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Ajoute de brique, besoin d’un permis modificatif ?

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Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour,
Je pense avoir bien vérifié et ne pas avoir trouvé ni sur forum ni sur notre ami Google, alors je m’excuse si mon poste fait doublon mais j’ai me pose une question et j’aimerais avoir la réponse avant mon rdv lundi chez mon constructeur pour passer un week-end tranquille 😅!

Notre constructeur a déposé la demande de permis de construire il y a 15 jours maintenant, nous pensions avoir pensé à absolument tout sauf que non!!

Nous voulons ajouter quelques briques de verre sur notre garage (qui n’est pas en limite de propriété)

Est ce que cette modification doit déclencher une demande de permis modificatif?

J’ai cru lire sur internet qu’une brique de verre opaque étant considéré comme du matériel pour de la fabriquation tout comme un parpaing, cela ne posait pas de problème, si quelqu’un pouvait me confirmer, ça serait super!!

Merci beaucoup
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
BNSR a écrit:...

J’ai cru lire sur internet qu’une brique de verre opaque étant considéré comme du matériel pour de la fabriquation tout comme un parpaing...

oui, les briques de verre font partie des matériaux de construction.

après, chaque cas est particulier et pourra être traité différemment selon l'humeur de celui qui prend le dossier, le dossier lui-même et les éventuelles spécificités du règlement de lotissement, PLU ou autre.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
BNSR a écrit:...
Notre constructeur a déposé la demande de permis de construire il y a 15 jours ..

avez-vous le récépissé de dépôt ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Pas De Calais
Non je n'ai pas revu le constructeur depuis ... pourquoi ?
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Je confirme : certaines communes ne vont pas être regardantes, d'autres beaucoup plus. Maintenant si ça ne fait que 15j que le permis est déposé, il peut y avoir une alternative au pc modif (si vous êtes face à une commune pointilleuse) : la substitution de pièces, à savoir remplacer le plan avec les briques pleines par un nouveau plan de façade intégrant les briques de verre.
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Les briques de verres vont modifier l'aspect extérieur de votre construction : donc modification du permis. Il ne s'agit d'un permis modificatif puisque le PC initial n'a pas été délivré. Il suffit de modifier votre dossier de PC en cours d'instruction.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Bonjour 
 du même avis que Salade bio , modification de l'esthétique ; donc modifications des plans de façade  
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

+1 avec les avis précédents : permis modificatif SI le permis est accepté.

j'avais répondu évasivement pour plusieurs raisons :

le cst qui dépose à la place du propriétaire : sans récépissé pour la date réelle, on peut toujours douter ...

avec les "nouvelles technologies"  il est assez simple de transmettre un document : photocopie + mail est à la portée de la plupart de nos interlocuteurs, aussi crétinus soient-ils ;

et je ne comprendrai jamais pourquoi donner pouvoir à un cst mais ce n'était pas le sujet.


pour les briques -de verre- sur un dossier permis, j'ai eu le cas -zone ABF- en limite de propriété, briques fixes opaques quasi à ras du plafond : dossier refusé par l'ABF (il trouvait que "ça faisait années 60" ) et a suggéré-demandé... des menuiseries type meurtrières 55x150 (merci Monsieur, je n'aurais jamais osé demander)

sur certains dossiers, selon les vues et les précisions données, "quelques briques" ne se verraient pas -mais c'est pas bien d'encourager ce type de pratique-

Et à peine hors sujet ( je n'arriverai jamais à répondre sans déborder ) :

la modif dossier sur les plans de façade ne devrait pas poser pb (1 vue à modifier)...
mais les briques de verre ne sont pas au même prix que les agglos ou briques terre cuite, ni aux mêmes dimensions => c'est le maçon qui risque de "coincer" ...
dans certains CCMI, il est stipulé que chaque modification motivera un avenant -pour le prix, c'est logique- ET pour les délais...
Heureusement que c'est sur un mur garage... ils ne pourront pas invoquer les déperditions pour refaire une étude thermique Wink

BNSR , vous avez le dossier permis complet : vous pourriez scanner la vue concernée, faire la modif (sous Paint ou similaire)... et la transmettre au cst , cela pourrait gagner du temps.

Bon week-end à tous.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Pas De Calais
***** a écrit:Bonjour,

+1 avec les avis précédents : permis modificatif SI le permis est accepté.

j'avais répondu évasivement pour plusieurs raisons :

le cst qui dépose à la place du propriétaire : sans récépissé pour la date réelle, on peut toujours douter ...

avec les "nouvelles technologies"  il est assez simple de transmettre un document : photocopie + mail est à la portée de la plupart de nos interlocuteurs, aussi crétinus soient-ils ;

et je ne comprendrai jamais pourquoi donner pouvoir à un cst mais ce n'était pas le sujet.

C’est notre première construction, premier achat, on est jeune, on a tellement de chose à prévoir, faire, anticiper, que j’avoue que le constructeur qui s’occupe de la demande du PC, je trouvais ça bien utile perso!!

pour les briques -de verre- sur un dossier permis, j'ai eu le cas -zone ABF- en limite de propriété, briques fixes opaques quasi à ras du plafond : dossier refusé par l'ABF (il trouvait que "ça faisait années 60" ) et a suggéré-demandé... des menuiseries type meurtrières 55x150 (merci Monsieur, je n'aurais jamais osé demander)

sur certains dossiers, selon les vues et les précisions données, "quelques briques" ne se verraient pas -mais c'est pas bien d'encourager ce type de pratique-

Pour ma part, cela ne posera pas de problème, je suis ni en zone ABF, ni lotissement, ni en mitoyen, donc les briques ça sera ok d’après le PLU.

Et à peine hors sujet ( je n'arriverai jamais à répondre sans déborder ) :

la modif dossier sur les plans de façade ne devrait pas poser pb (1 vue à modifier)...
mais les briques de verre ne sont pas au même prix que les agglos ou briques terre cuite, ni aux mêmes dimensions => c'est le maçon qui risque de "coincer" ...
dans certains CCMI, il est stipulé que chaque modification motivera un avenant -pour le prix, c'est logique- ET pour les délais...
Heureusement que c'est sur un mur garage... ils ne pourront pas invoquer les déperditions pour refaire une étude thermique Wink

Oui, je le sais que le CST me proposera une plus value, c’est certain avec le coût au M2 supérieur de la brique de verre par rapport à un parpaing.
Après cela sera à nous de voir si son offre nous intéresse ou pas… je n’avais qu’à y penser avant!
Et oui d’après ce que j’ai pu lire, cela peut poser problème au niveau de l’étude thermique, mais du coup 0 soucis vu que c’est dans le garage ? Qui n’est d’ailleurs pas isolé.

BNSR , vous avez le dossier permis complet : vous pourriez scanner la vue concernée, faire la modif (sous Paint ou similaire)... et la transmettre au cst , cela pourrait gagner du temps.

J’ai avancé cette après midi, j’ai un pote qui boss dans la mairie de la commune de la construction, j’ai réussi à avoir le numéro du monsieur de l’urbanisme, qui n’a pas pu me confirmer si la demande du PC est dans son bureau ou pas, mais m’a confirmé que tant qu’il est en instruction (1 mois) si je dois modifier la façade, je vais le voir avec le nouveau plan et on échangera les documents!!

Bon week-end à tous.
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

BNSR a écrit:...j’ai réussi à avoir le numéro du monsieur de l’urbanisme, qui n’a pas pu me confirmer si la demande du PC est dans son bureau ou pas...

Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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