Calcul sur plus value : prix oublié ! Résolu

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 537 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Védère Picto info

Auteur du sujet

Le 09/09/2021 à 21h31 Env. 30 message Yvelines

Bonjour ,

mes parents vont revendre un appartement acquis dans les années 90 , nous avons retrouvé l'acte authentique mais pas les autres documents contenant les prix/montants des émoluments du notaire , taxes et compagnie.

Est-ce que c'est possible de mettre la main dessus via l'administration ?

Merci d'avance.

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer

Alyénor Picto info

Le 10/09/2021 à 07h51 Membre super utile Env. 3000 message Essonne

Un acte authentique sans mention du prix ? W00t

aamoi8428

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Lichar44 Picto info

Le 10/09/2021 à 08h43 Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique

Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ?

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Védère Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2021 à 09h12 Env. 30 message Yvelines

Lichar44 a écrit:
Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ?

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.

Sur la notre il n y a que le cadastre et le nom des ex proprio.
Mes parents ont du paumer la deuxième feuille...je pensais contacter le notaire mais il n'est plus en activité.

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Lichar44 Picto info

Le 10/09/2021 à 09h25 Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique

Je pense que les transactions sont enregistrées, mais où et combien de temps...

Quoi qu'il en soit, peu importe le prix d'acquisition, ce n'est pas lui qui fera le prix de vente actuel?!...

EDIT : OK j'ai relu le titre, l'idée c'est de connaître la plus-value...
Il faudrait peut-être regarder si vous êtes dans le cadre de l'imposition sur la plus-value, non?

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Védère Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2021 à 09h44 Env. 30 message Yvelines

Bon finalement , ce n'est pas l'acte authentique que nous avons mais l'attestation.
Je dois contacter le successeur du notaire pour l'obtenir !

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

licence4_06 Picto info

Le 10/09/2021 à 15h49 Membre utile Env. 400 message Isere

Bonjour,
Contactez les hypothèques ou le notaire directement.
Cordialement

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

laeti37 Picto info

Le 10/09/2021 à 18h57 Membre super utile Env. 2000 message Tours (37)

Demandez un relevé hypothécaire.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Tours (37)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Védère Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2021 à 20h10 Env. 30 message Yvelines

Merci pour vos réponses , je l'ai obtenu par mail dans la journée auprès du notaire (sans frais).

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 12/09/2021 à 14h24 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Déjà:
- si l'acquisition a eu lieu en 1990, cela ferait plus de 30 ans; dans ce cas, plus de plus-value à calculer.
- de toute façon, depuis ces années là, compte tenu des abattements (impôts et PS), la somme risque être ridicule.
- Toutefois, les frais de notaire, notamment, rentrent bien dans le calcul du prix d'acquisition.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 13 mars 2026 à 00h55

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !