Demande de renseignement sur des pieces de permis de construire

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 205 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Lascap27 Picto info

Auteur du sujet

Le 07/01/2020 à 15h42 Env. 60 message Eure

Bonjour ma demande de permis de contruire pour mon garage ma ete retourné pour une demande de pieces manquante et je ne vois pas la signification de certain mot
1 piece
un plan de masse des constructions a edifier ou a modifier coté et a l echelle rattaché au syteme altimetrique ngf1969
un plan de masse je sait ce que c est mais a l echelle rattaché au systeme altimetrique je ne sait pas ou trouver ca
2 piece
un plan de coupe du terrain et de la contruction article r431-10b du code de l urbanisme
3 peiece un document graphique permettant d apprecier l insertion du projet de contruction dans son environement
je met une photo des termes exactes demandés
[img]no[/img]

merci d avance pour vos reponses

Citer

Messages : Env. 60
Dept : Eure
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

deffrey Picto info

Le 07/01/2020 à 16h07 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Lascap27 a écrit:Bonjour ma demande de permis de contruire pour mon garage ma ete retourné pour une demande de pieces manquante et je ne vois pas la signification de certain mot
1 piece
un plan de masse des constructions a edifier ou a modifier coté et a l echelle rattaché au syteme altimetrique ngf1969
un plan de masse je sait ce que c est mais a l echelle rattaché au systeme altimetrique je ne sait pas ou trouver ca
2 piece
un plan de coupe du terrain et de la contruction article r431-10b du code de l urbanisme
3 peiece un document graphique permettant d apprecier l insertion du projet de contruction dans son environement
je met une photo des termes exactes demandés
[img]no[/img]

merci d avance pour vos reponses

La lecture des articles vous aidera "un peu".

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=911B[...]&dateTexte=20200107

Vous êtes en zone PPRI.
P 1= Vous devez donc fournir un plan de masse reprenant l'altimétrie (le/les niveaux/hauteur de référence du terrain).
P2= Plan coupe du terrain (profil) et de la construction,
P3= document montage photo ou dessin à la main (pour ceux qui maîtrisent) du projet dans son "futur" environnement.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

salade bio Picto info

Le 07/01/2020 à 16h11 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Que souhaitez vous savoir exactement ?
Le plan de masse est un plan en vue de dessus du terrain. Le plan de coupe permet de connaitre les hauteurs de construction et les niveaux du terrain avant et après travaux, et le document graphique est une vue 3D du projet permettant d'apprécier son insertion dans l'environnement.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 30 juillet 2026 à 04h28

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !