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Env. 700 message Haute Savoie
Bonjour,

Dans le cadre d'une nouvelle construction, j'envisage soit le placement de panneaux photovoltaïques et/ou de panneaux thermiques en toiture sur une maison individuelle.

Question, est-ce que l'urbanisme peut (encore) bloquer une telle installation?

Je pensais au départ que le gouvernement avait fait sauter les verrous et que l'installation de panneaux ne pouvait plus être bloquée par l'urbanisme, mais en faisant quelques recherches, j'ai l'impression que la commune a encore la possibilité de bloquer de telles installations par le PLU (ce qui m'étonne étant donné la volonté d'avancer au niveau RT2020 et de diminuer notre empreinte carbone).

Merci
Messages : Env. 700
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une installation de panneaux solaires photovoltaïques...

Allez dans la section devis panneaux photovoltaïques du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de installateurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les installateurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-37-devis_panneaux_photovoltaiques.php
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Salut K2000 Wink , ça va ? Bien déconfiné ?

Regarde déjà attentivement ce que dit le PLU de la zone concernée. Et tout le reste du PLU, pas qu'il y ai un petit truc planqué.

Si le lieu est dans un périmètre ABF, ça peut être plus problématique. Dans ce cas il faut avoir un contact avec l'administration des ABF, pour anticiper ce qui peut être fait ou pas.

Lors du dépôt de mon permis, l'instructeur m'a fait enlever les panneaux prévus en vertical sous le balcon, mais il était ok pour le mettre sur le toit. Je n'ai pas insisté, le point crucial pour moi était d'obtenir le permis sans délai, avant que le PLU soit modifié (mon terrain est désormais en zone agricole).
Du coup mon PC ne prévoit pas de panneaux solaire thermique, mais mon étude thermique oui : il va falloir soigneusement articuler tout ça...
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 700 message Haute Savoie
Merci. J'habite en montagne donc pas de ABF.
Je ne vois pas très bien comment on va pouvoir respecter les futurs RT si l'état ne fait pas sauter tous les verrous locaux.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
k1200rs a écrit:Merci. J'habite en montagne donc pas de ABF.

Ce n'est pas lié à montagne ou pas, regarde un endroit en montagne (pris totalement au hasard), comme la zone au sud-est du Mont_Joly, qui comprend la moitié de la zone urbaine d'un village... (regarder sur le site des ABF http://atlas.patrimoines.cul[...]tlas/trunk/ ). Bref...

k1200rs a écrit:
Je ne vois pas très bien comment on va pouvoir respecter les futurs RT si l'état ne fait pas sauter tous les verrous locaux.

Il n'y a pas forcément de verrou local, si il n'y a rien dans le PLU, c'est bon. Et je pense qu'un PLU trop restrictif à ce sujet n'est plus possible, il ne sera pas validé par la préfecture.
___________

J'ai trouvé dans "un PLU" ces dispositions :
Citation: LES MATERIAUX DE COUVERTURE :
Les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques, qui doivent être intégrés sur les auvents ou dans le profil du terrain, selon une finition d’aspect mate et en harmonie avec les matériaux de couverture.

Est-ce que c'est en vigueur chez toi ?
J'avoue que le sens est assez énigmatique pour moi... notamment sur le sens de "auvents" ou de "profil du terrain", et si on peut en mettre ailleurs que sur les "auvents".
Il faudrait interroger le service d'urbanisme de la commune à ce sujet.
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 700 message Haute Savoie
Voici un extrait du PLU de ma commune qui le même texte que ton PLU:

"Les dispositions ci-après ne s'appliquent pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques, qui doivent être intégrés sur les auvents ou dans le profil du terrain, selon une finition d'aspect mate et en harmonie avec les matériaux de couverture.
Seules sont autorisées les couvertures en tavaillons ou ancelles de bois."


Avec le "Seules sont autorisées les couvertures en tavaillons ou ancelles de bois", j'en déduits, pas de panneaux solaires sur le toit...
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Wink J'avais bien visé... Wink

C'est très ambigu... il faut savoir comment l'urbanisme interprète ça.
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Env. 700 message Haute Savoie
Ouais, c'est là où on note les divergences entre ce que l'état imprime comme vision écologique (quand il y en a une) et les autorités locales....
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Env. 700 message Haute Savoie
J'avais pas vu que c'était toi Manu....désolé, Francis
Je suis tout doucement en train de préparer ma demande de PC
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Env. 700 message Haute Savoie
Le PLU ne peut interdire l'installation de dispositifs visant aux économies d'énergie:

Https://m.actu-environnement.com/actualites/installations-solaires-permis-construire-interdire-23598.html
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Membre utile Env. 200 message Hautes Pyrenees
Certes, on ne peut plus interdire l' installation de panneaux photovoltaïques en toiture.
On peut, par contre vous imposer de ne pas les poser "SUR" la toiture mais de les intégrer à la couverture.

Ce qui est complément différent.....
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Membre ultra utile Env. 9000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Pour mon permis on m'a "obligé" à mettre les panneaux thermiques en toiture, plutôt que au sol "sous" le balcon.

Du coup, je n'en ai pas mis du tout sur mon permis. Quand je dis "obligé", c'est que je ne voulais pas de bras de fer, pour différentes raisons, et en particulier parce qu'il fallait absolument aboutir sans délai, avant que le nouveau PLU ne passe (toute ma zone est passée non constructible).

Il va maintenant falloir jouer fin entre DAACT et conformité RT2012...
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
Par contre vous pourrez peut-être les poser au sol
et au sol sur un système orientable ( tracker ) la même surface de panneaux est beaucoup plus productive .
PAC ?? : - Poële A Calories
fendre du bois c'est aussi une bonne Pompe A Calories
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De : Saint-orens (31)
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Env. 700 message Haute Savoie
coaxial a écrit:Par contre vous pourrez peut-être les poser au sol
et au sol sur un système orientable ( tracker ) la même surface de panneaux est beaucoup plus productive .


Il faut bien comprendre la loi:

Arrêté interministériel du 24 décembre 2014 publié au journal officiel en janvier 2015:

"Le permis de construire ou d'aménager ou la décision prise sur une déclaration préalable ne peut s'opposer à l'utilisation de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction permettant d'éviter l'émission de gaz à effet de serre"

et
"malgré les règles relatives à l'aspect extérieur des constructions prévues par les plans d'urbanisme (PLU), un permis de construire ou d'aménager ne peut s'opposer à l'utilisation de certains matériaux, procédés ou dispositifs écologiquement performants."


Donc, les règles de PLU qui interdiraient de mettre des panneaux sur le toit pour des raisons esthétiques sont tout simplement illégales.

Par ailleurs les ambitions de la RE2020 (bâtiments à énergie positive) sont telles qu'elles nécessitent elles aussi la production d'énergie renouvelables pour la consommation domestique.

Autrement dit, tant l'arrêté de 2014 que la RE2020 rendent ou rendront les interdictions de placer des panneaux sur sa maison individuelle pour des raison esthétiques (PLU) soit caduques soit illégales.

Il y a un refus de la part de certaines autorités locales d'adapter le PLU, nul n'est censé ignorer la loi et les règlements locaux ne peuvent pas être en contradiction avec la loi.
Messages : Env. 700
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Env. 700 message Haute Savoie
Donc j'ai bien eu ma demande de permis de construire refusée notamment pour la pose de panneaux solaires sur le toit. Assez incroyable en 2021, avec les accords de Paris, et pour une commune qui vise l'obtention d'un label écologique (flocons verts)...

D'après la commune, le PLU prime sur la loi (sic)...
Messages : Env. 700
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
k1200rs a écrit:Donc j'ai bien eu ma demande de permis de construire refusée notamment pour la pose de panneaux solaires sur le toit. Assez incroyable en 2021, avec les accords de Paris, et pour une commune qui vise l'obtention d'un label écologique (flocons verts)...

D'après la commune, le PLU prime sur la loi (sic)...

Bonjour,
J’ai eut le même cas pas pour des panneaux mais autre chose (bon pas écologique non plus) et malgré la jurisprudence etc.. joint au permis et les personnes de l’urbanisme rencontre ça à été refusé. Nul n’est censé ignorer la loi sauf que c’est facile pour eux de l’ignorer car du côté d’un particulier la faire respecter coûte cher et surtout du temps ! 
En revanche un lotisseur qui projeté de créer 80 maison, pas de soucis pour eux de passer une zone agricole en zone constructible, ben oui là ils ont des intérêts (c’est clairement ce qu’il m’a répondu) alors que ton permis ne leur rapportera rien ou presque.
Bon courage pour faire entendre raison a certain fonctionnaire qui ne font plus ceux pour quoi ils sont payés ! (J’ai bien dit certain pas tous !)

Ps : contact greta elle viendra faire une manif dans ton patelin pour faire bouger les choses (humour)
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Env. 700 message Haute Savoie
Effectivement, en droit ça s'appelle de "l'excès de pouvoir" qui a une définition juridique. Cela dit toute procédure judiciaire prend énormément de temps, particulièrement en France, et donc coûte énormément d'argent. C'est d'ailleurs le levier de l'urbanisme pour imposer leurs décisions 'allez-y intentez une action en justice, ça prendra des années' (entendu).
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Membre utile Env. 200 message Hautes Pyrenees
k1200rs a écrit:Effectivement, en droit ça s'appelle de "l'excès de pouvoir" qui a une définition juridique. Cela dit  toute procédure judiciaire prend énormément de temps, particulièrement en France, et donc coûte énormément d'argent. C'est d'ailleurs le levier de l'urbanisme pour imposer leurs décisions 'allez-y intentez une action en justice, ça prendra des années' (entendu).

Bonjour,
Si vous êtes joueur, vous pouvez aussi le prendre à l 'envers:
Vous installez vos panneaux et vous les laissez contester: Ca prendra des années pour un résultat plus qu 'incertain....
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Membre utile Env. 200 message Hautes Pyrenees
Par chez moi, les panneaux solaires étaient interdits par le maire. Il a été contraint de changer d' avis: ils sont maintenant autorisés, mais non pas posés sur la toiture, mais intégrés à la surface.

Pas de problème,Mr le maire, je vais les poser au sol, moins d' 1,8m, et je n' ai pas besoin de votre avis.....
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
k1200rs a écrit:Effectivement, en droit ça s'appelle de "l'excès de pouvoir" qui a une définition juridique. Cela dit  toute procédure judiciaire prend énormément de temps, particulièrement en France, et donc coûte énormément d'argent. C'est d'ailleurs le levier de l'urbanisme pour imposer leurs décisions 'allez-y intentez une action en justice, ça prendra des années' (entendu).

Bonjour
La réponse de mon avocate sur ce type de problématique :
- tu contestes le règlement au tribunal administratif, tu gagneras et tu pourras faire ce que veux, ça risque de prendre de 2 à 5 ans
- tu construits, et tu attends que la commune t'attaque au tribunal, ça prendra le même temps, mais tu profiteras de ton équipement
dans les deux cas tu auras besoin de moi ;)


Il ne s'agissait pas de construction neuve, mais de transformation d'un bâtiment agricole en artisanal et hébergement touristique.
pour info, il existe de nombreuses associations de promotion du solaire qui peuvent aider : BDPV ou APPER par exemple :
https://asso.bdpv.fr/2015/12[...]onassobdpv/
https://www.apper-solaire.org/
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 700 message Haute Savoie
C'est effectivement ce que tout le monde me conseille...aberrant d'en arriver là en 2021...on veut contribuer modestement et on se fait bloquer par des règlements qui eux-même ne respectent pas la loi...et le plus fort c'est que je suis dans un hameau d'une 50aine de maisons, en pleine campagne avec des prairies et forêt derrière et sans monument historique à moins de 30kms...
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Env. 700 message Haute Savoie
Ah j'oubliais, la future norme RE2020 reportée à 2021 impose (si elle voit le jour) la production d'énergie 'durable' pour compenser l'énergie primaire consommée....donc pas le choix que de poser panneaux thermiques et photovoltaïques pour compenser...je l'ai dit à l'urbanisme, réponse: "on verra"...notez qu'ils discutent maintenant de la taille des fenêtres dans nos futurs WC...ils les voudraient 20 cms plus larges...et pour nos baies vitrées une dizaine de cms moins larges...(ça ne s'invente pas...).

Mon ambition serait de générer de l'électricité solaire à la hauteur de la consommation de ma voiture hybride (soit environ 20 KWH par jour), donc d'être auto-suffisant pour 80% de mes déplacements. Techniquement je pense que c'est tout à fait faisable (?), au point de vue coûts, à voir.
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
k1200rs a écrit:Ah j'oubliais, la future norme RE2020 reportée à 2021 impose (si elle voit le jour) la production d'énergie 'durable' pour compenser l'énergie primaire consommée....donc pas le choix que de poser panneaux thermiques et photovoltaïques pour compenser...je l'ai dit à l'urbanisme, réponse: "on verra"...notez qu'ils discutent maintenant de la taille des fenêtres dans nos futurs WC...ils les voudraient 20 cms plus larges...et pour nos baies vitrées une dizaine de cms moins larges...(ça ne s'invente pas...).

Mon ambition serait de générer de l'électricité solaire à la hauteur de la consommation de ma voiture hybride (soit environ 20 KWH par jour), donc d'être auto-suffisant pour 80% de mes déplacements. Techniquement je pense que c'est tout à fait faisable (?), au point de vue coûts, à voir.

La problématique de l’energie photovoltaïque c’est le stockage, donc plus tu veux en stocker, plus ce sera chère et difficilement rentable comme installation. Le PV est utile pour gommer la consommation dit « de bruit » c’est à dire celle en continu toute la journée, ça évite d’avoir un onduleur (stockage) et donc d’alourdir la facture et donc l’intérêt de l’installation.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
Je comprends (mais je peux me tromper) que les panneaux solaire ne sont pas interdits, en revanche leur intégration doit être soignée.
Par exemple les intégrer à la toiture, et non pas les avoir en surimposition (ce qui est dommage car c'est plus cher, plus riqué niveau étanchéité, et moins efficace car surchauffe des panneaux sur l'arrière et du coup des combles).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 4000 message Haute Garonne
Tornes a écrit:k1200rs
La problématique de l’energie photovoltaïque c’est le stockage, donc plus tu veux en stocker, plus ce sera chère et difficilement rentable comme installation. Le PV est utile pour gommer la consommation dit « de bruit » c’est à dire celle en continu toute la journée, ça évite d’avoir un onduleur (stockage) et donc d’alourdir la facture et donc l’intérêt de l’installation.

pas forcément continu, si tu parles du bruit de fond.
il y a quelques consommateurs sur le réseau domestique qui parfois méritent d'être pris en charge par une installation PV.
ex : la pompe d'une piscine. 1000W pendant plusieurs heures par jour pendant 6 mois de l'année (avec pic de 15h par jour l'été). Investir sur une installation un peu plus grosse peu toujours être rentable. c'est ce que j'ai fait. Faut faire le calcul afin d'avoir un retour sur investissement pas trop grand. Pour ma part, je suis à 6 ans, pour une installation de 1650Wc, et en auto-construction.
Et le reste du temps où la pompe ne tourne pas (peu), ça route dans le ballon d'eau. Les 6 ans ne tiennent pas compte de l'énergie routée d'ailleurs... donc en plus des gains sur la conso gaz (pour ECS), mon ROI doit être plus faible.
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Membre utile Env. 200 message Hautes Pyrenees
president13

Bonjour,
Vous utilisez quel routeur pour le ballon ?
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Membre super utile Env. 4000 message Haute Garonne
Xlima a écrit:president13

Bonjour,
Vous utilisez quel routeur pour le ballon ?


Un petit bijou de technologie qui s'appelle EcoPV. Réalisé avec Jetblack. C'est une création maison donc, mais qui marche du feu de Dieu. Allez sur forum-photovoltaique, il y a tout plein d'explications sur ce routeur.
Ou directement ici :
https://github.com/Jetblack31/EcoPV
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Membre utile Env. 200 message Hautes Pyrenees
Merci pour le retour.
Même si on trouve plein de tutos sur le net, j ai bien peur de ne pas avoir les compétences pour me lancer dans une réalisation maison du routeur.
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Membre super utile Env. 4000 message Haute Garonne
Xlima a écrit:Merci pour le retour.
Même si on trouve plein de tutos sur le net, j ai bien peur de ne pas avoir les compétences pour me lancer dans une réalisation maison du routeur.


Sur l'autre forum, il y a quelqu'un qui fournit moyennant tarif le kit prêt à souder ou déjà soudé. Après ce n'est plus qu'une question de charger le soft dans l'arduino, branchement électrique et réglage.
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Env. 700 message Haute Savoie
Woofy a écrit:Bonjour,
Je comprends (mais je peux me tromper) que les panneaux solaire ne sont pas interdits, en revanche leur intégration doit être soignée.
Par exemple les intégrer à la toiture, et non pas les avoir en surimposition (ce qui est dommage car c'est plus cher, plus riqué niveau étanchéité, et moins efficace car surchauffe des panneaux sur l'arrière et du coup des combles).



Faut lire depuis le début ..Le propos est que certaines communes interdisent encore dans le PLU la pose de panneaux sur le toit, que ce soit intégré ou pas, et sont donc en contradiction avec la loi.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Je n'ai pas lu tous les échanges, seulement le début.
Vous avez indiqué ceci :
Citation: "Les dispositions ci-après ne s'appliquent pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques, qui doivent être intégrés sur les auvents ou dans le profil du terrain, selon une finition d'aspect mate et en harmonie avec les matériaux de couverture.
Seules sont autorisées les couvertures en tavaillons ou ancelles de bois."


C'est en lisant ça que j'ai répondu.
Vous pouvez faire une couverture en tavaillons ou ancelles de bois (je ne connais pas ces termes j'avoue), mais comme ça ne s'applique pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques ...
Vous pouvez les intégrer sur les auvents, ou "dans le profil du terrain" ce qui j'imagine permet de les poser au sol mais pas relevés (ce qui est un peu stupide j'avoue, sauf si votre terrain est en pente et avec une pente forte). Bref je ne sais pas trop ce qu'ils entendent par ce profil du terrain.

En revanche ça n'interdit pas de poser des panneaux.
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Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
Bonjour, ayant déposé un dossier refusé par ma mairie, c'est un sujet que je commence à connaître. Il est théoriquement impossible à la mairie de refuser une DP d'installation d'énergies renouvelables pour la consommation d'un bâtiment (3KW par tranche de 100m² habitable si mes souvenirs sont bons).
Vous pouvez fournir le décret datant de 2019 en question à votre mairie, il est ici : https://www.legifrance.gouv.[...]0039369956/

Cela dit en substance que la mairie ne peut s'opposer à une DP malgré un règlement local. Seul des prescriptions sont autorisés.

Si vous fouillez un peu l'internet vous trouverez des discussions de sénateurs, de députés et ministres qui en parlent (ça peut appuyer votre demande) et un joli document sur le site du GPPEP permettant de montrer les bénéfices de la surimposition.
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Env. 700 message Haute Savoie
Woofy a écrit:Je n'ai pas lu tous les échanges, seulement le début.
Vous avez indiqué ceci :
Citation: "Les dispositions ci-après ne s'appliquent pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques, qui doivent être intégrés sur les auvents ou dans le profil du terrain, selon une finition d'aspect mate et en harmonie avec les matériaux de couverture.
Seules sont autorisées les couvertures en tavaillons ou ancelles de bois."


C'est en lisant ça que j'ai répondu.
Vous pouvez faire une couverture en tavaillons ou ancelles de bois (je ne connais pas ces termes j'avoue), mais comme ça ne s'applique pas aux panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques ...
Vous pouvez les intégrer sur les auvents, ou "dans le profil du terrain" ce qui j'imagine permet de les poser au sol mais pas relevés (ce qui est un peu stupide j'avoue, sauf si votre terrain est en pente et avec une pente forte). Bref je ne sais pas trop ce qu'ils entendent par ce profil du terrain.

En revanche ça n'interdit pas de poser des panneaux.



Quelle que soit l'interprétation que l'on peut donner à ce PLU, ils ont refusé la pose de panneaux thermiques et/ou voltaiques,intégrés ou pas, sur mon toit et refusé par conséquence ma demande de permis de construire et le tout sur base du PLU.
Ils s'en foutent d'être en opposition avec la loi même en leur faisant prendre connaissance des arrêtés ministériels qu'ils connaissaient: "faites nous un procès si vous avez le temps" car en effet la justice française est tellement lente qu'elle décourage...comptez 3 ans par le tribunal administratif. Donc 3 ans de retard pour la construction.

Comme je le disais ci-avant, la pose de panneaux sur le terrain est pour moi impossible pour 2 raisons :
1) Les ombres portées des arbres et constructions des voisins
2) La neige au sol qui chaque hiver oscille entre 1m et 2m.


Et j'envisage ce qu'on me préconise ci-dessus...le faire quand-même après la construction.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 mois.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Poser les permis sans les panneaux. Une fois le permis accepté et le recours des tiers écoulé, vous pouvez commencer la construction. Dans le même temps vous posez un permis modificatif avec les panneaux. Si refus, vous attaquez au TA. Ça n'annule pas pour autant le permis déjà accepté donc la construction peut continuer.
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Env. 700 message Haute Savoie
D'accord c'est la bonne voie
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Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
Vous pouvez prévoir une gaine technique qui va du toit au compteur électrique, ça évitera de faire des trous partout dans le futur.
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Env. 700 message Haute Savoie
Oui,c'est ce que je pensais faire, pour l'électrique et le thermique.
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