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Voisin venant enlever de la terre sur mon terrain

Ce sujet comporte 32 messages et a été affiché 982 fois
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Env. 10 message Morbihan
Bonjour
Je suis en train de construire une maison dans un lotissement.
Mon voisin a décaissé son terrain afin d'avoir une maison PMR.

Il n'est pas content car nous sommes plus haut que lui.
Au début des travaux il nous embêtait par rapport à la hauteur de notre terrain.
Nous nous étions vu avec nos conducteurs de travaux respectifs afin de lui expliquer que nous étions à la bonne hauteur et je pensais le débat clos.

La semaine dernière, le terrassier est venu enlever les buttes de terres qu'il y avait sur le terrain et l'aplanir.
Après son passage, le voisin est venu sur notre terrain afin d'enlever quelques centimètres de terre car il estimait que ce n'était pas à la bonne hauteur.

Quel recours puis je avoir contre cette personne?

Merci 
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ? Biggrin

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Christophe1 a écrit:Bonjour
Je suis en train de construire une maison dans un lotissement.

Quel recours puis je avoir contre cette personne?

Bonjour
Méthode gentille : vous envoyez un AR et lui demandez de corriger l'erreur de son terrassier qui est intervenu chez vous et a modifié le niveau de TN.
méthode moins gentille : vous déposez une plainte auprès de la gendarmerie / police nationale, pour vol de terre,
en insistant sur la la modification du TN, ce qui implique un non respect de votre permis de construire, vous obligeant à remettre de la terre !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour +1 avec ce qui a été dit. Je commencerai par un avertissement gentil mais doublé d'une LRAR (intrusion sur propriété privée et non conformité avec votre permis de construire). Et le voisin risque de ne pas être content du tout par ailleurs, quand vous le mettrez au courant que s'il n'est pas au niveau naturel les murs de soutènement seront à sa charge. Tongue

Sinon, les relations de bon voisinage sont mal parties avec ce genre de gens...
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Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
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Membre super utile Env. 2000 message Rhone
Mmmm... J'adore W00t

Ça commence bien mais au moins vous savez à quel genre d'énergumène vous avez à faire !
Un petit courrier recommandé, oui. Et effectivement, attention au TN par rapport au permis.

Je compatis, j'ai des gens "pénibles" à côté aussi...

Ne vous laissez pas marcher dessus dès le départ sinon ça risque d'être complexe par la suite.
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Env. 10 message Morbihan
ManuTaden a écrit:
Christophe1 a écrit:Bonjour
Je suis en train de construire une maison dans un lotissement.

Quel recours puis je avoir contre cette personne?

Bonjour
Méthode gentille : vous envoyez un AR et lui demandez de corriger l'erreur de son terrassier qui est intervenu chez vous et a modifié le niveau de TN.
méthode moins gentille : vous déposez une plainte auprès de la gendarmerie / police nationale, pour vol de terre,
en insistant sur la la modification du TN, ce qui implique un non respect de votre permis de construire, vous obligeant à remettre de la terre !

Merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous avons le même terrassier, c'est même lui qui nous a averti que le voisin était sur notre terrain à enlever de la terre car la hauteur n'était pas à son goût.
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Env. 10 message Morbihan
Merci pour les réponses, la maison n'est même pas finit que l'on a déjà des soucis avec le voisinage!!!
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Env. 10 message Morbihan
Nanomélie a écrit:Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ? Biggrin

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?

Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.
Il n'a pas eu le temps de faire grand chose car le terrassier lui est tombé dessus ainsi que ma conductrice de travaux.
Le temps que j'arrive, il était parti.
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Oh, moi j'ai commencé à avoir des soucis avec la voisine alors qu'elle n'avait même pas acheté le terrain....



Christophe1 a écrit:Merci pour les réponses, la maison n'est même pas finit que l'on a déjà des soucis avec le voisinage!!!
Maisons LELIEVRE: 16 mois de délai & plus de 5 mois de retard !!!
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com

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Membre super utile Env. 2000 message Essonne
Christophe1 a écrit:
Nanomélie a écrit:Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ? Biggrin

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?

Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.
Il n'a pas eu le temps de faire grand chose car le terrassier lui est tombé dessus ainsi que ma conductrice de travaux.
Le temps que j'arrive, il était parti.

Au rateau !!! Alors ça c'est la meilleure ! C'est un rigolo celui-là !
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 10000 message Gard
Bonjour, vous devriez présenter vos voisins à kaline
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
Bonjour,
Au fait si je comprends bien, comme tu as eu l'autorisation de mettre à niveau ton terrain en rehaussant côté du voisin, tu as bien au préalable réalisé un mur ou un muret de soutènement pour contenir tes terres afin que ni tes terres, ni tes eaux de pluie n'aillent chez ce voisin !
Au râteau, il a plutôt égalisé que décaissé ! ; combien de cm il t'a enlevé ? ; la terre est passée où ?
JC
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Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, vous devriez présenter vos voisins à kaline

pourquoi une telle punition !
, je plaisante...
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Membre ultra utile Env. 10000 message Gard
JCdu26 , je crois pas qu'il est rehausser son terrain, c'est le voisin qui a décaissé le sien
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
JCdu26 a écrit:Bonjour,
Au fait si je comprends bien, comme tu as eu l'autorisation de mettre à niveau ton terrain en rehaussant côté du voisin, tu as bien au préalable réalisé un mur ou un muret de soutènement pour contenir tes terres afin que ni tes terres, ni tes eaux de pluie n'aillent chez ce voisin !
Au râteau, il a plutôt égalisé que décaissé ! ; combien de cm il t'a enlevé ? ; la terre est passée où ?
JC

Non JC, c'est le voisin qui a décaissé et qui semble ensuite se plaindre que les autres sont plus hauts... Du coup comme je le disais le muret de soutènement ce serait plus pour lui ! 
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
La morale de l'histoire, c'est Audiard qui l'avait mise en lumière:

Les cons, ça ose tout.... C'est même à ça qu'on les reconnaît.
Maisons LELIEVRE: 16 mois de délai & plus de 5 mois de retard !!!
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com

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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Par-contre on peut saluer la réactivité du terrassier et de la conductrice de travaux. En plus ils pourront servir de témoins si besoin.

(Oui je suis devenue procédurière et vigilante sur mes droits... Vu que je fais partie de la team "Litige avant même la fin de la construction" ). 
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Mais comment, le gars, il se dit qu'avec son rateau, il va réussir à terrasser le terrain.

Et qu'en plus, personne ne le verra en plus



Cheew a écrit:Par-contre on peut saluer la réactivité du terrassier et de la conductrice de travaux. En plus ils pourront servir de témoins si besoin.
Maisons LELIEVRE: 16 mois de délai & plus de 5 mois de retard !!!
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De : Courdimanche (95)
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Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
Cheew a écrit:Non JC, c'est le voisin qui a décaissé et qui semble ensuite se plaindre que les autres sont plus hauts... Du coup comme je le disais le muret de soutènement ce serait plus pour lui ! 

Oui pardon. Le voisin a donc décaissé son terrain mais j'ai aussi compris qu'en égalisant ses terres en en étalant les butes de terreChristophe1 a aussi rehaussé un peu son terrain.
Donc sur le principe, le voisin doit faire un mur ou muret de soutènement pour éviter que les terres de Christophe1 s'écroulent. Mais Christophe1 devrait aussi contenir sa réhausse par rapport au terrain naturel en construisant un muret également.
Dans cette situation, il faudrait s'entendre sur un mur de soutènement mitoyen, mais ça semble mal parti.
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Membre super utile Env. 2000 message Haut Rhin
Christophe1 a écrit:Mon voisin a décaissé son terrain afin d'avoir une maison PMR.

Il n'est pas content car nous sommes plus haut que lui.

C'est un rigolo votre voisin !

Bon, comme au final il n'a pas fait autre chose que quelques coups de râteaux, j'enverrai un courrier recommandé en lui indiquant:
1) que votre terrain est une propriété privée, qu'il n'a donc pas le droit de venir dessus, et encore moins y jouer du râteau. Que vous serez contraint, s'il recommence, de porter plainte pour ? (violation de domicile ? Vérifiez  quel délit il commet avant de l'écrire, pour rester crédible).
2) qu'il a touché au niveau du terrain naturel sur sa parcelle et qu'en conséquence, il doit faire le nécessaire pour que vos terres ne soient pas impactées (muret de soutènement). En cas de glissement de terrain du fait de son terrassement et faute de mise en œuvre de sa part des moyens nécessaires à la stabilisation des terres, sa responsabilité sera engagée.

Ca devrait le calmer et vous faire des billes s'il ne fait pas de soutènement et que votre terrain est impacté dans le futur.
Pour info: on parle de quelle différence de hauteur entre ses terres et les vôtres ?

a+
Beone
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Sympa vos voisins !
Si les solution évoquées ne fonctionnent pas faites lui manger la terre ^^ je rigole bien sûr :p
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Christophe1 a écrit:
Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.


Votre voisin c'est un des 7 nains ?
Parce qu'il n'y à qu'eux qui soient capables de décaisser un terrain au râteau !!!
Il est mignon Monsieur Pignon
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Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Conflans En Jarnisy (54)
Bonjour
Perso j'ai pris des photos avant construction de l'état de mon terrain et celui du voisin.
Mais mes 3 voisins sont super sympa, donc aucun souci, au contraire.
On participe mutuellement à l'entretien de nos terrains. Surtout lorsqu'il y en a un en vacances.

Sur les photos on voit le tas de terre de mon voisin chez moi, un mail lui a été adressé par la mairie pour le déplacer.


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De : Conflans En Jarnisy (54)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 900 message Seine Maritime
Bonjour. Il est gonflé ce voisin.
Si d'autres savent répondre mais d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?
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Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
Il faudrait que Christophe1 nous dise de combien son voisin a décaissé son terrain ; et de combien Christophe1 a rehaussé le sien en égalisant son terrain.
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Membre utile Env. 900 message Seine Maritime
JCdu26 a écrit:Il faudrait que Christophe1 nous dise de combien son voisin a décaissé son terrain ; et de combien Christophe1 a rehaussé le sien en égalisant son terrain.
oui effectivement. Mais la réponse m'intéresse d'une manière générale. À partir de combien on peut juger que cela devient nécessaire.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
yessica76 a écrit:d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?

Je pense que :
- si tu décaisses ton terrain, quelle que soit la profondeur, tu as obligation de soutenir les terres de ton voisin en limite avec un ouvrage de soutènement (mur, muret, gabions, enrochements, dalles soubassement, etc...). Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain abaissé.
- si tu rehausses ton terrain, quelle que soit la hauteur, tu as aussi obligation de contenir tes terres en limite avec un ouvrage de soutènement. Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain rehaussé, mais il te faut implanter un caniveau en limite pour collecter les eaux de pluie qui descendent de ton talus.

Donc en gros, dès qu'il y a un décalage de terrain provoqué, il faut un ouvrage de soutènement ; même pour quelques cm. Sinon talus progressif.
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Membre utile Env. 900 message Seine Maritime
JCdu26 a écrit:
yessica76 a écrit:d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?

Je pense que :
- si tu décaisses ton terrain, quelle que soit la profondeur, tu as obligation de soutenir les terres de ton voisin en limite avec un ouvrage de soutènement (mur, muret, gabions, enrochements, dalles soubassement, etc...). Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain abaissé.
- si tu rehausses ton terrain, quelle que soit la hauteur, tu as aussi obligation de contenir tes terres en limite avec un ouvrage de soutènement. Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain rehaussé, mais il te faut implanter un caniveau en limite pour collecter les eaux de pluie qui descendent de ton talus.

Donc en gros, dès qu'il y a un décalage de terrain provoqué, il faut un ouvrage de soutènement ; même pour quelques cm. Sinon talus progressif.
Merci jc
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Membre ultra utile Env. 9000 message Drome
Attention, c'est ma vision des choses mais je suis peut-être dans les clous..., d'autres donneront leur avis
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Env. 50 message Charente Maritime
W00t
Sympa ton voisin!!
Tu as ses coordonnées ?? Car s'il aime ratisser le terre, j'ai une bute sur mon terrain a étaler pour me mettre au niveau de mon voisin.LaughLaughLaugh
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Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Luma1234 a écrit:W00t
Sympa ton voisin!!
Tu as ses coordonnées ?? Car s'il aime ratisser le terre, j'ai une bute sur mon terrain a étaler pour me mettre au niveau de mon voisin.LaughLaughLaugh



🤣🤣🤣
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Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Il faut qu'il se fasse un jardin japonais aussi s'il aime tant ratisser !
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Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le dimanche 02 octobre 2022 à 10h12
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