CU opérationnel en attente depuis 4 mois : cause électrique.... Résolu
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Bonjour,
Nous avons trouvé un terrain dans une petite commune qui maintenant est rattachée à 2 autres communes. On avait des dates à respecter notamment la demande de PC le 13 septembre. Etant donné qu'on était pas encore prêt à ce moment là, j'ai le 9 septembre faire une demande de CU Opérationnel, afin d'acheter le terrain même sans PC dès lors qu'il est ok.
Nous n'avons pas eu de retour concernant notre demande.... J'envoie donc un mail à l'urbanisme début décembre qui me répond qu'ils ont du retard et qu'ils reviennent vers nous.
Aujourd'hui, nous avons été à l'urbanisme de la communauté de commune pour savoir si on pouvait déposer la demande de PC car on doit acheter le terrain dans 1 mois malgré qu'on ait pas eu de retour du CU....
Et là, on nous informe qu'ils peuvent toujours pas prendre de décision, car il y a un problème d'ordre électrique....c'est à dire ? juste 70 mètres pour raccorder une maison....
On me dit que ça correspond à une facture d'env. 5000€.... Et que c'est à la mairie de décider.
On avait un doute à ce sujet mais le petit fils (de la famille qui vend le terrain) qui travaille quand même chez un constructeur, nous a dit tout passe devant.... Et le géomètre qui en a rajouté une couche en mentionnant que le poteau PTT était aussi EDF.... ce qui finalement n'est pas le cas à priori....
Après recherche, je suis tombée sur une question au gouvernement qui date de 2010, qui, si je comprends bien, mentionne que c'est à la commune de prendre en charge 60% du montant de l'extension ! Et donc ils peuvent refuser ?
Mais si nous négocions avec les vendeurs pour qu'ils prennent à leur charge tout ou la moitié, est-ce que la mairie peut s'y opposer ?
J'ai essaye de trouver les derniers CR du conseil municipal, mais le dernier visible date de septembre....On ne sait jamais s'ils en parlent.
Je vais passer à la mairie demain avant d'aller au travail, car à on nous a conseillé de quand même déposer la demande de PC, au moins ils vont devoir cette fois ci répondre dans les délais même si négatifs, et j'ai envoyé un mail aussi à notre notaire pour la prévenir....
Merci si certains sont passés par là, ou si des connaissances dans ce sujet, on prend tout.
Nous avons trouvé un terrain dans une petite commune qui maintenant est rattachée à 2 autres communes. On avait des dates à respecter notamment la demande de PC le 13 septembre. Etant donné qu'on était pas encore prêt à ce moment là, j'ai le 9 septembre faire une demande de CU Opérationnel, afin d'acheter le terrain même sans PC dès lors qu'il est ok.
Nous n'avons pas eu de retour concernant notre demande.... J'envoie donc un mail à l'urbanisme début décembre qui me répond qu'ils ont du retard et qu'ils reviennent vers nous.
Aujourd'hui, nous avons été à l'urbanisme de la communauté de commune pour savoir si on pouvait déposer la demande de PC car on doit acheter le terrain dans 1 mois malgré qu'on ait pas eu de retour du CU....
Et là, on nous informe qu'ils peuvent toujours pas prendre de décision, car il y a un problème d'ordre électrique....c'est à dire ? juste 70 mètres pour raccorder une maison....
On me dit que ça correspond à une facture d'env. 5000€.... Et que c'est à la mairie de décider.
On avait un doute à ce sujet mais le petit fils (de la famille qui vend le terrain) qui travaille quand même chez un constructeur, nous a dit tout passe devant.... Et le géomètre qui en a rajouté une couche en mentionnant que le poteau PTT était aussi EDF.... ce qui finalement n'est pas le cas à priori....
Après recherche, je suis tombée sur une question au gouvernement qui date de 2010, qui, si je comprends bien, mentionne que c'est à la commune de prendre en charge 60% du montant de l'extension ! Et donc ils peuvent refuser ?
Mais si nous négocions avec les vendeurs pour qu'ils prennent à leur charge tout ou la moitié, est-ce que la mairie peut s'y opposer ?
J'ai essaye de trouver les derniers CR du conseil municipal, mais le dernier visible date de septembre....On ne sait jamais s'ils en parlent.
Je vais passer à la mairie demain avant d'aller au travail, car à on nous a conseillé de quand même déposer la demande de PC, au moins ils vont devoir cette fois ci répondre dans les délais même si négatifs, et j'ai envoyé un mail aussi à notre notaire pour la prévenir....
Merci si certains sont passés par là, ou si des connaissances dans ce sujet, on prend tout.
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
65 058 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
65 058 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
J'ai trouvé ce plan sur le site d'Enedis, et donc ça confirme que le poteau PTT est uniquement PTT car non visible sur ce plan....
En bleu, Lignes aériennes BT, et en rouge le terrain.
En bleu, Lignes aériennes BT, et en rouge le terrain.
0 Membre super utile 2 
1 Membre ultra utileBonsoir,
Merci Salade Bio, pour cette réponse bien complète.
Je pense que dans ce cas là, c'est bon :
- 70m. selon l'urbanisme ;
- les autres terrains aux alentours direct ont déjà le nécessaire pour l'électricité.
S'il manque juste un écrit de notre part, c'est dommage de ne pas nous contacter pour en parler directement.... oO
La photo ci-dessous, ça serait peut-être déjà ça un poteau rien que pour une maison ? C'est la maison à côté de notre projet (le 22 sur le plan)
J'ai trouvé ça sur le site service public :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633
Ce n'est pas très clair. Mais ce jeudi ça fera 4 mois qu'on a fait notre demande de CU opérationnel....
Merci Salade Bio, pour cette réponse bien complète.
Je pense que dans ce cas là, c'est bon :
- 70m. selon l'urbanisme ;
- les autres terrains aux alentours direct ont déjà le nécessaire pour l'électricité.
S'il manque juste un écrit de notre part, c'est dommage de ne pas nous contacter pour en parler directement.... oO
La photo ci-dessous, ça serait peut-être déjà ça un poteau rien que pour une maison ? C'est la maison à côté de notre projet (le 22 sur le plan)
J'ai trouvé ça sur le site service public :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633
Ce n'est pas très clair. Mais ce jeudi ça fera 4 mois qu'on a fait notre demande de CU opérationnel....
0 Membre super utile 1 Membre ultra utileBonjour,
Encore Merci Salade Bio, je m'en vais tout à l'heure voir l'urbanisme avec les 2 articles, en espérant avoir un dialogue avec la personne, et peut-être le maire ou pas.
Encore Merci Salade Bio, je m'en vais tout à l'heure voir l'urbanisme avec les 2 articles, en espérant avoir un dialogue avec la personne, et peut-être le maire ou pas.
0 Membre super utile
1 Membre super utile 0 Membre super utileOn se dit que si pas eu de refus au bout de 4 mois et qu'ils demandent un autre devis, c'est peut être bon signe pour nous. On verra. 
0 Membre super utile 0 Membre super utileBonjour,
Zut je pensais avoir répondu à Globs, je perds la tête 
. Il n'y aura pas d'autres voisins car ils sont déjà raccordés et pas possible en face c'est non constructible. 
Nous venons de recevoir ce jour le CU de type B qui est réalisable à 2 jours des 5 mois de la demande.....
Par contre, il est mentionné que l'extension est à notre charge. Mais la fin de l'article 6 me met un doute, d'un côté on peut faire une demande de financement, mais si refus, le PC est refusé.
Mais si on attend l'accord de PC, peuvent-il ensuite nous le refuser si on fait la demande de financement en partie ?
Bon week-end
Zut je pensais avoir répondu à Globs
, je perds la tête . Il n'y aura pas d'autres voisins car ils sont déjà raccordés et pas possible en face c'est non constructible.
Nous venons de recevoir ce jour le CU de type B qui est réalisable à 2 jours des 5 mois de la demande.....
Par contre, il est mentionné que l'extension est à notre charge. Mais la fin de l'article 6 me met un doute, d'un côté on peut faire une demande de financement, mais si refus, le PC est refusé.
Mais si on attend l'accord de PC, peuvent-il ensuite nous le refuser si on fait la demande de financement en partie ?
Bon week-end
0 Membre super utile 0 Membre super utileBonsoir,
Je pense également que tout est écrit La mairie ne veut pas payer pour que vous ayez l'électricité. Ce sera à vous de prendre en charge les couts de raccordement de votre futur logement.
Je pense également que tout est écrit
La mairie ne veut pas payer pour que vous ayez l'électricité. Ce sera à vous de prendre en charge les couts de raccordement de votre futur logement. 0 Membre utile
0 Membre super utileBonjour,
C'est le service urbanisme qui demande à Enedis si le raccordement est possible. Mais vous avez déjà la réponse à cela !
Le petit fils qui travaille, c'est des on-dit seul Enedis peut donner la réalité de la possibilité de raccordement. Vous pouvez toujours leur demander de votre coté une étude de racordement. Mais celle-ci ce fait normalement une fois le PC accordé pour le pétitionnaire.
C'est le service urbanisme qui demande à Enedis si le raccordement est possible. Mais vous avez déjà la réponse à cela !
Le petit fils qui travaille, c'est des on-dit
seul Enedis peut donner la réalité de la possibilité de raccordement. Vous pouvez toujours leur demander de votre coté une étude de racordement. Mais celle-ci ce fait normalement une fois le PC accordé pour le pétitionnaire. 0 Membre utile 0 Membre super utile 0 Membre ultra utiledreadycool Oui je confirme que je connais déjà la réponse sur le raccordement lol, la question n'est pas là, mais sur la possible prise en charge en partie après acceptation du PC.
Il n'y a pas que des on dit, un document d'un géomètre qui est aussi chez le notaire avec cette erreur.... mais j'ai pas de question car ça c'est de la négociation. ^^
Morgane56 La mairie a les devis, d'où l'attente quasi 5 mois,pour le CU opérationnel. Il n'y a pas d'autre possibilité pour nous car l'arrivée électrique du voisin est aussi à 70m. C'est le budget aussi qu'on nous avait mentionné pour le raccordement, et surprise. lol La chance pour vous. ^^
Woofy Voilà pourquoi je tente de savoir maintenant si prise en charge en partie ou pas. :/
Sauf qu'on a un problème de timing puisqu'on doit acheter le terrain avant la fin du mois... Donc je pense qu'on va tenter directement la négociation avec les vendeurs et comme ça on se prendra pas la tête pour cette prise en charge ou pas de la commune.
Il n'y a pas que des on dit, un document d'un géomètre qui est aussi chez le notaire avec cette erreur.... mais j'ai pas de question car ça c'est de la négociation. ^^
Morgane56 La mairie a les devis, d'où l'attente quasi 5 mois,pour le CU opérationnel. Il n'y a pas d'autre possibilité pour nous car l'arrivée électrique du voisin est aussi à 70m.
C'est le budget aussi qu'on nous avait mentionné pour le raccordement, et surprise. lol La chance pour vous. ^^
Woofy Voilà pourquoi je tente de savoir maintenant si prise en charge en partie ou pas. :/
Sauf qu'on a un problème de timing puisqu'on doit acheter le terrain avant la fin du mois... Donc je pense qu'on va tenter directement la négociation avec les vendeurs et comme ça on se prendra pas la tête pour cette prise en charge ou pas de la commune.
0 Membre super utile 0 Membre utile
0 Membre super utile 1 Membre ultra utile 0 Membre ultra utile
0 Membre super utile 0 Membre super utile
0 Membre super utileOui c’est ça.
Ok tant mieux, mais c’est encore ça de plus en moins !
Ou l’inverse
Ok tant mieux, mais c’est encore ça de plus en moins !
Ou l’inverse
0 Membre super utileJ'arrive pas à me relire 
, vivement le week-end
On va quand même tenter la négociation avec les vendeurs, encore faut-il avoir un notaire qui s'active aussi quand j'envoie un mail, on doit signer avant la fin du mois....
, vivement le week-end
On va quand même tenter la négociation avec les vendeurs, encore faut-il avoir un notaire qui s'active aussi quand j'envoie un mail, on doit signer avant la fin du mois....
0 Membre super utileBonjour,
C'est encooooore moi, j'ai encore besoin de vos lumières. 
L'urbanisme peut il comme ça revenir sur une proposition entre le Cub (janvier) et la demande de PC (en cours) ?
Sur la proposition qui pique un peu mais qui nous convient dans le Cub, l'extension se fait devant du poteau à 70ml jusqu'à devant notre terrain.(en vert)
Et là, suite à mon mail pour prendre des nouvelles, on nous annonce, qu'il y a eu une autre proposition un peu moins cher car 40ml (mais ils rajoutent PTT donc même prix alors qu'on a un poteau PTT devant le terrain....)(en pointillés bleu). Par contre, erreur ou pas, ça demande la création d'un poteau dans le champ du voisin, il n'y a pas de poteau à cet endroit !!!! et une servitude sur notre terrain sauf que notre maison est sur les 2 limites, donc sous voie privée c'est pas possible il me semble ? et en aérien, ça demande donc en plus un autre poteau devant chez nous en plus du champ voisin...
J'en peux plus de la partie administrative....
Merci bonne journée
C'est encooooore moi
, j'ai encore besoin de vos lumières.
L'urbanisme peut il comme ça revenir sur une proposition entre le Cub (janvier) et la demande de PC (en cours) ?
Sur la proposition qui pique un peu mais qui nous convient dans le Cub, l'extension se fait devant du poteau à 70ml jusqu'à devant notre terrain.(en vert)
Et là, suite à mon mail pour prendre des nouvelles, on nous annonce, qu'il y a eu une autre proposition un peu moins cher car 40ml (mais ils rajoutent PTT donc même prix alors qu'on a un poteau PTT devant le terrain....)(en pointillés bleu). Par contre, erreur ou pas, ça demande la création d'un poteau dans le champ du voisin, il n'y a pas de poteau à cet endroit !!!! et une servitude sur notre terrain sauf que notre maison est sur les 2 limites, donc sous voie privée c'est pas possible il me semble ? et en aérien, ça demande donc en plus un autre poteau devant chez nous en plus du champ voisin...
J'en peux plus de la partie administrative....
Merci bonne journée
0 Membre super utile 1 Membre super utileMerci pour ton retour globs. On nous a dit en début d'année que c'était moins cher le poteau. Mais là ça en ferait 2 dont un sur la propriété d'une autre personne. 
Sachant qu'il est prévu en 2023 la fibre partout en Vendée, vu les pancartes que je croise dans certaines rues.., donc en sous terrain dans la rue serait plus simple pour un futur proche.
La chance si le coût a été pris en charge par la commune. :( Ils le font ici pour les lotissements seulement...
Non mais plus j'y repense plus je me dis qu'ils ne peuvent pas mettre en place la seconde proposition, c'est pas possible, ils vont le mettre où le poteau...Devant le garage... On a la borne incendie à gauche du terrain vue de la rue, et le poteau PTT entre le milieu et la droite du terrain....Vivement lundi.
Sachant qu'il est prévu en 2023 la fibre partout en Vendée, vu les pancartes que je croise dans certaines rues.., donc en sous terrain dans la rue serait plus simple pour un futur proche.
La chance si le coût a été pris en charge par la commune. :( Ils le font ici pour les lotissements seulement...
Non mais plus j'y repense plus je me dis qu'ils ne peuvent pas mettre en place la seconde proposition, c'est pas possible, ils vont le mettre où le poteau...Devant le garage...
On a la borne incendie à gauche du terrain vue de la rue, et le poteau PTT entre le milieu et la droite du terrain....Vivement lundi.
0 Membre super utileMa mémoire vacille...c'est triste, c'est un peut tôt tout de même
J'ai repris mon récit, j'ai fait un mélange de ERDF et de orange
Alors pour ERDF notre premier CU était négatif à cause de l'allongement de la ligne que la commune ne voulait pas prendre ne charge. Nous nous étions engagés à prendre le coût de l'extension pour nous (comme vous si j'ai bien compris) et nous l'avions intégré dans le budget et fait baisser le coût du terrain en conséquence (il nous avait été présenté comme ayant toutes les viabilités en bordure ce qui n'était pas le cas). Et finalement la commune et le syndicat du département ont pris à leur charge l'extension car il restait un terrain à viabiliser côté nord. Si nous prenions l'extension à notre charge elle devenait privative et ne pouvait servir pour le terrain suivant
Par contre c'est orange qui m'avait parlé du poteau, et au final ce sont bien eux qui ont posé le plus de problèmes. Orange il ne faut pas les laisser faire. J'ai mis un peu de temps à retrouver, mais c'est bien eux qui m'avaient fait un devis en facturant une réfection de trottoirs alors qu'il n'y a aucun trottoir dans ma rue. En les rappelant j'avais fait baisser le tarif de raccordement de plus de 700 €
Pas sûre de t'aider beaucoup, mais avec orange je te conseillerais de te méfier grandement et de ne pas te laisser faire. Quant à savoir à quel point tu pourras les faire évoluer ....
J'ai repris mon récit, j'ai fait un mélange de ERDF et de orange
Alors pour ERDF notre premier CU était négatif à cause de l'allongement de la ligne que la commune ne voulait pas prendre ne charge. Nous nous étions engagés à prendre le coût de l'extension pour nous (comme vous si j'ai bien compris) et nous l'avions intégré dans le budget et fait baisser le coût du terrain en conséquence (il nous avait été présenté comme ayant toutes les viabilités en bordure ce qui n'était pas le cas). Et finalement la commune et le syndicat du département ont pris à leur charge l'extension car il restait un terrain à viabiliser côté nord. Si nous prenions l'extension à notre charge elle devenait privative et ne pouvait servir pour le terrain suivant
Par contre c'est orange qui m'avait parlé du poteau, et au final ce sont bien eux qui ont posé le plus de problèmes. Orange il ne faut pas les laisser faire. J'ai mis un peu de temps à retrouver, mais c'est bien eux qui m'avaient fait un devis en facturant une réfection de trottoirs alors qu'il n'y a aucun trottoir dans ma rue. En les rappelant j'avais fait baisser le tarif de raccordement de plus de 700 €
Pas sûre de t'aider beaucoup, mais avec orange je te conseillerais de te méfier grandement et de ne pas te laisser faire. Quant à savoir à quel point tu pourras les faire évoluer ....
1 Membre super utileOups, en cette période, je pensais qu'on était jeudi, et hier, j'ai zappé qu'aujourd'hui c'était férié....bref, il est temps de reprendre la routine pour que tout se remette en place.
Ah oui, nous il est quand même positif mais en précisant que c'était à notre charge.... Et vu qu'il n'y a pas d'autres terrains à construire ils prendront pas... On nous a présenté le terrain avec tout devant....On pensait négocier, mais déjà on était plus dans les clous sur les délais, et un bipbipbipb de notaire côté vendeurs qui n'a pas souhaité en parlé à ses clients...
Bref, vu qu'on le voulait c'était comme ça. Mais bon d'un autre côté, ils ont supprimé ce qu'on voulait pas sur le terrain (arbres, cabanes...) donc on s'y retrouve.
Pour Orange, le poteau est déjà devant le terrain. Par contre, il est tordu..., on le voit un peu sur la photo
Quand ils (les vendeurs) sont venus nettoyer, ils sont passés par une entreprise avec une benne, hors pas très fufute, il a pris la benne sur le côté et bing elle est tombée sur le poteau....
J'ai fait une alerte à Orange en tant que témoin, ils devaient réparer en janvier, et j'ai relancé car toujours rien de fait, ils devaient passer fin mars, donc je doute encore car j'ai un suivi normalement. Mais je vais pas les lâcher, ça me dérange pas d'être en aérien, comme ça le jour du passage à la fibre, c'est pour tout le monde qu'on sera en sous terrain.
Merci en tout cas, je prends tous les conseils, c'est toujours utile.
Ah oui, nous il est quand même positif mais en précisant que c'était à notre charge.... Et vu qu'il n'y a pas d'autres terrains à construire ils prendront pas... On nous a présenté le terrain avec tout devant....On pensait négocier, mais déjà on était plus dans les clous sur les délais, et un bipbipbipb de notaire côté vendeurs qui n'a pas souhaité en parlé à ses clients...
Bref, vu qu'on le voulait c'était comme ça. Mais bon d'un autre côté, ils ont supprimé ce qu'on voulait pas sur le terrain (arbres, cabanes...) donc on s'y retrouve.
Pour Orange, le poteau est déjà devant le terrain. Par contre, il est tordu...
, on le voit un peu sur la photo
Quand ils (les vendeurs) sont venus nettoyer, ils sont passés par une entreprise avec une benne, hors pas très fufute, il a pris la benne sur le côté et bing elle est tombée sur le poteau....
J'ai fait une alerte à Orange en tant que témoin, ils devaient réparer en janvier, et j'ai relancé car toujours rien de fait, ils devaient passer fin mars, donc je doute encore car j'ai un suivi normalement. Mais je vais pas les lâcher, ça me dérange pas d'être en aérien, comme ça le jour du passage à la fibre, c'est pour tout le monde qu'on sera en sous terrain.
Merci en tout cas, je prends tous les conseils, c'est toujours utile.
0 Membre super utileAh oui ils ont un peu trop tendus les´ câbles on dirait
1 Membre super utile
Cela ne les gène pas de laisser le poteau comme cela ? Ou alors c'est une histoire d'assurance avec le propriétaire de la benne ? C'est dans ce genre de cas que l'on voit l'intérêt des câbles en sous terrain.
Mais ils ne vont pas gêner pour vos travaux en étant juste devant l'entrée ?
0 Membre super utileBah non, ils habitent pas dans la rue... La mère du petit fils l'aurait signalé à la Mairie, mais c'est pas eux qui gèrent, normal... Mais rien de plus...
Donc moi, j'ai fait l'alerte sur le site Dommages-réseaux.orange, où j'ai prévenu au moins, ils pourront pas dire qu'on a rien fait et qu'on doit en plus payer la connerie du mec...
Je pense pas que ce soit une histoire d'assurance, car j'ai un doute sur le fait que ce soit un déplacement avec facture.
C'est assez haut ça passe pour aller au terrain, enfin je crois. L'entreprise de l'étude de sol a pu y aller.
Donc moi, j'ai fait l'alerte sur le site Dommages-réseaux.orange, où j'ai prévenu au moins, ils pourront pas dire qu'on a rien fait et qu'on doit en plus payer la connerie du mec...
Je pense pas que ce soit une histoire d'assurance, car j'ai un doute sur le fait que ce soit un déplacement avec facture.
C'est assez haut ça passe pour aller au terrain, enfin je crois.
L'entreprise de l'étude de sol a pu y aller.
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