière les bornes).
On s'est dit "dommage, on aurait fait moins haut si on s'était mis d'accord mais ils ont préféré faire ça à leur manière chez eux, on respecte c'est chez eux".
A notre encore plus grande surprise, ils viennent nous demander "comme on avait dit qu'on ferait moitié moitié" de participer à la moitié de la clôture...

En soi, on n'était pas contre pour deux raisons : c'est clôturé et du coup on n'a plus à le faire (même si c'est vraiment pas la hauteur qu'on aurait pris) + on veut garder de bonnes relations avec nos voisins qui au demeurant ont l'air sympa.
Mais, c'est chez eux, ils ne nous ont pas consulté (on aurait fait peut être moins haut ?) et c'est un peu cavalier de leur part de venir maintenant nous réclamer une somme alors qu'on n'a vu aucun devis et qu'on est mis devant le fait accompli.
Surtout, le prix demandé est le double de ce que nous avions prévu si nous avions fait moitié/moitié pour une clôture mitoyenne (selon nos devis)!!! Honnêtement si on avait mis en stand by la clôture c'est parce qu on n'avait plus trop d'argent à mettre actuellement sur les extérieurs ... alors là payer le double de ce qu'on pensait y mettre c'est juste pas possible !

Si on veut bien payer (pour acheter la paix sociale) mais à la hauteur de NOS devis ? c'est faisable ? car du coup nous on ne clôturera pas de notre côté.
Et si ils acceptent, ça donne quoi le jour où on change de voisins, ou si y'a un souci avec le mur ? 
Il faut aller devant le notaire pour faire un papier indiquant qui a payé quoi?

On pensait inviter nos voisins pour leur dire tout ça au calme...
Vous en pensez quoi ?
Merci !
ils ont compris que vous trainiez les pieds, donc ils ont fait de leur coté.
Citer
Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
raym5108 a écrit:ils ont compris que vous trainiez les pieds, donc ils ont fait de leur coté.

Céfacile ne rechigne pas sur ce point.
C'est seulement sur le fait que le voisin demande une participation aux frais de sa clôture, sur son terrain.
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Env. 20 message Morbihan
raym5108 a écrit:
Céfacile a écrit:Bonjour,

Nous avons fait construire dans un lotissement et avions évoqué avec les voisins la possibilité de faire une clôture mitoyenne pour partager les frais. On devait se voir "autour d'un verre" pour étudier les devis et finaliser les hauteurs et couleurs (béton moulé pour retenir les terres du voisin + grillage rigide) avant intervention.

Personne n'avait donné de dates car nous n'étions pas pressés (de notre côté !), et nous envisagions d'aller les voir car on avait fait faire deux devis.
A notre grande surprise un soir en rentrant chez nous, la clôture était faites sur LEUR terrain (limite de propriété juste derrière les bornes).
On s'est dit "dommage, on aurait fait moins haut si on s'était mis d'accord mais ils ont préféré faire ça à leur manière chez eux, on respecte c'est chez eux".
A notre encore plus grande surprise, ils viennent nous demander "comme on avait dit qu'on ferait moitié moitié" de participer à la moitié de la clôture...

En soi, on n'était pas contre pour deux raisons : c'est clôturé et du coup on n'a plus à le faire (même si c'est vraiment pas la hauteur qu'on aurait pris) + on veut garder de bonnes relations avec nos voisins qui au demeurant ont l'air sympa.
Mais, c'est chez eux, ils ne nous ont pas consulté (on aurait fait peut être moins haut ?) et c'est un peu cavalier de leur part de venir maintenant nous réclamer une somme alors qu'on n'a vu aucun devis et qu'on est mis devant le fait accompli.
Surtout, le prix demandé est le double de ce que nous avions prévu si nous avions fait moitié/moitié pour une clôture mitoyenne (selon nos devis)!!! Honnêtement si on avait mis en stand by la clôture c'est parce qu on n'avait plus trop d'argent à mettre actuellement sur les extérieurs ... alors là payer le double de ce qu'on pensait y mettre c'est juste pas possible !

Si on veut bien payer (pour acheter la paix sociale) mais à la hauteur de NOS devis ? c'est faisable ? car du coup nous on ne clôturera pas de notre côté.
Et si ils acceptent, ça donne quoi le jour où on change de voisins, ou si y'a un souci avec le mur ? 
Il faut aller devant le notaire pour faire un papier indiquant qui a payé quoi?

On pensait inviter nos voisins pour leur dire tout ça au calme...
Vous en pensez quoi ?
Merci !
ils ont compris que vous trainiez les pieds, donc ils ont fait de leur coté.


Ok aucun souci si ils souhaitaient clôturer rapidement, ça se respecte, mais dans ces cas là ils n’ont pas à venir réclamer de l’argent une fois celle-ci faites alors qu’elle est sur leur terrain. Je peux tout à fait entendre et comprendre que chacun puisse avoir des priorités différentes quant à son besoin de sécurité (enfants, voleurs...) et qu’en fonction des possibilités de chacun (budget notamment) cela soit variable. Nous ne sommes pas bornés (au sens littéral car au sens propre si au niveau de nos terrains lol) et si eux non plus on verra bien ce que ça donne dans le dialogue qu’on aura avec eux
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Env. 20 message Morbihan
JCdu26 a écrit:
raym5108 a écrit:ils ont compris que vous trainiez les pieds, donc ils ont fait de leur coté.

Céfacile ne rechigne pas sur ce point.
C'est seulement sur le fait que le voisin demande une participation aux frais de sa clôture, sur son terrain.


Oui tout à fait, nous sommes ouverts au dialogue mais pas à l’imposition des choses, c’est toujours désagréable d’être mis devant le fait accompli ... alors que ni nous, ni eux n’étions partis dans cette direction...
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Env. 20 message Morbihan
Il m'a aussi attiré l'attention sur le fait qu'une clôture vaut limite au bout de 30 ans ! Donc mon voisin côté Nord, si il le souhaite, pourrait bénéficier de cette bande de 1m en pieds de talus.
Ça reste à confirmer mais c'est toujours bon à savoir...


Oui il m’a semblé lire cela aussi dans certains textes sur le net ... à confirmer effectivement.... si la clôture tient 30 ans déjà lol (je plaisante mais en 30 ans il peut s’en passer des choses et des plaques de soubassement en béton garanties 10 ans seront elles encore là dans 30 ans ... si bien posées oui... si pas de changement de voisins entre temps ... ) Avec des « si » ...
Nous allons surtout vérifier que le PLU est en adéquation avec les matériaux et hauteur car il y a eu changement cette année et l’urbanisme a modifié des choses au niveau des clôtures ! On a une mairie tatillonne nous dirons donc il vaut mieux être en règle ... et si on s’arrange avec nos voisins alors qu’il faut refaire car ça n’est pas en règle ... euh ... ça risque de coincer !
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Env. 20 message Morbihan
JCdu26 a écrit:
Mais il m'a aussi attiré l'attention sur le fait qu'une clôture vaut limite au bout de 30 ans ! Donc mon voisin côté Nord, si il le souhaite, pourrait bénéficier de cette bande de 1m en pieds de talus.
Ça reste à confirmer mais c'est toujours bon à savoir...


Oui il m’a semblé lire cela aussi dans certains textes sur le net ... à confirmer effectivement.... si la clôture tient 30 ans déjà lol (je plaisante mais en 30 ans il peut s’en passer des choses et des plaques de soubassement en béton garanties 10 ans seront elles encore là dans 30 ans ... si bien posées oui... si pas de changement de voisins entre temps ... ) Avec des « si » ...
Nous allons surtout vérifier que le PLU est en adéquation avec les matériaux et hauteur car il y a eu changement cette année et l’urbanisme a modifié des choses au niveau des clôtures ! On a une mairie tatillonne nous dirons donc il vaut mieux être en règle ... et si on s’arrange avec nos voisins alors qu’il faut refaire car ça n’est pas en règle ... euh ... ça risque de coincer !
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Membre super utile Env. 4000 message Vendee
Bonjour,

Personne n'a proposé de s'énerver sur le voisin....

Vous pensez payer pour acheter la gentillesse de votre voisin ? Vous pouvez, mais ça ne garantie pas qu'il soit agréable tout le temps.... Faut pas oublier, on est en France mdr, et les problèmes de voisinages, c'est bien connu...

On ne choisit pas sa famille, mais ni ses voisins...Mr décide de tout sans communiquer, mais près de son argent pour venir vous demander de payer la moitié...

Allez voir votre notaire pour lui en parler. Normalement, quand on fait en limite et afin d'éviter des problèmes pour la suite, il est recommandé de passer par le notaire pour que tout soit écrit et validé. Là, vous ne pouvez pas, puisque pas chez vous mais chez le voisin....Rien ne vous empêche de faire votre propre clôture chez vous même si inutile...

Qui a posé la clôture ? un pro, au black ou lui ? car là aussi ça pourrait poser un autre problème si elle a mal été posée et qu'au premier coup de vent à 80km/h, elle ne tienne pas....

C'est votre argent, faites comme bon vous semble, on vous donne juste notre avis que vous prenez ou pas.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Céfacile a écrit:
JCdu26 a écrit:
Mais il m'a aussi attiré l'attention sur le fait qu'une clôture vaut limite au bout de 30 ans ! Donc mon voisin côté Nord, si il le souhaite, pourrait bénéficier de cette bande de 1m en pieds de talus.
Ça reste à confirmer mais c'est toujours bon à savoir...


Oui il m’a semblé lire cela aussi dans certains textes sur le net ... à confirmer effectivement.... si la clôture tient 30 ans déjà lol (je plaisante mais en 30 ans il peut s’en passer des choses et des plaques de soubassement en béton garanties 10 ans seront elles encore là dans 30 ans ... si bien posées oui... si pas de changement de voisins entre temps ... ) Avec des « si » ...
Nous allons surtout vérifier que le PLU est en adéquation avec les matériaux et hauteur car il y a eu changement cette année et l’urbanisme a modifié des choses au niveau des clôtures ! On a une mairie tatillonne nous dirons donc il vaut mieux être en règle ... et si on s’arrange avec nos voisins alors qu’il faut refaire car ça n’est pas en règle ... euh ... ça risque de coincer !

Non car ton cas est bien différent de mon cas puisque ton voisin a construit sa clôture en limite de sa propriété, et non pas en retrait de plusieurs dizaines de centimètres. Sa clôture restera toujours sa clôture !...
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Membre super utile Env. 3000 message Bétheny (51)
L'idée de calysha est bonne". Rien ne vous empêche de faire votre propre clôture chez vous même si inutile..."
c'est ce que je ferai même si cela coûte un peu, dans le cas où vous ne vous entendriez pas sur votre prix, selon vos devis.Mais un conseil, pas d'apéro chacun chez soit, bonjour, bonjour,
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Env. 20 message Morbihan
Calysha a écrit:Bonjour,

Personne n'a proposé de s'énerver sur le voisin....

Vous pensez payer pour acheter la gentillesse de votre voisin ? Vous pouvez, mais ça ne garantie pas qu'il soit agréable tout le temps.... Faut pas oublier, on est en France mdr, et les problèmes de voisinages, c'est bien connu...

On ne choisit pas sa famille, mais ni ses voisins...Mr décide de tout sans communiquer, mais près de son argent pour venir vous demander de payer la moitié...

Allez voir votre notaire pour lui en parler. Normalement, quand on fait en limite et afin d'éviter des problèmes pour la suite, il est recommandé de passer par le notaire pour que tout soit écrit et validé. Là, vous ne pouvez pas, puisque pas chez vous mais chez le voisin....Rien ne vous empêche de faire votre propre clôture chez vous même si inutile...

Qui a posé la clôture ? un pro, au black ou lui ? car là aussi ça pourrait poser un autre problème si elle a mal été posée et qu'au premier coup de vent à 80km/h, elle ne tienne pas....

C'est votre argent, faites comme bon vous semble, on vous donne juste notre avis que vous prenez ou pas.


Moi non plus je n’ai pas envisagé de m’énerver contre mon voisin et eux non plus ils n’étaient pas vindicatifs. Acheter sa gentillesse non cela est impossible, mais une relative tranquillité (relative car on n’est pas en capacité de savoir si celle-ci durera). La clôture a été posée par un professionnel, il y a eu du vent +++ et elle tient bien 👌. Faire une autre clôture et avoir un double grillage, non, on n’y a même pas pensé je vous avoue ... on est sur des terrains d’environ 350 m2 similairement rectangulaires et collés les uns aux autres ... Oui c’est vrai on est en France mais j’espère qu’on trouvera un compromis car nous sommes de ceux qui espèrent que tout ne mène pas encore aux tribunaux ... avec les conséquences que cela peut avoir pour nous si on est négatif : accord moral qui ne tiendra pas dans le temps et nous amènera des problèmes avec nos voisins (car même un écrit n’aura aucune valeur) ou si on est positif : tranquillité mutuelle sans être forcément dans le copinage. Je nous espère en bonne intelligence pour ça ... et dans la bienveillance peut être à tort ! Notre échange nous permettra d’en savoir plus ... Je ne veux juste pas rompre le dialogue car pour moi la clef est dans l’échange et de ce qui en ressortira... quand on rompt le dialogue (on a déjà eu le cas dans un autre cadre) on va vers du procès, experts, tribunal ... et on n’a pas envie.
Je vous remercie bien évidemment pour vos conseils, c’est pour cela que j’ai posté 😉 ça enrichit bcp notre réflexion et positionnement 😊
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Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 4000 message Vendee
Concernant ma première phrase, c’est par rapport à votre phrase d’un message précédent. Ni vous ni les membres du forum ont proposé de s’énerver….

Lisez ma phrase jusqu’au bout svp….
Citation: Rien ne vous empêche de faire votre propre clôture chez vous même si INUTILE...


Je connais bien ce genre de lotissement avec des terrains de plus en plus petit, j’en sors….On est aussi passé par là, on a dialogué mais AVANT de faire quoi que ce soit...Après ce n’est plus un dialogue pour moi, mais une négociation pour eux surtout....

Pourquoi parler de tribunal, expert, procès, vous contre lui ? non car ce n’est pas chez vous, lui contre vous ? non plus, car c’est CHEZ LUI et c’est SA clôture…. A lui-même de pas avoir communiqué en AMONT ? lol ça c’est son problème. Et s’il ne respecte pas le PLU, c’est encore SON problème pas le vôtre sauf cas exceptionnel….

Mais peu importe que vous payez ou pas, si demain la maison est vendue (pour mutation ou autre), le nouveau propriétaire sera propriétaire de la clôture sans avoir à vous rendre des comptes s'il souhaite modifier ou faire d'une autre façon.
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Picto recompense Membre super utile
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