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Calcul sur plus value : prix oublié ! Résolu

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 524 fois
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Env. 30 message Yvelines
Bonjour ,

mes parents vont revendre un appartement acquis dans les années 90 , nous avons retrouvé l'acte authentique mais pas les autres documents contenant les prix/montants des émoluments du notaire , taxes et compagnie.

Est-ce que c'est possible de mettre la main dessus via l'administration ?

Merci d'avance.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Un acte authentique sans mention du prix ? W00t
aamoi8428
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ? W00t

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.
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Env. 30 message Yvelines
Lichar44 a écrit:
Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ? W00t

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.

Sur la notre il n y a que le cadastre et le nom des ex proprio.
Mes parents ont du paumer la deuxième feuille...je pensais contacter le notaire mais il n'est plus en activité.
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Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Je pense que les transactions sont enregistrées, mais où et combien de temps...

Quoi qu'il en soit, peu importe le prix d'acquisition, ce n'est pas lui qui fera le prix de vente actuel?!...

EDIT : OK j'ai relu le titre, l'idée c'est de connaître la plus-value...
Il faudrait peut-être regarder si vous êtes dans le cadre de l'imposition sur la plus-value, non?
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Env. 30 message Yvelines
Bon finalement , ce n'est pas l'acte authentique que nous avons mais l'attestation.
Je dois contacter le successeur du notaire pour l'obtenir !
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Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,
Contactez les hypothèques ou le notaire directement.
Cordialement
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Membre super utile Env. 2000 message Tours (37)
Demandez un relevé hypothécaire.
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Env. 30 message Yvelines
Merci pour vos réponses , je l'ai obtenu par mail dans la journée auprès du notaire (sans frais).
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Déjà:
 - si l'acquisition a eu lieu en 1990, cela ferait plus de 30 ans; dans ce cas, plus de plus-value à calculer.
 - de toute façon, depuis ces années là, compte tenu des abattements (impôts et PS), la somme risque être ridicule.
  - Toutefois, les frais de notaire, notamment, rentrent bien dans le calcul du prix d'acquisition.
@+   
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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En cache depuis le jeudi 21 aout 2025 à 08h10
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